Les discussions

fanny620 Donation-Succession

Usufruit

je suis usufruitiere a 61ans bientot je voudrais vendre ma maison j ai 3enfants a combien pourrait s elever ma part

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par Gasc
christian Donation-Succession

Modèle de serment de succession

Bonjour, j'ai une personne dans ma famille qui doit prêter serment pour une clôture de succession, cela lui fait peur car il n'aime pas écrire les t...

4 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par Gasc
nadia Donation-Succession

Usufruit : qui doit payer les travaux ?

Bonjour, Ma mere est decedée il y a 20 ans a se moment la elle etait remariée avec une personne qui n'etait pas de notre famille quand nous sommmes ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
roudoudou22
fafa Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, je vous ecrit car mon pére a fait un testament olographe et laisse ecrit sur le testament qu il laisse la maison a la petite fille de ma be...

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par fafa
simonsimone Donation-Succession

Vente scpi sans accord

Bonjour, Que pouvons nous faire contre la banque qui a vendu nos parts SCPI sans l'accord de notre indivision suite à la succession de mon époux?

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2015 par Gasc
Rahanne Donation-Succession

Charges usufruit et nu-propriétaires

Bonjour, Mon grand-père usufruitier d'un appartement après le décès de ma grand mère, refuse de payer les charges inhérentes à celui-ci, prétextant ...

7 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par Rahanne1973
printemps19 Donation-Succession

Renseignements sur testament

nous donnons en nue propriété un appartement et une maison à nos 2 filles et nous gardons l'usufruit, comment doivent-elles rédiger un testament pour ...

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
condorcet
Mariechamp Donation-Succession

Succession en france

 Résolu

Bonjour, Ma maman est veuve depuis 2010, au décé de mon père ma maman a garder l'usufruit de sa maison.Au moi octobre mon frére est dece d'un arret c...

5 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par Mariechamp
mourotdom Donation-Succession

Procuration succession

Bonjour, Ayant fait une procuration lors de La signature de cloture de succession j'ai fait parvenir un rib au notaire cela fait 3 semaines et rien ...

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
roudoudou22
doromaya Donation-Succession

Vente d'un bien suite à un décès

 Résolu

Bonjour, je souhaite savoir : mon frère a fait passer un géomètre pour la vente de la maison de ma grand mère (il a signé un devis) sans mon accord...

6 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par doromaya
chouette Donation-Succession

Procuration

Bonjour, MOn mari est malade et mon fils travaille et ne peut pas se deplacer chez le notaire pour signer la succession dont tout le monde a donner ...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2015 par calina
tine1234 Donation-Succession

Vente

Bonjour, Je je suis légataire générale universelle je dois vendre une maison de lheritagê pour dédomàgér môn fre4e doit il signer la vente avec moi

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2015 par cygne
bebeche Donation-Succession

Testament

Bonjour, nous avons pas d enfant mais nous sommes paces et voudrions faire notre testamen .comment le rediger en sachant que nous avons une maison ...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2015 par courtous
atn1973 Donation-Succession

Procedure d'heritage au vietnam

 Résolu

Bonjour, Je cherche des renseignements concernant un cas particulier d’héritage: Pour résumer : ma tante vietnamienne est décédée depuis quelque...

5 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par
condorcet
filleunic Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, Comme je le dis en titre j'ai 58 ans, je suis fille unique, je vis seule et je n'ai pas eu d'enfant. Ce que je voudrais savoir - car je ne l...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par william049
mamica Donation-Succession

Le devenir d'une voiture

Bonjour, que faire légalement de la voiture (de 10 ans ) de ma grande tante décédée sans enfant mais 3 soeurs très âgées.Cette voiture est garée che...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par
roudoudou22
Polack28 Donation-Succession

Problème succession terrain

Bonjour, Je me présente : je suis Bertrand, j'ai 35 ans et j'habite dans l'Eure et Loir. Voici mes questions et leur contexte : L'affaire se p...

6 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par Gayomi
bob Donation-Succession

Successions

Bonjour, Si j hérité la moitié de ses biens en entière propriété combien de pourcentage s élève les frais desuccession

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2015 par
condorcet
india Donation-Succession

Succession parent/enfant

Bonjour, nous sommes 3 soeurs, ma mère (100ans) a laissé un testament à égalité pour ses 3 filles. je suis la seule à m'en occuper et souhaiterais a...

