Forum Donation-Succession

Bonjour, Après le décès de mon père je me retrouve nu-propriétaire et sa compagne usufruitière, suite à un testament olographe sur lequel il lui cèd...

Bonjour, je désirerai savoir s'il est possible de donner ma maison a notre fille apres le déces de mon mari en sachant qu'il a 2 enfants nés d'un pr...

Bonjour, ma grand mère paternelle décédée a laissé en héritage une maison confortable et bien située au centre d'une station ther...

Bonjour, j ai un frere qui est decede en novembre 2010 nous ne l avons su que 15mois plus tard la mairie pensant qu il navait pas de famille personne ...

Bonjour, Ma grand mère est décédée en France en 1990. Durant son vivant elle avait accumulé de nombreux biens et effet personnels de très gra...

Bonjour, Mon pere est decede le notaire a defini les droits de succession s'elevant à 6270,68euros. Ma soeur qui est au rsa et qui vit avec mes par...

Bonjour, Suite au décès de mon père récemment, je m'informe des démarches à faire car la concubine de mon père ne veut pas me fournir le moindre pa...

Bonjour, voila mon père dcd en 2011 . J'ai donné 10 000 euros a mon pere en 2005 avec une reconnaissance de dette reconnaissance de dette] conforme vu...

Bonjour, ma soeur et moi avons hérité de notre marraine , nous avons vendu notre bien immobilier par le biais du notaire qui s occupe de la successi...

Bonjour, Même si cela peut sembler étrange pour certains, si le bénéficiaire refuse l'obtention du capital décès mutuelle, que se passe-t-il après?...

Bonjour, Ma mère, décédée brutalement le 8 janvier 2013, était titulaire d'une carte bleue Visa Cleo à débit différé. La banque a été immédiatement ...

Bonjour, Mon père vient de décéder, il était marié avec ma mère sous le régime de la séparation de biens et lui a fait une donation au dernier viv...

Bonjour. Ma Mère vient de décéder et s'ouvre la succession. Je suis le dernier enfant/vivant. J'avais appris du temps de mon Père, ancien officier de ...

Bonjour, Je dispose d'un capital financier de 600000€ en fonds propres (placements sur des livrets d'épargne uniquement). Je suis marié sans co...

Bonjour, Ma Question : Quel document (notamment entre l'attestation immobilière,délivrance de legs et la déclaration de succession) est prépondérant ...

Bonjour, suite au décès de mon beau père , ses enfants d'un premier lit , pousse ma mère à vendre la maison . Ayant fait une donation entre époux dura...

Bonjour, ma maman est décédée le 02 août 2012. elle était remariée depuis 25 ans sous le régime de la séparation de biens. Mon beau père a la joui...

Bonjour, le notaire a garder les liquidité de mes parents en attendant la vente de la maison il règle les factures courantes impots, electricité as...

ma soeur et moi avions accepter d'etre heritier d'une ass vie en 2006 lettre de de l'accord de la banque aujourd'ui notre mere decede laisse un testa...

Bonjour, je voudrais savoir : ma gd mere a fait donnation a ses enfs l'un d'entre eux est decedé, qui pretant avoir droit sur le terrain?

Bonjour, en 4 mois, mon notaire juste pour régler des factures ma pris 4000 euro pour les frais de notaire est ce bien normal merci

Bonjour, Mes parents nous ont fait donation avec usufruits de leur maison partagé en deux appartements 1 ou loge gratuitement ma soeur depuis 20 ans...

Bonjour, Ma maman est veuve depuis un an et elle n'a jamais travaillé. C'est mon papa qui a constitué le patrimoine. Nous sommes trois enfants et ...

Bonjour,a vous Le jugement nous a était rendu favorable se que nous voudrions savoir se que signifie PRONONCE l' exclusion provisoire du jugement. ...

Bonjour, Ma mère, devenue veuve, vient de décéder fin décembre. Nous sommes 3 héritiers avec ma soeur et mon frère. Nous avons désigné le notaire de...

Bonjour, Suite au décès d'une tante en juin 2004, nous sommes a peu près 20 héritiers, nous avons été contacté par le notaire en mai 2006, pour ouvr...

Bonjour, Dans le cas du décès de ma tante, veuve de mon oncle, mariés tous deux sous le régime de la communanté et ayant fait par le passé une don...

Bonjour, je viens apres 5 ans de réglé ma succession aupres des impots,nous sommes deux heritieres et ma soeur refuse de signiez celle ci,ma mere av...

Bonjour, Mon epoux avait souscrit une assurance vie dont j'etais la bénéficiaire, vu les modifications des lois et afin de me protéger au maximun ...

Bonjour, Pouvez-vous me dire si nous pouvons à tout moment lors d'une succession qui traîne depuis 2006 renoncer à une succession? (le notaire n'a j...

Bonjour, Fille unique, mes parents m'ont fait donation d'un appartement de residence secondaire dont ils ont garde l'usufruit. Avec leur accord, nou...

Bonjour, Il y a beaucoup d'articles sur la nue propriété et je me perds... Je voudrais vendre mon terrain à mon compagnon en nue propriété afin d'e...

Bonjour, je dois recevoir une somme allouee pourun proces -amiante], cette somme va transiter par le notaire qui se chargera du partage entre on bea...

Bonjour, Peut-on renoncer à la succession même avec la poursuite du tribunal? (vente terrain non réalisé avec promesse de vente) car les héritiers n...

Bonjour, suite au décès de nos parents nous avons hérité une maison nous sommes 3 enfants qui hérite de la maison + une des petite fille hérite sur ...

Bonjour, A doit perçevoir de B une soulte de 30.000 €, lorsque le bien immobilier de B sera vendu. Le notaire conseil à A de mettre une hypot...

Bonjour, ma mère est décédée il y a 3 ans , mes parents à l'époque de leur mariage avaient construit une maison et divorcés 2 ans après. Mon père s'...