Les discussions

cruella80 Donation-Succession

Succession: que faire pour une jeune

Bonjour, ma tante(c'est une demie-soeur sur 5 enfants) voudrait léguer sa maison à ma fille de 16 ans( étudiante et qui en a encore pour normalement 6...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
Toto
bellebleue83 Donation-Succession

Précisions

 Résolu

Bonjour, Dans un couple marié sous le régime de la séparation de biens sans enfant en commun mais ayant fait une donation au dernier vivant, qu'el...

5 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
margil38 Donation-Succession

Estimation du mobilier

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon père, afin de payer les droits de succession, le notaire nous demande de faire estimer le mobilier se trouvant dans s...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
frenchy 5555 Donation-Succession

Desheriter ma belle mere

 Résolu

Bonjour, je suis veuve depuis peu ,ma belle mére est sous curatelle renforcee et a decide d aller ds un ephad qu elle ne peut payer ,la curatelle av...

6 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
Cfc
PAT DE CHALLES Donation-Succession

Comment protéger mon épouse ?

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 1974 et sommes propriétaire de notre habitiation. Nous avons fait une donation au dernier vivant déposée chez un...

10 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
ginto5
gregronc Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, j'aimerai savoir a partir de combien de temps peut-on s'approprier une maison abandonnée? merci d'avance

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
BmV
fossois Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je ne désire pas payer les dettes de mes parents,ni mes enfants,comment je peut agir avant leurs déces??ils sont divorcés et leurs ages est d...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
SAVANE71 Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonjour, ma situation est un peu compliquée, mon père est decede le 31janvier il était divorcer de ma mère et était plus ou moins avec une personne ...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Kels sont les droits des autres enfants ???

Bonjour, nous sommes 3 enfants, un de mes frères souhaite acheter en viager l'appartement de mes parents!!!! notre mère est placée en maison de ret...

9 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
questionnements
gregronc Donation-Succession

Don

Bonjour, tou d'abord merci pour votre généreuse donation.cela prouve qu'il existe encore des personnes humaines!! je suis pere de 5 enfants et ce qu...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
BmV
sandldebx Donation-Succession

Valeur droit d'usage et d'habitation

Bonjour, Mon père étant décédé il y a 7 ans, nous sommes en indivision depuis avec mes frères et la femme de mon père. En effet un conflit à géné...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Bernar65
leaambre Donation-Succession

Quelle demarche faire

Bonjour, j'aurai besoin de votre aide je suis agéé de 22 ans je vous cache pas que les papier de succession je ni connait rien je vous explique mon ...

9 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
leaambre
catlecha Donation-Succession

Prescription trentenaire

Bonjour, * Au décès de mon père nous avons appris ma soeur et moi que notre père nous avait toujours caché que nous aurions dû hériter à notre major...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
catlecha
Taureau56 Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, Mon père est décédé en février 2010. Ma grand-mère a fait un don d'argent (50 mille €) à ma tante, la seule fille qui lui reste, le 14 jui...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Taureau56
z345z Donation-Succession

Ma tante décédée sans enfants

Bonjour, ma tante est décédée mon oncle aussi(avant elle) ils n'ont pas eu d"enfants.il reste 2 de ces soeurs vivante(mes parents sont également décéd...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
z345z
guivir Donation-Succession

Trop verse

 Résolu

Bonjour, au decès de mon mari cofidis m'a demandé de rembourser un pret. il me communique une somme de x euros. j'effectue le règlement et reçois ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Chocolat44
philandrat Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, je suis en indivision avec mes 2 frères et ma soeurs depuis deux ans sur une estimation maison + hangar et terrain à 380000 euros ; 3 de no...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
philandrat
floggy78 Donation-Succession

Succession sur vente appartement

Bonjour, nous sommes a la veille de vendre l'appartement de ma G.M maternelle , or une question de droit de succession se pose : mon G.P maternel est...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Cfc
Helpk Donation-Succession

Maison en location

Bonjour, Mon papa est décédé au mois de décembre dernier, il louait une maison à un organisme de location de logement social. J'ai refusé la success...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Sorgin
ulysse63 Donation-Succession

