Les discussions

patou13560 Donation-Succession

Heritage sans succession.

Mon grand père est decedé (ma grand mère également). Il avait 3 enfant, mon onle, ma tante et ma mère (décédée elle aussi). N'ayant plus aucun contact...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2014 par
condorcet
lup_s Donation-Succession

Besoin d'éclaircissement

Bonjour, Voici en résumé ma situation .. Ma grand mère qui vient de se retrouver veuve récemment souhaiterait faire sa succession dans les prochai...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2014 par
condorcet
Odett06 Donation-Succession

Testament et parts réservataires

 Résolu

Bonjour, mon mari est décédé en laissant un testament en ma faveur. Ses 2 enfants héritent de 1/3 de 50% chacun. Soit sur un patrimoine de 220.000€...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2014 par
condorcet
ben35210 Donation-Succession

Funeraille

bonjour Je voudrez savoir a ton le droits de refusez de payez les funeraille d un parent? si oui que faut t il faire. Merci de vo reponse

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2014 par
Sorgin
Enibas007 Donation-Succession

Maison succession

 Résolu

Bonjour, Notre maman veuve vient de décéder (fin mars). Nous sommes 3 enfants (2 filles 1 garçon). Nos parents avaient tout prévus et faient les papi...

8 réponses Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Enibas007
caillou9 Donation-Succession

Récupérer un héritage suite remariage

Bonjour à tous, La situation est assez compliqué et je vais essayer d'être le plus clair possible: Mon père a divorcé de ma mère et s'est remarié....

9 réponses Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
karljean Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour, J'envisage de léguer par testament une maison à un tiers étranger à ma famille en demandant par ce même testament à mes héritiers réserva...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
yann78450 Donation-Succession

Compte joint !!!

Bonjour, J'ai ouvert un compte joint avec ma mère pour simplifier la gestion bancaire. Elle vient de décéder et je souhaiterais savoir comment pro...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
Integraleyann35 Donation-Succession

Avoir son héritage en ayant 17 ans

Bonjour, Sans rentré dans les détails , j'aimerais partir de chez moi pour problème familiale mais n'ayant pas les moyens je ne peux pas , et j'ai...

5 réponses Dernière réponse le 20 mai 2014 par
doris33
klikli73 Donation-Succession

Donation entre époux

Bjr, A quoi sert la donation entre époux lorsque l'un des conjoints est en maison de retraite médicalisée (un enfant majeur ensemble et un enfant iss...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2014 par
klikli73
Enibas007 Donation-Succession

Maison occupée par héritier

 Résolu/Fermé

Bonjour, Suite au décès de ma maman notre frère est resté avec sa concubine dans la maison qu'il occupait avec elle avant le décès. Il n'a aucun rev...

Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
bordana Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, suite a une liquidation judiciaire en octobre 1996 de l entreprise de papa qui avait une scierie avec 2 maisons une a été racheté par une ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
kessy971 Donation-Succession

Donation d'une maison après décès

bonsoir comment mettre une maison en mon nom suite au décès de ma mère après accord de mes frères et soeurs? merci pour vos réponses

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin
jessdodo21 Donation-Succession

Quote part

nous avons vendue la maison de mes parents, mon père aura 61 ans le 5 juillet 2014 .il posséde la moitié de la maison et l'autre moitié de ma mère.es...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2014 par
jessdodo21
jessdodo21 Donation-Succession

Renseignement indivision

bonjour, ma maman est décédée il y a 4 ans, mon père a l'usufruit d'une maison à l'épine et mes 4 frères et soeur en avont la propriété. je souhaiter...

6 réponses Dernière réponse le 19 mai 2014 par
jessdodo21
tity83 Donation-Succession

Droit d'usufruit

Bonjour, d'après mon notaire, même avec un testament, le droit d'usufruit du conjoint pacsé survivant n'est pas le même que pour des conjoints mariés...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2014 par
tity83
paolo31 Donation-Succession

Travaux par usufruitier ?!

nu propriétaire, l'usufruitier veut entreprendre de gros travaux sans autorisation. Comment l'empêcher. Merci

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2014 par
Sorgin
silo63 Donation-Succession

Nul n'est tenu de rester dans l'indivision

je possède un acte de notoriété rédiger par un notaire depuis plus de 18 ans terrain léguer par testament par ma grnd mère (indivise), précisant néanm...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2014 par
condorcet
Seb. Froissard Donation-Succession

Sci déclaration fiscale

Bonjour, Avec ma famille nous avions crée une sci dans l'objectif de d'acquérir une petite maison mais cela ne s'est pas fait. La Sci existe toujo...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2014 par
condorcet
vinou731 Donation-Succession

Isf - usufruit aux enfants

Bonjour, Pensez vous qu'il pourrait être intéressant de transmettre aux enfants l'usufruit concernant des biens immobiliers suffisants pour pouvoi...

9 réponses Dernière réponse le 19 mai 2014 par
vinou731
MENJEAN Donation-Succession

Tuteur signature testament.

