Les discussions

Comment justifier la construction d'une maison de gardien

Bonjour,  Nous souhaitons construire une habitation en gardiennage de l'entreprise de transport. il nous est demandé de justifier la nécessité de cet...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars par
dna.factory

Réaffectation du bâtiment

Bonjour ! Nous sommes actuellement propriétaires d'un abri de jardin en France, construit sur un terrain à bâtir avec une déclaration préalable. Nous...

2 réponses Dernière réponse le 16 mars par
Josh Randall

Raccordement enedis convention vs droit de passage

Bonjour, Merci de votre aide Je souhaite raccordement ma maison en construction au réseau ENEDIS. Les premiers mètres entre la route et ma parcelle...

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Prix du m² en zone verte à la mole 83310

Bonjour, connaitriez vous le prix du m² en zone verte à la Mole 83310 Merci

1 réponse Dernière réponse le 6 mars par
BmV

Pose d'enrobé et déclaration

Bonjour, J'ai une allée d'une centaine de mètre pour arriver à ma maison. Elle est actuellement en terre. J'envisage de faire poser de l'enrobé dessu...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars par
BmV

Absence de date de livraison sur un contrat de construction

Bonjour, j'ai un problème avec la livraison de ma maison neuve. Pour cette construction, nous avons fait appel à un maître d'œuvre. Nous avons signé...

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Modules photovoltaïques sur abri de jardin

Bonjour, Nous prévoyons d'installer des modules PV sur le toit de notre abri de jardin en France. Il s'agira d'une puissance de 440W et peut-être un ...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. par
Josh Randall

Borne disparue

Bonjour, borne disparue sur mon terrain dans un lotissement dont ,j'ai le plan de bornage fait par le géomètre du lotisseur. Pour remettre la borne ma...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. par
Isadore

Utilisation d'une partie d'une maison louée pdt les vacance

Bonjour, nous voudrions louer une maison et conserver une petite maisonnette accolée à cette dernière pour y venir de temps en temps pendant une semai...

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Construction en limite séparative/qui est le plus légitime ?

Je souhaite réaliser la construction de ma future maison individuelle en plain-pied, proche d'une ligne électrique (moyenne tension). Je réalise ce p...

4 réponses Dernière réponse le 3 janv. par
BmV

Extension-rénovation: architecte ou pas ?

Bonjour, Une extension de ma maison doit être effectuée (construction d'une chambre avec salle d'eau aménagée pour PMR). Le règlement stipule: " Le r...

5 réponses Dernière réponse le 1 janv. par
Josh Randall

Erreur de cotes, commande menuiserie

Bonjour à tous, nous avons commandé une porte sur mesure avec pose en applique en neuf. Le commercial a noté nos souhaits et fait les mesures. Hors, n...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2024 par
Prune622

Nos garanties quand le constructeur fait faillite

Bonsoir, Le constructeur de notre maison a fait faillite en cette fin d’année. La remise des clefs a été faite en avril de cette année. Comment cela ...

3 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2024 par
catherine2704

Vente terrain avec coffret edf et servitude

Bonjour, Je viens de vendre une parcelle de terrain issue d'une divisons sur laquelle est située mon coffret EDF qui alimente ma maison situé sur le ...

5 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2024 par
Prune622

Mur de soutenement

Bonjour, Récemment la voisine du haut à fait démolir son ancien mur de soutenement car penche de 27cm et donc chez nous complètement.  Le maçon qui ...

10 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2024 par
BmV

Prêt à taux zéro

Bonjour ;  En juin dernier je suis allé à ma banque pour faire un accord de principe pour faire construire , pendant 4 mois j'ai fourni tous les docu...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2024 par
papossible

Assurances construction villa

Bonjour, Je vis à la Réunion et vais me lancer dans la construction d’une maison. Je suis en relation avec une entreprise qui m’a présenté sa responsa...

3 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2024 par
diverker

Probleme construction en pente.

