Les discussions

edpy Donation-Succession

Donation: frais

Bonjour, Nous avons fait une petite donation à nos enfants, qui nous a coûté 15 500 euros. Nous sommes au dessous des abattements fiscaux, donc , pa...

8 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
edpy
Soluce1988 Donation-Succession

Succession avec enfants d'un premier lit

Bonjour, Voilà, je vous explique ma situation. j'ai 24 ans et je suis en couple avec un homme de 28 ans qui a eu un enfant. Nous envisageons de n...

4 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
DomiAla Donation-Succession

Donation en numéraires

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de sa maison, mon père âgé de 89 ans souhaite nous faire une donation en numéraires à mon frère et à moi. Cette donation...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
DomiAla
181246 Donation-Succession

Plus value

Bonjour, mon pére est décédé 06.1988. Nous sommes 5 enfants toujours en indivision sur une propriété de 82 hectares; Ma mére a 90 ans est l'usufruit...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
boutte627 Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, je voudrais savoir si ma grand-mére peu me déssérité ma maman est décédé et je suis avec mes fréres et soeur héritiéres de la part de ma ma...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
occultis 63 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Bonjour à vous , je dois passer chez le notaire ( mon père étant décédé )avec oncle et tante pour la succession d'une tante décédé il y à q...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
boutte627
Youl33 Donation-Succession

Vendre part de maison héritée

 Résolu

Bonjour, Au décé de mon père en 2004, la maison familliale a était divisée comme suit : 1/4 pleine propriété pour ma mère et le 3/4 restants divisés...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
condorcet
persotiti Donation-Succession

Acceptation à concurrence de l'actif net

Bonjour, Au décès de mon père (ayant laissé de lourdes dettes), j'ai accepté pour des raisons personnelles la succession à concurrence de l'actif ...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
persotiti
estelle ferrari Donation-Succession

Un seul des heritiers veut vendre

Bonjour, je viens d'heriter de mes grands parents avec ma tante , nous sommes deux heritieres, je souhaite vendre leur maison et ma tante souhaite...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
estelle ferrari
jachao Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, J'ai fait donation à mes neveux d'une maison et d'un terrain en conservant la jouissance de ces biens. J'ai l'occasion de construire une...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
moriez Donation-Succession

Honoraires de notaire

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir le montant des honoraires du notaire pour un conseil et pour s'occuper d'une succession? Merci

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Moriez
bosstanous Donation-Succession

Donation

Bonjour, je vous explique mon cas voila actuellement je vis avec mon oncle , ma tante et ma mére qui est deceder en 2002 , mon oncle et ma tante n ont...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
bosstanous
epitout25 Donation-Succession

Succession 6 eme degrés

Bonjour, je vais essayé d'etre clair nous somme heritiés (4 cousins )de notre cousine ,notre cousine a ete adopté(adoption simple) par l'epouse de ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
jeanmichel13266 Donation-Succession

Délai de vente d'une maison héritée

Bonjour, Avec ma soeur, nous avons hérité la maison de notre maman décédée fin août 2012. Avec les terrains agricoles, + un don manuel, le montant t...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
Elianed Donation-Succession

Donation, usufruit et taxe foncière

Bonsoir, Suite à donation partage en octobre 2006 de la part de mes parents de la maison familiale, occupée par ma mère actuellement comme résiden...

5 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
cocolle
AS info Donation-Succession

Leg en usufruit

 Résolu

Bonjour, une de mes soeur a reçu de ma mère un leg de la totalité des biens la maison d'habitation et tout son contnue en usufruit pour dix ans on ...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
tigressesfox Donation-Succession

Donation maison frere soeur

Bonjour, nous avons après le décès de mes parents hériter de leur maison depuis le 5 décembre 2012 nous somme trois frère et soeurs et voudrions don...

3 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Cfc
pounette4433 Donation-Succession

Héritage et sci

Bonjour, Mon père vient de décéder. Nous sommes 3 enfants. Peu importe le contexte familial. Ceux-ci ont fait le choix depuis quelques années de ne ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
pounette4433
albertine79 Donation-Succession

Vente d'une maison après donation

Bonjour, ma soeur et moi avons vendu, la maison de nos parents vivants,dont ils nous avaient fait donation en1995.La vente a eu lieu le 3-01-2013. S...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Succession : convention france-italie

Bonjour, Mon "ami" non pacsé de nationalitée italienne et résident en France . Divorsé , 1 enfant , 75 ans. Son patrimoine en Italie : 0 . Son patr...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
plumedetoile Donation-Succession

Donation

Bonjour, Si je recois une donation de ma grand mere (ma mere est decedé et je suis fille unique) un bout de maison (le reste revenant a ma tante) ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
muratello Donation-Succession

Impossible d'avancer avec la cnp

Bonjour, La cnp ne répond pas aux courriers recommandés AR, j'ai suivi vos conseils mais rien n'y fait à chaque fois que je les ai au téléphone ils ...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
figrica
yiyi42 Donation-Succession

Décès conjoint non marié. qui paye ??

