Cahiers des charges
Bonjour, Le cahiers des charges de mon lotissement date du 3 javier 1940comment modifier certains articles
Bonjour, Le cahiers des charges de mon lotissement date du 3 javier 1940comment modifier certains articles
Bonjour, Je possède un appartement en rdc d'un immeuble ancien qui en comporte 4 (un par niveau). Une des chambres, qui était auparavant une buande...
Bonjour, Le syndic a fait installé, avec l'accord du conseil syndical trois râteliers à vélos dans les espaces verts internes de la copropriété. Voi...
Bonjour, Un serrurier vient de me changer ma poignée porte palière pour m'en installer une z anti effraction allant avec ma porte 5 points. Je suis...
Bonjour, Nous avons fait acquisition d'un bien le 21 décembre 2021. Avant la vente, nous avons eu communication de l’État daté qui faisait mentio...
Bonjour, A l'AG 2020, nous avons décidé de travaux urgents de ma terrasse (étanchéité), avec une enveloppe de 13 000 euros sans devis au vue de l'...
Bonjour, suite au départ en retraite de notre concierge, il a été mis en place un nouveau concierge, sans demander l'avis à l'assemblée générale de la...
Bonjour, Le gardien a rendu les doubles de clés à certains copropriétaires en précisant que cela ne fait pas partie de son contrat et qu'il le fera ...
Bonjour, Je suis acheteur et ne peux signer l acte authentique car l état date n arrive pas . Le dernier syndic a fait faillite et le nouveau syndic...
Bonjour Dans une copropriété les appartements du rez de chaussé possède un jardin le RDC précise leur jouissance dans les termes de l’article 2 du ...
Bonjour, En mai 2020 un locataire a mis le feu à mon immeuble. deux appartements complètement touchés, et une cage d'escalier très endommagée! R...
Bonjour, Mon immeuble de 4 étages comprend au rdc - 1 appartement et un local technique - et 4 étages contenant 2 appartements - 1 de chaque coter ...
bonjour, Merci par avance pour la réponse que vous m'apporterez. Il est stipulé dans notre règlement de copropriété, qu'aucun local ne pourrait-...
Bonjour, Tout d'abord merci par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter. Je suis copropriétaire dans une petite copropriété de 3 co...
Bonjour, J'ai acheté un appartement en VEFA avec ma femme. Nous n'achetons pas à part égale (72% pour moi, 28% pour elle). Or, je suis le seul dest...
Bonjour, il a été voté à notre AG du 27 janvier sur les comptes 2019, la possibilité de verser le trop perçu de charges d'un montant de 13000 euros ...
Bonjour, je ai demandé par courrier au syndic des délai de paiement suite à AG pour travaux de peinture cage d escalier J ai voté contre mais je ne ...
Bonjour, Mon syndic a oublié de faire les appels de charges d’eau de mes locataires pendant 2 ans. Aujourd’hui, il s’en rend compte (après que j’ai...
Bonjour, Peut on voter une résolution imposant une indemnité a verser au syndicat de copropriété , par les copropriétaires qui arrachent les hai...
Bonjour, Un copropriétaire dans un immeuble du XIX° souhaite réouvrir une porte de communication dans le couloir du RDC qui a été murée depuis plu...
Bonjour, A la dernière AG de juillet 2021: 3 résolutions ont été votées, demandant a une copropriétaire de retirer le support et le le tuyau d'arr...
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 2013 de plusieurs lots, (appartements dont une cave), dans petite copropriété. Nous précisons que cette pe...
Bonjour, Notre ascenseur est resté en panne pendant 17 Mois (avril 2020 à Octobre 2021) et malgré ça, le syndic n'a cessé de facturer les charges y ...
Bonjour Propriétaire d un appartement en Normandie les balcons plus exactement les huisseries sont pour certains tombés et représentent un danger;...
Bonjour. Je suis membre du conseil syndical mais je ne compte pas renouveler cette année. Faut il que j'adresse un mail au syndic aujourd'hui ou faut ...
