Les discussions

evsv Donation-Succession

Succession - nue propriété

Bonjour, Dans la situation suivante : 2 héritiers (frère et soeur) de la défunte un beau-père survivant, qui n'est pas le père des enfants 2 m...

3 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
Sorgin
boudyy Donation-Succession

Dons de sepulture

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2004 et mes grand parent l'on fait enterré au portugal avec l'accord de ma mère. La famille de mon père c'est char...

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
jmp59
mjan04 Donation-Succession

Usufruit et contrat séparation

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens, chacun de nous ayant des enfants d'unions précédentes. Monsieur est seul pr...

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
condorcet
mameu57 Donation-Succession

Hértage tante

Bonjour, Ma tante vient de décédée : veuve, sans enfant, 2 frères décédées, une demi-soeur et 8 neveux. Qui hérite ? Merci Salutations

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
mameu57
albatorelle Donation-Succession

Prix du m² pour pouvoir vendre

Bonjour, Suite à une succession, nous avons 5500 m² de terre en Zone N, dans le 46 , nous voulons vendre car trop loin de chez nous, nous avons pe...

6 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
albatorelle
Sims1963 Donation-Succession

Hypothèque judiciaire

 Résolu

Bonjour, mon ex épouse a hypotéqué deux terrain dont ma mère encore vivante à l'usufruit. Je ne peux lui régler les sommes qu'elles réclame aussi...

10 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
Sims1963
joellefinances Donation-Succession

Suivi de succession et compromis de vente

Bonjour, Suite au décès de ma belle-mère en septembre 2012, la succession chez le notaire a été faite le 19 septembre, tout avait été réglé 10 ans a...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2013 par
fanchb29
parulines Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, ma mére avait un bien immobilier en SCI, elle est décédée depuis 6 mois, je voulais savoir si les droits du succession sont les mêmes que...

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2013 par
parulines
kitax Donation-Succession

Contrat d'exclusivite vente immobilière

Bonjour, nous sommes quatre héritiers d'un appartement pour lequel l'un d'entre nous à signé un contrat d'exclusivité dans une agence immobilière sa...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2013 par
domdo76
papy moustache Donation-Succession

Règlement d'une facture après le dc

Bonjour, Qui doit régler la facture d'une batterie de la voiture qui est dans la succession, sachant qu'une des héritière la prise chez elle et r...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2013 par
Sorgin
zoraxful Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Notre mère vient de décéder et n'a pas fait de testament. Elle laisse une maison et un petit compte en banque...pas d'assurance-vie , pas ...

6 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
Sorgin
gerard barrio Donation-Succession

Reprise d'une ancienne donation

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Le problème est le suivant : En Juin 1996 nous avons fait une donation partage en INDIVIS à nos deux enfants de deux maisons...

2 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
CHALOU290153 Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Nous avons signé une "donation au dernier vivant" chez un notaire dans les années 90. Mon mari a prêté récemment de l'argent à quelqu'u...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
miami64 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Mon père vient de décéder et laisse derrière lui une maison achetée avec ma belle mère d'une valeur de 125 000 euros, aujourd'hui payée. ...

5 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
Edouard_74 Donation-Succession

Dettes de ma mère décédée

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée et elle doit un retard de 700 Euros à GDF Suez. Ma mère vivait avec ma soeur (au RSA). Ma soeur était logée gracieu...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
Edouard_74
Boum49 Donation-Succession

Droit de succession et autres.

Bonjour, c' est la première question que je pose sur ce site. Une petite bière à tous pour vous éclaircir les idées. Je possède, dans une petite stat...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
casadeen Donation-Succession

Succession d'une personne sous curatelle

 Résolu

Bonjour, mon beau frere est sous curatelle il proprietaire de son appartement que deviendront ses biens à son décés sachant qu'il est célibataire sa...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
bruno54140 Donation-Succession

Donations entre parents et enfants

 Résolu

Bonjour, ma mere desire me donner 15000 euros puis je les accepter et comment faire car elle est sous tutelles et c est moi qui suis sa tutelle j...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2013 par
condorcet
nana18111953 Donation-Succession

Vente maison aprés décés

Bonjour, mes parents avaient une maison en commun, aprés le décés de mon beau père en 2006, il ya eu une estimation à 95000 euros pour la successi...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2013 par
jmp59
anne2728 Donation-Succession

Décès de ma mère

Bonjour, Au décès de ma mère le compte bancaire était vide ma soeur avait procuration sur ce compte il n'existe plus aucun relevé ni talons de chèqu...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2013 par
Sorgin
FCNTB94 Donation-Succession

Succession d'un grand père !!

Bonjour, Mon grand-père paternel est décédé il y 6 mois environ. Mon père étant décédé également, je viens de recevoir une demande de procuration d...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
FCNTB94
gerard barrio Donation-Succession

Anteriorité des donations

Bonjour, Le problème est le suivant : En Juin 1996 nous avons fait une donation partage en INDIVIS à nos deux enfants de deux maisons chiffrées...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
gerard barrio
mascotte22 Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour, Bénéficiaire de l'assurance vie de mon père, ma mère en hérita à son décès et en ajouta le montant à son propre contrat. A son décès 3 ans ...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
mascotte22
MICHELCRIST Donation-Succession

Procès verbal de carence

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir une lettre de mon notaire qui avise contre moi un procès verbal de carence car je ne suis pas d'accord sur la success...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
MICHELCHRIST
VANE71 Donation-Succession

Pompes funèbres

 Résolu

Bonjour, Un organisme de pompes funèbres a-t'il le droit d'encaisser la caution demandée aux héritiers alors qu'il s'est déjà servi sur le compte du...

