Forum Donation-Succession
-
succession
Bonjour, mon père et décédé et ma mère a garder la maison elle veut la vendre mais on ne se causse plus j ai 3 frères elle veut rien me donnée es...
-
pret
Bonjour, j ai besoin de 80.milles euros pour acheter un commerce,mes parents dispose de cette sommes il veulle bien me faire un pret . que doit on fai...
-
indivision
Bonjour, mon frere me propose sa part d'indivision dans des meubles;puis je refuser merci
-
signature
Bonjour, Combien de temps une coheritier peut il refuse de signer une vte? Eille dure depuis 10ans.
-
Paiement maison médicalisée [Résolu]
Bonjour, Mère 92 ans Gir 4 - ressources pension réversion - retraite complémentaire - apa - apl - pension invalidité jusqu à présent était maintenu ...
-
Donation terrain + maison
Bonjour, Je suis en concubinage avec mon ami et nous rénovons actuellement une maison qui est au nom de son père, mais située sur le terrain de s...
-
vente bien indivi cse probleme emprunt
Bonjour, Mon conjoint et moi avons achete un bien recemment avec un apport et un gros credit mon conjoint est decede l assurance a refuse la prise e...
-
Libéralités rapportables
Bonjour, Mon frère qui gérait le compte de ma mere malade d Ailzeimer à signé de gros cheques à ma soeur.Ma mere habitait chez ma soeur et lui versa...
-
donation fond de commerce
Bonjour, mon perd prend sa retraite et il souhaiterait me faire don de son fond de commerce pour que je reprenne la boutique que devons nous faire?
-
frais d'obsèques pris dans plusieurs comptes
Bonjour, Mon beau-père est décédé il y a 5 mois. Je viens de m'apercevoir que sa seconde épouse a pris sur la seule présentation de l'acte de décès...
-
Enfants mineurs d'un non-résident : tutelle ?
Bonjour, Je me renseigne pour des amis dont le pronostic vital du père est engagé. Ils sont non-résidents. S'il reste en Espagne, les enfants ...
-
bonjours
Bonjour, je vient de perdre mon papa j ai decouvert qu'il avait une dette a la securité social le souci c est qu il avait fait un recour pour ne pay...
-
héritage
Bonjour, ma mère peut-elle vendre la maison hérité de sa mère sans demander l'avis de ses enfants car nous sommes 3 enfants. Et peut-elle le vendr...
-
donation de garage
Bonjour, je voudrais savoir si cette donation est juste : j'occupais un garage appartenant à la grand-mère depuis plus de 10 ans. Un jour ma cousi...
-
héritage des enfants [Résolu]
Bonjour, Ma mère a hérité de sa mère une maison. De leur coté, mes parents on vendu tous leurs biens en commun ( récupération en numéraire). Ils ont...
-
Indemnités journalières et heritage
Bonjour, Voila quelques moi ma maman est décédée et je suis la seule bénéficiaire (car fille unique et mon père est décédé L'héritage étant essen...
-
succession grandmere - petit fils mere decede
Bonjour, Voila je vais essayer de resumé mon cas. Ma mère, issue d'une famille comptant 3 garcons et 4 filles, nous a quitté en janvier 2003, d'u...
-
Remboursement dette sur succession
Bonjour, Nous sommes trois enfant et notre pere est decédé il y a 9 ans de cela, nous allons procédé au partage, et notre notaire nous a informé q...
-
terrain
Bonjour, mes parents ont achetés un terrain en 2005. ils ont divorcés il y a 2 ans et aujourd'hui le terrain est à vendre. j'ai décidé de le racheter ...
-
héritier oublié [Résolu]
Bonjour, Si une attribution en usufruit a été faite et la nue-propriété aux enfants et qu'un enfant a été volontairement oublié : que se passe-t-il...
-
plus value
Bonjour, si j'achete un studio pour du locatif avant le 1 fevrier 2012 , la plue value sera sur 15 ans ou 30 ans
-
abus de confiance
Bonjour, je connais une femme x qui travaille avec une association chez une personne âgée, le monsieur conduit la dame en question partout même penda...
-
Succession et vente de ma maison
Bonjour, Si je venais à devenir veuve pourrais-je disposer de ma maison dont mon mari et moi sommes propriétaires pour acheter un appartement, j'ai ...
-
viager et héritier [Résolu]
Bonjour, Je suis divorçé ,et je désire vendre ma maison en viager (maison qui m'appartient maintenant en propre) , j'ai un fils dont j'ai p...
-
achat d'usufruit
Bonjour, je souhaite racheter l'usufruit d'une maison dont j'ai la nue-propriété à mon père. Le soucis c'est qu'il est fiché BDF et ne veux pas se f...
-
Doute sur heritage recu par mes parents
Bonjour, Ma grand mère paternel est décédé il y a maintenat presque 30 ans. Au fur et à mesure que les années passent, j'ai de sérieux doute quand à...
