Forum Donation-Succession

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Les discussions

macfly59150 Donation-Succession

Heritage ou pas

Bonjour, je souhaiterais savoir si j ai le droit d hériter de ma grand mère en sachant que mon père est décéder et que nous avons renoncer a sa succ...

3 réponses 17 déc. 2018 par Gayomi
Janvier2017 Donation-Succession

Donations rapportables frais

Bonjour Est-il normal dans une succession de rajouter à un rapport à la succession le montant des droits de succession non déboursés par l'un des hér...

3 réponses 17 déc. 2018 par Gayomi
pipipo90 Donation-Succession

Impôt foncier usufruit

Bonjour, suite au décès de ma mère en 2010, mon père a décider de faire une donation à ses 4 enfants (dont je fais partis), j'ai eu des bois et des t...

1 réponse 17 déc. 2018 par condorcet
Nel Donation-Succession

Héritage de sin grand pere

Bonjour, le père de mon mari décédé en 2010 est décédé il y a 2 ans et sa famille me dit que son épouse il s’eta Remarier a donner tout l’héritage à ...

1 réponse 17 déc. 2018 par condorcet
Nath Donation-Succession

Droit de la famille français

Bonjour, J'aimerais avoir des éclaircissements sur des points. Le lien familial inclut le lien de parenté et l'alliance selon plusieurs auteurs. O...

1 réponse 17 déc. 2018 par condorcet
Dominique Donation-Succession

Patrimoine

Bonjour, Mes parents sont divorcés, mon père s'est remarié et est décédé. Ma mère vit toujours dans la maison qu'ils avaient achetés en commun. No...

2 réponses 16 déc. 2018 par GKLONE
Raymond Donation-Succession

Succession de mon grand père

Bonjour, Depuis plusieurs années, mon grand père défunt , nous à laissé à tous, petits enfants, une certaines sommes d'argent importante. Certains...

1 réponse 16 déc. 2018 par Poisson92100
Nan Donation-Succession

Succession après décès

Bonjour, Mon père est décédé il y a 6 mois passés,ma mère refuse de faire sa demande de succession chez le notaire,sachant qu' ils possédaient une m...

4 réponses 16 déc. 2018 par condorcet
Eve Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, on vient de se marier moi pour la troisième fois j'ai eu 6 enfants avec mon premier mari et un avec le deuxième mon mari à un enfant de son p...

1 réponse 16 déc. 2018 par condorcet
Press39 Donation-Succession

Donation en cas de déménagement

Bonjour, nous avons fait une donation au dernier vivant quand nous vivions dans une commune et depuis nous avons déménagé . Faut il refaire une donat...

1 réponse 16 déc. 2018 par condorcet
Pol Donation-Succession

Vol document

Bonjour, Mon père est decede il y a quelques jours, il a était enterré, la famille était présente. Moi et mes freres et soeurs venons de réaliser ...

2 réponses 16 déc. 2018 par gitane2229
faustine45 Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, j'aimerais avoir des renseignements svp merci c'est urgent voilà il y a un an et demi le 1er Mars 2017 nous rendions les clés de notre ancien...

2 réponses 16 déc. 2018 par faustine45
Sodo Donation-Succession

Maison en indivision

J ai une maison de vacances avec mon frère 50 50.On l occupe un mois chacun l et on partage lesfrais en Deux.Mon frère veut vendre et je n ai pas l ...

2 réponses 16 déc. 2018 par Toto
m3334 Donation-Succession

Cummunauté universelle

Bonjour, Nous avons fait la communauté universelle et avons payé le notaire pour cet acte. Lors de l'information préalable le notaire nous a affirme...

3 réponses 16 déc. 2018 par condorcet
Toto Donation-Succession

Indivission

J ai une maison en indivision avec mon frère 50 50. Cette maison nous l occupons un mois chacun l été sinon elle est inoccupée.Nous partageons tous le...

1 réponse 16 déc. 2018 par Poisson92100
floriana04 Donation-Succession

Ma part redistribuée

Bonjour, Mon pere vit seul et il propriétaire d un bien immobilier J ai une sœur J ai deux enfants Lorsque que mon père décédera et si je suis dé...

1 réponse 15 déc. 2018 par roudoudou22
mika Donation-Succession

Transmission patrimoine

 Résolu

Bonjour Mon père possède une maison, maman est décédée. Papa souhaite vendre sa maison d'ici 2 ans il n'a plus la force d'entretenir cette grande m...

3 réponses 15 déc. 2018 par condorcet
capucine1976 Donation-Succession

Rachat parts

Bonjour, Dans le cadre d'un héritage d'une maison, un des héritier veut racheter les parts des autres héritiers. Qui doit payer les quotes part ? C...

2 réponses 15 déc. 2018 par capucine1976
muru4573 Donation-Succession

3/4 en nue propriété

bonjour ma mère avait acheté une maison avec son conjoint (mon beau père) avec une donation entre époux avec au choix du conjoint survivant soit la ...

10 réponses 15 déc. 2018 par muru4573
love2baba Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, Pourriez-vous m’aider à mieux comprendre la situation suivante, svp? Deux soeurs sont issues d’un premier lit. Elles ont deux frères q...