14 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
VANE71
jonchère Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Je souhaite ne plus être bénéficiaire d'une assurance vie souscrite par un cousin, encore en vie. Quelle procédure dois je engager auprè...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
jonchère
Math 56 Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon mari j'avais opté pour 1/4 enPP et 3/4 en usufruit de la succession donc 3/4 en NP pour mes 2 enfants .Dans cette success...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2013 par
sleepy00
just-in21 Donation-Succession

Une famille qui hérite...

Bonjour, En parcourant ce forum, je me pose une question : Il y a 10 ans, mon père, père de 8 enfants, est décédé. Comme me l'a dit mon psy, "u...

4 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
just-in21
ascot2013 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Suite à votre réponse, je pensais donner 50% à mon fils et le minimum à mes 3 petits enfants donc 1/3 à partager. Est-c possible? E...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
ascot2013
ma grande Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, notre frère est décédé laissant une somme d'argent sur ses comptes une grosse partie de cette somme provient d'une assurance vie et d'un hé...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
ma grande
ascot2013 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, J'ai 2 enfants.Ma fille étant décédée, elle a 3 enfants. Puis-je léguer mes meubles à mes petits enfants comme héritage, sachant qu'ils ...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
condorcet
ulysse63 Donation-Succession

Testament

Bonjour, voilà, je suis remariée, j'ai 2 enfants d'un 1er mariage, et nous n'avons pas d'autre enfant ensemble. comment mon mari actuel qui n'a don...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
ulysse63
alpha335 Donation-Succession

Dèces du père du mon fils

Bonjour, le père de mon fils est décédé et dans l'attente de la succession, il souhaiterait récuperer des effets personnels de son père. Sauf que la...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
Toto
sautebin Donation-Succession

Heritage

Bonjour, je vous pose cette question pour mon gendre ,ses parent ont divorcé quand il était petit lui son frère et sa soeur et par la suite sa mère...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2013 par
Toto
jeanclaudecapello Donation-Succession

Usufruit et nue-propriété

Bonjour, la compagne de mon défunt hérite de tous ses biens et comptes bancaires, concernant les comtes bancaires, leurs montants me sera restitué par...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
Sorgin
dpsport Donation-Succession

Donation terrain nu

Bonjour, mon père ma fais une donation en avancement de part successorale (héritière pour un cinquième), d'un terrain nu de 133 M2 valeur 20000€. S...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
dpsport
jeanclaudecapello Donation-Succession

Usufruit et nu-propriété

 Fermé

Bonjour, peut-il être fait un inventaire des biens du défunt dont la famille est en nu-propriété ? Merci

Dernière réponse le 9 mars 2013 par
Sorgin
mob59 Donation-Succession

Certificat d'héridité et notaire

Bonjour, Pour obtenir ce certificat d'hérédité, (je ne peux l'obtenir en mairie) j'ai donc fait un RDV chez le notaire, en précisant que je ne dés...

3 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
Titi
Cha0000 Donation-Succession

Appel d'un genealogiste...

Bonjour, Je viens de recevoir aujourd'hui l'appel d'un genealogiste m'apprenant à ma grande surprise que je suis l'héritière de mon grand père pater...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
vial
mag6888 Donation-Succession

Héritage et maison de retraite

Bonjour, Ma mère est handicapée et reconnu par la cotorep. Elle est en maison de retraite, et sa mère est décédée. Ma mère touche l'aide du consei...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2013 par
mag6888
cathy974 Donation-Succession

Donation à personne étrangère

 Résolu

Bonjour, je voudrais donner , de mon vivant, un terrain agricole à une personne de mon entourage sans aucun lien de parenté avec moi, puis-je le faire...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2013 par
Sorgin
rougais36 Donation-Succession

Transaction immobilières

Bonjour, Nous sommes quatre enfants héritiers à part égale du produit de la vente d'un bien immobilier . La vente sera signée devant notaire le 19...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2013 par
domdo76
murzof Donation-Succession

Valeur de la donation

Bonjour, Sur la déclaration de succession quel montant de la donation doit apparaite. La totalité à la date de la donation et la partie concernant ...

6 réponses Dernière réponse le 8 mars 2013 par
murzof
lefils1 Donation-Succession

Vente maison avec 3/4 usufruit

 Résolu

Bonjour, Notre père est décédé en 1997 laissant comme héritiers ma mère et 3 enfants. Dans la déclaration de succession du notaire, il a été ét...

2 réponses Dernière réponse le 8 mars 2013 par
lefils1
estelle ferrari Donation-Succession

Mesentente prix indivision

Bonjour, je suis en indivision avec ma tante sur la propriete de mes grands parents, nous avons decoupes le terrain en 2 parcelles puis la maison à p...

8 réponses Dernière réponse le 8 mars 2013 par
Estelle ferrari
jeanclaudecapello Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, dans l'hypothèse que j'ai la connaissance de l'existence d'un testament olographe plus récent, de mon défunt père, et qui remettrait tout en ...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2013 par
condorcet
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