Chute escalier
Bonjour ; me rendant à la cave qui n'est pas équipé de rampe deux mur de chaque côté et 7 metres de long environ j'ai fait une chute dans l'escalier e...
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Bonjour, J'ai une hypothèque conventionnelle jusqu'à 2030 sur ma maison. Celle-ci est sans objet depuis un arrêt de la Cour d'appel annulant la de...
Bonjour, J'ai acheté un appartement au 3ème et dernier étage construction 1949, l'ancien propriétaire de l'mleuble qui a vendu de grands appartement...
Bonjour, Quel est le délai entre un compromis de vente et l’achat définitif d’un terrain sachant que je ne fait aucun crédit donc payable comptant ?...
Bonjour, EDF rajoute dès qu'ils le peuvent des câbles sur la façade de ma maison. Comment faire enlever ces câbles?
Bonjour, Notre syndic (ARTESIA) qui ne remplit pas ses obligations (porte d'entrée non réparée depuis fin 2018, etc) frais prélevés en banque hors ...
Bonjour, Actuellement en procédure de divorce, j'avais prévu d acheter une maison, et obtenu un prêt à mon nom propre. Mon "futur ex" était d'accor...
Bonjour, Je sais que ça date mais en 2012 j’ai quitté un appartement dans les règles de l’art le 6 juillet. Ma proprio à l’époque m’a réclamé un moi...
Bonjour, j'ai eu un saisie sur salaire de 222€ suite à un impayé au impots qui apparaît sur ma fiche de paie j'ai pu avoir un justificatif des impô...
Bonjour, Je souhaite remplacer mes fenêtres et portes fenêtre de mon habitation en rénovation et j'ai lu qu'une prime revov pouvez être verser par ...
Bonjour Mon locataire a plus de 60 ans son épouse 50 ans ils viennent d'accueillir le père de celle-ci depuis plus d un an. Si demain je veux repre...
Bonjour, Ce dimanche, mon chat, comme a son habitude se promenait dans les jardins alentours et ce jour là nos voisins gardaient exceptionnellemen...
Bonjour, Je construis en limite de propriété, je veux protéger les tuiles du mur mitoyen à partir du milieu de mon coté par une zinguerie, dois je d...
Bonjour, ma question est simple mais les conditions moins, je vis actuellement dans une location ( une maison sur un terrain => jardin ), mon propri...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un mobilhome sur un terrain de camping, le contrat de location de la parcelle est en cours de renouvellement. Da...
Bonjour, jai le mur de mon voisin qui ces ecrouler chez moi dans mets dependende jai apeller mets assurances ils ne repondaient pa alors par precaut...
Bonjour, Je réalise des travaux de reprises en sous œuvre , par mon assurance , l’entreprise en charge des travaux veulent faire passer leurs cami...
Bonjour, mon voisin et moi partageons un portail commun, dont il est proprietaire, j’ai un droit de passage sous porche pour accéder à mon bien en ar...
Bonjour, je voudrai acheté un terrain sur lequel il y a une maison hors d'eau depuis 27 ans . maison jamais terminé, pas de fenetre , d'enduit..... ...
Bonjour, Ma fille est en apprentissage et sont contrat se fini l'année prochaine Ma question est peut-elle faire 1 mois de préavis au lieux de 3...
Bonjour, J’ai informé la régie de mon appartement que depuis plusieurs mois, j’ai remarqué que la peinture du plafond de la salle de bain se décol...
Bonjour, Nous avons vendu notre résidence principale afin d'acheter un nouveau bien dans notre nouvelle région (déménagement suite à un nouvel emp...
Bonjour, Que devient un contrat de location quand le propriétaire décède et qu'il n'a ni conjoint ni descendant? Question de curiosité technique! ...
Bonjour, j'ai un petit logement et on est 5 personnes, l'office m'ont proposés un pavillon f4 ( j'ai passé la commission) et j'ai reçu le papier d'a...
Bonjour, Je suis sur un bail commercial et le bailleur m'a réclamé une augmentation de loyer (après plus de 3 mois de fermeture administrative cov...
