Forum Donation-Succession

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Les discussions

Belouche Donation-Succession

Héritage beau père

Bonjour Ma mère est décédée le notaire me propose via mon beau père un partage qui me convient sauf qu'il me demande en plus pour que ce soit égal de...

1 réponse 13 mars 2013 par Sorgin
grosolerick Donation-Succession

Habitation

Bonjour, ma tante est décédé et elle n a pas d'enfant elle a une soeur et un frère qui droit hérité de sa maison et je voudrais habité la maison ...

3 réponses 13 mars 2013 par grosolerick
mxpl Donation-Succession

Assurance vie ,heritiers

 Résolu

Bonjour, ma mere est décédé et possedait un assurance vie ,sur les papiers de CNP assurances(post avenir) il etait indiqué les enfants à part egales...

2 réponses 12 mars 2013 par jacques340
happylilou Donation-Succession

Heritage

bonjour comment puije savoir si j etais sur la sucession de ma grand mere par alliance car c frere et soeur on tous pris papier bijoux ext .elle m aim...

2 réponses 12 mars 2013 par happylilou
quentine Donation-Succession

Testament olographe

 Résolu

Bonjour, Lors de l'envoi d'un testament olographe à son notaire, quelles sont ses obligations dans la procédure ? celui-ci est-il tenu : - de sig...

24 réponses 12 mars 2013 par Sorgin
alain2807 Donation-Succession

Vente suite à donation partage

Bonjour, Une donation partage a eu lieu en 2001, mes parents ont donné un bien à mon frère avec pleine propriété et un bien à moi même en nu propr...

9 réponses 12 mars 2013 par condorcet
plobs49 Donation-Succession

Délai entre donation et décès

 Résolu

Bonjour, Lorsqu'un grand père fait une donation en numéraire à ses petits enfants, dans quel délai avant son décès cette donation est-elle remise en...

9 réponses 12 mars 2013 par plobs49
nenou30 Donation-Succession

Donation entre oncle et neveux

Bonjour, je voudrais savoir si un oncle peut donner de son vivant à ses neveux en part illégale? Et si c' est le cas est ce que les neveux peuvent ref...

5 réponses 12 mars 2013 par Sorgin
jeanne Donation-Succession

Droits entre epoux

Bonjour, ma mere n' etant plus en possession de ses capacites physiques et intellectuelles a ete placee en maison de retraite il y a 1 mois mon per...

2 réponses 12 mars 2013 par jeanne
Sofia59650 Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a 6 ans et à cette époque j'étais mineur, aujourd'hui j'ai 21 ans et j'aimerais renoncer à l'héritage de mon pèr...

3 réponses 12 mars 2013 par domdo76
mumdad Donation-Succession

Regime matrimonial

Bonjour, nous sommes sous le regime de separation de biens. Est ce utile d'inserer une clause de preciput? Doit-on changer de regime? Est-ce avantag...

1 réponse 12 mars 2013 par rio loco
VICTORIA 21 Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont fait une donation d'un bien immobilier à mon seul frère il y a environ15ans, j'en ai eu connaissance verbalement mais n'ai ...

3 réponses 12 mars 2013 par condorcet
eau douce Donation-Succession

Donnation

Bonjour, la personne que je connait elle est en rési dence a 91 ans ,sa résidence principale est a l extérieur de la ville, et voudrais la donné de so...

1 réponse 12 mars 2013 par Sorgin
noisette1946 Donation-Succession

Vente maison apprait donation

 Résolu

Bonjour, bien legué par donation quelle fiscalité pour la vente d'une maison,? cette maison etait la residence principale de mes parents pere decede ...

2 réponses 11 mars 2013 par noisette1946
hammely Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Pourriez-vous me dire quel est le délai habituel pour recevoir l'assurance vie que l e défunt a souscrit pour ses héritiers? Le certi...

1 réponse 11 mars 2013 par rio loco
souris70 Donation-Succession

Concerne le droit d'habitation

Bonjour, j'ai achete la maison ou mes parents vivaients en leur laissant le droit d'habitation. Quels sont les travaux que je peux leur demander de ...

1 réponse 11 mars 2013 par rio loco
violette 28 Donation-Succession

Usufruit résidence secondaire

Bonjour, Ma maman remariée sous le régime de la communauté a vendu la maison dont elle était propriétaire avec mon père, décédé. Ma soeur et moi lui...

2 réponses 11 mars 2013 par violette 28
Patdarocha Donation-Succession

Donation

Bonjour, Mes parents souhaitent me faire la donation de leur maison d une valeur de 280 000 euros, cette donation doit elle être faite chez un notai...

2 réponses 11 mars 2013 par condorcet
evsv Donation-Succession

Succession - nue propriété

Bonjour, Dans la situation suivante : 2 héritiers (frère et soeur) de la défunte un beau-père survivant, qui n'est pas le père des enfants 2 m...