Partage ou indivision

Bonjour, mon père est décédé en novembre 2012, ma mère est toujours en vie, j'ai 2 soeurs. je voudrais savoir quel interet peut on avoir à dem...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
ulysse63
iza10 Donation-Succession

Succession en cours

Bonjour, Je vous sollicite afin d'éclairer ma lanterne dans le cadre d'une succession en cours. Le défunt a eu deux enfants d'un premier lit ( 1ere...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
condorcet
BEBER 33 Donation-Succession

Rachat part indivisaire

Bonjour, je souhaite racheter la part indivisaire de ma soeur d'une valeur de 20 000,00€. Le Notaire m'a envoyé les frais afférents à cette opéra...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
condorcet
boistendre Donation-Succession

Don avant décès

 Résolu

Bonjour, Ma soeur ainée a donné à ma soeur cadette ses bijoux avant de décéder. Ma soeur cadette aurait-elle due signaler ce don au notaire ? Ce ...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Cfc
sony63 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir mes droits si mon compagnon vient à décéder en effet nous avons acheté une maison ensemble mais nous ne sommes ni mar...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
sony63
roubystephane Donation-Succession

Succession.

 Résolu

Bonjour, Le père de mon amie est decedé recemment a l'age de 60 ans. Divorcé depuis 25 ans, il a acheté une maison, il y a 10 ans. Il a eu deux enfa...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
roubystephane
enfantlion Donation-Succession

Succession enfants de parents divorcés

Bonjour, mon père vient de décéder historique: il était divorcé de ma mère . ils ont eu deux enfants (ma soeur et moi même) , il s'est remarié e...

7 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
enfantlion
memen34530 Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, ma mère veut me donner sa maison mous somme 7 enfants a t elle le droit de me faire une donation merci

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
durock
jerome13005 Donation-Succession

Donation oncle neveu

Bonjour, je vous expose mon cas Mon oncle était propriétaire d'une maison familliale.il est decedé il y a 10 ans. N'ayant pas d enfant cette demeu...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
condorcet
mlaure972 Donation-Succession

Donation grand-mère / petit-fils

Bonjour, La gd-mère de mon mari veut lui donner une parcelle de son terrain qui est en grande partie en zone orange. Il vaudrait à peu près 12 000€....

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
axa loic  
Olivieg Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, J'ai une question à poser car depuis le changement de réglementation sur la donation, je m'y perd un peu. Il y a 2 ans et demi (septem...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
Amerzone Donation-Succession

Signature d'un acte notarié

 Résolu

Bonjour, Il s'agit d'un projet d'acte de donation/partage dont les biens se situent loin de ma résidence. Ne pouvant être présent le jour de la si...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Amerzone
saam12 Donation-Succession

Vider la maison après décès.

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé il y a pas longtemps. est divorcé. il a 3 enfants. vie dans un maison en location. L'un de ces enfants veut vider la m...

4 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
coco
saam12 Donation-Succession

Succession

Bonjour, moi je veux pas donner les meubles de mon père. que faire si l'un des frère et soeur veulle les donner merci de votre réponse

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
coco
ambulance71 Donation-Succession

D'heseriter notre belle fille

Bonjour, notre fils viens de décédé je voudrais savoir si a notre décés notre belle fille sera héritiere au méme titre que nos autres enfants ou alo...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
lisanath Donation-Succession

Compte bloque

Bonjour, Bonjour, ma tante est décédée au mois de décembre elle nous laissait à moi et mes frères son héritage son compte était à la poste nous av...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
loustick78 Donation-Succession

Terrain agricole et eolienne

Bonjour, je suis actuellement propriétaire en indivision par un héritage d'un terrain agricole sur lequel une société veut implanter une éolienne. ...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
dany311
j-dupont Donation-Succession

Fiscalité sur le contrat d'assurance vie

Bonjour, Suite au déces du chef de famille, qu'elle est la fiscalité sur les versements d'un contrat d'assurance vie aprés 80 ans pour l'épouse.

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
condorcet
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