Les discussions

Loïcdu63 Donation-Succession

Sucession vacante ou bien sans maître ??

Bonjour, nouveau sur ce forum, je me présente rapidement. J'ai la trentaine et j'habite une petite commune du Puy-de-Dôme. Voila, c'était rapide. ...

2 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2013 par
Loïcdu63
soniam63 Donation-Succession

Succession

Bonjour, je viens de me pacsée et voudrais mes droits au cas ou mon conjoint ou moi venions à disparaître. nous 1 fils mineur et en bien un crédit...

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2013 par
Bernar65
Splush Donation-Succession

Taxassion des successions

Bonsoir, Je suis le destinataire d'une assurance vie souscrite en 1999, pour un montant de 44000€ par ma tante née en 1924, donc au-delà des 70an...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
axa loic  
cvbnvc Donation-Succession

Droit de regard sur des comptes

Bonjour, Mon pere doit rentrer en maison de retraite. Nous sommes 14 enfants. Deux seuls d'entre nous ont des procurations sur le compte de mon pèr...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Sorgin
fleur60 Donation-Succession

Evaluation des biens immobiliers

Bonjour, Je voudrais savoir si on peut contester l'évaluation faite par un notaire de biens immobiliers suite succession et comment faire ? Merci b...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
fleur60
Carmm Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon ami est décédée et dans un 1 testament m'avez nommée héritière d'une Assurance vie.ce testament a était inscrit chez un notaire et il a...

5 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Axa Loic
caissorange Donation-Succession

Défaut de conseil notaire

Bonjour, lors d'une donation partage, un des quatre potentiels bénéficiaire, n'a pas accepté celui-ci. Dans la donation d'usufruit par avance d'hoir...

5 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
fanchb29
VOTARA Donation-Succession

Acte de notoriete

Bonjour, Je viens de lire dans l'une de vos rubriques que le coût d'un acte de notoriété était de 69,xx € or des cousins qui ont perdu leur mère a...

5 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
VOTARA
pascalaugustin Donation-Succession

Donnation de son vivant entre epoux

Bonjour, Propriétaire d une maison individuelle achetée avec mon épouse (pas de contrat de mariage), je voudrais lui faire donnation de ma part et...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
rio loco
arnapalo Donation-Succession

Heritiere cousine germaine

Bonjour, la succession de ma cousine qui est decedee le 1 er septembre 2011, la maison a ete vendue le 30/08/2012, combien de mois la notaire peut c...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
john
Atex1 Donation-Succession

La révocation

Bonjour, Nous sommes en 1984, un jeune homme marié et père d'un enfant fait donation (obtenue dans des conditions plus que litigieuse) de l'usufru...

6 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Atex1
cemieux Donation-Succession

Renonciation et représentation

Bonjour, Lorsqu'un neveu hérite d'un oncle ou d'une tante, et que ce neveu (qui a des frères et soeurs héritiers aussi) renonce à cette succession, ...

4 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Sorgin
lucmat Donation-Succession

Pacs/succession

Bonjour, J'ai besoin d'un peu d'aide. j'ai 3 enfants , si j'ai bien compris, à mon décès(dans le cas d'un pacs biensur), ma compagne a droit à 1/4...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Sorgin
pulce12 Donation-Succession

Testament olographe chez notaire

 Résolu

Bonjour, A ma surprise et par hazard, j'ai appris que ma mère a deposé un testament olographe chez son notaire, exprimant sa dernière volonté quelqu...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
Axa Loic
cora57 Donation-Succession

Succesion

Bonjour, IL y a 8 mois mon mari avec lequel j'étais séparé est mort .Pour la succession , qui se passent mal entre nous .Il y en a 2 de mes enfants...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
condorcet
Olga7 Donation-Succession

Héritage portugais

Bonjour, j ai mes grands parents qui habitent au Portugal. Je suis héritière direct car ma maman est décédée... Je n ai plus de contact avec eux. Comm...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
condorcet
mariemi Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, Peut-on avoir une avance financière sur une succession en cours ?

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
mariemi
clvm Donation-Succession

Decompte succession

Bonjour, Suite à une succession immobilière, nous sommes 3 enfants vivants + 1 enfant décédé représenté par 1 mineur et sa mère. Nous partagerons d...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
clvm
VANE71 Donation-Succession

Demander la pension de réversion

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'indiquer les démarches et modalités pour demander la pension de réversion ,pour ma mère ,divorcée de m...

