Les discussions

Valou Donation-Succession

Décès grand mère

Bonjour, Ma grand mère s’est suicidée en me laissant un paquet. Là notaire a laissé le soin à ma tante de me le remettre. Dans ce paquet il y avait ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2019 par
roudoudou22
DominiqueEvrard Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, Nous sommes 3 enfants, mes parents possèdent une maison en Deux-Sèvres, mon père est décédé en 2000 et ma mère bénéficie de l'usufruit de la...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2019 par
roudoudou22
rfaganello Donation-Succession

Propriété maison suite à décès

Bonjour, Mon père est décédé récemment et nous commencons à nous attaquer aux formalités administratives qui en découlent... Concernant leur maison...

4 réponses Dernière réponse le 25 mars 2019 par
rfaganello
veronique Donation-Succession

Frais de donation à un enfant

puis je refaire une donation à mon fils d'une valeur de 200000 euros sachant que j'ai déjà effectué la donation d'un garage d'une valeur de 15000 €...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2019 par
hoquei44
lemyl Donation-Succession

Droit succession

Bonjour, mon beau père est décédé il y a maintenant 10 ans ,laissant derrière lui une veuve et 3 enfants majeurs, et propriétaire d'une maison . Sui...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2019 par
Ulpien1
Kiwi75_2696 Donation-Succession

Honoraires notaires

Bonjour, Après le décès de mes parents, mon père en 2015 et ma mère en 2017, ma famille a été confronté à l'inaction du Notaire chargé du dossier de...

7 réponses Dernière réponse le 25 mars 2019 par
Uldrich
davidfoch1 Donation-Succession

Attestation de dévolution successorale

Mon père est décédé depuis 20 ans. Il a laissé 2 biens immobilier qu’il avait avec ma mère. La résidence principale et un appartement en location. Ma ...

7 réponses Dernière réponse le 25 mars 2019 par
davidfoch1
crazypat33 Donation-Succession

Usufruit+maison de retraite+location

Bonjour, J'ai regardé le forum avant de poser ma question : aucun sujet ne correspondait à ma situation. Mon compagnon a acheté un terrain et fa...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2019 par
crazypat33
Baby59frs Donation-Succession

Deces du pere et renonciation

Bonjour, Voila mon père est décéder et moi sa fille je renonce à l'héritage mais j'ai des enfants que je vais faire les papiers pour renoncer à l'hé...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2019 par
roudoudou22
raymonde_5922 Donation-Succession

Coût

Bonjour, J'ai 70 ans révolu et je désire effectuer un démembrement de mon bien immobilier d'une valeur de 600000 euros. Mon mari est décédé en 2...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2019 par
chicostar2404
Jean Donation-Succession

Héritage déguisé

Bonjour, mon frère a acheté la maison ou vive mes parents qui leur a reloué. La question est-ce un héritage déguisé? Merci

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2019 par
damiendada
Marieher52 Donation-Succession

Maison

Bonjour Au décès de papa il y a 17 ans, mon frère et moi avons laissé maman héritière à 50% et usufruitière. Mon frère est décédé, puis je acheter...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2019 par
roudoudou22
Kala78100 Donation-Succession

Donation partage avec usufruit

Bonjour, Mes parents envisagent de faire une donation de 2 biens immobiliers à ma sœur et moi-même, enfants légitimes. Mon père a eu ce qu'on appell...

2 réponses Dernière réponse le 24 mars 2019 par
Kala78100
Joce Donation-Succession

Valeur du contrat d assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir une lettre du notaire m informant la valeur du contrat d assurance vie est d une somme de 5000 euro soit je dois avo...

7 réponses Dernière réponse le 24 mars 2019 par
Gayomi
stell-91 Donation-Succession

Vente actif apres succession

Bonjour, Si le defunt n'a pas fait de testament et le notaire apres ces recherches dit qu'il y a un seul heritier majeur connu. Si l'heritier dec...