2 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par
condorcet
mamili67 Donation-Succession

Frais de maison de retraite : qui paye ?

Bonjour, Ma belle-mère a fait une donation-partage de son bien immobilier au profit de l'un de ses fils, mais garde l'usufruit de la maison. Celui-c...

4 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par
roudoudou22
cadet Donation-Succession

Avance sur héritage devant notaire

Bonjour, je dois signer une avance sur héritage de 10000 euros venant de ma mère devant le notaire où je réside par procuration notariale du notaire d...

2 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2015 par cadet
marinette500 Donation-Succession

Droit de passage ou chemin privé

voici mon probleme, nous sommes 3 heritiers freres et soeurs, mon frere me doit un droit de passage pour acceder a mon terrain enclavé, ainsi qu a ma ...

4 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
BmV
Madere Donation-Succession

Pas d héritage

Bonjour, Je suis héritière direct ,ma grand mère n'a pas laisser d héritage ,juste une assurance vie sur lesquels il y'a ma soeur ma tante et mes co...

3 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
condorcet
squale2069 Donation-Succession

Donation d'un terrain agricole

Bonjour, Ma mère souhaiterait me faire une donation de son vivant d'un terrain agricole d'1ha. Je suis son seul héritier. Quelles sont les démarc...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
condorcet
nathalie Donation-Succession

Succession donation partage

 Résolu

Bonjour, La donation partage a été faite depuis 20 ans , tous les héritiers ont signé a la mort du donateur Le notaire nous a fait part de notre ...

3 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
condorcet
Nora95 Donation-Succession

Rente de moujahid en algerie

Bonjour, Ma maman est décédée en juin dernier cela faisait 17 ans qu'elle vivant avec moi en France. Elle percevait une rente de Moujahid de son ép...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2015 par Gasc
oleg Donation-Succession

France

Bonjour, est ce que je peux designer deux tutuers apres ma mort?

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
condorcet
Yves7122 Donation-Succession

Assurance vie rétention

Bonjour à toutes et tous, Feu ma belle-mère avait souscrit un contrat d'assurance vie à la Société Générale "Sogecap" elle n'a pas précisée de béné...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2015 par forma
Patrice89500 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour Notre maman est décédée et nous voudrions savoir ma soeur et moi que doit on faire pour pouvoir toucher les assurances vie de notre maman. M...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2015 par Gayomi
anele Donation-Succession

Somme héritée imposable ?

Bonjour, Ma mère est décédé le 9 décembre 2015. Nous sommes 2 filles. Nous allons hériter d'une somme égale, celle ci est elle imposable? Cordial...

3 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2015 par
condorcet
Stilgar138 Donation-Succession

Devenir d'une sci sans héritiers

 Résolu

Bonjour Je suis participant d'une SCI avec mon épouse (50% chacun). Nous n'avons pas d'héritiers. Que deviendrait cette SCI en cas de décès simultané...

5 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2015 par
condorcet
bordes0903 Donation-Succession

Donation a un frère

Bonjour, quelle somme puis-je faire en donation à mon frère ?

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2015 par
condorcet
shahiyena Donation-Succession

Succession /famille

Bonjour, ma mère mn frère et moi même avons hérité de mon père un ensemble immobilier + fond de commerce est ce que mon frère peut louer sans le con...

2 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2015 par shahiyena
freemind44 Donation-Succession

Vente immobilière. maman decedé.

 Résolu

Bonjour, Voilà je vous explique la situation. Ma Maman est décédée il y a 10 ans et j'ai 1 frère et 1 sœur. Aujourd'hui mon père à vendu un bien i...

4 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2015 par Sorgin
Kathleen2015 Donation-Succession

Héritage et divorce

Bonjour, je suis séparée officiellement par la loi Suisse depuis 3 ans avec mon mari. Nous sommes toujours mariés et nous avons 2 enfants. Il est fran...

9 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2015 par Utilisateur anonyme
amélie63 Donation-Succession

Inventaire des biens

Bonjour, ma mère étant décédée il y a quelques semaines, mon père est entrain de réaliser à l'aide du notaire l'inventaire des bien. Ils possèden...

2 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2015 par amélie63
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