Les discussions

leaambre Donation-Succession

Quelle demarche faire

Bonjour, j'aurai besoin de votre aide je suis agéé de 22 ans je vous cache pas que les papier de succession je ni connait rien je vous explique mon ...

9 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
leaambre
catlecha Donation-Succession

Prescription trentenaire

Bonjour, * Au décès de mon père nous avons appris ma soeur et moi que notre père nous avait toujours caché que nous aurions dû hériter à notre major...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
catlecha
Taureau56 Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, Mon père est décédé en février 2010. Ma grand-mère a fait un don d'argent (50 mille €) à ma tante, la seule fille qui lui reste, le 14 jui...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Taureau56
z345z Donation-Succession

Ma tante décédée sans enfants

Bonjour, ma tante est décédée mon oncle aussi(avant elle) ils n'ont pas eu d"enfants.il reste 2 de ces soeurs vivante(mes parents sont également décéd...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
z345z
guivir Donation-Succession

Trop verse

 Résolu

Bonjour, au decès de mon mari cofidis m'a demandé de rembourser un pret. il me communique une somme de x euros. j'effectue le règlement et reçois ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2013 par
Chocolat44
philandrat Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, je suis en indivision avec mes 2 frères et ma soeurs depuis deux ans sur une estimation maison + hangar et terrain à 380000 euros ; 3 de no...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
philandrat
floggy78 Donation-Succession

Succession sur vente appartement

Bonjour, nous sommes a la veille de vendre l'appartement de ma G.M maternelle , or une question de droit de succession se pose : mon G.P maternel est...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Cfc
Helpk Donation-Succession

Maison en location

Bonjour, Mon papa est décédé au mois de décembre dernier, il louait une maison à un organisme de location de logement social. J'ai refusé la success...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Sorgin
ulysse63 Donation-Succession

Partage ou indivision

Bonjour, mon père est décédé en novembre 2012, ma mère est toujours en vie, j'ai 2 soeurs. je voudrais savoir quel interet peut on avoir à dem...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
ulysse63
iza10 Donation-Succession

Succession en cours

Bonjour, Je vous sollicite afin d'éclairer ma lanterne dans le cadre d'une succession en cours. Le défunt a eu deux enfants d'un premier lit ( 1ere...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
condorcet
BEBER 33 Donation-Succession

Rachat part indivisaire

Bonjour, je souhaite racheter la part indivisaire de ma soeur d'une valeur de 20 000,00€. Le Notaire m'a envoyé les frais afférents à cette opéra...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
condorcet
boistendre Donation-Succession

Don avant décès

 Résolu

Bonjour, Ma soeur ainée a donné à ma soeur cadette ses bijoux avant de décéder. Ma soeur cadette aurait-elle due signaler ce don au notaire ? Ce ...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
Cfc
sony63 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir mes droits si mon compagnon vient à décéder en effet nous avons acheté une maison ensemble mais nous ne sommes ni mar...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
sony63
roubystephane Donation-Succession

Succession.

 Résolu

Bonjour, Le père de mon amie est decedé recemment a l'age de 60 ans. Divorcé depuis 25 ans, il a acheté une maison, il y a 10 ans. Il a eu deux enfa...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
roubystephane
enfantlion Donation-Succession

Succession enfants de parents divorcés

Bonjour, mon père vient de décéder historique: il était divorcé de ma mère . ils ont eu deux enfants (ma soeur et moi même) , il s'est remarié e...

7 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
enfantlion
memen34530 Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, ma mère veut me donner sa maison mous somme 7 enfants a t elle le droit de me faire une donation merci

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2013 par
durock
jerome13005 Donation-Succession

Donation oncle neveu

Bonjour, je vous expose mon cas Mon oncle était propriétaire d'une maison familliale.il est decedé il y a 10 ans. N'ayant pas d enfant cette demeu...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
condorcet
mlaure972 Donation-Succession

Donation grand-mère / petit-fils

Bonjour, La gd-mère de mon mari veut lui donner une parcelle de son terrain qui est en grande partie en zone orange. Il vaudrait à peu près 12 000€....

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
axa loic  
Olivieg Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, J'ai une question à poser car depuis le changement de réglementation sur la donation, je m'y perd un peu. Il y a 2 ans et demi (septem...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
Amerzone Donation-Succession

Signature d'un acte notarié

 Résolu

Bonjour, Il s'agit d'un projet d'acte de donation/partage dont les biens se situent loin de ma résidence. Ne pouvant être présent le jour de la si...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Amerzone
saam12 Donation-Succession

Vider la maison après décès.

