Les discussions

Paul Donation-Succession

Heritage que deviennent les livrets

Bonjour ma.mere est décédé  laissant derrière 1 compte commun avec mon pere et des livrets d épargne a son seul nom je sais qie depuis fin 2025 mon pe...

5 réponses Dernière réponse le 10 juil. par
Rambotte
shiva86 Donation-Succession

Référé pour expertise judiciaire

Bonjour, Mon père décédé il y a 6 ans, le notaire a établi la déclaration de sucession, dans les 6 mois, le partage n'a pas été fait suite à une mé...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. par
Isadore
guy_6306 Donation-Succession

Attestation de mutation par décès

Bonjour  Suite au décès de mon père, un appartement a été vendu. Nous étions en indivision. De mon côté marié sous le régime universel. ...

5 réponses Dernière réponse le 9 juil. par
Gayomy
Mino Donation-Succession

Heritage en algerie

Bonjour, Mon pere algerien vivant en France est decedé en Algérie.  Il laisse derrière lui moi son fils et ma belle mère. Il avait épousé cette fem...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. par
kang74
Elvis Donation-Succession

Ouverture testament

Bonjour, Ma tante vient de décéder. Elle était célibataire, sans enfant, plus de frère ni sœur ni parents hormis des neveux et nièces. Je suis u...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. par
Gayomy
Raleuse75009 Donation-Succession

Don ou pret avant 80 ans

Bonjour, pour quelles raisons doit-on faire un don u u et avant nos 80ans? merci à tous et à chacun+++++++++++++++++++

11 réponses Dernière réponse le 5 juil. par
Raleuse75009
Fabienne Donation-Succession

Droit de retour

Bonjour, mes parents ont donné à leurs quatre petits-enfants quatre parcelles de terrain,ils ont obtenu un permis valant division. Mon fils et ma fill...

6 réponses Dernière réponse le 4 juil. par
Rambotte
Fanfan Donation-Succession

Succession entre frère et soeure

Ma belle mère veut vendre la maison familiale suite au décès de son mari. Et veut reconstruire une petite maison sur le terrain de sa fille avec l arg...

2 réponses Dernière réponse le 2 juil. par
voyonsvoir
FrancoisCastanet Donation-Succession

Conjoint survivant

Bonjour, Question basique sur le conjoint survivant. Tout le monde répète à l'envi que sa vocation légale sur la succession en présence de descend...

7 réponses Dernière réponse le 1 juil. par
Rambotte
Quietapine Donation-Succession

Facture pompes funèbres

Bonjour, Suite à un différent, il y a une procédure judiciaire pour savoir où allait être inhumé le défunt. Cette procédure a eu lieu après la céré...

3 réponses Dernière réponse le 29 juin par
Gayomy
Roro55 Donation-Succession

Vente de véhicule après décès

Bonjour,  Ma belle-soeur peut-elle vendre la véhicule de son mari défunt en sachant que son mari avait un enfant né d'un premier mariage ? Comment ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin par
Gayomy
Pitchoun Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma mère veut vendre sa maison pour allé en location , elle a l'usufruit et je souhaiterais récupérer ma part sachant que nous sommes 4 frère ...

4 réponses Dernière réponse le 27 juin par
Rambotte
Carmen Donation-Succession

Heritage succession

Bonjour,mon oncle décédé reste 1 sœur et 16 héritiers neveux et nièces  Le notaire dit :la sœur touche 1,6 sixieme ,moi 1.12,les cousins 1,48 etc.....

2 réponses Dernière réponse le 26 juin par
Carmen
lascary Donation-Succession

Succession de mon père remarié

Bonjour, Mon père est récemment décédé (je suis son seul enfant) et j'essaye de comprendre les droits de succession en sachant que sa dernière femm...

6 réponses Dernière réponse le 26 juin par
Gayomy
lecurieux Donation-Succession

Succession chez un notaire en italie

Bonjour.. Mon amie qui est Francaise ,et qui reside en France, herite de son pere ,de biens immobiliers ,en France,mais d’un compte bancaire dans u...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin par
blux
Titi Donation-Succession

Fin usufruit

Bonjour, Propriétaire en nue propriété. Au décès de l'usufruite. Y a-t-il des frais ? 

1 réponse Dernière réponse le 24 juin par
Gayomy
Malais07 Donation-Succession

Plan de surendettement et donation

Bonjour, nous sommes en surendettement et le dossier a été accepté par la banque de France le plan de remboursement commence fin juillet 2026, nous...

3 réponses Dernière réponse le 24 juin par
Isadore
Pauline Donation-Succession

Droit - donation manuelle

Bonjour, Mon père a fait un don manuel à ses 3 enfants de 40 000 euros avec pour condition d'investir dans un bien immobilier. Cette donation a été...

2 réponses Dernière réponse le 23 juin par
Isadore
Chambord2026 Donation-Succession

Vente legs sous estimé..

Bonjour je suis légataire universel d un ami (sans aucun lien de parenté)  je serai donc taxé à  60% la maison est estimée à 262 000. Mon problème j a...

14 réponses Dernière réponse le 23 juin par
Gayomy
Bapavn Donation-Succession

Patrimoine, succession

Bonjour, Mon épouse (60 ans) et moi (69ans), nous sommes retraités. Nous voulons faire une donation de notre vivant notre maison (coût estimé 280....

4 réponses Dernière réponse le 19 juin par
Rambotte
molgo Donation-Succession

Comment calculer une succession

 Fermé

Bonjour, et merci à vous pour votre éclairage. Je suis plus proche du cimetière que jamais, et je veux savoir dans mon cas précis, comment les calcul...

Dernière réponse le 18 juin par
Rambotte
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