Les discussions

Parts des héritiers

 Résolu

Bonjour, Mes parents avaient acquis une maison, il y a quelques années. Me mère est décédé en avril 2009, mon père a conservé l'usufruit de la to...

7 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Agathe2003

Heritage

Bonjour, mon frere X celibataire sans enfants à 70% de la maison de mon pere décédé et moi sa soeur j'ai30% de la maison,j'ai un frere décedé depui...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Maison - co-indivisaire - qui prioritaire ?

Bonjour, Voici ma question, le père décéder laisse en héritage une maison en 4 parts : 1) à ses trois enfants 2) à sa dernière femme ...

4 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Alexansersupertramp

Quotité disponible sur assurance vie

Bonjour,nous sommes deux héritieres en assurance vie, de nos parents ,par acte notarié je bénéficie de la quotite-disponible ,est ce valable égalemen...

4 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
VIVIANE

Combien prend le notaire ?

Bonjour, combien prend la notaire si une succession ne dépasse pas 90 000 euros en tout ? (environ )sans s'occuper de la vente de la maison que je v...

6 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
roger83600

Reversion retraite

Bonjour, j'ai ete marier 6 ans et j'ai eu 2 enfants je vis avec une autre personne depuis 35 ans je voudrais me marier pour la reversion de retraite ,...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Reinedeseptembre

Donation de parts de sci

Bonjour, est-il possible de faire une donation de parts de SCI d'une valeur inférieure à l'abattement, à son enfant et petits enfants sans passer par...

2 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
ps

Heritage

Bonjour, ma grand mère est décédée en janvier 2011 et le notaire nous (ma soeur, mon frère et moi) a envoyé un document à remplir en juin 2011 pour ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Il faut changer cette lois

Bonjour, Je suis dans le même cas. Je vis avec un homme divorcé depuis 2006 et on va se marier en 2012. Nous avons une petite fille . Mon futur mari...

3 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Donnation d'un appartement de son vivant

Bonjour, Voila, ma mère est proprietaire de son appartement d'une valeur de 250.000 € (F4), elle a 84 ans. Nous sommes 2 enfants, mon frère et moi....

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Testament

Bonjour, Nous sommes 4 enfants, mon frère et moi prenons soin de nos parents, mes deux autres frères pas du tout. Nos parents peuvent ils nous pr...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Argent retire avant deces

Bonjour, un ami a retire de l argent sur la volonte de sa mere mais le temps que l argent soit debloque celle ci est decedee le soir et l argent a e...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
nicole

Frais pour don manuel

Bonjour, je n'ai qu'un seul enfant je voudrai lui faire un don manuel de 80000 € pour qu'il puisse prendre un commerce ( etant au chomage ) je voud...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
pascool85

Entre oncle tante et neveux

Bonjour, un couple qui n a pas d enfants mais des freres et soeurs ainsi que de nombreux neveux et nieces descide de leguer leurs biens a quatre de ce...

5 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
allo

Besoin de conseils

Bonjour, mon père veut me donné la maison familial.quelles sont les démarches à suivre ? Merci de m'aidé

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Reinedeseptembre

Frais d'obséques

Bonjour, ma mère est décédée le 10 janvier 2008 ,je suis son seul survivant direct , je lui versait une pension alimentairede son vivant 1 pour 1...

4 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Eric

Renoncer à l'héritage de mon père urgent

Bonjour, Mon grand père vient de décéder, il louait une maison. Apparement il y aurait de nombreux frais a faire dans cette maison ... Maintenan...

9 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Colombe

Donation partage et valeurs différentes

Bonjour à toutes et tous, Voici ma question. Ma mère et mon père souhaitent nous faire une donation à ma soeur et moi même. Ils possèdent 2 b...

2 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Colombe

Donation parts sociales sci

Bonjour, en cas de donation de parts sociales entre enfant(nu propriétaire) et parents (usufruitiers), comment faire pour que les parents récupèr...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
condorcet

Remariage et héritage

Bonjour, j'ai été mariée pendant 36 ans et nous avons eu 2 enfants. Il y a 7 ans mon ex-mari s'est remarié a acheté une maison et a eu un enfant. ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
condorcet

Reprendre une association

Bonjour, Nous sommes édudiants en art contemporain et nous souhaiterions reprendre l'association des elèves de l'an dernier. Nous allons donc modi...

4 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
duncanben

Non paiement facture du defunt par notaire?

Bonjour, Mon père est décédé fin 2010 et la succession est un peu compliquée... Dernièrement EDF a coupé l'électricité de sa maison pour non pa...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
condorcet

Succession suite à une séparation de fait

Bonjour, ma maman est décedée en février, mes parents sont séparés de fait depuis 9 années, ils avaient une maison avec donation au dernier vivant. ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2012 par
condorcet

Définition de l'assiette du forfait ?

 Résolu

Bonjour, Je suis en train de remplir ma déclaration de succession suite au décés de mes parents et j'ai une question. Nous sommes plusieurs indiv...