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé il y a pas longtemps. est divorcé. il a 3 enfants. vie dans un maison en location. L'un de ces enfants veut vider la m...

4 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
coco
saam12 Donation-Succession

Succession

Bonjour, moi je veux pas donner les meubles de mon père. que faire si l'un des frère et soeur veulle les donner merci de votre réponse

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
coco
ambulance71 Donation-Succession

D'heseriter notre belle fille

Bonjour, notre fils viens de décédé je voudrais savoir si a notre décés notre belle fille sera héritiere au méme titre que nos autres enfants ou alo...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
lisanath Donation-Succession

Compte bloque

Bonjour, Bonjour, ma tante est décédée au mois de décembre elle nous laissait à moi et mes frères son héritage son compte était à la poste nous av...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
Sorgin
loustick78 Donation-Succession

Terrain agricole et eolienne

Bonjour, je suis actuellement propriétaire en indivision par un héritage d'un terrain agricole sur lequel une société veut implanter une éolienne. ...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
dany311
j-dupont Donation-Succession

Fiscalité sur le contrat d'assurance vie

Bonjour, Suite au déces du chef de famille, qu'elle est la fiscalité sur les versements d'un contrat d'assurance vie aprés 80 ans pour l'épouse.

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
condorcet
caramy2 Donation-Succession

Avance sur héritage-intérêt légal

Bonjour, Nous sommes deux héritiers à part égale sur la succession de nos parents. Mon co-héritier bloque la succession depuis 8 ans. Sur la success...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
coco
gruchet Donation-Succession

Donnation 2004 2005

 Résolu

Bonjour, avec mon mari nous avions fait des donnations a nos 2 enfants en 2001 2005 et je viens de lire que celui de 2005 ne comptait pas je desire le...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
condorcet
kalinka716 Donation-Succession

Recherche de compte en espagne

Bonjour, mon mari est décédé il y a 3mois il avait un compte en espagne je ne connais pas le nom de la banque comment faire pour retrouver ce compt...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2013 par
jmp59
PCNA430 Donation-Succession

Renoncer succession

Bonjour, renonciation succession ma mère a renoncé a la succession de mon grand-père mon frere et moi l'avons repris avec mon oncle impots pay...

7 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
alfred
tiline2 Donation-Succession

Succession d une tante

Bonjour, Je suis la seule heritiere de ma tante de 90 ans. Celle ci souhaiterait me donner de l argent de son vivant car elle sait qu a son deces l...

8 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
Sorgin
tilu1961 Donation-Succession

Séparation de biens

Bonjour, Je suis mariée depuis plus de 30 ans sous le régime de la séparation de biens. Aujourd'hui nous avons construit une maison et mon mari a ap...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
tilu1961
Nanacath Donation-Succession

Réserve héréditaire

Bonjour, j'aimerais savoir si je peux et comment demander une avance sur ma réserve héréditaire auprès de mon père qui n'est pas mort mais qui ignore...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
Sorgin
micha57 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, mon père et decedé il y a presque 1 ans il vivait chez son frere dans l'appartement du bas à titre gratuis. car n'ayant rien eu comme succ...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
micha57
germinal Donation-Succession

Suite dettes locatives

Bonjour Condorcet, Je viens vous tenir au courant ,de la suite de mon affaire. Mes freres et soeurs ,ont fait chacun une demande de refus de success...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
condorcet
Jadounette69 Donation-Succession

Deces de mon pere

 Résolu

Bonjour, Mon père est decede, je n'avais plus de nouvelles depuis des années mes parents étant divorces. Son ex compagne me déclare avoir envoyé l...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
Jadounette69
damzelu2 Donation-Succession

Partage

Bonjour, Ma belle mère organise sa succession . Mon beau père est décédé il y a 3 ans . Il y a 7 enfants. Pour la maison familiale dans laquelle e...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
damzelu2
domsche Donation-Succession

Inventaire des biens

Bonjour, je souhaiterais savoir si l'inventaire des biens mobiliers ( meubles tableaux, antiquités, etc ) est obligatoire par notaire, huissier ou c...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
domsche
gentleman37 Donation-Succession

Tutelle

Bonjour, je suis nouveau sur ce site et j'aimerais avoir un avis ( ou plusieurs ) ma soeur étant sous tutelle depuis décembre 2012, mais auparavant en...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2013 par
fanchb29
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