5 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
vane71
Gael06 Donation-Succession

Parts de sci suite à un décès ?

Bonjour, A titre amical j'essaie de donner un coup de main à des amis étrangers mais je ne suis pas spécialiste.... J'aurais donc besoin d'un cons...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
condorcet
tedjim Donation-Succession

Succession

Bonjour, Comment puis je retrouver un notaire chargé d'une succession. Je suis héritière légataire universelle et le décès de la personne remon...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
Cfc
audreyromu63 Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, Je vous explique mon cas. Ma grand mère souffre de sénilité (elle est toujours vivante) et possédait une voiture. Mon père c'est attrib...

11 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
Cfc
Carojer Donation-Succession

Succession et plan d'épargne entreprise

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il s'est remarié sans contrat de mariage. Avant son mariage son plan d'épargne entreprise s'élevait à 100K€ au...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
rio loco
hubertoi Donation-Succession

Contrat de mariage+donation entre epoux

 Résolu

Bonjour, mon mari est décédé laissant 2 filles d"un premier mariage nous avons une maison et des comptes bancaires aux deux noms quels sont mes droits...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
axa loic  
wayfarer75 Donation-Succession

Solde succession

Bonjour, Comment se nomme le document officiel final que doit fournir le notaire lors d'une succession héritage. Cordialement

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
condorcet
breizhcaramel Donation-Succession

Taxation sur legs particulier

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si un legs particulier se confondant avec le bénéfice d'un legs universel, passe dans l'actif de succession et entre donc d...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
condorcet
ulysse63 Donation-Succession

Quid des comptes bancaires

Bonjour, nous sommes en train de gérer la succession de mon mère (ma mère est encore là) Nous sommes 3 enfants, je voudrais savoir si l'argent ...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
condorcet
196477 Donation-Succession

Clause de non vente

Bonjour, Ma mère m'a fait don d'un terrain mais elle a mis une clause de non vente. Puis -je malgré tout obtenir un prêt avec ce bien, il me servir...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
condorcet
cruella80 Donation-Succession

Succession: que faire pour une jeune

Bonjour, ma tante(c'est une demie-soeur sur 5 enfants) voudrait léguer sa maison à ma fille de 16 ans( étudiante et qui en a encore pour normalement 6...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2013 par
Toto
bellebleue83 Donation-Succession

Précisions

 Résolu

Bonjour, Dans un couple marié sous le régime de la séparation de biens sans enfant en commun mais ayant fait une donation au dernier vivant, qu'el...

5 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
margil38 Donation-Succession

Estimation du mobilier

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon père, afin de payer les droits de succession, le notaire nous demande de faire estimer le mobilier se trouvant dans s...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
frenchy 5555 Donation-Succession

Desheriter ma belle mere

 Résolu

Bonjour, je suis veuve depuis peu ,ma belle mére est sous curatelle renforcee et a decide d aller ds un ephad qu elle ne peut payer ,la curatelle av...

6 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
Cfc
PAT DE CHALLES Donation-Succession

Comment protéger mon épouse ?

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 1974 et sommes propriétaire de notre habitiation. Nous avons fait une donation au dernier vivant déposée chez un...

10 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
ginto5
gregronc Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, j'aimerai savoir a partir de combien de temps peut-on s'approprier une maison abandonnée? merci d'avance

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
BmV
fossois Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je ne désire pas payer les dettes de mes parents,ni mes enfants,comment je peut agir avant leurs déces??ils sont divorcés et leurs ages est d...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
SAVANE71 Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonjour, ma situation est un peu compliquée, mon père est decede le 31janvier il était divorcer de ma mère et était plus ou moins avec une personne ...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Kels sont les droits des autres enfants ???

Bonjour, nous sommes 3 enfants, un de mes frères souhaite acheter en viager l'appartement de mes parents!!!! notre mère est placée en maison de ret...

9 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2013 par
questionnements
gregronc Donation-Succession

Don

Bonjour, tou d'abord merci pour votre généreuse donation.cela prouve qu'il existe encore des personnes humaines!! je suis pere de 5 enfants et ce qu...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
BmV
sandldebx Donation-Succession

Valeur droit d'usage et d'habitation

Bonjour, Mon père étant décédé il y a 7 ans, nous sommes en indivision depuis avec mes frères et la femme de mon père. En effet un conflit à géné...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Bernar65
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