Forum Donation-Succession

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Les discussions

OJM Donation-Succession

Répartition de frais ou de gains

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon oncle ,je suis héritier à 25%.Nous avons poursuivi avec mes cohéritiers (50% et 25%)une procédure judiciaire que le ...

13 réponses 1 janv. 2016 par OJM
gasr Donation-Succession

Accident

si je meurt avec mon epouse dans un accident qu'arrive-t-il a nos avoirs si ont a deux enfants majeurs

1 réponse 1 janv. 2016 par Gayomi
tiger69800 Donation-Succession

Succession à un enfant unique

Bonjour, Je vis seule et suis propriétaire de ma résidence principale. J'ai un enfant à qui doit revenir ce logement à mon décès : toutefois, que ...

1 réponse 1 janv. 2016 par Croa
ACT1ET Donation-Succession

Succession (scénario d'un film)

Bonjour! Je suis scénariste et je travaille actuellement sur un scénario de film. Je doit travailler la succession, mais je n'y connais pas grand ch...

5 réponses 1 janv. 2016 par BmV
pakibleu Donation-Succession

Tutelle

 Résolu

Bonjour, Ayant été tutrice d'un majeur décédé en juin 2012, les comptes de gestion clôturés et n'étant pas héritière; après avoir fait faire un dev...

1 réponse 1 janv. 2016 par kouna33
blanchard Donation-Succession

Leg par testament

Bonjour, ma mère a fait un testament qui dit qu'elle lègue la jouissance de sa maison à sa petite fille nous sommes 5 enfants la maison est estimée...

1 réponse 1 janv. 2016 par condorcet
blanchard Donation-Succession

Légue par testament

Bonjour, mon beau père est décédé en janvier 2015 (aucun enfant à lui ) suite à 1 donation entre époux ma mère est devenue de ce fait sa seule hér...

1 réponse 31 déc. 2015 par condorcet
jean opfermann Donation-Succession

Vente d'un bien

Bonjour, Ma mère m'a fait la donation de sa maison. Si nous vendons cette maison, à qui revient l'argent?

2 réponses 31 déc. 2015 par doris33
stjoseph Donation-Succession

Coincé !

bonjour mon papa n'étant plus en bonne santé a confié le travail de sa vigne a un vigneron il y a plus de 25 ans l'accord a éte oral ,depuis la vigne...

6 réponses 31 déc. 2015 par stjoseph
rose Donation-Succession

Donation d'usufruit à un tiers

Bonjour, 1) Pouvez vous me dire quel serai le coût dans le cas d'un usufruit temporaire de 10 ans après décès de l'un.cela donnerait au moins le tem...

2 réponses 31 déc. 2015 par doris33
moumousse Donation-Succession

Héritage défense éléphant

Bonjour, Je détiens une défense d'éléphant de 7kgs et numérotée qui me vient d'un héritage. J'aimerais la vendre mais j'ignore comment m'y prendre p...

2 réponses 31 déc. 2015 par Mop
manon1708 Donation-Succession

Donation partager

Bonjour, Mon père en 2010 nous as fait une donation Partager à ma sœur et moi même, lors de la succession pour le décès de ma mère.(chez un Notai...

1 réponse 31 déc. 2015 par kouna33
louise1701 Donation-Succession

Vente d'un bien avec mineurs héritiers

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire pour 1/4 en nue propriété d'une maison issue d'une donation par mon mari décédé. J'ai mis cette maison en location. ...

4 réponses 31 déc. 2015 par louise1701
mariliane Donation-Succession

Usufruit et travaux

Bonjour, la mère de mon mari étant dcd,son père a l'usufruit d'un appartement qu'il loue occasionnellement,récemment nous avons appris que l'une de...

4 réponses 31 déc. 2015 par condorcet
robert Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Je suis âgé de 69 ans et souhaite faire au mieux pour ma succession. J'ai une fille et deux petits enfants. Que puis-je faire de mon v...

1 réponse 30 déc. 2015 par roudoudou22
Jazzz Donation-Succession

Compte bancaire

Bonjour, Mon père est mort il y'a de cela un mois , il possaidait un compte en Espagne, j'ai retirer il y'a quelques jour de l'argent sur son compte...

1 réponse 30 déc. 2015 par Radjaanesrine
messa Donation-Succession

Donnation à plus de 80 ans

Bonjour, la villa dans laquelle je vis est divisée en deux, ma mère habite l'appartement du dessus et mon mari et moi habitons le rez-de-chaussée. M...

1 réponse 30 déc. 2015 par condorcet
surprise07 Donation-Succession

Rente éducation demarche

 Résolu

Bonjour, mon ex conjoint, et pere de mes 2 enfants (17 et 19 ans)est décédé accidentelement ce 18/09. On m'a parlé d'une rente éducation, mais je ne t...

2 réponses 30 déc. 2015 par surprise0714
drakkar84 Donation-Succession

Cession de droits dans l'indivision

Bonjour, Nous sommes 3 héritiers en indivision sur un immeuble en ruine et non assuré. Après de multiples procédures judiciaires, qui n'ont ser...

4 réponses 30 déc. 2015 par drakkar84
couvidou Donation-Succession

Testament olographe pas signe

Bonjour, mon mai n a pas ete prevenu du deces de sa soeur, or un tesament olographe a ete etabli non signé et malgre cela le notaire a fait un arrange...

5 réponses 30 déc. 2015 par condorcet
couvidouyo Donation-Succession

Sucession liquidee

je souhaiterai savoir si une succession liquidée peut etre contestée surtout que le testament ollographe n 'a pas ete signé par le testateur. de plus...

1 réponse 30 déc. 2015 par condorcet
Dinys Donation-Succession

Cédé une voiture

Bonjour, Ma belle vient de nous quitter elle m'a cédé sa voiture 5 mois avant son décès les frères et soeurs de ma femme peuvent t'il encore réclamé...

4 réponses 29 déc. 2015 par Dinys
AKA Donation-Succession

Heritage maison

Bonjour, Mon père a fait don de son vivant à ma soeur et moi même d'une maison. Etant marié et ayant 2 enfants, si je décède comment est réparti ...

4 réponses 29 déc. 2015 par AKA13190
badrboudour Donation-Succession

Partage

Bonjour, Mon mari est issue du premier mariage de son pere ce dernier est remarier et a eu 2 filles et 1 garçon Mon maris souhaite faire le partage...

3 réponses 29 déc. 2015 par sophiag
Ulysse Donation-Succession

Remariage

 Résolu

Bonjour, Je suis divorcé avec 2 enfants de cette 1er union et propriétaire de ma maison je vis actuellement en couple et nous avons 2 enfants nous p...

1 réponse 29 déc. 2015 par condorcet
fanny620 Donation-Succession

Usufruit

je suis usufruitiere a 61ans bientot je voudrais vendre ma maison j ai 3enfants a combien pourrait s elever ma part

1 réponse 29 déc. 2015 par Gasc
christian Donation-Succession

Modèle de serment de succession

Bonjour, j'ai une personne dans ma famille qui doit prêter serment pour une clôture de succession, cela lui fait peur car il n'aime pas écrire les t...

4 réponses 29 déc. 2015 par Gasc
fafa Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, je vous ecrit car mon pére a fait un testament olographe et laisse ecrit sur le testament qu il laisse la maison a la petite fille de ma be...

2 réponses 28 déc. 2015 par fafa
simonsimone Donation-Succession

Vente scpi sans accord

Bonjour, Que pouvons nous faire contre la banque qui a vendu nos parts SCPI sans l'accord de notre indivision suite à la succession de mon époux?

1 réponse 28 déc. 2015 par Gasc
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