Forum Donation-Succession

Bonjour, ma questions et la suivante mes grands parents paternels decedes il y a plus de 20 ans legants a leurs 3 enfants respectifs leurs biens h...

Bonjour, Mon père (veuf) est décédé, il n'avait aucun bien, il a sur son compte postal moins de 2000.00€ La sépulture coute 1900.00. dois je al...

Bonjour, mon fils majeur veut acheter un appartement disons de 100 000 euros. Je souhaite l'aider financièrement, soit en lui donnant devant notair...

Bonjour, Nous avons fait une offre au notaire concernant une maison qui a été léguée à une association par testament. Cette proposition a été faite ...

Bonjour, Mon compagnon a fait , il y a quelques années une donation partage de sa maison au profit de ses 4 enfants. Il souhaite aujourd'hui revendr...

Bonjour, Nous sommes deux frères, et venons de perdre notre maman ( notre papa est décédé il y a 9 ans). Nous avons choisi de garder la maison fa...

Bonjour, Mon père nous a fait (à ma soeur et moi-même) une donation partage en 1993 à parts égales. Il est décédé le 28 novembre 2012, je suis e...

Bonjour, je suis en train de divorcer de mon mari, nous avons un contrat de séparation de bien. pour cela je vends un de mes biens immobilière...

Bonjour Ma mère est décédée le notaire me propose via mon beau père un partage qui me convient sauf qu'il me demande en plus pour que ce soit égal de...

Bonjour, Mes parents souhaitent m'aider dans mon projet immobilier et comptent me prêter 95 000€ que je rembourserai tous les mois sur environ 12 ...

Bonjour, Ma voisine (agée de 83 ans) sans enfants ni aucun héritier souhaite me faire don de sa maison. elle souhaite me faire une donation de la ...

Bonjour, ma tante est décédé et elle n a pas d'enfant elle a une soeur et un frère qui droit hérité de sa maison et je voudrais habité la maison ...

Bonjour, Ma mère à l'usufruit de sa maison principal (mon père décédé), et nous les enfants sommes en indivision (depuis 1994, nues-propriétaires). ...

bonjour comment puije savoir si j etais sur la sucession de ma grand mere par alliance car c frere et soeur on tous pris papier bijoux ext .elle m aim...

Bonjour, Une donation partage a eu lieu en 2001, mes parents ont donné un bien à mon frère avec pleine propriété et un bien à moi même en nu propr...

Bonjour, Je bénéficie d'une rente rente] adulte handicapé depuis quelques années et une de mes tantes qui est âgée souhaiterait me faire une donat...

Bonjour, je voudrais savoir si un oncle peut donner de son vivant à ses neveux en part illégale? Et si c' est le cas est ce que les neveux peuvent ref...

Bonjour, Suite a un décès, un bien immobilier est revenu aux enfants en nu-propriétaire et a une autre personne en usufruit. Cette personne ne pou...

Bonjour, ma mere n' etant plus en possession de ses capacites physiques et intellectuelles a ete placee en maison de retraite il y a 1 mois mon per...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 6 ans et à cette époque j'étais mineur, aujourd'hui j'ai 21 ans et j'aimerais renoncer à l'héritage de mon pèr...

Bonjour, nous sommes sous le regime de separation de biens. Est ce utile d'inserer une clause de preciput? Doit-on changer de regime? Est-ce avantag...

Bonjour, la personne que je connait elle est en rési dence a 91 ans ,sa résidence principale est a l extérieur de la ville, et voudrais la donné de so...

Bonjour, Pourriez-vous me dire quel est le délai habituel pour recevoir l'assurance vie que l e défunt a souscrit pour ses héritiers? Le certi...

Bonjour, j'ai achete la maison ou mes parents vivaients en leur laissant le droit d'habitation. Quels sont les travaux que je peux leur demander de ...

Bonjour, Ma maman remariée sous le régime de la communauté a vendu la maison dont elle était propriétaire avec mon père, décédé. Ma soeur et moi lui...

Bonjour, Mes parents souhaitent me faire la donation de leur maison d une valeur de 280 000 euros, cette donation doit elle être faite chez un notai...

Bonjour, Dans la situation suivante : 2 héritiers (frère et soeur) de la défunte un beau-père survivant, qui n'est pas le père des enfants 2 m...

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens, chacun de nous ayant des enfants d'unions précédentes. Monsieur est seul pr...

Bonjour, Ma tante vient de décédée : veuve, sans enfant, 2 frères décédées, une demi-soeur et 8 neveux. Qui hérite ? Merci Salutations

Bonjour, Suite à une succession, nous avons 5500 m² de terre en Zone N, dans le 46 , nous voulons vendre car trop loin de chez nous, nous avons pe...

Bonjour, Suite au décès de ma belle-mère en septembre 2012, la succession chez le notaire a été faite le 19 septembre, tout avait été réglé 10 ans a...

Bonjour, nous sommes quatre héritiers d'un appartement pour lequel l'un d'entre nous à signé un contrat d'exclusivité dans une agence immobilière sa...

Bonjour, Qui doit régler la facture d'une batterie de la voiture qui est dans la succession, sachant qu'une des héritière la prise chez elle et r...

Bonjour, Notre mère vient de décéder et n'a pas fait de testament. Elle laisse une maison et un petit compte en banque...pas d'assurance-vie , pas ...

Bonjour, Nous avons signé une "donation au dernier vivant" chez un notaire dans les années 90. Mon mari a prêté récemment de l'argent à quelqu'u...

Bonjour, Mon père vient de décéder et laisse derrière lui une maison achetée avec ma belle mère d'une valeur de 125 000 euros, aujourd'hui payée. ...

Bonjour, c' est la première question que je pose sur ce site. Une petite bière à tous pour vous éclaircir les idées. Je possède, dans une petite stat...

Bonjour, mon père a épousé en seconde noce une femme de deux ans ma cadette ( soit 24 ans de moins que mon père), je suis fille unique. Il n'a pas f...