Forum Donation-Succession

Bonjour, je vous expose les faits : je suis futur acquereur d un bien immobilier . un des 2 proprietaires est décédé et laisse 10 heritiers ( frere...

Bonjour, mes 'parents nous ont legue á mon frere et á moi des biens en nue propriete, mon frere venant de deceder, ses enfants heritent de cette nue p...

Bonjour, Je repose ma question ici car je me suis trompée de forum, je m'en excuse. ma soeur est à l'hôpital et on ne sait pas si elle va s'en sor...

Bonjour, Notr Père récemment décédé,nous sommes 6frères et soeurs.Notre soeur ainée célibataire vivait avec nos parents donc avec notre Père le der...

Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un immeuble avec deux amis et avons crée une SCI. Avec ma compagne nous sommes pacsés et je souhaite sa...

Bonjour, nous sommes 6enfants et nous allons hérités de notre mère moins de 50000euros , et d'une maison estiméeà 90000 euros, quel va etre la part...

Bonjour, Ma tante, célibataire et sans enfant, voudrait nous léguer par testament, à mes 2 soeurs et moi même (donc à 3 neveu/nieces ; notre père,...

Bonjour, suite a une donation dernier vivant entre mon pere ,decede,et ma belle mere qui a un fils,mon frere et moi que pouvont nous esperer? le n...

Bonjour, J ai une Maison reçu en héritage en 2005, je souhaite l intégrer dans une sci afin de pouvoir faire un prêt travaux et la louer. Y a t il ...

Bonjour, Jai recu en donation en 2000 un terrain evalué a 60 000francs de l'epoque de mes parents Nous avons construit notre maison sur se terrain. ...

Bonjour, Mon père a contracté un emprunt auprès d'une banque afin de levée des stock options pour ensutie me donner les titres en même temps que l...

Bonjour, Ma grand-mère vient de décéder. Ma mère qui s'en occupe depuis 20 ans doit gérer seule toutes les démarches sans l'aide des autres enfants...

Bonjour, Ma mere (ultime parent ) est décédée en 2002,nous pensions que l'heritage était finalisé depuis bien longtemps. Il y a 2 semaines , nous r...

Bonjour, ma soeur viens de deceder ; ne residant pas a proximité et, de surcroit pas au courant de ce que engage l'acceptation de la succession ; j'...

Bonjour, Mon père est décédé il y a maintenant quelques années. Mes parents étaient mariés sous le régime légal de la communauté d'acquêts et avaie...

Bonjour, Nous devons faire la déclaration de succession suite au décès de mon père alors que ma mère est toujours vivante. Ils étaient mariés avec...

Bonjour, Quelqu'un pourrait il de part sa propre expérience me dire s'il a eu gain de cause un conflit juridique concernant les assurances vies. En ...

Bonjour Maître, Mes parents sont mariés sous le régime de la communauté. Mon pére a une une épouse d'un 1er lit et a eu 3 enfants. Ma mére décédée...

Bonjour, Mon papa est décédé en juin dernier et depuis mon oncle et ma tante (le frere et la soeur de mon papa) ont mis une certaine distance entr...

Bonjour, ma belle-mère vient de décéder . Quel est le délai pour prendre contact avec le notaire pour ouvrir la succession

Bonjour, ma mère vient de mourir elle avait 92 ans , elle était remarié depuis 60ans avec mon beau père ils ont eu ensemble 2 enfants qui ont 63ans et...

Bonjour, voila, le père de mon mari est décédé en debut d'année 2013, et j'aurai des questions car la on est complétement perdu ... Le capital ...

Bonjour, Voila je vous explique, mon père a eu une tumeur au cerveau découvert juin 2011 ,il est décédé juillet 2012 et il c'est mariée décembre 201...

Bonsoir, Je souhaiterais savoir si le fils d'une mère âgée placée en maion de retrait à 900km a le droit de se faire rembourserr ses frais de dép...

Bonjour, mon locataire est décédé en février 2013 en me laissant un appartement hors d'état. j ai 1400 euros de nettoyage et de désinfection!!! son fi...

Bonjour, y a t'il un delais pour cloturer une succesion par un notaire,une fois qu'il a tous les documents et informations en sa posssessions !

Bonjour, J'ai fait construire en 2005 une résidence pricipale. Je me suis mariée en 2011 sans contrat de mariage divorcée en 2012. Comment est ce ce...

Bonjour, Quel est la fiscalité pour les droits de ermitage de bijoux ? Merci de m'éclairer Sc

Bonjour, suite au déces de mon pére, nous avons deposer une demande de succesion chez un notaire. nous avons eus les actes de notoriétés pour les as...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon père, sa maison va faire l'objet d'un compromis de vente. Pour cela, le notaire exige de ma part: m...

Bonjour, Mes parents pensent à nous léguer par donation leur maison et des terrains à mon frère et moi-même. Cependant ces propriétés ont été légué...

Bonjour, en cas de décès j'ai construit une maison sur un terrain du domaine de l'état à qui appartiendra cette maison, merci de votre réponse. Cor...

Bonjour, Voici la situation 2 enfants, dont la maman est décédé,héritent de l appartement de la défunte . Dans cet appartement vit ( occupant à ...

Bonjour, Ma mère est décédé en 2011 et mon père a choisi lors de la succession de garder la totalité en usufruit Mes parents avaient acquis une ma...

Bonjour à tous , En plein projet de départ à l'étranger , je voudrais revendre un bien reçu en donation partage en 2009 estimé à cette période à 2...

Bonjour, la Situation est un peu compliquée et j'espère que vous pourrez m'aider : voilà Mon père est DCD en mai 2012 et ma mère depuis 4 ans. J'...

Bonjour, j'ai 82 ans je fais une donation à mon fils unique de 60000 euros suite a son divorce serais-je fiscalisé ? j'ai rempli le formulaire 2735

Bonjour, le père de mon conjoint est decedé il y a 3 ans.les 4 enfants ont eu un rdv avec leur mere chez le notaire pour la succession.Leur maman étan...

Bonjour, j'ai une question à poser et si quelqu'un est en mesure de me répondre , je suis preneuse... La fille de mon amie a acheté un bien imm...

Bonjour, Faut-il le demander en mairie, ou c'est le notaire qui s' occupe de la succession de le faire. Pour la voiture comment faire pour la ven...

Bonjour, mon père avait acheté une maison avec sa première épouse dont il a eu 3 enfants. après le décès de celle ci, il s'est remarié, a eu 7 enfa...

Bonjour, il y a quelques années, pour remercier leur neveu, un oncle et une tante ont fait devant notaire pour qu'il soit avec son épouse legataire ...

Bonjour, je suis mariée et je possède une maison d'environ 100 000e peut être moins nous avons 1 fils!!! si nous venons à mourir aura t'il bea...