Forum Donation-Succession

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Les discussions

mazoute1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, quesqu'un compte actifs la succession d'un comptes actifs

1 réponse 31 janv. 2013 par rio loco
BERENICE570 Donation-Succession

Heritage a probleme

 Résolu

Bonjour, nous avons hérité de la maison de nos parents.Nous sommes 2 et je désire vendre mais ma soeur s'y oppose, je souhaite savoir comment trouve...

11 réponses 31 janv. 2013 par berenice570
ptitroty50 Donation-Succession

Salaire différé

Bonjour, Mon beau-frère fait valoir dans la succession de sa mère, exploitante agricole décédée, son droit a se faire payer sur la liquidation de l...

1 réponse 31 janv. 2013 par rio loco
mis télé Donation-Succession

Héritage

Bonjour, EXISTE T,IL UN MOYEN POUR SAVOIR SI ON A HÉRITER D,UNE PERSONNE ,IL SAGIT D,UNE PERSONNE DE QUI J,AI PRIS SOIN ET QUI M,AVAIT LAISSER ENTENDR...

1 réponse 31 janv. 2013 par Sorgin
elodiajo Donation-Succession

Nue propriété et usufruit

Bonjour, Mon frère a acheté en nue propriété la maison de notre mère en lui laissant l'usufruit de certaines pièces (cuisine, chambre, salle de ...

4 réponses 30 janv. 2013 par elodiajo
caspalou Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, Je vous contacte pour une succession concernant mon compagnon. Voilà plusieurs années que ma belle-mère est décédée et dernièrement, la...

2 réponses 30 janv. 2013 par guido
yvette40 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, En indivision avec mon frère sur une petite propriété et une maison ancienne qu'il occupait jusqu'à présent, à titre gratuit, quelles sont ...

2 réponses 30 janv. 2013 par yvette40
catlema Donation-Succession

Restitution

Bonjour, Qu'elle est la signification juridique de la restitution d'une somme à l'actif successoral ? Est ce la même chose qu'un rapport de donation...

13 réponses 30 janv. 2013 par catlema
Liele69 Donation-Succession

Succession petite fille

Bonjour, je me suis trompée de rubrique, je me permet donc un doublon.. Je viens de perdre mon grand-père, et à ma grande surprise, et au grand dés...

9 réponses 30 janv. 2013 par sleepy00
math29 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je vis actuellement avec ma mère et mon beau-père. Mon père étant décédé nous vivons dans la maison de ma mère et de mon père décédé et l...

17 réponses 29 janv. 2013 par Sorgin
mila3495 Donation-Succession

Heritage de dettes

Bonjour, mon frère est décédé ces jours ci .Il était locataire d un studio meublé et ne possédait aucuns biens ni argent mais il semblerait qu il av...

2 réponses 29 janv. 2013 par mila3495
maxsnoopy Donation-Succession

Identification d'un notaire

Bonjour, Dans un testament authentique fait chez un notaire Il doit etre signé par le notaire principal et soit par 2 témoins ou un 2eme notair...

7 réponses 29 janv. 2013 par maxsnoopy
madahi Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé le 23 mai dernier. Nous avions fait une donation avec usufruit, je suis donc protégée au niveau de notre habitation pri...

3 réponses 29 janv. 2013 par condorcet
lolla 94 Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma tante etant decedee depuis 2 ans(pas mariée pas d'enfants) en italie, mon pere et 3 autres personnes ont hérités la succession a été f...

2 réponses 29 janv. 2013 par lolla 94
bess3160 Donation-Succession

Droits de successions

 Résolu

Bonjour, à ce jour,28/01/2013,quels sont les droits de successions devant être payés par l'épouse après décè du mari ? ( pas de contrat de maiage ...

3 réponses 29 janv. 2013 par domdo76
Maximus59 Donation-Succession

Succession assez complexe

Bonjour, alors voila mes parents ont divorcé depuis plus de 20 ans. ma mere à laissé l usufruit à mon père qui lui a continué de payer seul...

3 réponses 29 janv. 2013 par condorcet
milou7777 Donation-Succession

Demande de renseignement succession

Bonjour, Je souhaiterais avoir plusieurs avis concernant cette situation. Ma mère qui vient de décéder vivait avec mon père dans une maison q...

