Les discussions

Succession

Bonjour, Suite à une succession après le décès de ma mère, le notaire propose à mon père deux options (il y a trois enfants héritiers) : ...

2 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
Sorgin

Pension de reversion

Bonjour, je voudrais poser une question sur la pension de reversion pour deux soeur qui non pas de sou par ce que ces parent et mort.

2 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
bibistefr

Droit succesion

Bonjour, voici ma question mon papa qui est décéder depuis 2 ans a hériter de la vente d'une maison d'avant son mariage . j'aimerai savoir comment c...

7 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
Sorgin

Succession

Bonjour, j'ai decide de prendre mon notaire pour la succession de ma mere alors que ma soeur en avait deja un quels honoraires le mien porra til m...

2 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
rodumna

Quel prix pour une maison (impôts)?

 Résolu

Bonjour, voila je vais bientôt avoir une maison de 127 m carré habitable avec piscine à st paul, je voudrai savoir à combien s'élève les impôts pour c...

1 réponse Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
jmp59

Succession assurance-vie

Bonjour, Mon oncle décédé m'a mise bénéficiaire d'une assurance-vie d'un montant d'un peu plus de 22000 euros. Il a ouvert cette assurance vie en...

6 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
aquarelle12

Terrain constructible devenu inconstructible

Bonjour, J-ai reçu avec mes frères et soeurs en indivision un grand terrain constructible au décès de notre père et nous avons payé des frais de suc...

1 réponse Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
condorcet

Le droit de succession a mes soeur

Bonjour, slt ma mere a ete decédée avant papa et j'ai deus soeur qui na pas de traveille et non marier et ce que on le droit de succesion ou non et...

1 réponse Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
Sorgin

Frais de notaire pour une succession suite à décès.

Bonjour, Mon père est décédé le 1er novembre 2011. Pour la succession il y avait donc ma mère et ses 2 enfants. Début avril 2012 notre mère a ...

1 réponse Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
jmp59

Demande renseignement delai succession

Bonjour, j'aurais besoin d'un renseignement. la grand mere de mon conjoint est deceder au mois de mai de cette année. au mois d'aout nous avons ...

4 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
poupou033

Délais de droit de succession

Bonjour, Je me trouve dans un cas trés compliqué et j'espére que vous pourrez m'aider ! Voilà ma question : Je voudrais savoir si dans une succ...

5 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
Sorgin

Droits d heritage dans quel pays , en fonction de quoi?

Bonjour, Je desire savoir ou serai je imposable lorsque j heriterai d un appartement appartenant a mon oncle et situe a Londres. J habite en Grec...

2 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
Evariane

Retractation, modification

Bonjour, Nous sommes samedi, hier nous avons effectué un donation en famille. Notre père a donné a ma soeur et moi un bien. Comme nous avions déj...

2 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2012 par
Bekayos

Éviter les plues values

 Résolu

Bonjour, Je suis sur le point de reprendre l'exploitation agricole familiale. Mes parents me propose un terrain pour construire une maison d'habi...

3 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2012 par
Sorgin

Heritage

Bonjour, comment faire pour recuperer les factures chez le notaire suite a une succession

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2012 par
laploz29

À combien estimer un terrain?

Bonjour, Je vais récupérer un terrain de famille dans le cadre d'une donation. A l'origine, je devais le récupérer pour y construire une maison, ma...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
Olivier75009

Don manuel d'argent

Bonjour, Mon père a fait une donation de 20.000 euro à son petit fils. Mon père a 85 ans. Normalement mon fils n'aura pas de frais à payer. Si mon...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
Bernar65

Questions de successions !!!

Bonjour, Nous venons de perdre notre père le 1er octobre 2012, ce dernier est divorcé et vivait seul. Nous avons découvert qu'il avait des dett...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
LAURIELLE

Usufruit

Bonjour, Bonjour , je suis à la retraite depuis peu et avec mon épouse nous allons partir vers notre région du nord ou j'ai une maison , actuelle...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
Bernar65

Succession d'une personne sous tutelle

Bonjour, Je suis tutrice de ma soeur, handicapée mentale (trisomique), depuis le décès de mes parents. Je fournis tous les ans l'état des comptes...

7 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
tenace75

Succession

Bonjour, Le compagnon de ma mère (Bernard) vient de décédé. Ils n'étaient pas mariés car lui n'était pas divorcé (séparé uniquement de corps) et a...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
condorcet

Terrain trop petit pour partage

Bonjour, Voila mon problème, ma maman veuve depuis plusieurs années est légalement propriétaire d'un terrain agricole de 1200m2 fraichement déclas...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
pripri974

Placement et décès de mon père

Bonjour, mon père aujourd'hui décédé a fait un placement de 50 euros sur un placement sur mon compte je préçise que je suis sous curatelle ren...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
micro

Partie non imposée d'une succession

 Résolu

Bonjour, Mon neveu va hériter de sa tante décédée à la place de son père pré décédé.A-t-il droit au même plafond hors impôt que moi qui suis le fr...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
boistendre

Bien immobilier en indivision. inventaire obligatoire?

