Les discussions

fleur Donation-Succession

Condo comme heritage

Bonjour, Je vis a Montreal . Dans mon testament j'ai legue mon condo qui est tout paye a mes 2 enfants . j'aimerai savoir si mes enfants devront pa...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2012 par
franzy75
erakiel54 Donation-Succession

Succession et surendettement

Bonjour, J'ai actuellement un dossier de surendettement, mais j'ai la possibilité de toucher un héritage d'une grand tante récemment décédée. Le ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2012 par
condorcet
nunuxe Donation-Succession

Reconnaissance post-mortem

Bonjour, Voilà le problème qui se pose dans la famille depuis le décès de mon grand père B: Ma grand mère a été marié pendant plusieurs année ave...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2012 par
Robbie.
zelaia Donation-Succession

Plues values sur maison suite héritage

Bonjour, Je souhaiterai savoir si les impots tolèrent de ne pas taxer sur la plue value d'une maison revendue suite à un héritage. J'ai entendu parl...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2012 par
condorcet
nounoune31 Donation-Succession

Donation aux enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 4 enfants, mon pére étant veuf depuis 2005 et agé de 83 ans, il a la jouissance de tous les biens. Il souhaiterai faire une d...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
nounoune31
Danielle ARGANT Donation-Succession

Succession restée en suspens

Bonjour, par quel document est-il précisé que la succession est "liquidée"? que se passe-t-il dans le cadre d'une communauté universelle lors du dé...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
Bernar65
dastbrvi Donation-Succession

Part d'eritage

 Résolu

Bonjour, on est quatre enfants de 50a62ans a avoir droit a la moitier de l' heritage notre mère l'autre part je veux que doige faire sachant que c'e...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
condorcet
tomtom Donation-Succession

Problème suite au dècé de notre papa

Bonjour, mon papa vient de décéder on est trois frère et soeurs ,je n'avait plus de contact avec mon père mais mes soeur veulent m'obliger a participe...

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
spoke
bidulle Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, et merci de votre aide... Avant d'aller voir un notaire, je cherche à comprendre ma situation. J'ai acheté en 2001 un appartement avec m...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
bidulle
pierrette Donation-Succession

Espoir

Bonjour, Depuis 3 ans, ce don doit être fait. C'était charitable de votre part. Mais que d'espoir puis de déception pour tous ses malheureux qui...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
Madyna
chavette Donation-Succession

Protéger mon conjoint en cas de décès

Bonjour, Nous sommes mariés depuis février de cette année, sans contrat de mariage (donc communauté réduite aux acquêts), nous n'avons pas d'enfan...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
ETHIC PATRIMOINE
JJ Donation-Succession

Donation a mes enfants

Bonjour, J'ai 73 ans, ma femme 70 ans. Nous sommes maries sous de la communaute] ; nous avons 2 enfants. Nous voulons donner , a egalite, un garag...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
ETHIC PATRIMOINE
Balthazar Donation-Succession

Bénéficiaires assurance vie

Bonjour, Je souhaiterais avoir vos avis sur deux cas de figure: 1/ Dans le cas d'une personne qui a souscrit une assurance vie sans inclure de ...

8 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
gaia
mimi Donation-Succession

Ma soeur décédée avec loyer impayé

Bonjour, MA SOEURest décédée elle avait mis ma mère colocataire. Elle devait14000 euros de loyer. Les enfants, sa mère et sa soeur ont renoncé à l...

5 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
sophiag
fanfan122329 Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Notre père (3 enfants) est décédé le 29 août 1996, il était propriétaire de 2/3 d'une maison dont il a légué l'usufruit à notre belle-mère....

3 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
ETHIC PATRIMOINE
carrefour Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, J'ai peur de connaitre la réponse, mais est-il possible d'avoir une avance sur héritage sur un bien qui n'est pas encore vendu ? (A savoi...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
carrefour
bob57 Donation-Succession

Donation_ usufruit

Bonjour, je recherche un complément d'information il y a 10 ans mon père a fait le partage de valeur équitable entre mes deux frères et moi valeur ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
condorcet
Enda91 Donation-Succession

Acte de notoriété par héritier

Bonjour, Je viens de perdre ma mère et biensur les banques me réclame un acte de notoriété. Je suis sa fille d un second mariage et j ai son liv...

6 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
Enda91
Emile 31 Donation-Succession

Donation 2009 : quel loi s 'applique ?

Bonjour, j' ai fait une donation ( nue propriété , j' ai gardé l 'usufruit ) à ma fille , d' une maison de rapport en Décembre 2009 . A l'époque où ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2012 par
condorcet
cricri Donation-Succession

Donation sucession

 Résolu

Bonjour, NOUS nous sommes maries en 1966 sans contrat de mariage et avons fait une donation entre epoux au dernier vivant en 1982 ;nous avons eu 2 e...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
ludovic gérant d'Ethic Patrimoine
sefajess69 Donation-Succession

Parts égales

Bonjour, mon beau étant décédé avait plusieurs comptes bancaires qui à été partagés avec mon mari et ses frères et leurs 2 demi frères chacun une part...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
sefajess69
Mourgat Donation-Succession

Récupérer la maison familiale

Bonjour, Ma femme vient de décéder. La maison que j'ai construite ainsi que le terrain sont à son nom. Mon fils qui vient de se marier souhaite récu...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
kikaz Donation-Succession

Fils unique héritage

Bonjour, voila étant curieux j'aimerai comprendre le fonctionnement de l'héritage pour un fils unique. -Parents pacsés & testament en cas de ...

