Forum copropriété

2 propriétaires même numéro - rectifier adresse

Bonjour, J’ai vendu une partie de ma maison en copropriété et paraît il que nous gardons la même adresse pour les 2 propriétaires. Je pensais qu’il...

Percer des murs porteurs pour fixation murale

Bonjour à tous, Je viens d'acquérir il y a peu mon premier appartement et les travaux commencent cette semaine. J'ai prévu d'installer un chauff...

Clôture des comptes / application

Bonjour, Nous avons refusé les comptes de notre copro à la Dernière AG. Pourtant notre régie à procédé quand même à la régularisation de l’exerc...

Vote par correspondance d'une modification en ag

Bonjour, Travaux envisagés dans une copro; ils seront votés lors de la prochaine AG. Le vote pour les travaux sera suivi du vote des honoraires du ...

Frais de copropriété

Bonjour, J’ai effectué la vente de mon appartement au mois de mais 2021. Je me suis fais facturer la construction d’un local vélo voté en AG pour...

Achat d'une partie d'un bien

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'un bien et nous souhaiterions racheter la cave de nos voisins qui se trouve en dessous de notre rez de chaussée...

Comment récupérer sa cave

Bonjour, je suis propriétaire d’une cave à Paris depuis 1983. Lot n*X représente par la cave n*Y DU PLAN.indiqué sur l’acte d’achat. L’an dernier en...

Le syndic refuse d'appliquer résolution ag

Bonjour, Nous sommes une ASL de 1500 copropriétaires et lors de la dernière AG, les immeubles ont voté à l’unanimité un appel d’offre pour mettre...

Appels d'offres

Bonjour, J'habite dans une coproprièté. Les assurances sont tenues par un membre du conseil syndical dans son propre cabinet et maintenant celui...

Nouveau propriétaire charges assemblée générale reportée

Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un appartement et de prendre possession des lieux. Au moment de la signature du compromis en Novembre 20...

Protocole d'accord copropriete

Bonjour, J' ai assigné ma copropriété pour un sujet de dégât des eaux et le tribunal ne mais pas en cause celle-ci, la copropriété veut récupérer la...

Régularisation de charges 2 ans en arrière

Bonsoir à tous, j'ai acheté un appartement en copropriété fin Août 2021. Le syndic de copropriété m'a adressé une régularisation de charges pour...

Est-ce-que l'ensemble de la copropriété doit payer ?

Bonjour, je gère en syndic bénévole pour une copropriété de 5 logements. nous rencontrons un problème sur l'interphone. Après recherche de la pa...

Répartition des tantièmes d'ascenseur

Bonjour, La copropriété dans laquelle je me trouve est composée de 2 bâtiments accolés, avec une seule entrée principale pour les deux. Un ascenseu...

Feuilles d'émargements à joindre au pv de l'ag ?

Bonjour, Le syndic que nous avons actuellement refuse de joindre les feuilles d'émargements au PV de l'Assemblée Générale des copropriétaires. (AG...

Légal de supprimer 1 place pmr ?

Bonjour a toutes et tous Notre copropriété date de 2000, et il y avait 4 places siglées au sol PMR mais rien d'inscrit dans le RC ni sur le permis...

Provision sur année n+1 de sommes année n non dépensées

Bonjour, Avec la clôture des comptes de copro, l'inventaire des dépenses année 2021 (à venir pour Décembre 2021) est en cours. Y a-t-il des condit...

Copropriété et assemblée complémentaire

Bonjour, L 'ordre du jour d'une assemblée générale prévoyait treize sujets . Faute de temps, seuls dix sujets ont été débattus . Le syndic a clôtu...

Il dit qu'il est syndic bénévole

Bonjour, Le fils d'un copropriétaire décédé depuis 5 ans nous dit qu'il est syndic bénévole nous sommes 2 copropriétaires la propriétaire qui est ...

Charges d'entretien et parties privatives

Bonjour, Il s'agit d'un immeuble de 4 étages d'appartements avec au RDC un restaurant. A l'arrière du restaurant au rdc se trouvait une cour mais l...

Toujours pas le pv de l'ag du 10 juillet a ce jour

Bonjour a toutes et a tous L'ag par correspondance était le 10 juillet , fin aout le syndic a adressé un PV pour signature au président et aux sc...

Changement mode de chauffage

Bonjour, je suis président du conseil syndical d'une copropriété à la montagne utilisant un chauffage central collectif. Nous avons découvert qu'à l...

Répartition charges entre copropriétés distinctes

Bonjour, L'étanchéité d'un joint de dilatation entre 2 copropriétés est dégradé (A et B), il doit être refait. Le dit joint (2 parois de béton (haut...

Erreur marquage parking

Il y a 6 mois le marquage des places et la numérotation du parking de ma résidence ont été refaite. J ‘ai constaté un décalage sur mon emplacement de ...

Suppression définitive du poste de gardien.

Bonjour, Nous avons dans notre immeuble un gardien qui occupe une loge appartenant au syndicat des propriétaires. Or je lis que «Lorsqu'en vertu d'...