Je suis fille unique, et mon père est décédé il y a 6 ans. Il y a 10 ans ma mère a été chez son notaire pour rédiger son testament avec sa transmissi...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2014 par
condorcet
alcyn45 Donation-Succession

Vente terrain suite heritage

Bonjour, Mon frère , qui voudrait tout pour lui propose à ma soeur de lui acheter le morceau de terrain dont elle est susceptible d'hériter pour le ...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2014 par
alcyn45
cathou3048 Donation-Succession

Reglement de succession

bonjour mon papa est decede voila 4 ans en laissant l'usufruit de la maison a ma maman qui n'a pas cloture cette succession en temps utile nous sommes...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2014 par
Gayomi
virginie75000 Donation-Succession

Bail en cas de décès

Bonjour, ma grand-mère vient de décéder et nous souhaiterions garder un peu la location afin de nous retourner. Il semble qu'il n'y ait pas de bail ...

11 réponses Dernière réponse le 18 mai 2014 par
virginie75000
Denam Donation-Succession

Demi-frères/soeurs

 Résolu

Mon frère est décédé, nous sommes deux frères restants et deux demi-frère, quel droits on les deux demi-frères pour la succession ? Merci

5 réponses Dernière réponse le 18 mai 2014 par
Denam
palalda Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, j ai 73 ans veuve je voudrais avoir des précisions sur une donation partage avec mes 5 enfants comment me proteger si jamais ils veulent ven...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2014 par
doris33
chris2910 Donation-Succession

Vente de bien immo suite deces

Bonsoir, Le père de mon conjoint est décédé il y a 18ans; leurs parents étaient propriétaires d'une maison; mon conjoint à 2 frères: lui et son frère...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2014 par
relou
magali1374 Donation-Succession

Succession de mes enfants

 Résolu

bonjour à toutes et à tous, mon compagnon est décédé il y a trois semaines, et je reste avec nos trois enfants mineurs(de 17 à 8 ans). nous n'étion...

2 réponses Dernière réponse le 17 mai 2014 par
magali1374
mama6128 Donation-Succession

Maison

 Fermé

COMMENT SE PASSE LA VENTE D UNE MAISON D UNE PERSONNE MALADE ET HOSPITALISEE

Dernière réponse le 17 mai 2014 par
L'heureux
rl78 Donation-Succession

Montant assurance vie suite décès

Bonjour, Je me permets de solliciter votre aide car je suis totalement perdu et je ne sais plus quoi faire.. Ma mère est décédée l'été dernier. El...

5 réponses Dernière réponse le 17 mai 2014 par
Gayomi
MAMETZIENNE Donation-Succession

Donation entre vifs

 Résolu

MA MERE M'A FAIT UNE DONATION ENTRE VIFS EN AVANCEMENT D'HOIRIE POUR UN TERRAIN POUR UNE SOMME DE 90000 F EN 1999.SUR LEQUEL J'AI CONTRUIT MA MAISON ...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2014 par
condorcet
MAKTHAR Donation-Succession

Vente d'une s.c.i

Bonjour. J'ai créé une SCI avec mon épouse en 1998 (cabinet médical), mon épouse devait malheureusement décéder en 2012 après avoir créé une SARL de ...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2014 par
MAKTHAR
Pythagore57 Donation-Succession

Droit à un héritage?

Bonjour, mon frère est décédé il y a 10 ans. Son épouse est décédée il y a 5 ans. Ils ont été mariés 45 ans. Ils n'ont pas eu d'enfants. Dernièremen...

2 réponses Dernière réponse le 17 mai 2014 par
Pythagore57
nonovaly Donation-Succession

Assurance vie à la banque populaire

Bonjour, La mère de mon mari est décédée début avril et elle avait une assurance vie à la banque populaire qu'elle a leguée à ses 6 enfants. Donc...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2014 par
Maxximili1
sil31 Donation-Succession

Succession d'un bien

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la séparation de bien. J'ai de mon premier mariage 2 enfants et avec mon épouse actuelle 1 enfant. Nous d...

3 réponses Dernière réponse le 17 mai 2014 par
condorcet
AlexandreL92 Donation-Succession

Droit succession

Bonjour, Mes parents sont DCD je vie dans l appartement qui est l étirage a mon frere et moi. Il ma donner l autorisation d'y vivre et aujourd huit ...

5 réponses Dernière réponse le 16 mai 2014 par
AlexandreL92
hyvernaud Donation-Succession

Donation à ces 4 neveux

Ma tante est agée de 85 ans et souhaite faire une donation à ces 4 neveux d'une somme de 30 000€ à chacun Quelles sont ses possibilités ? Quelle sera ...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2014 par
Dubaque60
Lespagno Donation-Succession

Donation à mes enfants

 Résolu

Je suis mère de deux enfants, propriétaire d'un appartement et d'une assurance-vie. Après mon décès, je souhaiterais que l'appartement revienne intégr...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2014 par
condorcet
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