Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon frère qui s'est séparer de sa compagne (entre temps ils sont revenus ensemble) s'est intallé avec ses 2 enfants chez ma mère. Il ne pay...

Bonjour, j'ai 60 ans et je suis veuf depuis 2005.Ma fille est décédée en 2009,il me reste 2 fils dont je n ai plus la charge, je n'ai plus de contact ...

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté et avons fait une donation entre époux. Dans ce document, figurent les deux options su...

Bonjour, En triant les papiers de mon père, je me rends comte qu'il a fait de nombreux dons manuels à ma soeur, ma nièce , mon beau frère, bien pl...

Bonjour, je vous envoie cet email mon parrain est deceder et il m a mis en nom pour une assurance vie assurance decé et il n y a que moi qui est en ...

Bonjour, la mère de mon mari est en maison de retraite dans l'hérault, pour l'instant nous participons à trois pour combler le tarif ( la retraite...

Bonjour, nous avons recu un courrier nous signalant un héritage, les frais se montent à 45% sur la première tranche de 20000euros 40% sur les 20000 ...

Bonjour, Voila mon soucis c est qu avec ma femme on était marié sous le régime de la communauté et que pendant la construction de la maison ma mère ...

Bonjour, Pour disoudre une indivision ,, sans l'accord de la personne , je dois passer pour un avocat ou je peux le faire avec un noteaire,? JE SU...

Bonjour, Ma grand-mère possède une maison familiale incluant un terrain. Aucun testament n'a été rédigé. Ma mère, mon oncle et ma tante hériteraie...

Bonjour, lors d'une succession, la famille veut mettre en vente la maison. Le notaire nous a envoyé un mandat à signer pour la vente de la maison ...

Bonjour, ma mére à l'alhzeimer, 94 ans, elle vit depuis 5 ans dans une maison de retraite cela coute plus de 2000 euros par mois, elle a une petite re...

Bonjour, Quand je lis le forum ,je m'aperçois que beaucoup craignent que les avantages accordés aux enfants en matière de dons soient amoindris. A...

Bonjour, Mon mari est décédé il y a 17 ans, notre était fille mineure à l'époque. le bien immobilier estimé était de 90000€. Nous avions fait une do...

Bonjour, mon père de 71 ans est actuellement sous l'emprise d'une femme (plus jeune de 20 ans) qui le manipule. Elle lui fait faire des dépenses à t...

Bonjour, ma tante célibataire de 50 ans désire me donner sa maison car elle n'a pas les moyens de l'entretenir je suis sa nièce et la maison a été ...

Bonjour, Je souhaiterais quelques éclaircissements sur la situation suivante de succession. Voici, je suis père d'un seul enfant hors mariage....

Bonjour, est ce qu une personne sous curatelle peut faire un testament ou une donation a une personne etrangere a sa famille ?

Bonjour, Ma maman m'a donné un terrain il y a 12 ans devant le notaire qui l'a évalué à l'époque à 12000 euros. A l'époque j'ai fait construire e...

Bonjour, après le décès de mon père , j'ai hérité d'une grosse somme. ( plus de 300 000 euros ) J'ai donc ouvert un compte et placé ces sous dessus...

Bonjour, ma belle mere est decedee depuis le 26 decembre 2011 ils sont 5 enfant en indivision maintenant j'ai envoye les recommande pour declare le ...

Bonjour, mon père est sur le point de décéder à la suite d'un cancer foudroyant. Il n'a pas eu le temps de mettre en ordre sa succession bien que je s...

Bonjour, dois-je payer un acte d'attestation de propriété suite au décès de mon mari, alors que nous étions en communauté universelle ? est-ce oblig...

Bonjour, suite au décès de mon oncle maternel en France je voudrais savoir le mode de répartition selon la lois française ( les biens un compte banc...

Bonjour, Mon père est décédé début janvier. Il disposait d'environ 45 000 euros en compte d'épargne à la Caisse d'Epargne. Mon notaire a fait une ...

Bonjour, Je reprends les affaires de mes parents, et je me rends compte que mon Grand-père décédé en 1947 a laissé en succession a ma mere oncle et ...

Bonjour, mes grands parents sont en train d'effectuer le partage de leurs bien. Mon père aimerais récupérer une maison et j'aimerais savoir s'il était...

Bonjour, un notaire peut-il effectué le partage des liquidités de l'héritage avant que les terrains ne soient vendus

Bonjour, Dans le cadre d'un dossier de susccession, j'aurais besoin d'établir le patrimoine immobilier que des personnes possèdent ou ont possédés...

Bonjour, Ma mère vient de nous quittée, elle possède un bien dont elle a fait une hypothèque, elle a également des dettes, ma questions est : si je ...

Bonjour, Succession : parmi les héritiers l'un d'entre eux est sous tutelle. Une requête a été déposée auprès du juge des tutelles pour connaître sa...

Bonjour, voilas mon frere na pas etait convocait le jour du partage avec c est trois autres soeurs chacunes a recus ce qu ils leurs revenait mais mon ...

Bonjour, je suis pacsé. Ma femme et moi allons rédiger un testament devant le notaire afin de régler la succession mais j'ai un souci : j'ai un bien, ...

Bonjour, Dans le cas d'un heritage de famille d'un des conjoints (mariés avec donntaion entre épous),est que l'heritage est inclus dans le partimoin...

Bonjour, J'ai été radié des listes électorales de mon village suite à mon déménagement. Pourtant je ne me suis pas non plus inscrit sur une autre ...

Bonjour, Voici la situation: - remariés avec séparation de biens , DDV réciproque, deux enfants chacun, les deux époux ont chacun un ou deux bien...

Bonjour, Ou peut-on déposer un testament tout simple pour révoquer une donation au dernier vivant sans passer par le notaire .S'il vous plait si qu...

Bonjour, Mon parrain est décédé en Novembre 2011. Lors d'une conversation téléphonique l'an passé, il reprend mes coordonnées, date de naissance, te...

Bonjour, ma tante célibataire veut me donner sa maison d'une valeur de 40000 euros pouvez vous m'indiquer la marche à suivre et les frais . je ...

Bonjour, comment se calculent les frais pour une donation au dernier des vivants de notre résidence principale? nous sommes une famille recompo...

Bonjour, je vous pose cette question pour ma belle soeur, celle ci agée de 71 ans a 2 enfants, son fils va dcd, il a eu un fils hors mariage mais re...

Bonjour, Ma grand-mère a 81 ans et se trouve veuve depuis 6 mois. Elle a 4 enfants, dont ma mère, qui a arrêté de travailler il y a 10 ans pour s'...

Bonjour, voilà ma question. ma grand-mère fut reconnue mais abandonnée à l'âge de 7 mois à la ddass. la mère de ma grand-mère s'est remarié et...

Bonjour, un grand merci à ceux qui pourront répondre à ma question: Je suis mariée sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts; ...