Forum Donation-Succession

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Les discussions

khalvidam Donation-Succession

Spoliation d'heritage

Bonjour, je suis nouveau sur ce forum , je suis un homme francais de mere iranienne et je serais vraiment heureux si quelqu'un pouvait m'eclair...

17 réponses 21 août 2012 par lucini
charbentho Donation-Succession

Vente d'une maison à un des enfants

Bonjour, Ma mère se trouve en maison de retraite dans l'est de la France, près de chez moi. Pour financer sa pension nous sommes obligés de vendr...

6 réponses 20 août 2012 par istacloc
soso13 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Remariage,d'un premier lit mon mari a 3 enfants moi 1enfant nous sommes marié sous le regime communaute reduite aux acquets nous avons ac...

1 réponse 20 août 2012 par sleepy00
Matilde Donation-Succession

Dons à beaux-enfants

 Résolu

Bonjour, J'aimerais avoir des informations sur des dons faits juste avant décès par mon frère malade en phase terminale à ses deux beaux fils.Ma b...

1 réponse 20 août 2012 par condorcet
M'AIZOU Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Qui hérite un homme célibataire ayant laisse une mère et trois soeurs cousins et cousines

4 réponses 20 août 2012 par jmp59
Leonor52 Donation-Succession

Partage terrain en nue-propriété

Bonjour, Au décès de mon père, mon frère et moi avons hérité d'un terrain. Actuellement il est en indivision, mon frère et moi en sommes les nus-pro...

2 réponses 20 août 2012 par rio loco
choupette84140 Donation-Succession

Aidez moi

veuve depuis 2008 je me suis remariée en 2011 j'ai une maison de mon premier mariage 5/8eme.J'ai 4 filles .L'une d'elle veut si je me décide à vendr...

1 réponse 20 août 2012 par vincent_d
BLAISE8424 Donation-Succession

Chomage

Bonjour, s il vous plait je veux que vous m aide. je suis malade et mon a de l argent en banque et il ne veux par s ennocupe de moi.j ai le numero ...

1 réponse 20 août 2012 par istacloc
selwyn Donation-Succession

Donation partage anticipée

Bonjour, Bonjour, J'ai une question pour laquelle je n'obtiens que des réponses différentes, je me permet donc de venir vous exposer le cas. ...

4 réponses 20 août 2012 par rioloco
Tipounette Donation-Succession

Réserve et usufruit

Bonjour, Ma situation familiale n'étant pas au beau fixe, j'écume depuis quelques temps internet pour me renseigner et suite à mes recherches, je ...

12 réponses 20 août 2012 par Tipounette
mariek67 Donation-Succession

Documents détournés

Bonjour, Mon père m'avait indiqué bien avant son décès qu'il avait laissé un testament holographe et un acte de propriété en ma faveur chez un notai...

1 réponse 20 août 2012 par rio loco
aout2012 Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Un tuteur peut-il faire une donation (don manuel) ou (acte de succession) en faveur des petits enfants du majeur protégé? Il y a 6 peti...

2 réponses 20 août 2012 par aout2012
maychieu Donation-Succession

Le droit heritage

Bonjour, Je suis marié avec un homme qui avait déjà deux enfants, qui ont presque le même age que moi, ils m'ont jamais accepter, ils ont jouer la c...

2 réponses 20 août 2012 par thelesurvivant1
marie josé 57ans Donation-Succession

Danation

Bonjour, je voulais savoir comment ce passe une donation a ses enfant{3 et quel sont les demarches a faire et que coute t elle merci-- marie j...

1 réponse 20 août 2012 par istacloc
thelesurvivant Donation-Succession

Recel succession

Bonjour, mon père reçoit un héritage (37000 euros) de sa propre mère (ma grand-mère) juste avant son décès il dépose cet argent sur mon compte... Ai-j...

12 réponses 19 août 2012 par thelesurvivant1
denise Donation-Succession

Droit logement conjointe

Bonjour, Mon mari a eu trois enfants de deux mariages precedents, je suis sa 3 eme épouse et pas d enfants . Nous habitons dans la maison de mo...

1 réponse 19 août 2012 par condorcet
Prassitele Donation-Succession

L'amendement visant l'exonération des

Bonjour, En lisant l'information sur l'amendement visant l'exonération des plus-values immobilières sous conditions, je crois etre exactement dans...

13 réponses 19 août 2012 par Valenchantée
tdom13 Donation-Succession

Bonjour

Bonjour, voilà, avant de poser ma première question, je me présente... 45 ans, marié, 2 enfants, militaire. Dans le cadre d'une succession je suis ...

1 réponse 19 août 2012 par vincent_d
mag Donation-Succession

Revocation de donation

Bonjour, j'aimerai savoirsi cela est possible de faire une revocation de donation a savoir une maison,donation faite en soit un mois avant divorce...