Bonjour, je suis commerçant est je loue mon local depuis 6 ans. J'ai un bail commercial sur 9 ans et mon propriétaire veut vendre le local que je loue...
Bonjour propriétaire bailleur âgé de 87 ans, peut on inscrire dans un nouveau bail commercial une clause permettant de donner congé sans indemnité...
Bonjour, J’aimerai de l’aide car j’ai un bail commercial précaire de 2 ans et je souhaite le renouveler pour un an mais le propriétaire n’est pas ...
Bonjour, En décembre 2016, mon mari et moi avons acheté un studio sur plan, dans un aparthotel à Montpellier, dans le cadre d’un Censi-Bouvard. L...
bonjour, aidez-moi SVP j'ai vendu ma maison (avec étages, et problèmes pour les escaliers à monter). Une maison à RESTAURER était à vendre dans le vi...
Bonjour , je suis proprietaire , mes locataires vivant en concubinage se séparent .La caution a été versée par versement de la banque de Me .Le bail e...
Bonjour, j'ai 17 ans et je suis à la recherche d'un appartement et je voudrais savoir comme je suis mineur si je pourrais louer un appartement moi-mêm...
Bonjour, ma femme et moi quittons le logement ou nous avons vécu pendant 7/8mois pour cause de problème Sonor non résolu. Trois petit troue pour acc...
Bonjour, En cas de déménagement, je peux résilier le contrat entretien de ma Chaudière (gaz). Est ce que le prestataire doit me rembourser au pror...
Bonjour à tous Je viens d'acheter une maison individuelle avec de nombreux travaux. Notamment le rdc qui n'était habitable en soi car pas isolé, pas...
Bonjour, Mon voisin a un droit de vue droite sur mon jardin à 0 m de limite de ma propriété pour 3 fenêtres en rez de chaussée et 1 à l'étage. Ce dr...
Bonjour, Voilà je vous explique vite fait mon problème. Avec mon ex nous avions acheté une maison en 2018 cela fait un an que nous sommes séparé. ...
Bonjour, Je suis à la recherche d'une chambre meublée dans Toulouse Je vis seule, je suis à la rue. Je touche l'ASS (environ 515 € par mois) Est ...
Bonjour, Je suis actuellement en "couple" on a l'appartement depuis 1 ans je suis la première sur le dossier HLM javai fait tout les papier et tout ...
Bonjour, Vu mes connaissances juridiques je me tourne vers vous pour me faire une idée . Je suis locataire depuis 26 ans dans des maisons a loyer...
Bonjour, Un organisme m avait avancé la caution d une location . Caution que je n ai pas récupérée en quittant le logement. Après 6 ans l organisme ...
Bonjour, J'ai signé un devis pour changer 2 fenêtres, en rénovation avec conservation de l'ancien dormant, dans mon appartement (en copropriété). ...
Bonjour, Je suis actuellement salariée VRP exclusive avec salaire fixe + commissions, depuis fin juillet 2020. Mon conjoint CDI depuis 2006 est-i...
Bonjour, j ai fait construire or d eau or d air ma maison sa fera 10 ans le 1 et janvier nous venons de nous apercevoir à cause de mauvaise odeur dans...
Bonjour, D apres le plan cadastral mon voisin empiete sur mon terrain l ancienne proprietaire etait sous tutelle il me dit qu il a fait arpenté le t...
Bonjour, Nous sommes locataires et a a la demande de notre agence nous avons fais l l'isolation a 1 euro chez isoletoit j ai quelque question premi...
Bonjour, Je vous expose ma situation. Actuellement je partage une garde alternée dans la même commune avec le papa. J ai un compagnon qui habite...
Bonjour, Le 4 août j'ai reçu une lettre recommandée datée du 22 juillet de mon propriétaire où il m'informait de sa volonté de réviser le montant ...
Bonjour, On demande à ma fille qui va prendre un logement en location (location mensuelle 590€) un garant qui gagne 3 fois son salaire. Est ce norma...
Bonjour, je cherche une information que je ne trouve nulle part, même pas (sauf erreur) dans le "Guide du déploiement de la fibre optique". Je suis p...
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