Les discussions

hub5 Donation-Succession

Donnation-succession

Bonjour, Notre père qui est décédé depuis plusieurs années, s'était remarié et a eu un enfant. Nous avons perdu notre mère et sommes 2 enfants du...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par hub5
jovir Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère est décédée en début d'année, ma soeur aînée très peu de temps après. Nous sommes 6 enfants, le notaire nous a indiqué que, du fait...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par jovir
cajou47 Donation-Succession

Avance sur succession

Bonjour, nous sommes plusieurs à hériter nous nous entendons bien les soldes des comptes bancaires ont été effectués le seul problème est la ven...

5 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par CorinneB
REINEduMONDE1 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Je sais qu'on ne peut déshériter un enfant, mais pouvez-vous me dire quel est le MINIMUM qu'on est obligé de lui transmettre ? Merci

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par rio loco
dupmic Donation-Succession

Succession bloquée

BonjourBonjour, Mariée avec contrat de séparation de biens,maison en commun,puis demande de divorce suites à de multiples malversations financières ...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par dupmic
Archimede Donation-Succession

Detournement par de defunt pour un heritier

 Résolu

Bonjour, Le défunt (veuf) a favorisé une héritiere, (4 héritiers). Dans un premier temps, il vivait avec elle formant un pseudo-couple (elle se compo...

12 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par bonhom
lucy13008 Donation-Succession

Vente maison en indivision et usufruit

Bonjour, Nous voulons vendre une grande maison dont nous sommes deux frères propriétaires et notre père a l'usufruit. Ce dernier a 97 ans et depui...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par lucy13008
chouchou---x Donation-Succession

Succesion de mon père

 Résolu

Bonjour, Mon père et ma mère se sont mariés sous le régime de la communauté. Il se sont faits une donation au dernier des vivants. Mon père est dé...

11 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par chouchou---x
christelle74 Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma mére est decedé en octobre 2012. elle avait redige un testament en faveur de son conjoint (ni marié, ni pacse).elle lui legue la totalit...

3 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par
condorcet
MICHIZA Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, Ma mère à fait don à mes 2 filles de sa propriété immobilière. Elle est toujours vivante à 92 ans et termine ces jours sous mon toit, alo...

5 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par
condorcet
LEGENDOBAR Donation-Succession

Rachat de part des frères et soeurs

Bonjour, Je voudrais acheter la moitié du terrain familial sachant que mon père est dcd ! Nous sommes 5 enfants et ma mère.quel est le pourcentage...

2 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par Sorgin
jacotte020247 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, mon mari est l'usufruitier du logement de ma fille. je voudrais savoir si cet usufruit me reviiendra en cas de décès de mon mari en sach...

3 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par Sorgin
domi29 Donation-Succession

Donation et renoncer heritage

Bonjour, ma grand mere vient de deceder .elle laisse 3 heritiers : deux tantes et mes deux soeurs et moi qui representons notre pere decede. mon pe...

4 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par .
droitsdesuccession Donation-Succession

Frais de succession entre époux

Bonjour, mon épouse et mois sommes mariés depuis + de 40 ans sous le régime de la séparation des biens.Nous avons acquis ensemble une maison et dis...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2013 par
condorcet
marie31220 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon père est mort depuis 20 ans et ma mère survivante (85 ans) n'as jamais choisis le régime qu'elle voulais adopter,soit un quart en pleine ...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2013 par
condorcet
Simone Tenis Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé dernièrement. Ma maman et mes frères et soeurs sommes donc ses héritiers Il n'avait que des biens meubles élémentaire...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2013 par
condorcet
ulrika44 Donation-Succession

Vente d'une maison locative

 Résolu

Bonjour, Je suis veuve depuis 13 ans et j'ai fait construire une maison que j'ai mise en location , nous avions fait une Donation universelle , cette ...

4 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2013 par ulrika44
mchm Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Ma tante m'a annoncé que je serai son héritière, j'aurais voulu savoir combien je devrai payer. J'habite en wallonie merci d'avance. -...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2013 par mchm
vdu24 Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, suite au décès de mon père , remontant a 20 ans, un de mes frères souhaiterais obtenir sa part de l'héritage sur le pavillon familiale ou rés...

5 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par vdu24
dedemarol Donation-Succession

Donation à mon fils

Bonjour, Je possède un appartement (résidence principale),et un pavillon que je loue à mon fils et ma belle fille. J'envisageais de faire une SCI av...

2 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par dedemarol
TALOUP Donation-Succession

Règlement définitif succession

Bonjour, Je reviens de chez le notaire pour règlement définitif succession : nous sommes deux enfants, notre père est décédé en 2009, notre mèr...