4 réponses 19 août 2012 par istacloc
mam' Donation-Succession

Banques

Bonjour, ma mère, décédée, avait vraisemblablement plusieurs comptes bancaires, peut être même des actions ou compte épargne, j'en connais quelques ...

3 réponses 19 août 2012 par mam'
DANY Donation-Succession

Deces et succession

Bonjour, mes parents sont sous le regime de la communaute universelle. Papa est décédé depuis 10 ans. Que se passera-t-il au décés de maman ? Commen...

3 réponses 19 août 2012 par istacloc
chinom Donation-Succession

Detournement heritage

Bonjour, merci d'avance pour vos conseils. il y a plusieurs années: soit le deces du grand pére, normalement son épouse et les deux enfants ce part...

6 réponses 19 août 2012 par thelesurvivant1
zabe20 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Mes parent sont décédes tous les 2 fin 2010?je suis la seule héritière.Je suis en Corse et j'ai commencé à payer la sucession,je reglerai l...

2 réponses 19 août 2012 par zabe20
macpomme23 Donation-Succession

Dois-je changer mon testament?

Bonjour, Dans mon testament j'ai laissé un trust et l'usufruit de mon appartement(avec droit de location) à mon ex-compagne. Cette personne a une...

5 réponses 18 août 2012 par Madyna
nounours33s Donation-Succession

Information exhumation

Bonjour, Suite au décès de mon père et par manque de moyens , nous l'avons inhumée dans le caveau familial qui a été acheté par son père lui aussi...

1 réponse 18 août 2012 par BmV
Cchristine78 Donation-Succession

Délai succession notaire

Bonjour, ma maman est décédée le 20/07/2010 et j'ai contacté le notaire dans les jours qui ont suivi. A ce jour, seul le projet a été transmis aux ...

6 réponses 18 août 2012 par °)
aout2012 Donation-Succession

Succession

Bonjour, En cas de décès de sa mère peut-on renoncer à une partie seulement des liquidités, unique patrimoine de la succession, au profit des peti...

1 réponse 18 août 2012 par condorcet
garçon Donation-Succession

Donts d'argent

Bonjour, les dons donnes d'argent dans une succession sot il rapportable ou sont il prescrie aux bou de 10ans

5 réponses 18 août 2012 par soleil jaune
louisloux Donation-Succession

Assurance vie

bonjour je suis retraite et j'ai 66ans je viens d'apprendre que mon frere de 61 ans a emmener notre mère de 87ans a la banque pour lui faire signer ...

1 réponse 18 août 2012 par indochine
b79 Donation-Succession

Terrain agricole

Bonjour, je possède une maison de famille, donner par ma mère qui elle l'a hériter de son père. lors de l'héritage il y avait un terrain de 250m²...

7 réponses 18 août 2012 par cacahuéte46000
Eusebe11 Donation-Succession

Héritage dans le temps

Bonjour, mon père, qui était veuf, est décédé il y a quelques jours. Il laisse dans le deuil ses trois enfants, âgés de 42 à 50 ans. Nous venons de ...

6 réponses 17 août 2012 par indochine
sausau Donation-Succession

Succession

Bonjour, comment récuperer le bien de mon grand pere car ma mere est retraiter et sa petite pension ne peut lui payer un avocat mon grand pére est d...

1 réponse 17 août 2012 par sleepy00
dahlia Donation-Succession

Héritage d'un enfant décédé

Bonjour, Ma fille est décédée, mariée avec deux enfants mineurs. Lorsque je décèderai, mon gendre héritera-t-il d'une partie de l'héritage de ma fill...

6 réponses 17 août 2012 par cactus64
sausau Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, mon grand pere est décédé a eu une unique fille, il s'est marié est avait donné l'usufruit de ses bien a sa femme mais le fils de se dernie...

2 réponses 17 août 2012 par istacloc
venise91 Donation-Succession

Limiter les droits de succession

Bonjour, Ma grande tante a 87 ans et dispose de biens immobiliers, elle n'a pas d'enfants et nous sommes les seuls heritiers, il semble que nous dev...

3 réponses 17 août 2012 par rio loco
tournesol13 Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Actuellement je suis proprétaire d'une maison évaluée à 400 000 EUROS, je souhaiterais faire donation de 50% à mon époux. Je voudrais ...

2 réponses 17 août 2012 par tournesol13
assurance Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, ma tante a contracter une assurance vie dont je suis la bénéficiaire seulement elle a des dettes et on me réclame de payer ses dettes elle ...

1 réponse 17 août 2012 par forma
walter2659 Donation-Succession

Présent d'usage ?

Bonjour, Nous sommes plusieurs enfants. Notre père décédé nous a laissé une enveloppe d'argent liquide qu'il avait mit de coté à son domicile. Apr...

3 réponses 17 août 2012 par istacloc
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