Qui doit payer pour la réparation d’un interphone ?

Bonjour, L’an dernier un technicien Bouygues a coupé notre câble interphone sur le palier de l’appartement en installant la fibre. Bouygues a envoy...

Pigeons dégât dans copropriété

Bonjour, J ai un appartement sous les combles et les pigeons font des dégâts sur les gouttières Qui est responsable des travaux à faire pour se dé...

Indemnisation assurance copropriété

Bonsoir, Nous avons subi un dégât des eaux important affectant un côté de notre copropriété sur 4 étages . Les travaux à realiser concernent la ...

Création d'une porte pour un sas commun à deux appt

Bonjour, Nous possédons avec ma femme deux appartements séparés en bout de couloir (résidence secondaire). Dans ce couloir long de 4m il n'y a les...

Passer de la majorité au 2/3 à la majorité simple

Bonjour nos statuts de copropriété, prévoient une majorité au 2/3 pour modifier un cahier des charges et dans le cas de nécessité de majorité abso...

Immeuble : vente de 2 locaux, nécessité création copropriété

Bonjour, Nous héritons en indivision d un immeuble, comprenant 2 magasins totalement indépendants, et une surface de bureaux sur 2 étages indépenda...

Compteur d'eau chaude

Vivant dans un appartement d'un immeuble de dix étages, en tant que propriétaire, une vieille dame isolée adressait chaque année l'index de son compte...

Demande de copropriété et rénovation d’un garage

Bonjour à tous, C’est la première fois que je pose une question sur ce genre de forum, et je vous prit d’avance d’excuser une possible maladresse d...

Problème de formalisme contrat syndic de copriete

Bonjour, Je vous sollicite pour un problème avec mon syndic de co-propriété. J'ai emménage dans une résidence neuve en avril 2021, il y a eu la pre...

Rejingot sous baie vitrée, partie commune ou privative ?

Bonjour, Un copropriétaire dont la baie vitrée de terrasse vieillit va la remplacer à ses frais. Toutefois, il demande à la copropriété de prendre e...

Jurisprudence pour harcèlement moral syndic

Bonjour , je recherche une jurisprudence suite a jugement de cours d'appel visant un harcèlement moral sur un copropriétaire par un syndic professio...

Maintien gardien dans sa loge si mise à la retraite

Bonjour, La gardienne de notre immeuble vient d'avoir 69 ans, sauf erreur de ma part, le syndicat des copropriétaires peut décider de la mettre à ...

Problème compteur d’eau avec syndic

Bonjour, Je suis propriétaire d’un appartement qui possède un compteur d’eau individuel et mon syndic m’a envoyé une facture de régularisation de ...

Frais de remplacement de compteur d'eau

Bonjour, j'aimerais avoir une confirmation d'une information obtenue sur un autre site officiel, à savoir : À qui revient la charge de payer un rempla...

Travaux votés en ag

Bonjour à tous j'ai vendu un appartement en 2018 dans un immeuble de 8 lots , nous avions votés des travaux en 2016 en AG ;devis signé par le syn...

Remplacement haie copropriété

Bonjour, J’ai reçu un courrier me demandant de remplacer une est attenante à mon jardin (Derrière mon grillage) . Je n’avais pas vu que la A avait...

Cooptation représentants de bâtiments

Bonjour, Si des représentants de bâtiments sont cooptés car non élus lors de l'AGO, pour combien de temps peuvent ils être au CS ? ( 3 ans le temps ...

Problemes dans residence

Bonjour, Je suis copropriétaire dans 1 résidence et toutes les entreprises qui veulent entrer pour travailler sonnent régulièrement à mon interphone...

Copropriété vote des comptes

Bonjour, bonne année, Je suis syndic bénévole d'une copropriété de 3 lots . L'un des copropriétaires ne paye pas les charges depuis 2008, il vient...

Clôtrue des comptes de ravalement

Bonjour, Fin 2018 le ravalement de ma copropriété comprenant 11 immeubles à été voté bâtiment par bâtiment. Le ravalement a été prévu en 3 phase. ...

Emplacement handicapé

Bonjour, je suis handicapé possedant une carte de stationnement. La coproprieté vend des places de parking. Pui-je beneficier d'une place de proximité...

Répartition usage espace vélo

Bonjour, Je suis actuellement dans une petite copropriété de 3 lots. Je possède 55% des tantièmes. Un des copropriétaires est très compliqué pour être...

Travaux privatifs régularisation

Bonjour, Un copropriétaire a fait des travaux qui impactent les parties communes sans autorisation préalable d'une AG. Question: Il doit demander ...

Appel de fonds asl servitude sur charges 2020

Bonjour, J’ai quitté mon appartement en location dans une copropriété en novembre. Courant décembre je reçois la régularisation des charges de copro...

Tuyaux et coffret électrique sur emplacement privatif

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement acheté sur plan et livré en juin 2020, je possède un box en sous-sol qui est en réalité une place d...

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