18 réponses Dernière réponse le 23 mars 2019 par
stell-91
Muscat Donation-Succession

Paiement pension cheval

 Résolu

Bonjour, Mon amie décédée était propriétaire d'un cheval dont la pension a été prise en charge par sa mère il y a deux ans. Or, celle ci est très mal...

6 réponses Dernière réponse le 23 mars 2019 par
Utilisateur anonyme
Mado Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, Mon mari a reçu de sa mère un terrain en avance sur héritage il a été surévalué mon mari demande qu il soit t’évalue ses frères et sœurs re...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2019 par
condorcet
Lou Donation-Succession

Calcul droits donation entre vifs

 Résolu

Si l’un des deux époux souhaite donner (don entre vifs) un bien immobilier à son conjoint, le calcul du droit de donation est fonction de la valeur du...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2019 par
condorcet
craquotte93 Donation-Succession

Héritage véhicule

Bonjour, Mon père étant décédé il y a 3 ans il nous a laisser à moi et mon frère sa voiture. Ne pouvant pas a l'époque faire la carte grise car aucu...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2019 par
Gayomi
Dazzol Donation-Succession

Donnation à son enfant

Bonjour, sachant que l'on peut donner 100000€ à son enfant en ligne directe, est-ce qu'il faut donner réellement 100000€ ou bien c'est virtuel ? Me...

11 réponses Dernière réponse le 23 mars 2019 par
Gayomi
cassandra123456 Donation-Succession

Succession pour enfant de la dass

 Résolu

Bonjour, j'ai été placée à l' age de 8 mois dans une famille d'accueil et je n'ai jamais connu ma mère, j'ai appris par un pur hasard qu'elle s'est...

5 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Fantomas34
DANVAIDEANU Donation-Succession

100 000 avec abattement

Bonjour, Je veux faire une donation de 100 000 euro à ma fille, donc avec abattement. 1 La déclaration doit être faite avant ou après le transfert ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Uldrich
den Donation-Succession

Succession après décès du conjoint

 Résolu

Bonjour , mon conjoint étant décédé ai-je à payer des frais de succession en ayant fait une donation aux enfants quelques mois auparavant. Merci

6 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
bob_8955
Fred1968_8668 Donation-Succession

Frais notariés

Bonjour le notaire nous demande 2400€ d attestation de propriété et 2500€ de déclaration de succession et 6000€ de frais de succession l épouse du déf...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Ulpien1
evreda Donation-Succession

Vrai ou faux testament ?

Bonjour, informé d'un testament d'un oncle dcd en 2018, sans descendant qui a institué 4 légataires à titre universel et à défauts leurs enfants...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Uldrich
Danys44 Donation-Succession

Héritage maison

Nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens, l'achat de la maison a été faite par mon époux, à son nom et aux noms de ses 3 enfants ...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Danys44
Juani Donation-Succession

Demande explications

Je suis en indivision sur un terrain avec mon frère et ma sœur.nous avons chacun deux enfants. Mon frère a fais de son vivant la donation de sa part ...

10 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
condorcet
Josy Donation-Succession

Separation

Bonjour, Je suis séparée de corps et de bien avec mon mari depuis 8 ans sans aucun enfant nous nous voyons tout le temps. En 28 ans de mariage il a...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2019 par
zachuka
Laurent60120 Donation-Succession

Donation immobilière à sa femme de ménage

Bonjour, Un papy de 94 ans veuf et sans enfant a fait une donation de son vivant en nu propriété de son appartement à sa femme de ménage. Cette dona...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2019 par
Laurent60120
Minou Donation-Succession

Demande d etre francaise par filiation

Bonjour, mon papa est francais par decret maintenant est decede nous a laisser un bien immobilier a paris comment faire ma mere est vivante vit en alg...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2019 par
Energizor
Molecule1983_4318 Donation-Succession

Succession et frais de notaire

bonjour je désire renoncer a la succession de ma mère. dans ce cas serai je contraint de participer aux frais de notaire qui s occupe de la succe...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2019 par
Uldrich
Résultats 15001 - 15050 sur un total de plus de 50 000