4 réponses 15 déc. 2018 par love2baba
Ems24w Donation-Succession

Réclamation de biens

Bonjour, Mes parents ont divorcé il y a plusieurs années maintenant. Ma mère a laissé la maison à mon père tout en précisant sur le contrat que la m...

10 réponses 15 déc. 2018 par Ems24w
nounounicole Donation-Succession

Achat

Bonjour Ma mère voudrait vendre sa maison dont elle est seule propriétaire après le décès de mon père parce qu’il avait changé de régime matrimonial...

4 réponses 15 déc. 2018 par nounounicole
Nonant Donation-Succession

Révocation de renonciation

Bonjour, Je me permets de vous contacter, car mon père est décédé en 1995, j ai fait une renonciation à succession cette année là car beaucoup de det...

6 réponses 15 déc. 2018 par Ulpien1
nanou59 Donation-Succession

Héritage compliqué et bloqué

Bonjour, puis-je renoncer à l'héritage de mes parents car succession très compliquée ( 3 héritiers ne veulent pas signer); le notaire ne nous aide p...

12 réponses 15 déc. 2018 par Poisson92100
Jujuno8 Donation-Succession

Succession concubin et enfant

Bonjour, Je suis actuellement Propriétaire d’une maison en pleine propriété et d’une maison en nue propriété dont l’usufruit est concerner par ma mè...

1 réponse 15 déc. 2018 par condorcet
Divine69 Donation-Succession

Testament espagnole

Bonjour* Ma tante Espagnole décédée début septembre m'a mise seule légataire de son testament qu'elle m avait laissé en copie il y a quelques année...

2 réponses 15 déc. 2018 par Divine69
Cefanie Donation-Succession

Usufruit de la résidence principale

Bonjour, mon compagnon et moi ne sommes ni marié ni pacse. Nous avons des enfants de notre première union. Mon compagnon qui a plusieurs bien immobi...

7 réponses 14 déc. 2018 par Cefanie
Lo Donation-Succession

Qui doit payer?

Bonjour, j’aurai besoin d’un avis, ma grand mère vient d’etre placer en maison de retraite. Mon père étant décédé, ces trois sœur réclame à moi et mes...

2 réponses 14 déc. 2018 par lautre
algaier Donation-Succession

Mandat de vente

Bonsoir, c'est une succession avec 4 héritiers dont je suis l'exécuteur testamentaire qui a ''les pouvoirs les plus étendus possible''. le notaire...

3 réponses 14 déc. 2018 par condorcet
jacqueline07700 Donation-Succession

Donation et usufruit à un tiers

Bonsoir. Avec mon ex conjoint nous avons un bien commun. Il veut y rester dedans et j'ai fait un testament et lui aussi devant notaire. Pour une dona...

1 réponse 14 déc. 2018 par GKLONE
cycloman53 Donation-Succession

Constat occupation d’un bien

Bonjour, Etant en indivision en nue propriété d'un bien immobilier avec le compagnon de ma mère ( lui en usufruit ) qui est décédée depuis plusieurs...

1 réponse 14 déc. 2018 par roudoudou22
leonfrin Donation-Succession

Sucession bien hypothéqué

nous avons herités d un terrain et d une maison sur ce terrain inhabitée depuis 40ans , ce bien a été hypothequé par les services sociaux du departem...

1 réponse 14 déc. 2018 par Ulpien1
BIBIDAL Donation-Succession

Sccession

Bonjour , qui doit payer les frais d'huissier pour un inventaire de mobilier d'une vieille voiture d'une valeur pour le tout de moins de 5000 euros ...

4 réponses 14 déc. 2018 par gitane2229
princedestex86 Donation-Succession

Vente maison principale

Bonjour, actuellement pacsé et dé pacsé dans quelques jours. Nous avons acheté une habitation principale il y a 8 ans pour laquelle ils nous restent 1...

1 réponse 14 déc. 2018 par condorcet
peuplecameleon Donation-Succession

Testament et assurance vie

bjr Une tante célibataire et sans enfant a fait un testament il y a 10 ans , désignant 2 de ses neveux comme héritiers de tous ses biens mobiliers ...

1 réponse 13 déc. 2018 par condorcet
nj Donation-Succession

Succession pacs

Bonjour, je suis pacsé mon compagnon possède une maison .nous avons fait un testament pour me donner le droit de vivre dans sa maison si lui il part...

1 réponse 13 déc. 2018 par condorcet
laurencefaval Donation-Succession

Donation mère/enfants

Bonjour, Notre maman désire nous faire un don entre 5000 et 10000 euros. Peut elle le faire sans rien payer? Et pour nous est ce que cela va nous coû...

5 réponses 13 déc. 2018 par condorcet
allbooks Donation-Succession

Pierre tombale

Bonjour, Les obsèques de ma Mère ont eu lieu le 28 Septembre dernier. Les frais de gravure sur la pierre tombale ont été intégrés à la commande...

3 réponses 13 déc. 2018 par zigomar-premier
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