Bjr, mon voisin et moi avons un terrain en pente, j'ai du décaissé pour construire, lui, en amont a remblayé, et là il va construire sa maison a même ...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2024 par
Josh Randall

Modification cadastrale minime.

Bonjour, J'aimerais vendre un terrain (jardin non constructible) de petite taille en ville (110m²), mais j'aimerais conserver sur ce terrain 50cm le ...

2 réponses Dernière réponse le 3 oct. 2024 par
UnNotairedelOuest

Chemin en indivision

Bonjour,je voeu contruire une maison la mairie me demande une aire de retournement car au bout d'une impasse mais une partie de chemin priver est en i...

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Rupture ccmi suite a non obtention prêt pour achat terrain

Bonjour, Je me permets de poster pour savoir si quelqu'un pourrait m'éclairer. J'ai signé une promesse unilatérale de vente pour un terrain le 22/02...

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Permis constuire en nom propre pour une sci

Bonjour, Nous avons acheter des terrains à notre nom propre, nous avons fait une demande de permis de construire a notre nom propre par un construct...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2024 par
Prune622

Permis de construire

Madame, Monsieur, bonjour, Pouvez vous s'il vous plaît m'indiquer la différence entre un PC pour une résidence communautaire et un PC pour une réside...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2024 par
Josh Randall

Obligation étude de sol

Bonjour, Une étude de sol est elle obligatoire dans tous les cas 

9 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2024 par
CygneDelicat45

Installation d'un compteur d'eau

Bonjour, Je fais les démarches pour acheter un terrain viabilisé sur lequel se trouve une arrivée d'eau, je viens d'apprendre que le propriétaire n'a...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2024 par
Dupier

Déclassement d'un terrain agricole

Bonjour, Je me permet de demander si quelqu'un a déjà réussi à déclasser un terrain agricole pour faire construire sa maison? Car j'aimerai faire co...

Répondre

Changement de fenêtres

Bonjour, Nous avons fait construire début en juillet 2022, nous n'avons pas encore achevé les travaux car il nous manque encore la façade à faire et ...

10 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2024 par
Maisondereve

Mur de soutènement

Bonjour, mon voisin construit un mur de soutènement de plus de 2 m de haut et à moins de 5 m de la limite de propriété,  lui faut-il une déclaration p...

1 réponse Dernière réponse le 1 sept. 2024 par
Josh Randall

Disjoncteur abonné edf ne conforme pas à la norme

Bonjour, J'ai acheté un petit appartement, je souhaiterais réaliser les rénovations d'électricité moi-même pour mettre au norme NF C15-100, mais je t...

6 réponses Dernière réponse le 28 août 2024 par
Gege

Achat chalet sans permis de construire

Bonjour, Je souhaiterais acheter un chalet de plain pied construit en 1976 qui n'a pas de permis de construire sur un terrain agricole.  J'aimerais ...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2024 par
BmV

Terrasse mur

 Résolu

Bonjour, le bout de ma terrasse touche  le mur (en pierre et qui date de + de 60 ans) privatif de mon voisin sur environ 3 m de long. Ce dernier m'a...

4 réponses Dernière réponse le 22 août 2024 par
loudovi

Vefa annule promoteur chantier abandonné

Bonjour,  Nous avons conclu un achat en VEFA pour une maison de 125m2 sur un terrain de 1090m2  a 380k  avec un promoteur le 6 Juin 2020 avec un prem...

1 réponse Dernière réponse le 16 août 2024 par
Prune622

Demande d'information sur limite d'une parcelle

Bonjour, Vous serez t'il possible de me renseigner sur les limites de la parcelle jointe en photo ? Cette parcelle est un passage permettant l'acces...

11 réponses Dernière réponse le 15 août 2024 par
stf253

Partage terrain donation et achat / construction

Bonjour, dans mon cas les parents de ma compagne sont propriétaires d’une maison avec un grand terrain. Ils vont faire une division de la parcelle et ...