4 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
spoke
CMoi Donation-Succession

Délai dossier de succession

Bonjour, J'ai eu connaissance qu'il y avait un délai pour que le notaire prononce une succession. Pouvez-vous me confirmer ce délai ? Si oui de c...

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
spoke
calin Donation-Succession

Déshérité un enfant

Bonjour, mon mari voudrait déshérité sa fille et privilégier son fils qu'il voit souvent est-ce possible

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
spoke
delf Donation-Succession

Heritage

Bonjour, voila nous avons herité de nos parents qui sont decedé d une maison. Nous l avons fait estimé elle et estimé entre 40 et 45000 euros. Nous...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
mumu Donation-Succession

Usufruit et héritage enfants 1er lit

Bonjour, je songe à rédiger un testament , je donnerais l'usufruit de la totalité de mes biens propres à mon époux qui n'est pas le père de mes ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
jean Donation-Succession

Je désire prêté 100000.€ à mon fils

Bonjour, je désire prêté 100000.€ à mon fils qui est marié avec deux enfants, vivent en banilieue de Londres: Il désire acheté une maison et me dema...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
Christine Donation-Succession

Remboursement ex

 Résolu

Bonjour, J'ai fait construire une maison sur un terrain propre il y a 10 ans.J'ai financé le crédit.Mon ex ami, architecte a fait tous les plans, su...

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
jmp59
Nicolas Donation-Succession

Demande conseil pour héritage.

Bonjour, À la mort de la soeur ( Yvette ) de ma grand mere le mari ( José ) de sa soeur, donc le beau frère de ma grand mère, il a récupéré l'hérita...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
spoke
gladiateur62300 Donation-Succession

Cabinet andriveau

Bonjour, j ai recu ces formulaires m indiquand que mon epouse a des droits heriditaire .Je telephonne a ce cabinet ; reponse ( vous avez droit a envir...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
franzy75
Pat Donation-Succession

Renoncer assurance vie

Bonjour, suite au décés de notre dernier parents, nous sommes 3 freres et soeurs, héritiers au rang 1 pour l'assurance vie. Est-il possible que l'...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
Cfc
marie Donation-Succession

Frais de notaire pour divorce

Bonjour, Je viens de recevoir de mon notaire le projet d'acte contenant la liquidation de mon régime matrimonial et le partage de l'appartement. ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
lol Donation-Succession

Donation-divorce

bonjour, nous sommes mariés sous le régime de la communauté depuis 1994. en 2009, mon épouse a obtenu un don de d'argent (un chèque) de ses parent...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
condorcet
David07-38 Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, Lorsqu'une "avance sur héritage" a été faite à un des enfants, quels sont les recours possibles pour l'autre enfant pour bénéficier d'une...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2012 par
spoke
moutarde59 Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, nous sommes deux héritiers d'un défunt : 1 conjoint survivant (ma belle-mère) et 1 enfant (moi). Sur le testament est écrit la chose sui...

12 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
moutarde59
eveken Donation-Succession

Signature moins une

Bonjour, moi et mon mari avons fais une offre d'achat pour un immeuble. Tous les heritiers (17 au total) on accepter notre offre sauf un. Le notaire...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
eveken
marie Donation-Succession

Frait de notaire

Bonjour, j'aurai une question voila mes parent m'on cédé un terrain pour construire ma maison il on fait une demande pour le passé en terrain constr...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
Le Dodo
nirvana97 Donation-Succession

Partage égal ou pas?

 Résolu

Bonjour, Ma grand mère vend son terrain,normalement les héritieres sont ma tante ma soeur et moi.je viens d'apprendre que ma grand mére a fait la d...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
nirvana97
poilu Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, je vous envoie ce message car mon parrain est decedé il a fait une assurance vie a mon nom dont je suis la seule bénéficiaire et j ai la m...

3 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
poilu
cendra Donation-Succession

Mariage et succession

Bonjour, Voici ma question : Avec mon ami, nous nous marions le mois prochain. Nous ne sommes pas pacsés et n'avons pas encore d'enfant. N...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
condorcet
didine du 62 Donation-Succession

Comment payer 2 successions

Bonjour,nous sommes une famille de 9 enfants mon pere est decede en 1990 et notre mere na pas regle les 8500 francs de la succession sur le prix de l...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
toto
co-héritier Donation-Succession

Historiques des comptes du défunt

Bonjour, Pourriez-vous me dire qui doit demander l'historique des comptes d'un défunt : l'héritier ou son notaire ? Car suite au décès de ma mèr...

7 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
aurelia
David Donation-Succession

..donation parents enfants 2012.

Bonjour, Quelqu'un pourrait me dire si comme moi,il ou elle aurait entendu sur les ondes qu'il serait question ou a l'étude de commencer a taxer l...

3 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
Robert
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