Forum Donation-Succession

Bonjour, Notre cousin germain est décédé. Ses parents aussi .il n'était pas marié. Le notaire nous avait contacté en nous disant qu'on etait les s...

Bonjour, Mon papa est décédé depuis le mois de février.ma maman est placé en long séjour elle a la maladie d'Alzheimer et ne reviendra pas habité s...

Bonjour, Je vous suis reconnaissante si vous pouvez me renseigner : voilà je vous expose les faits : Une personne qui n'a aucun lien de parent...

Bonjour, Le notaire attend toujours les arrêtés comptables du comptable. Ce sont les seuls documents que le notaire attend pour régler la succession...

Bonjour, Notre maman est décédée il y a peu. Nous avons commencé à faire toutes les démarches administratives et notamment effectué la demande aup...

Bonjour, Nous sommes un couple marié avec 2 enfants. Achat conjoint d'un appartement (ex : prix d'aujourd'hui = 400 000 ) + donation mutuelle. No...

Bonjour, Lors de la vente par un donataire d'un bien immobilier reçu antérieurement en donation partage, Y a t il obligation d'obtenir l'accord des ...

Bonjour, Ma mère es décédée , nous sommes 4, mais le testament nous sommes pas dessus ! A tout laisser a la famille de mom beau père que peut on fai...

Bonjour, Nous achetons une maison et 2 servitudes ont été créés par le notaire sur notre maison par rapport à nos futurs voisins;une servitude de v...

Bonjour, Mon époux et moi même avons un revenu annuel de 60 000 euros. Notre patrimoine est d’environ 800 000 euros. Nous avons tous les deux moins...

Bonjour, J'ai hérité avec mon frère de la maison de notre maman décédée il y a un an. La succession est terminée. La maison est depuis mise en vent...

Bonjour, Je suis nu-propriétaire avec mon frère d'un immeuble de bureaux dont ma mère est usufruitière. Elle veut louer, mon frère également et moi ...

Bonjour, Mon papa est décédé au mois de mai dernier mes parents avaient fait une donation au dernier vivant donc ma maman vit toujours dans la ma...

Bonjour, J'ai fait rédiger par un notaire le 12 décembre 2017, une donation au dernier vivant entre mon époux et moi (1 page et demi) et j'ai payé 3...

Ma belle tante est dcd laissant un patrimoine immobilier très important. Le de cujus n’ayant laisse ni enfants , ni mari et ses parents étant déjà...

Bonjour, je détient 50 pour cent d une sci avec mon père aujourd'hui décédé. selon les statuts les parts doivent être partagées entre les héritiers. ...

Bonjour, Ma mère est séparée de fait et en maison de retraite ai je un droit de regard sur ses affaires

Bonjour, J'ai un enfant adoptif qui est au courant de l'existence d'une assurance vie dont il est bénéficiaire. Etant des relations difficiles et d...

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite et a 91 ans, elle est atteinte de la maladie d'Alzheimer. Je suis sa fille et sa tutrice. Mes parents m'o...

bonjour, se pourrait-il que j'adopte ma nièce reniée par sa mère ( orpheline de père) afin d'en faire mon héritière directe ?

Bonjour, Mon papa est décédé. La succession a été faite. Comment cela se passe si ma maman souhaite vendre la maison ? Peut-on nous les enfants lu...

Bonjour, Bonjour, ma grand-mère est décédée et a fait de mon oncle son légataire universel. Je suis héritière à la place de mon père décédé il y a...

Bonjour Il y a plusieurs années une tante est décédée dans un incendie notre famille l a appris tardivement puisque cette personne avait relativeme...

Bonjour, Ma mère, décédée cette année, habitait au Vietnam. Elle était de nationalité française et résidente fiscale en France. Tous ses biens son...

Bonjour, Je vous avais poser une question sur le décès d un père décédé après sa fille donc et merci pour la réponse mais comment faire pour que l ...

Bonjour Mon notaire me demande 200€ TTC pour la fourniture d'un acte de notoriété. Est-ce normal? Puis-je lui demander d'appliquer le tarif réglem...

Bonjour,ma mère a hérité d'une ferme de sa cousine,elle a promis de la vendre au fils d'une personne de notre entourage qui veut s'installer à son c...

Bonjour, Mon père est décédé , divorcé de ma mère qui était son deuxième mariage sa première épouses est resté en Algérie et le deuxième A été rét...

Bonjour, Mon frère est dècèdè il y a 14 ans.Il avait 3 enfants Mariè sous le regime de la communautè, il n'avait pas de bien en commun avec sa fe...

Bonjour, J'ai une grande tante et un grand oncle qui n'ont pas d'enfants et m'ont désigné comme seul héritier, comment faire pour ne pas être "dépou...

Bonjour, Jusqu'à présent malgré qu'il n'ai aucun fond nous faisait parvenir les appels de cotisation de l'assurance de l'immobilier de nos défunts...

Bonjour............Quelles sont les formalités à faire pour supprimer une donation-partage ?? Merci de votre compréhension

bonjour, mon mari âgé de 75 ans veut faire une donation partage envers ses 2 enfants de liquidités d'un montant de 40 000e chacun. nous avons vus su...

Bonjour, Dans le cadre d une succession, le notaire m a transmis les frais incombant à celle ci Acte de notoriété : 400 euros Attestation immobili...

Delai trop long pour obtenir une attestation individuelle de succession.3 semaines .

Bonjour, Mon père a 90 ans , moi je suis mariée et notre fille unique est décédée , ses enfants 12 et 6 ans vivent en foyer car leur père est jugé i...

Bonjour, mes parents ont 86 et 87 ans .ils vendent des terrains constructibles dont ils sont propriétaires depuis 50 ans ;ils prévoient de nous don...

Bonjour Pouvez vous m'indiquer la fiscalité d'un don manuel à une personne non parente Merci de votre réponse Cordialement

Bonjour, nous sommes 4 enfants. En 1974 et 1980, mes parents m'ont fait la donation de 2 parcelles de terrains et j'ai construit une maison d'habitati...

Bonjour Mon père vient de décéder. Il avait 1 frère et 2 soeurs. J'ai un frère. Ma grand mère est toujours en vie.mon grand père non. Aurons no...

Bonjour Je voudrais quelques explications Un tante du coté de mon pére est décédé , mon pére étant décédé aussi , mes sœurs et moi sommes convoqué c...