Bonsoir, Je suis héritier d'un appartement en indivision avec ma tante. Nous sommes donc en indivision. Ma tante y est domiciliée et ma cousine...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2012 par
condorcet

Succession de biens en nu propriete

Bonjour, Mon papa vient de nous quitté, l'an passé c'est mon grand père qui est parti . Ma grand mère est sous tutelle.j'ai un oncle, une maman mar...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet

Heritages

Bonjour, je voudais savoir si min pére de son vivant avz droit de donner 30 000 milles euro a un de c fils de son 1 er mariage , et 10 000 euro a de...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet

Assurance vie et héritage

Bonjour, J'ai déjà eu l'occasion de poster des questions sur le forum "informatique" pour mes soucis de virus mais c'est la première fois que je p...

19 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
istacloc

Don de membres fondateurs pour leur asso

Bonjour, J'aimerai savoir si il est possible que les membres fondateurs d'une association emettant des dons déductibles aux entreprises et aux par...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
Sorgin

Gestion des biens d'un mineur

Bonjour, le pere de mon fils est decede,ns avons accepte la succession,et il se retrouve propietaire d'un bien immobilier et de quelques liquidites....

13 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet

Droit de succession et montant

Bonjour, Mon père veuf une 1ere fois s'est remarié. Il est décédé en septembre 2010, Nous sommes 7 enfants du 1er mariage, la succession de notr...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
Sorgin

Vente maison nue-propriété/usufruit

Bonjour, Je suis nue-propriétaire et ma mère usufruitière suite à une donation au dernier vivant. D'un commun accord nous voulons vendre la maison f...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet

Droits de succession et donation

Bonjour, J'ai recu une donation hors part de mon père en fevrier 2004, mon père est décédé en octobre 2007. Depuis les autres heritiers de la succ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
sonnate

Abandonner sa part en indivision

Bonjour, Nous sommes 5 enfants et sommes devenus propriétaires de la maison de nos parents suite à leur divorce. L'un des parents est resté usufru...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet

Quel impot sur un don manuel

Bonjour, Savez-vous combien je devrais payer de droits et impots sur une donnation de 80 000 € qui s'est faite il y a 3 ans ? merci

6 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
ufluafa

Notaires

Bonjour, a la suite d une succession mon notaire m a fais signer un mandat vente apparemment exclusif en me faisant croire qu il etait en exclusivit...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
laploz29

Heritage d un inconnu

 Résolu

Bonjour, une amie m a dit recement qu un homme avec qui elle comunique via internet depuis quelques mois lui a proposé d etre son heritiere, en effet ...

6 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
OUps

Doi je de l argent a ma mere en temp que donataire

Bonjour, je souhaiterais avoir quelque réponse sur une question que je me pose J habite actuellement une maison ou j ai bénéficier par ma mère d ...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
mitraillette

Succession difficile

Bonjour, j'ai perdue ma défunte mère le 17 juillet 2010 , elle était mariée sous le régime de la communauté avec un homme qui n'est pas mon père. I...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
condorcet

Succession suite vente maison

Bonjour, Nouvelle sur ce forum que je parcours pour y trouver une réponse que je ne trouve pas. je vais donc vous demander de l'aide Mon mari ...

8 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
fan37

Succession : inventaire par un commissaire priseur

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre réponse « message supprimé », je vous remercie de bien vouloir m'excuser. Je viens de perdre ma petit...

1 réponse Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
condorcet

Bénéficiaire capital d'un emprunt suite à un décès

Bonjour, Mon père et sa conjointe ont contracté un emprunt avec assurance à 100% pour tous les deux. Il est décédé avant le déblocage du capital p...

7 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
jabirut

Taxe foncière

Bonjour, Mon père est décédé en 2011 et a accordé à ma belle-mère un droit d'usage gratuit et d'habitation personnelle sur une maison qui m'a été do...

5 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
ginto5

Don de ma grand-parent

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère de 81 ans m'a donné 20 000 euros.... Est-ce que je suis imposable en terme de droit de succession sur cette somme ? Je v...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
tytoff

Capital deces

Bonjour, J ai perdu ma mere en 2000, suite à son deces, sa mutuelle a contacté ma soeur ainée mais les autres enfants (nous etions 6) n'ont pas eu...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
rio loco

Usufruit

Bonjour, Un usufruitier est-il tenu de payer les charges et l'assurance de l'appartement qu'il occupe ? Merci de votre réponse Cordialement.

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
brismon

Déècs et succession

 Résolu

Bonjour, au décès de ma mère, mon père a choisi de bénéficier de l'usufruit des biens! Ma mère avait hérité de terrains agricoles au décès de ses p...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
Toto

Achat d'une maison héritage

Bonjour, Succession suite au décès du défunt Maison appartenant à 50 % au défunt et à 50 % à sa première femme (avec qui il était divorcé) ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
condorcet

Donation a un seul enfant

Bonjour, Mon père vient de décéder, il a 2 enfant d'un premier mariage et 1 enfant d'un second mariage. Il avait plusieurs maison mais la fille du ...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
Sorgin

Refus de vente par un heritier

Bonjour, Mon épouse a perdu ses parents l'année derniere et ces derniers possedaient une maison. Comme heritiers nous avons mon épouse et ses deux n...

12 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
dgi24
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