Les discussions

Didi_maya Donation-Succession

Succession créancier

 Résolu

Bonjour j'ai un souci avec en créancier qui réclame une dette de 1993 lors d'une succession,j'ai demandé des documents il n'ont ont fourni que  un tit...

79 réponses Dernière réponse le 23 mai par
voyonsvoir
opopierre Donation-Succession

Droit de succession

je suis en indivision avec mes deux nièces et un neveu sur la moitié de la parcelle de 20 ares dont j'étais propriétaire avec ma mere, celle ci étant ...

14 réponses Dernière réponse le 23 mai par
Rambotte
molgo Donation-Succession

Comment calculer une succession

Bonjour, et merci à vous pour votre éclairage. Je suis plus proche du cimetière que jamais, et je veux savoir dans mon cas précis, comment les calcul...

12 réponses Dernière réponse le 23 mai par
Rambotte
Patricia Donation-Succession

Succession

Je suis pas d accord ont a travailler si dur pour avoir un bien a nous pour la retraite donc les enfants à eux de se débrouiller surtout quand ont tom...

3 réponses Dernière réponse le 22 mai par
Isadore
rackam Donation-Succession

Entrée en hepad et vente de maison

Bonjour, ma belle mère âgée de 92 ans veuve depuis 24 ans , et propriétaire de sa maison avec ses 4 enfants nus propriétaires devrait entrer  en he...

11 réponses Dernière réponse le 21 mai par
Gayomy
ceramique Donation-Succession

Cerfas pour déclarer une donation

Bonjour, j ai reçu une donation alors que je venais d arriver pour trois semaines dans une autre région. Je vais demain au centre des impôts car je so...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai par
Gayomy
Moreau45 Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, Quel sont les documents à faire en terme de don d'argent 

3 réponses Dernière réponse le 20 mai par
alicia2
doudou Donation-Succession

80 ans donnation

Bonjour,    comment appelle t on un document qui prouve que nous avons toutes nos facultés pour faire une donation ...  merci

6 réponses Dernière réponse le 19 mai par
Arrow
Stellou7 Donation-Succession

Donation et saisie sur dette

Bonjour, Je suis propriétaire endettée par des mauvais locataires qui ne paient pas leur loyer. Les procédures coûteuses et pénibles sont presque a...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai par
Isadore
adlm68 Donation-Succession

Colonne 8 du cerfa 2705

bonjour  les montants indiqués dans la colonne 8  de la déclaration de succession d'assurance vie sont ils dus au bénéficiaire ? 

2 réponses Dernière réponse le 18 mai par
Gayomy
Alex Donation-Succession

Certificat de non exigibilité

Bonjour, J attends de recevoir le certificat de non exigibilité des impôts afin de percevoir une assurance vie d un montant de 21000 euros pour mon...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai par
Gayomy
Lavieestbelle5656 Donation-Succession

Bien familial

Bonjour, Mes parents sont décédés et je ne peux pas vendre la maison à cause de mon frère qui l'occupe.  Que puis-je faire? Merci

3 réponses Dernière réponse le 18 mai par
Gayomy
Dam Donation-Succession

Héritage changement de nom

Bonjour, Ma fille a changer de nom elle a pris celui de sa mère  pour l héritage ça se passe comment que dois je faire merci

7 réponses Dernière réponse le 17 mai par
Rambotte
Mamanoel Donation-Succession

Signifacation à touts fin

Bonjour, J'ai reçu  d'un huissier une signification à toutes fin le 23 mars 2026 m'informant que j'avais une succession suite au décès de mon père ...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai par
alicia2
QUE06041957 Donation-Succession

Indivision et usufruit

J'habite une maison en indivision avec mes enfants et je suis usufruitière. Je paie le foncier et toutes les charges. Mon fils peut il m'obliger à l'h...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai par
QUE06041957
Coco Donation-Succession

Heritage et indivisions

Bonjour mes grands parents sont deceder depuis plus de 10 ans ma tante a garder la maison et ne veut pas du terrain donc le partage est fait entre nou...

Répondre
valderouze Donation-Succession

Abattement donation

Bonjour, Je viens d'hériter d'une maison de mon papa décédé. je suis mariée sous le régime de la communauté, donc ce bien est devenu propriété à mo...

5 réponses Dernière réponse le 13 mai par
Gayomy
hera1812 Donation-Succession

Renoncer à une succession en suisse

Bonjour à tous, Nous avons perdu notre fils le 1er janvier 2026. Le notaire en France que nous avons consulté à adressé à l'administration fiscale ...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai par
hera1812
Nana Donation-Succession

Dépôt de garantie

Bonjour suite à la donation à notre fille en pleine propriété,  Peut-elle demandé un dépôt de garantie aux locataires  lors d'un avenant au contrat...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai par
djivi38
Fifi Donation-Succession

Succession usufruit

Succession : est ce que les loyers perçus par un usufruitier donneront lieu à une créance de restitution pour le nu propriétaire, lors du décès de l'u...

3 réponses Dernière réponse le 11 mai par
Rambotte
colombie Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour,bonjour comment disposé de la quotité disponible pour favorisé mon fils

2 réponses Dernière réponse le 10 mai par
Rambotte
yahou Donation-Succession

Donation non déclarée

Bonjour, mon époux a reçu une donation de 40 000 €  de sa mère il y a 10 ans  nous n avons pas déclaré ce montant car nous n étions pas au coura...

15 réponses Dernière réponse le 7 mai par
yahou
B.s Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je vais enfin me décider à écrire mon testament, à la main, en prenant bien soin de faire attention à tout.   Je n'ai pas d'enfants, pas ...

18 réponses Dernière réponse le 6 mai par
B.s
castor34 Donation-Succession

Don manuel et sucession

Bonjour j essaye de comprendre  le vrai du faux ou plutot l interpretation ( un Don manuel de somme d’argent déclaré (2775), sans affectation ni charg...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai par
Rambotte
lutzlili17 Donation-Succession

Donation de son vivant

est ce que je eux toujours faire des donations a mes enfants et petits enfants apres 80 ans?

2 réponses Dernière réponse le 5 mai par
Rambotte
ceramique Donation-Succession

Donation et déclaration

Bonjour, Je vais recevoir une donation d une tante par alliance. Je suis titulaire d une retraite pour invalidité, existe t il un abattement pour c...

5 réponses Dernière réponse le 4 mai par
ceramique
hello Donation-Succession

Droit marocain

bonjour je voudrais savoir si un enfant nee hors lariage dun pere marocain et mere francaise peut heriter au maroc 

1 réponse Dernière réponse le 4 mai par
Isadore
Patricia Donation-Succession

Récompenses

Bonjour, afin de mettre un terme plus facilement à l'indivision de l' appartement de mes parents décédés, mon mari et moi avions choisi de l'acquérir ...

15 réponses Dernière réponse le 3 mai par
Rambotte
LapinEclatant38 Donation-Succession

Refus heritage dues a des dettes

Mon mari est décédé et il a des dettes impots urssaf (ancienne société fermée. On me dit que même si je refuse l'héritage je me prends les dettes qd m...

7 réponses Dernière réponse le 3 mai par
Gayomy
dudule Donation-Succession

Donation partage puis donation

Bonjour, Mon épouse et moi avons fait une donation partage de notre maison à nos 2 enfants en octobre 2025.(valeur de la nue propriété 98000 pour c...

6 réponses Dernière réponse le 1 mai par
Rambotte
Résultats 1 - 50 sur un total de plus de 50 000

Les meilleurs sujets du forum Forum Donation-Succession