3 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par Cfc
vdu24 Donation-Succession

Autre question suite a votre reponse

 Fermé

cher Condorcet je vous remercie de m'avoir répondu aussi vite . donc si j'ai bien comprit il a le droit de vendre le pavillon de ma mère sachant qu'...

Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
BmV
pas66000 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mon frere est décédé, ma mère esty toujours vivante et nous sommes 3 autres enfants. le fils de mon frere décédé nous dit que le futur h...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2013 par sleepy00
HAPPY24 Donation-Succession

Donation-partage à 2 enfants

Bonjour, Ma mère est en train de nous faire la donation partage de la maison dans laquelle elle vite à ma soeur et moi-même. Je vis en concubinag...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
nadinemars Donation-Succession

Je dois lui écrire le plus vite possible

Bonjour, maman est décédée en 2006 .Elle avait fais un testament car nous sommes 4 enfants donc un trisomie 21 qui à aujourd'hui 59 ans .Elle m'a mise...

4 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par nadinemars
kwet51 Donation-Succession

Reclamation credit

Bonjour, la succession de mes parents n'étant pas terminer un organisme de credit me reclame avec insistance un cheque de 30€ afin de bloquer les p...

9 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par Cfc
odette coyo Donation-Succession

Heritage de nue propriete

Bonjour, mes 'parents nous ont legue á mon frere et á moi des biens en nue propriete, mon frere venant de deceder, ses enfants heritent de cette nue p...

3 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
ramade12 Donation-Succession

Héritage des dettes

Bonjour, Je repose ma question ici car je me suis trompée de forum, je m'en excuse. ma soeur est à l'hôpital et on ne sait pas si elle va s'en sor...

4 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
common13 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un immeuble avec deux amis et avons crée une SCI. Avec ma compagne nous sommes pacsés et je souhaite sa...

4 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par common13
lemeanou Donation-Succession

Sucession

Bonjour, nous sommes 6enfants et nous allons hérités de notre mère moins de 50000euros , et d'une maison estiméeà 90000 euros, quel va etre la part...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
Fredo7531 Donation-Succession

Succession tante neveux

Bonjour, Ma tante, célibataire et sans enfant, voudrait nous léguer par testament, à mes 2 soeurs et moi même (donc à 3 neveu/nieces ; notre père,...

3 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par Caitlyne
christophelle Donation-Succession

Suite a donation...

Bonjour, suite a une donation dernier vivant entre mon pere ,decede,et ma belle mere qui a un fils,mon frere et moi que pouvont nous esperer? le n...

10 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par christophelle
Mimosa09 Donation-Succession

Sci

Bonjour, J ai une Maison reçu en héritage en 2005, je souhaite l intégrer dans une sci afin de pouvoir faire un prêt travaux et la louer. Y a t il ...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2013 par lucini
magasinage Donation-Succession

Donation

Bonjour, Jai recu en donation en 2000 un terrain evalué a 60 000francs de l'epoque de mes parents Nous avons construit notre maison sur se terrain. ...

5 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
Pico13 Donation-Succession

Donation avec charge

Bonjour, Mon père a contracté un emprunt auprès d'une banque afin de levée des stock options pour ensutie me donner les titres en même temps que l...

3 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2013 par
condorcet
StephAnne92 Donation-Succession

Obligations familiales en cas de décès

Bonjour, Ma grand-mère vient de décéder. Ma mère qui s'en occupe depuis 20 ans doit gérer seule toutes les démarches sans l'aide des autres enfants...

2 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2013 par StephAnne92
georges1966 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Ma mere (ultime parent ) est décédée en 2002,nous pensions que l'heritage était finalisé depuis bien longtemps. Il y a 2 semaines , nous r...

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2013 par Sorgin
tulipe-74 Donation-Succession

J'herite de ma soeur

Bonjour, ma soeur viens de deceder ; ne residant pas a proximité et, de surcroit pas au courant de ce que engage l'acceptation de la succession ; j'...

15 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2013 par tulipe-74
AnMaCh Donation-Succession

Remariage aprés décès

Bonjour, Mon père est décédé il y a maintenant quelques années. Mes parents étaient mariés sous le régime légal de la communauté d'acquêts et avaie...

2 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2013 par AnMaCh
miscigale Donation-Succession

Héritage voiture

 Résolu

Bonjour, ma mère et dcd, nous sommes 5 héritiers , ma mère avait une voiture et ma soeur veux la donner , a t-elle le droit de le faire?

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2013 par alfred
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