3 réponses 11 mars 2013 par Sorgin
boudyy Donation-Succession

Dons de sepulture

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2004 et mes grand parent l'on fait enterré au portugal avec l'accord de ma mère. La famille de mon père c'est char...

2 réponses 11 mars 2013 par jmp59
mjan04 Donation-Succession

Usufruit et contrat séparation

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens, chacun de nous ayant des enfants d'unions précédentes. Monsieur est seul pr...

2 réponses 11 mars 2013 par condorcet
mameu57 Donation-Succession

Hértage tante

Bonjour, Ma tante vient de décédée : veuve, sans enfant, 2 frères décédées, une demi-soeur et 8 neveux. Qui hérite ? Merci Salutations

2 réponses 11 mars 2013 par mameu57
albatorelle Donation-Succession

Prix du m² pour pouvoir vendre

Bonjour, Suite à une succession, nous avons 5500 m² de terre en Zone N, dans le 46 , nous voulons vendre car trop loin de chez nous, nous avons pe...

6 réponses 11 mars 2013 par albatorelle
Sims1963 Donation-Succession

Hypothèque judiciaire

 Résolu

Bonjour, mon ex épouse a hypotéqué deux terrain dont ma mère encore vivante à l'usufruit. Je ne peux lui régler les sommes qu'elles réclame aussi...

10 réponses 11 mars 2013 par Sims1963
parulines Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, ma mére avait un bien immobilier en SCI, elle est décédée depuis 6 mois, je voulais savoir si les droits du succession sont les mêmes que...

2 réponses 11 mars 2013 par parulines
zoraxful Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Notre mère vient de décéder et n'a pas fait de testament. Elle laisse une maison et un petit compte en banque...pas d'assurance-vie , pas ...

6 réponses 10 mars 2013 par Sorgin
gerard barrio Donation-Succession

Reprise d'une ancienne donation

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Le problème est le suivant : En Juin 1996 nous avons fait une donation partage en INDIVIS à nos deux enfants de deux maisons...

2 réponses 10 mars 2013 par condorcet
CHALOU290153 Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Nous avons signé une "donation au dernier vivant" chez un notaire dans les années 90. Mon mari a prêté récemment de l'argent à quelqu'u...

1 réponse 10 mars 2013 par condorcet
miami64 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Mon père vient de décéder et laisse derrière lui une maison achetée avec ma belle mère d'une valeur de 125 000 euros, aujourd'hui payée. ...

5 réponses 10 mars 2013 par condorcet
Edouard_74 Donation-Succession

Dettes de ma mère décédée

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée et elle doit un retard de 700 Euros à GDF Suez. Ma mère vivait avec ma soeur (au RSA). Ma soeur était logée gracieu...

3 réponses 10 mars 2013 par Edouard_74
Boum49 Donation-Succession

Droit de succession et autres.

Bonjour, c' est la première question que je pose sur ce site. Une petite bière à tous pour vous éclaircir les idées. Je possède, dans une petite stat...

3 réponses 10 mars 2013 par condorcet
bruno54140 Donation-Succession

Donations entre parents et enfants

 Résolu

Bonjour, ma mere desire me donner 15000 euros puis je les accepter et comment faire car elle est sous tutelles et c est moi qui suis sa tutelle j...

1 réponse 10 mars 2013 par condorcet
nana18111953 Donation-Succession

Vente maison aprés décés

Bonjour, mes parents avaient une maison en commun, aprés le décés de mon beau père en 2006, il ya eu une estimation à 95000 euros pour la successi...

3 réponses 10 mars 2013 par jmp59
anne2728 Donation-Succession

Décès de ma mère

Bonjour, Au décès de ma mère le compte bancaire était vide ma soeur avait procuration sur ce compte il n'existe plus aucun relevé ni talons de chèqu...

1 réponse 10 mars 2013 par Sorgin
FCNTB94 Donation-Succession

Succession d'un grand père !!

Bonjour, Mon grand-père paternel est décédé il y 6 mois environ. Mon père étant décédé également, je viens de recevoir une demande de procuration d...

6 réponses 9 mars 2013 par FCNTB94
gerard barrio Donation-Succession

Anteriorité des donations

Bonjour, Le problème est le suivant : En Juin 1996 nous avons fait une donation partage en INDIVIS à nos deux enfants de deux maisons chiffrées...

2 réponses 9 mars 2013 par gerard barrio
mascotte22 Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour, Bénéficiaire de l'assurance vie de mon père, ma mère en hérita à son décès et en ajouta le montant à son propre contrat. A son décès 3 ans ...

2 réponses 9 mars 2013 par mascotte22
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