Les discussions

irmine Donation-Succession

Encore le notaire

Bonjour, Mon époux décédé ,nous ne nous y étions pas préparés,une maladie nosocomiale à l'hôpital. Je pensais clore rapidement son compte bancaire:...

12 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2013 par
irmine
jojo2107 Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour, je souhaiterai faire un don d'argent inférieur à 100000€, à ma fille, comment doi-je procéder, est-il nécessaire de passer par un notaire? ...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2013 par
flocroisic
nonomich Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Suite au décès de ma maman nous avons hérité d'un appartement (nous sommes 5 enfants) mon papa est dejà décédé. par contre le notaire nou...

3 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2013 par
condorcet
GEGEMON Donation-Succession

Imposition d'un bien cédé aux enfants

Bonjour, En 2012 j'ai effectué une cession (sans imposition) à mes enfants de ma résidence secondaire Mes enfants comptent revendre le bien au cour...

5 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
condorcet
sivirasa Donation-Succession

Legs petits enfants

 Résolu

Bonjour, Les legs fait aux petits enfants sont-ils pris en compte et déduisible lors de l'héritage après le décès de l'aïeul Cdlt

11 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
domdo76
onéteté Donation-Succession

Donation

Bonjour nous sommes 3 freres et soeur désirant faire chacun une donation a notre frere soit 10000 euros chacun quel est est le montant des impots p...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
Sorgin
catlema Donation-Succession

Acte de partage

 Résolu

Bonjour, Lors de la succession de ma grand-mère il n'a pas été établi d'acte de partage authentique. Il a été établi par l'étude seulement un détail ...

6 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
catlema
flonic2502 Donation-Succession

Demande de ma part

Bonjour, je vais vous expliquer ma situation , mon pére nous a quitté mes soeur en février 2008, ma mére est toujour de nos jours et habite dans la ...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
roudoudou22
isatan Donation-Succession

Imposition des plus-values

Bonjour, mon frère et moi-même avons recu en donation avec réserve d'usufruit la résidence principale de notre tante dans laquelle elle résidait dep...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
roudoudou22
renobis Donation-Succession

Succession et plus-value immo

 Résolu

Bonjour, On m'a demandé de m'adresser à ce forum sur mon cas qui est particulier . Mes parents possédaient sous le régime de la communauté une mais...

6 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
renobis
UtopianManue Donation-Succession

Fiscalité donation parts de sci

Bonjour, concernant la fiscalité s'appliquant à la donation de parts de SCI je voudrais savoir qu'est-ce qui va changer si un des associés est loc...

2 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
UtopianManue
Cerise134 Donation-Succession

Donation caduc au bout de combien de temps

 Résolu

Bonjour, Voila mes parents m ont fait une donation il y a 4 ans J aurais voulu savoir si lors de leurs dece Je serais redevable de ma donation a m...

13 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
Cerise134
benfifrelin Donation-Succession

Succession

Bonjour, En temps que co-héritier, puis-je demander à bénéficier de mes parts d'argent provenant de divers comptes ( hors assurance vie) quand bien...

3 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
condorcet
alouette Donation-Succession

Une tontine est elle saisissable ?

Bonjour, j'ai placé des fonds sur une tontine; est ce que ce placement est assimilé à de l'assurance vie et est "insaisissable" svp ? autre questi...

7 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
apolloj
caro0237 Donation-Succession

Vente en viager sans l accord des enfants

 Résolu

Bonjour, Il y à 1 an ma grand mère à dûe être hospitalisé. Il y à quelque mois elle m a donné son accord pour que j acheté sa maison en viager. Elle...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
caro0237
SYSSI77 Donation-Succession

Viager

Bonjour, Ma tante veuve et sans enfant, désire que nous fassions un viager sur sa maison. Doit-elle demander l'accord de ses soeurs et frères ? ai...

15 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
domdo76
Miero Donation-Succession

La tontine

 Résolu

Bonjour, Y a t'il quelqu'un qui connaisse bien le contrat "tontine" .....

8 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Miero
REVERDY Donation-Succession

Loi méhaignerie et impôt sur plus-value

Bonjour, Notre père avait acheté dans les années 80 un appartement sous conventionnement Méhaignerie qui oblige à louer à qq qui reçoit des aides ...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
rio loco
edpy Donation-Succession

Donation: frais

Bonjour, Nous avons fait une petite donation à nos enfants, qui nous a coûté 15 500 euros. Nous sommes au dessous des abattements fiscaux, donc , pa...