Bonjour à tous, Je suis en copropriété horizontale avec maison et terrain distincts. Nous ne sommes que 2 copropriétaires et d'accord pour une scissi...
Bonjour, J'ai reçu par WE TRANSFERT la convocation à l'AG pour l'année 2021. A cette convocation était joint entre autre la situation des copropr...
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement en copropriété. Depuis environ septembre, là où se trouve les robinet pour couper l'eau/le compteur d'e...
Bonjour La cotisation au fonds travaux Loi ALUR est-ielle calculée sur le Budget Previsionnel en TTC ou le Budget Previsionnel hors taxe ? Merc...
Bonjour, Le syndic envisage de changer les portes du parking (2 batants vitrés avec 2 moteurs à vis) par une porte basculante. Les moteurs sont sou...
Bonjour l’obligation de ravalement de façade d’un immeuble en copropriété concerne t il également la façade cour de l’imm Donc qui n'est pas visible ...
Bonjour à tous, Je possède un appartement en copropriété depuis 2019, j ai payé toutes mes appels appel de fond en temps et en heure. J ai oublié c...
Bonjour, Mon radiateur a été enlevé par le chauffagiste de ma copropriété fin décembre 2021 car il fuyait. Je n'ai pas reçu de devis depuis, j'ai ...
Bonjour, Merci de me lire et m'aider si possible Un permis d'aménager a été accordé pour 10 lots le 24 février 2011 . J'ai acheté un terrain en ma...
Bonjour Je vis dans une propriété avec mon ex (nous étions concubins), chacun ayant sa partie. Lui dispose d'une dependance aménagée et ma fille et m...
Bonjour, Dans notre copropriété il y a 3 appartements en rdc avec jardins privatifs clos avec des haies de cyprès Aprés avoir coupé sa haie de cypr...
Bonjour, Copro récente, nous avons fait installer des compteurs d'eau individuels en 2020. Par le passé, nos charges de consommations d'eau froide é...
Bonjour, Notre syndic vient d’être racheté par Foncia, avec maintien du personnel, notamment la personne gestionnaire, qui devient salarié Foncia. ...
Bonjour, J'ai acheté un appartement afin d'effectuer de la location dites courte durée, et cela après vérification du réglement intérieur bien ent...
Bonjour, J'habite en dessous d'un appartement mal isolé phoniquement. En effet le carrelage avait été collé sans isolation phonique. Je n'étais...
Bonjour, Un membre du CS peut-il sans la moindre decision AG demander le changement du barillet puis dire à l'ensemble de l'immeuble qu'il doivent...
Bonjour, 3 membres du CS élus ont verbalement démissionné lors d’une réunion de CS en dehors de la présence du Syndic. Cela ne concerne pas le prés...
Bonjour Dans un immeuble 1850 canut , mon voisin de dessus a enlever le marin (sable et tomettes) plus son parquet et mis des gaines électriques sur...
Bonjour, Voici le problème, depuis quelques temps, quand ce voisin sort de chez lui (il s'agit d'une résidence avec plusieurs bâtiments), je le vo...
Bonjour, Les garages de notre immeuble se trouvent en dessous des appartements et visibles de la cour intérieure. Notre voisin a repeind ses portes ...
Bonjour; nous avons créé récemment une copropriété coopérative. L'organisme qui nous à aidé à créer la copro, nous a indiqué qu'on peut envoyer par ...
Bonjour, Avec quelque copropriétaires, nous nous interrogeons sur la possibilité de payer nos charges individualisées (eau chaude, eau froide et c...
Bonjour, nous avons une copropriété coopérative, pour éviter les frais inutiles en lettre recommander pour les AG, PV et pour respecter la loi qui obl...
Bonjour, Dans le cadre de la vente de mon appartement,et pour l'établissement de l'état daté, le syndic a établi 2 devis à 380€ ttc : - l'un pour ...
Bonjour, Une décision d'une AG de copro à laquelle je n'ai pas participé est irrégulière. J'ai mis pression sur le syndic disant que je prenais des ...
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