1 réponse 29 janv. 2013 par condorcet
cotedazur83 Donation-Succession

Donation parents enfants

Bonjour, Mes parents âgés de 88 et 83 ans veulent me faire la donation, en conservant l'usufruit, de leur maison évaluée à 300000 euros. Pourriez...

4 réponses 28 janv. 2013 par condorcet
maminou82 Donation-Succession

Usufruit et nu propriete

 Résolu

Bonjour,au décès de mon mari malgrés notre séparation de corps, je me suis retrouvée usufruitiere de ses comptes en banque et ses 7 enfants nu propri...

9 réponses 28 janv. 2013 par mamie82
4302 Donation-Succession

Cas de divorce

Bonjour voila je vous explique mon cas mon marie a acheté avant notre mariage une maison .nous sommes a present maries nous penssions qu il fallait a...

1 réponse 28 janv. 2013 par condorcet
jean-claude_c13 Donation-Succession

Sucession en corse

Bonjour , J'ai actuellement 52 ans , la sucession de mes grands parents Corse ( terrains et maisons ) ne peut aboutir. Les biens doivent être...

2 réponses 28 janv. 2013 par jean-claude_c13
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Beneficiaire assurance vie

Bonjour, Ma cousine avait souscrit une assurance vie il y a une vingtaine d'année. Elle m'avait désigné comme bénéficiaire et elle n'a cessé de me l...

1 réponse 28 janv. 2013 par Tilo
ggeraldine6363 Donation-Succession

Refus d'heritage

Bonjour, ma grand mère décédé il y a un mois avait des dettes, ses 3 enfants ont refusés l'héritage, seulement ma grand mère devait 16000€ au trésor p...

1 réponse 27 janv. 2013 par Sorgin
mérita12 Donation-Succession

Changement acte notarial

Bonjour, alors je vous explique mon problème, mon mari et moi avons construit notre maison sur le terrain de sa mère, qui elle l'avait reçu de son p...

6 réponses 27 janv. 2013 par Sorgin
GB90 Donation-Succession

Donation entre frères utérins

 Résolu

Bonjour, Pouvez-vous me confirmer que l'abattement de 15923 € s'applique à une donation entre frères utérins (issus de la même mère). Merci d'...

1 réponse 27 janv. 2013 par roudoudou22
LucilleD Donation-Succession

Droits sur vente - donation de 2009

Bonjour, Je souhaite vendre le bien immobilier que j'ai reçu de mon père en nue-propriété en 2009 et dont mon père (qui aura bientôt 80 ans) est tou...

3 réponses 27 janv. 2013 par condorcet
tuyauteur88 Donation-Succession

Donation en directe

Bonjour, en étant fils unique mes parents ont ils la possibilité de designer d'autres héritiers sans rien me léguer ni maison ni compte ? merci

2 réponses 27 janv. 2013 par tuyauteur88
petite dany Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, Je voudrai savoir ma mère ma confier de gérer sont argent elle ne veux pas que l'orsque elle sera décédée que ma soeur ne possède aucun argen...

2 réponses 27 janv. 2013 par roudoudou22
vannes12 Donation-Succession

Succession héritage

Bonjour, ma soeur refuse de payer les droit de succession....moi j ai payer pour elle ..alors que l on va vendre un terrain d une valeur 100000 eu...

1 réponse 27 janv. 2013 par condorcet
onéteté Donation-Succession

Changement de notaire

Bonjour, un notaire peut il refuser de finaliser un dossier de succession en donnant juste le conseil de s'adresser à un de ses confrères lequel doss...

1 réponse 27 janv. 2013 par roudoudou22
dodocricri Donation-Succession

Assurance vie et notaire

Bonjour, Lorsqu'une personne ne laisse qu'une assurance vie à son décès, doit on passer obligatoirement par un notaire. Merci

1 réponse 27 janv. 2013 par domdo76
tabaluga Donation-Succession

Legue

Bonjour, etant locataire actuellement d'un rez de chaussée d'une maison,nous avons créer mon mari ma fille et moi des liens familliaux très fort ave...

4 réponses 26 janv. 2013 par tabaluga
aurore65100 Donation-Succession

Ceder des part en indivision

Bonjour, je viens vers vous car je suis perdue voila ma grand mere est decedee en juin et comme ma mere etait decede avant ma soeur et moi meme avon...

3 réponses 26 janv. 2013 par condorcet
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