Bonjour, Maman vient de perdre son conjoint d'un cancer qui s'est généralisé et elle est perdue. Ils avaient 16 année de vie commune mais n'étaient p...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
fanfan 27
Scort74 Donation-Succession

Assurance vie et nue propriété

Bonjour, Mon grand pere est décédé a 94 ans. Il laisse 300k euros d'assurance vie. Ma grand mère a l'usufruit et nous sommes 2 frères a se parta...

6 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
Scort74
charlopo Donation-Succession

Donation a mon fils mineur

Bonjour, aujourd hui divorcé , je souhaite donner a mon fils de 12 ans un bien immobilier dont je suis propriétaire afin que quoi qu'il arrive dans vi...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
cloclomilaaaron Donation-Succession

Succession testamentaire

Bonjour, Mon père vient de décédé. Il avait 2 enfants d'un 1er mariage. Du second pas d'enfts. Par testament il a légué sa propriété de 180 000 € a ...

16 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
Sorgin
nenech24 Donation-Succession

Plan cadastral

Bonjour, Mon frere et moi avons herite d'un ensemble immobilier avec parcelles il y a 20 ans definie sur le plan cadastral de l'epoque. Depuis mon ...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
moriez Donation-Succession

Suite à un décès d'un frère

Bonjour Mon oncle âgé de 80 ans vient de décéder sans que personne de sa famille directe n'ait été prévenu! Veuf depuis des années et sans enfants. ...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
soso Donation-Succession

Dettes des parents en cas de décès

Bonjour, je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila, mon père a beaucoup de dettes de l'Etat, de plus beaucoup d'huissiers, nous appel. J'a...

10 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
photo
catlema Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'aurais besoin d'aide pour calculer la somme que le notaire va me régler dans une succession. Voici quelques éléments : défunt : X - h...

15 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
catlema
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Droits successoraux

Bonjour, J'aimerai m'adresser à un notaire pour poser une question assez complexe concernant les droits successoraux . Voici la question : Je possè...

6 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
sleepy00
prune Donation-Succession

Tarif du fermage de terres agricoles

 Fermé

Bonjour, je voudrais connaitre les tarifs de fermage que je dois appliquer pour louer des terres agricoles en Aveyron Merci de votre réponse

Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
Cathy
grancrau Donation-Succession

Frais notaire aprés un décès

Bonjour, ma mére est décèdée recement , le notaire nous demande plus de 4000 euros pour mettre à jour la succession,il reste mon pére + mon frere, b...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Sorgin
cris1011 Donation-Succession

Signer pour la succession

Bonjour Je suis née d'un premier mariage, mon père s'est remarié et a eu deux autres enfants avec sa femme actuelle, hors il est décédé ma belle mèr...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Sorgin
vivioraison Donation-Succession

Donation par testament

Bonjour, quels sont les montants des frais et taxes sur donation par testament avec personne n'ayant aucun lien de parenté ?

8 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Sorgin
batana7373 Donation-Succession

Donation oncle à neveu ou niece

bonjour , agé de 84 ans avec une certaine somme d'argent à disposition y a t'il un intérêt à faire une donation avant le décès ? l'abattement de 79...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Cfc
couturat Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir s'il est possible de me procurer une copie de dons manuels dont les déclarations ont été faites aux impôts de ma commune ...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Cfc
adutalloir Donation-Succession

Procuration

 Résolu

Bonjour, ma mère étant chez ma soeur depuis 6 mois, elle lui prenait 400 € par mois pour la garde de sa mère. Ma mère touchait une bonne retraite, (...

4 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
adutalloir
sausau13 Donation-Succession

Don terrain agricole

Bonjour, ma mère possède un terrain agricole de 5000 m2 environ, peut-elle nous en faire don à mon frère et moi même, sans passé par les complications...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
condorcet
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