4 réponses Dernière réponse le 7 mars 2012 par
Torseur 06

Transformation pleine propriete dans la ddv

 Résolu

Bonjour, Si quelqu'un peut me répondre avant ma décision, je l'en remercie vraiment. Je pense choisir 1/4 en PP et 3/4 en U. Mais si on ne v...

9 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
MS

Délai paiement des droits dépassé

Bonjour, Suite au décès de mon père le notaire qui a établi l'acte de notoriété l'a non seulement gardé mais aussi l'original de la donation fait ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
didine76540

Ais je droit

Bonjour, ma mere mariee a eu un enfant: moi mon pere decede ; ma mere se remarie et a 5 enfants en vie . etant l'aine , g tout fais pour ma mere ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
didine76540

Urgent factures de maman!

Bonjour, Maman est partie en août, je reçois nombre de factures à la maison et même des menaces de contentieux, suis je obligé de payer, elle n'avait ...

5 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
allo

Succession

Bonjour, question qui est poser entre deux freres pense tu si nos parents décéde qui doit faire le partage le premier et le dernier ou n importe l...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
oli et jack

Heritage

Bonjour, Avec ma compagne nous sommes deux divorcés et vivons en union libre. Nous desirons acheter un logement,chacun apportera 50% de l'apport pe...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
condorcet

Donation à un enfant unique.

Bonjour, Nous avons fait construire il y a dix ans un pavillon, que nous avons loué à notre fille unique et son concubin, avec 2 enfants. (Depuis un...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
Louliane

Rapport à la succession

 Résolu

Bonjour, Si, entre deux frères, l'un accepte de prendre en charge la totalité du versement demandé aux enfants pour la maison de retraite de leur mè...

2 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
Begonia

Succession et co héritier

Bonjour, mon papa est décédé l'an dernier, nous avons mis en route la succession. Chacun vient de recevoir de la part du notaire un courrier lui pré...

13 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
allo

Vente bien usufruitier - nu-propriétaire

Bonjour, lors de la vente d'une maison, la somme de celle ci doit etre répartie comment entre les nu-propriétaires et l'usufruitière ? - divisé ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
condorcet

Le chèque en question

Bonjour, Voilà! ma mère était placée en maison de retraite jusqu'au jour où elle est décèdée.Nous avions vendu la maison pour qu'elle puisse payer l...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
^^Marie^^

Desistement

Bonjour, une personne bene ficiaire d un contrat d assurance vie peut elle se desister pour un beneficiaire qui n est pas mentionner dans la clause...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Assurance vie et communauté

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté,j'ai souscrit une assurance vie GMO pour épargner à la banque postale en août 2005,au cas où je dé...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Communauté universelle sans enfants

Bonjour, Ma cousine germaine vient de perdre son mari. Sans enfants, ils étaient sous le régime de la communauté universelle. Ils possédaient un app...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Déclaration de succession partielle ass. vie

Bonjour Mon notaire a effectué une déclaration de succession partielle pour une assurance vie qui n'a donné lieu à aucun impots. L'Étude était égale...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Abus du groupe manceau sur personne agée

Bonjour, Ma mère agée de 85 ans vient de se faire arnaquer par une demarcheuse de l'assurance vie capmi capma du groupe manceau. La personne a prof...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Rachat contrat suite à décès

Bonjour, mon épouse est décédée depuis déjà 2 mois. Elle avait un contrat d'assurance vie auprès d'AXA j'ai de suite prévenu mon conseiller qui est ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Assurance vie

Bonjour, mon père étant décédé il a une assurance vie à partager entre ses 3 filles, nous avons transmis tous les papiers nécessaire au dossier. le...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Assurance vie

Bonjour, ca fait 15 jour que cardif nous a envoyer un courrier pour nous expliquer qu'ils proceder à l'emission d'un virement et nous n'avons toujo...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Assurance vie deces penalites de retard

Bonjour, ASSURANCE VIE / DECES - quelles sont les pénalités de retard sur une assurance vie non encore versée à ce jour 7 mois et le délai légal...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Pisco

Bonjour, Je souhaiterai connaître les conditions générales d'un contrat assurance vie Predica predige Merci

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Assurance vie

Bonjour, la banque refuse de nous donner le détails des frais, des interets et l'historique d'une assurance vie (florian) suite à un déces

2 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Desheriter une partie de ses enfants

Bonjour, j ai 2 freres et une soeur notre mere a decider tout faire pour rien nous donner et tout donner a notre soeur tout se quelle a put m etre...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2012 par
mariloute

Don manuel argent

Bonjour, Je voulais savoir s'il était légal que ma grand mère paternelle me donne par don manuel 30.000 euros que mon père et mon oncle me donne c...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
Reinedeseptembre

Donation, succession

Bonjour, mon mari a recu une donation de la part de sa mere d'un bien immobilier dans lequel nous vivons. en ce moment on est en train de vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
Fabien de APLV

Deces

Bonjour, je vous pose une question pour un menbre de la famille qui sulr la volonte de ça mere qui lui avait donne procuration generale avait comman...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2012 par
allo
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