Les discussions

patremal Donation-Succession

Viager

Bonjour, Pourriez-vous me dire dans quelle condition un viager peut-il être arrêter ?? revendre le viager ? racheter une part ??? comment exactement...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par allo
dsx50 Donation-Succession

Nu propriétaire usufruitié

 Résolu

Bonjour, mon pere veux mes faire payer un loyer de 100euros il et usufruitié de la maison et moi nu propriétaite en a t il le droit de me faire pa...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par Paris.
pascalou33 Donation-Succession

Dette de loyer

Bonjour, ma mére viens de décéder avec une dette de loyer. Elle vivait seule depuis trois ans. Dois je payer cette dette??

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par marie
hypoccampe Donation-Succession

Liquidation et partage de la communaute

Bonjour, J ai posé une question par internet à un notaire pour la succession de mon père mais je ne comprends pas la réponse La question au not...

3 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par hypoccampe
Laurette Donation-Succession

Renonciation à succession

Bonjour, dans le cas d'une renonciation à succession, pour cause de dettes trop importantes, a-t-on tout de même le droit d'accepter les assurance...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par Laurette
alclara Donation-Succession

Donner la moitier de sa maison

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison, je voudrais donner la moitié de cette maison a mon compagnon puis je le faire mm si ns ne vivons pas ens...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par alclara
dany 46 Donation-Succession

Present d'usage

 Résolu

Bonjeuros our, Un don manuel de 4600 euros peut 'il etre qualifié de présent d'usage sachant que mes parents à l'époque disposaient de 2000 euros me...

14 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par
Valenchantée
marie Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, Ma maison vaut 450 000 € j 'aimerai connaître les frais de donation si mon mari et moi même décidons de la transmettre à nos 3 enfants ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par JJLGLL
sylvie131063 Donation-Succession

Ma mère vend sa maison

Bonjour, Ma mère qui est divorcée de mon père possédait une maison héritée de ses parents. Elle s'est remariée et a eu 2 autres enfants de son nouve...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par JJLGLL
mathys Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma grand mère vient de dcd elle était sous tutelle,elle m avait fait une donation chez le notaire de sa maison,que se passe t il vis a vis ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par jmp59
Pierre Donation-Succession

Héritage=bien propre à rembourser?

Bonjour, Qui pourra m'aider dans ce qui est pour moi un imbroglio! Voici la situation à laquelle je suis confronté: Ma belle-mère (seconde f...

16 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par Hello DFS
Vince17 Donation-Succession

Donation d'une maison à ma femme

Bonjour, Voilà ma situation : Les parents de ma femme viennent de lui faire une donation : une maison, que nous voudrions rénover à deux (prét co...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par
condorcet
colette Donation-Succession

Heritier reservataire

 Résolu

Bonjour, En cas d'héritier réservataire y a-t-il un délai pour vendre, et comment l'héritier réservataire est-il informé de la vente ?

8 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par
condorcet
sovann Donation-Succession

Probleme de testament

 Résolu

Bonjour, voila, une amie à moi est décédé dernièrement suite à un cancer. Un jour avant son décès , un notaire était censé venir afin de valider so...

4 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par sovann
nouky Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, comment calculer les droits de succession sur la valeur de 214572,-€ après déduction de l'abattement légal de 159.325,-€ ? merci beaucoup

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par nouky
titi Donation-Succession

Donnatioon

Bonjour, mon oncle souhaite me donner 65000 mille euro il est marie a des freres et des soeurs comment cela fonctionne cordialement thibaut

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par titi
allo Donation-Succession

Succession biens propres

Bonjour, Je dispose de biens propres reçus en succession (numéraires). J'en dispose à ma guise, et ils diminuent. Je suis divorcé, remarié sans c...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par allo
Hélène Donation-Succession

Récupération obligation alimentaire

 Résolu

Bonjour, Mon père a contracté de nombreuses dettes, durant une partie de sa vie. Quant il est entré en maison de retraite, il n'avait pas suffisam...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par Hélène
Maby Donation-Succession

Plus-values résidence secondaire ?

Bonjour, Maman a acheté son appartement il y a 12 an. Elle nous a fait une donation et payé les droits de succession par avance pour que nous héri...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2012 par JJLGLL
whitewolf370 Donation-Succession

Impôts fonciers et locaux après décès

Bonjour, Mon père, veuf, est décédé en janvier 2012. IL possédait une maison qu'il habitait. Cette maison est actuellement en vente. Nous somme...

