Forum Donation-Succession

Bonjour* Mon père est décédé notre notaire établit la succession ma mère est toujours vivante Un de mes frères nous sommes trois enfants voudrait ...

Bonjour, Mon père vient de décéder, ma mère désire vendre la maison trop grande pour elle seule, pour s'acheter un appartement. Normalement mon...

Bonjour, Je souhaiterais poser 2 questions : Est-il possible qu'un enfant refuse son droit à la succession d'un de ses parents encore vivant ? Si ou...

Bonjour, Tout d'abord je vous remercie de l'aide que vous pourrez m'apporter. Mon père est décédée il y a 7ans. Ma grand mère avec qui je n'avais ...

Bonjour, Pour acheter une maison en 2014 , ma soeur a obtenu de notre mère ,agée de 84 ans à l'époque, une donation de 100K€ + une reconnaissance de ...

Bonjour, Ma mère avait acheté il y a une vingtaine d'année une concession pour ses parents au cimetière de la ville. Cette concession était sur 99...

Bonjour, Mon père est décédé il y a plus de 15 ans. Mes parents étant propriétaire d'un maison, cette dernière a été évaluée et intégrée à la success...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants et notre père a nous fait une donation partage ( en avance sur héritage) d'un bien immobilier , à parts égales , a...

Bonjour, j'ai 3 enfants si je décède ett que l'un d'entre eux ne donne pas son accord pour le vente comment se passe la succession ?

Bonjour j ai trois enfants or je n en voit qu un les deux autres je ne les vois plus depuis 20 ans moi j ai 67 ans comment dois je faire pour que le p...

Bonjour, J'ai volé le téléphone (iPhone 6) a une fille de ma classe, j'ai fais débloquer le téléphone sauf qu'il fallait le mot de passe icloud pour...

Bonjour, J'ai acheter une maison avec ma concubine nous ne sommes pas mariés et avons 2 enfants chacun. C'est moi qui est apporté l'apport pour le cr...

Bonjour, En 2006, ma femme a reçu en don, la nu propriété de 2 apts. Mes beaux parents, ayant conservés l'usufruit à ce moment. En 2010, après ...

Bonjour, mon mari aimerait acheter la maison de ses parents décédés, elle vaut 330 000 € et il a 2 soeurs. Quelle est la meilleur solution

Bonjour ma mère a donné à mon frère agriculteur un terrain agricole de 3 850 m2 (évalué 2 000 Euros dans la donation) bien propre à ma mère. Mon frère...

Bonjour, Suite au décès de mon père (on n'avait aucun contact depuis des années), j'apprends que la soeur de celui ci (avec ses enfants donc mes...

bonjour ma maman étant décédée depuis bientôt 3 ans nous sommes en indivision ma soeur et moi, celle ci s'occupait du compte bancaire de notre mère a...

Bonjour, J'ai perdu mon frère en janvier 2016. Il était en couple sans enfants. En février, j'ai reçu comme ma mère, mon père , et ma sœur, une ...

Bonjour, Mon pere est decedé il y a peu et nous savons qu il a ete condamné a payé une grosse sommes des milliers d euro de dommages et interets d...

Bonjour, je suis celibataire j'ai un fils unique il touche aah je suis propriétaire de mon appart dois-jefaire donation ou héritera-t-il simplement ...

Bonjour, voici ma question ; Ma grand mère est dans une Ephad pour Alzheimer. Ses 4 enfants sont morts. Est-ce que les petits enfants doivent payer ...

Bonjour, Nous sommes 2 sœurs. Je suis la plus jeune. Nos parents sont décédés. Ma sœur est célibataire sans enfants. Nous n'entretenons pas de bonn...

Bonjour, mon père est décédé en debut de cette année. Or je viens de recevoir de sa retraite probtp un courrier me reclamant un trop perçu de 2500...

Bonjour* J'ai reçu de mon notaire le calcul du passif. Factures réglées : je n'ai pas eu droit au détail des factures à régler et des avoirs donc i...

Bonjour, Je n'ai qu'une sœur. Elle est célibataire, sans enfants. Nos parents sont décédés. Nous sommes en mauvais termes. Elle a manipulé ma mère,...

Bonjour, je ne suis pas habitué au forum, j'ai posé ma question dans le mauvais endroit, j'essaie de faire un copié collé ici, cette section me ...

Bonjour à toutes et à tous, J'ai cherché une référence au sein du Code civil ou dans un texte issu de la jurisprudence aux chapitres portant sur l'...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 7 mois, il possédait un appartement secondaire qui a été vendu pendant ca maladie (sous tutelle ) par ca deuxième...

Bonjour, deux enfants un actif successoral composé de 15000 euros sur des livrets et 200000 euros sur un contrat d assurance vie avec comme bénéfic...

Bonjour, Voilà un conflit de plus dans une succession. Nous sommes 5 dans l'indivision, à ce jour il y'a 2 soeurs qui vivent dans la maison sans ri...

bonjour, pourriez-vous me renseigner à la suite d'une donation partage à quelle réduction ai je droit sur les frais du fait de mes quatre enfants? b...

Bonjour, je viens de recevoir des centre des impôts le certificat d'acquittement non-exigibilité de l’impôt cette déclaration n'a donné lieu au paieme...

Bonjour, Ma mère âgée de 99 ans souhaite donner pour Noël 5 ooo euros à chaqu'un de ses 6 petits enfants , est ce possible sans frais fiscal? Me...

Bonjour, En cas de vente d'un bien dont mon père possède 20% ainsi que l'usufruit, comment se répartit le montant de la vente entre lui et les 2 aut...

Bonjour, J'ai heritée d' une maison nous sommes en indivisions 12 héritiers ma quote part pour moi est de 1/14. Ma question moi je veux la vendre com...