7 réponses Dernière réponse le 7 août 2024 par
Gayomi

Délai vefa et demande de remboursement prêt bancaire

Bonjour, Bonjour, Ci-dessous un récapitulatif des faits ; · Montant total de l’achat VEFA pour un bien situé dans le 78 , 395, 000 euros·  Signatur...

2 réponses Dernière réponse le 4 août 2024 par
AN.Banker

Remboursement d'acompte versé

Bonjour, Actuellement en pleine rénovation de notre maison, nous avons fait appel à plusieurs artisans dont un plaquiste. À réception des premiers t...

9 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2024 par
demonium77

Aspect juridique lors de l'achat immobilier

Bonjour Je souhaite avoir un avis concernant l'achat d'un terrain avec construction de maison individuelle. Le terrain coute 150 000 euros et la con...

7 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2024 par
Alex87

Vivre dans un mobil home sur notre terre

Bonjour, Je viens vers vous pour avoir des avis et de l'aide !!... Voilà je vous explique en gros..  Nous sommes propriétaires d'une terre agricole...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2024 par
Prune622

Devis et redressement judiciaire

Bonjour tout le monde,  Je suis nouveau sur ce forum et pas très au fait des questions d’ordre juridique.  Ne m’en voulez pas si pour certains cela pe...

25 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2024 par
justride46

Construire une deuxième maison sur un terrain mis enlocation

Bonjour, Bonjour, J'ai une maison sur un grand terrain. Ce bien est mis en location. J'envisage de faire construire une deuxième maison sur ce grand...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2024 par
Prune622

Haie non mitoyenne

Bonjour, Nous avons pour projet de construire une maison en limite de propriété sur un terrain d’un lotissement des années 1980. Le problème c’est qu...

5 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2024 par
BmV

Clauses suspensives promesse d'achat

Bonjour, Nous avons signé le 6 mai 2024 une promesse d'achat d'un terrain en vue d'une future construction. Cependant, pour diverses raisons, nous s...

6 réponses Dernière réponse le 27 juin 2024 par
Prune622

Servitude dans proprieté privé

bonjours j'ai une servitude qui n'est déclaré nul part ni notaire ni mairie ni cadastre ni sur aucun plans je peut l'enlever moi méme???

2 réponses Dernière réponse le 21 juin 2024 par
BmV

Les restes d'un poteau edf dans propriété privée

Bonjour J'ai acheté un terrain constructible en 2022. Le permis de construire a été obtenu en février 2023 et ERDF avait bien donné son accord. Le pl...

4 réponses Dernière réponse le 21 juin 2024 par
Rochat1

Fissures vefa - balcon

Bonjour, Je suis heureux acquéreur d'un appartement dans du neuf (VEFA) avec balcon. Cet appartement me sera livré très prochainement : j'ai pu ainsi...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2024 par
diverker

Défaut de viabilisation et révision du plu

Bonjour, Nous avons signé un compromis début octobre pour l'achat d'un terrain constructible hors lotissement. De notre côté tout est ok (PC+ prêt). ...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2024 par
kasom

Qui paie edf et eau pendant les travaux de construction.?

Bonjour, qui paie EDF et eau pendant les travaux de construction maison.? Merci 

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2024 par
_lael_

Enclave de réseau non mentionnée sur l'acte de vente

Bonjour à tous, Nous avons acheté un terrain non viabilisé à la suite d'une division parcellaire (lot 1, lot 2, lot 3). Les vendeurs ont le lot 3 (...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2024 par
BmV

Permis de construire et délai de 2 mois

Bonjour, A ma mairie on m'a dit qu'on avait 2 mois pour faire opposition à un permis de construire, et que ce délai de 2 mois débute à partir de la d...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2024 par
Camm

Surélevé un muret mitoyen

Bonjour, Nous avons l'intention de construire un garage.  Je voudrai utiliser le muret mitoyen du voisin ( mentionné sur le plan du géomètre).  Je ...

6 réponses Dernière réponse le 10 mai 2024 par
slovaquemayar
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