3 réponses Dernière réponse le 13 mars 2012 par Hello
ABCD Donation-Succession

Donation en nue-propriété

Bonjour, Je voudrais avoir plus de précision concernant la liquidation des droits exigibles: Mon père agé de 71 ans souhaiterais me donner la nue-...

3 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par allo
ZEZETTE82 Donation-Succession

Infos sur succession plusieurs héritiers

Bonjour, Mon ami vient d'hériter de la maison de sa maman décédée avec ses 2 fréres, jusque là aucun problème. La dite maison est mise en vente et e...

4 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par ZEZETTE82
biaka Donation-Succession

Erreurs dans la procédure

Bonjour, merci pour vos réponses oui j'ai un comparatif d'écriture de ma tante sur l'ancien testament qu'elle a rédigé et des documents administrat...

13 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par biaka
biaka Donation-Succession

Contester ou annuler un testament

Bonjour, je m'adresse à vous qui avez sans doute malheureusement vécu la même situation que moi un jour ma tante est décédée en janvier de cette an...

3 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par biaka
lilou Donation-Succession

Successions

Bonjour, mes parents sont marié sous le régime de communauté, malheureusement je viens de perdre maman en novembre dernier. Mes parents avaient un c...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par allo
Mars Donation-Succession

Bien en usufruit en demembrement

 Résolu

Bonjour, Je ne parviens pas à trouver une réponse dans ce forum et je remercie très vivement la personne qui me répondra. Voila mon conjoint lais...

10 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par mary
cuov5413 Donation-Succession

Cheque a une assurance vie

Bonjour, j ai un oncle qui est decede a 95 ans et un cheque de 40000 a ete fait le 13/09 deux jours avant son deces le15/09/2011 et verse sur un contr...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par ASILLY
michèle Donation-Succession

Problème donation partage

Bonjour, Un de nos 2 enfants, qui a peu de moyens, envisage d'acheter un appartement. Nous avons décider de l'aider. Nous envisageons de faire une ...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par Fab67
Mss Donation-Succession

Démembrement en séparation de biens

 Résolu

Bonjour, Puis-je avoir un détail supplémentaire sur une question déjà posée ? Mariés sous le régime de séparation de biens,avec une donation au...

2 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par Mss
doogie Donation-Succession

Désaveu de paternité

Bonjour, je voudrai savoir comment faire enlever mon nom parental de la filiation du père biologique et avoir le nom de ma mère

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par
*guss*
idem Donation-Succession

Hériier réservataire

Bonjour,ma tante est décédée elle avait du patrimoine elle a nommé un légataire universelle .suis je héritière réservataire?

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par forma
springer38 Donation-Succession

Sucession?

Bonjour, mon pere est décéde il y a 10 ansnous sommes deux filles et je voulais savoir si au déces de ma grandmere ( mon grand pere etant déja dcd )...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par Ulfie
Snoopy2A Donation-Succession

Indivision

Bonjour, nous sommes quatre enfants sur une maison en indivision, ma soeur voudrait me vendre sa part ,mes deux soeurs sont d'accord,mon frère veut q...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par allo
Lilou23 Donation-Succession

Succetion à 4enfant

Bonjour, Voila ma mère et décédé le 14 août 2009, il y a 2jour j'ai était convoqué chez le notaire mes frere mon père et moi pour signer l'acte de n...

8 réponses Dernière réponse le 12 mars 2012 par Lilou23
Christian Donation-Succession

Plus-value suite vente héritage

Bonjour, Mes parents ont acheté un appartement à Paris en février 1997 pour une valeur de 800 000 francs. Tous deux sont décédés, mon père en juin 1...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2012 par jmp59
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession conflictuelle: sci ou indivision ?

 Résolu

Bonjour, Je me trouve dans la situation suivante : Ma mère (proche des 70 ans) a l'intention, pour nous transmettre sa maison qu'elle habite et qu...

4 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par Utilisateur anonyme
louping67 Donation-Succession

Vente d'une voiture apres succession

Bonjour, J'ai herité d'un vehicule de ma mère qui est decedé en 2009(je suis le seul heritier) et j'ai trouvé un acquereur qui serait interessé po...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2012 par Hello
CICISSE Donation-Succession

Interets des fonds d'une succession à cdc

Bonjour, pour la succession de ma mère ,le notaire a reçu le solde important € de la banque de ma mère depuis 3 ans:A qui appartiennent les intérét...

4 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par CICISSE
PIERRE Donation-Succession

Succession indivision

Bonjour, A leur mort des tantes nous laissés pour mes soeurs et mes cousins des terrains ;une de ses soeur a refusé de se rentre chez le notaire pou...

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
condorcet
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