8 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
edpy
Soluce1988 Donation-Succession

Succession avec enfants d'un premier lit

Bonjour, Voilà, je vous explique ma situation. j'ai 24 ans et je suis en couple avec un homme de 28 ans qui a eu un enfant. Nous envisageons de n...

4 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
DomiAla Donation-Succession

Donation en numéraires

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de sa maison, mon père âgé de 89 ans souhaite nous faire une donation en numéraires à mon frère et à moi. Cette donation...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
DomiAla
181246 Donation-Succession

Plus value

Bonjour, mon pére est décédé 06.1988. Nous sommes 5 enfants toujours en indivision sur une propriété de 82 hectares; Ma mére a 90 ans est l'usufruit...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
boutte627 Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, je voudrais savoir si ma grand-mére peu me déssérité ma maman est décédé et je suis avec mes fréres et soeur héritiéres de la part de ma ma...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
occultis 63 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Bonjour à vous , je dois passer chez le notaire ( mon père étant décédé )avec oncle et tante pour la succession d'une tante décédé il y à q...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
boutte627
Youl33 Donation-Succession

Vendre part de maison héritée

 Résolu

Bonjour, Au décé de mon père en 2004, la maison familliale a était divisée comme suit : 1/4 pleine propriété pour ma mère et le 3/4 restants divisés...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
condorcet
persotiti Donation-Succession

Acceptation à concurrence de l'actif net

Bonjour, Au décès de mon père (ayant laissé de lourdes dettes), j'ai accepté pour des raisons personnelles la succession à concurrence de l'actif ...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
persotiti
estelle ferrari Donation-Succession

Un seul des heritiers veut vendre

Bonjour, je viens d'heriter de mes grands parents avec ma tante , nous sommes deux heritieres, je souhaite vendre leur maison et ma tante souhaite...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
estelle ferrari
jachao Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, J'ai fait donation à mes neveux d'une maison et d'un terrain en conservant la jouissance de ces biens. J'ai l'occasion de construire une...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
moriez Donation-Succession

Honoraires de notaire

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir le montant des honoraires du notaire pour un conseil et pour s'occuper d'une succession? Merci

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Moriez
bosstanous Donation-Succession

Donation

Bonjour, je vous explique mon cas voila actuellement je vis avec mon oncle , ma tante et ma mére qui est deceder en 2002 , mon oncle et ma tante n ont...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
bosstanous
epitout25 Donation-Succession

Succession 6 eme degrés

Bonjour, je vais essayé d'etre clair nous somme heritiés (4 cousins )de notre cousine ,notre cousine a ete adopté(adoption simple) par l'epouse de ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
jeanmichel13266 Donation-Succession

Délai de vente d'une maison héritée

Bonjour, Avec ma soeur, nous avons hérité la maison de notre maman décédée fin août 2012. Avec les terrains agricoles, + un don manuel, le montant t...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
Elianed Donation-Succession

Donation, usufruit et taxe foncière

Bonsoir, Suite à donation partage en octobre 2006 de la part de mes parents de la maison familiale, occupée par ma mère actuellement comme résiden...

5 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
cocolle
AS info Donation-Succession

Leg en usufruit

 Résolu

Bonjour, une de mes soeur a reçu de ma mère un leg de la totalité des biens la maison d'habitation et tout son contnue en usufruit pour dix ans on ...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
tigressesfox Donation-Succession

Donation maison frere soeur

Bonjour, nous avons après le décès de mes parents hériter de leur maison depuis le 5 décembre 2012 nous somme trois frère et soeurs et voudrions don...

3 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Cfc
pounette4433 Donation-Succession

Héritage et sci

Bonjour, Mon père vient de décéder. Nous sommes 3 enfants. Peu importe le contexte familial. Ceux-ci ont fait le choix depuis quelques années de ne ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
pounette4433
albertine79 Donation-Succession

Vente d'une maison après donation

Bonjour, ma soeur et moi avons vendu, la maison de nos parents vivants,dont ils nous avaient fait donation en1995.La vente a eu lieu le 3-01-2013. S...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Succession : convention france-italie

Bonjour, Mon "ami" non pacsé de nationalitée italienne et résident en France . Divorsé , 1 enfant , 75 ans. Son patrimoine en Italie : 0 . Son patr...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
plumedetoile Donation-Succession

Donation

Bonjour, Si je recois une donation de ma grand mere (ma mere est decedé et je suis fille unique) un bout de maison (le reste revenant a ma tante) ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
muratello Donation-Succession

Impossible d'avancer avec la cnp

Bonjour, La cnp ne répond pas aux courriers recommandés AR, j'ai suivi vos conseils mais rien n'y fait à chaque fois que je les ai au téléphone ils ...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
figrica
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