-
maison de retraite qui paie
Bonjour, Un cousin doit rentrer en maison de retraite. Il n'a pas d'enfants et nous sommes sa famille la plus proche. Nous nous interrogeons par rap...
-
Donation par parent sous tutelle.
Bonjour, Papa est décédé le 10 janvier 2010 à l'age de 89 ans. Maman (90ans) est entrée en maison de retraite en février 2010. Maman n'a pu signer ...
-
maison construite sur terrain bien propre [Résolu]
Bonjour, Nous avons fait construire notre maison sur un terrain que mon mari a reçu en donation de son père. Nous sommes marié sous contrat de...
-
prêt d'un enfant à ses parents
Bonjour, j'ai prêté 30 000 euros à mes parents en 2008 par chèque. Ils n'ont pas fait de démarche particulière à l'époque. Ils veulent me rembourse...
-
Donation de son vivant
Bonjour, Mes parents sont divorcés depuis 12 ans et je ne parle plus à mon père depuis 10 ans. Mon père veut faire une donation de son vivant à se...
-
succession
Bonjour, Le notaire chargé de la succession me réclame une copie du certificat fiscal (certificat d'acquittement de l'impots réglé par la compagnie ...
-
reserve de progressivité
Bonjour, Je prepare une donation mobiliere (donation bancaire ) à mes enfants et ce sans acte officiel devant notaire. Je comprends que la conventi...
-
remboursement d'argent donnéavt décès [Résolu]
Bonjour, Mon pèrea proposé de financer des travaux sur ma maison comme il avait fait antérieurement à un de mes frères:je lui envoyais les factures ...
-
Libéralités rapportables
Bonjour, Ma mère, malade d'Alzeimer et de Parkinson vient de décéder. Une de mes soeurs avait procuration sur son compte bancaire. Lors de la succes...
-
Héritage des enfants suite au divorce........
Bonjour, vioilà ma situation ( je suis majeur): Mes parents sont en train de divorcer et sont sous le régime de la communauté des biens. Sachant qu...
-
frais de partage
Bonjour, ma soeur m'a assigné une premiere fois pour une expertise des biens a partager puis une deuxieme fois parce que le montant de la soulte q...
-
Achat prévu en nue-propriété et usufruit
Bonjour, J'ai 71 ans. J'ai l'intention d'acheter avec une amie qui a 44 ans et vit et travaille aux USA, un appartement de 217.000 € qui serait ma r...
-
Droits de succession
Bonjour, Mon épouse est moi avons fait une donation partage de notre maison à nos deux enfants pour 72500 euros chacun. Aujourd'hui nous voudrions...
-
Conséquences de la donation partage
Bonjour, Mes parents souhaitent effectuer une donation partage entre mon frère et moi, mais le notaire nous a indiqué que si nous vendions ensuite...
-
succession et bien propre
Bonjour, - si le conjoint défunt possédait des biens propres, sont-ils soumis à l'impôt dans le cadre d'un mariage sans contrat? - la donatoin entr...
-
heritier disparu
Bonjour, mon pere est decede depuis 10 ans on ne touve pas de trace de mon frere au etats unis malgre de nombreuse recherche le bien se degrade d anne...
-
reversement du FOND NATIONAL SOLIDARITE
Bonjour, Ma grand mère touche le FNS (Fond National Solidarité) de la M.SA., depuis de nombreuses années (15 ans). elle a eu 1 enfant qui est décédé...
-
doute de paternité du père
Bonjour, Je suis divorcée depuis 33 ans et 2 enfants fille (42 ans) et Fils (35 ans) . le garçon à tél à père pour lui demander pourquoi ...
-
Décès de mon père remarié, quels droits ?
Bonjour, mes parents étaient divorcés depuis plusieurs années maintenant et mon père s'était remarié il y a quelques temps. De cette union, j'ai eu un...
-
Désistement des comptes personnels. [Résolu]
Bonjour, Suite au décés de mon épouse, 2 enfants sur les 3 ne veulent pas l'argent de mes comptes personnels en étabilssant une lettre de désistemen...
-
adoption simple
Bonjour, faut - il l'autorisation de mon fils pour proceder a l'adoption de ma filleule majeure, je vous remercie.
-
vente en viager
Bonjour, ma grand mère veut vendre sa maison en viager que restera t il a ses enfants a son décès merci
-
succession et plus value
Bonjour, J'ai hérité en 2008 de la moitié d'un bien appartenant à ma maman et son époux, il en avait l'usufruit. La valeur à l'époque était esti...
-
réparation de maison en héritage
Bonjour, Notre maman est morte,elle a laissé un peu d'argent.Peut-on réparer sa maison avec cette argent alors qu'il y a un des enfants qui n'est p...
