Les discussions
Nbre de kwh pour chauffer 1m3
RésoluBonjour, Je trouve de tout et de rien sur le Nbre de KWH pour chauffer 1M3. Au final j'y comprends pas grand chose. Il aurait-il une bonne âme ...
Défauts d'étanchéité d'un balcon et d'une terrasse
Bonjour, J'ai des problèmes d'étanchéité de mon balcon et de ma terrasse qui impactent mon voisin de dessous ainsi que mon appartement .j'aimerai sav...
Contestation de une decition de l'assemblee
Je veux contester une decision de l'assemblee ordinaire de ma copropriété au 39 rue de l'Eglise, 75015 Paris. Est ce qu'Il faut presenter ma contesta...
Charges de copropriété pour un bien sans garage
Bonjour, Je réside dans une copropriété comportant appartements et garages en sous sol.. Je suis propriétaire dans cette copropriété d'un apparte...
Jardin privatif - appartement
Bonjour, Je suis sur le point d'acheter un appartement en rez de jardin et possédant un jardin. Seulement il y a une différence de niveau entre l'ap...
Irrégularité ordre du jour
Bonjour, J'ai plusieurs questions 1) Notre syndic à mandat jusqu'au 01/07/2018, notre AG se déroule le 04/07/2018. Il nous demande de voter ...
Contrat edf
Bonjour, Je fais partie du CS et j'ai demandé au syndic les contrats d' EDF car j'ai les n° de contrats de fourniture. Or celui ci me dit qu'il n'...
Canalisation eaux usées
Bonjour j'habite un pavillon dans une copro horizontale , suite à un passage camera ,il a été diagnostiqué que la canalisation d'evacuation des eaux u...
Visioconference pour assister a un ag de coprpriet
Bonjour Je souhaite savoir si il est possible et légal de demander a organiser une Visioconférence pour assister a une ag de copropriétaires en pro...
Contrat pour un employé d'immeuble
Bonjour, Nous voudrions dans notre copropriété embaucher un employé d'immeuble un contrat sans le détail des tâches à accomplir est il légal (c...
Suivre une assemblée générale et participer au vot
Bonjour, Je souhaitais savoir s'il est possible d'organiser une visioconférence avec le syndic lors de l'assemblée générale pour participer au vote ...
Places de parking transformées en garage
Bonjour, Dans ma copro, lors de la construction de ma résidence il y avait une place de parking attribuée à chaque appartement. Ensuite il y avait d...
Vote ag et compromis de vente
Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente en juin pour un signature de l'acte authentique le 23/10/15. L' assemblée generale a eu lieu le 12/10...
Modification règlement copropriété refus ag
Bonjour, Voici ma situation : en 2013 j'ai acheté un local commercial dont le changement de destination a été obtenu par l'ancienne propriétaire ...
Racheter la moitié d un bien
Bonjour, Je vis en union libre. Si mon ami souhaite racheter la moitié de la maison que j ai acheté en 2011, comment doit on proceder? J ai un empr...
Interdiction de publicité dans une copropriété
Bonjour, Une copropriété] a-t-elle le droit d'interdire la distribution de publicités et de prospectus, sans tenir compte des vœux individuels de...
Le syndic refuse d'appliquer du jugement en appel
Bonjour, le syndic n'applique pas le jugement du tribunal qui dit que les tantièmes doivent être modifier. sur les garages et parking, malgré le jug...
Dématérialisation des convocations en ag
Bonjour, La dématérialisation des convocations et des PV d'AG doit-elle figurer à l'ordre du jour ? Ou bien peut-elle être décidée avec l'accord du ...
Laurier coupé par mon voisin
Bonjour, Nous avons une propriété et vers notre potager ce matin j’ai découvert que des branches de mon laurier poussant de mon côté de propriété o...
Charges exceptionnelles , syndic benevol
Bonjour, nous sommes une petite copropriété avec un syndic bénévole . en début 2017 nous avons voté pour des petits travaux d'électricité , les a...
Transformation d'un local en appartement
Bonjour, Un des copropriétaires possèdent deux appartements dans la résidence plus un local d'environ 15 m2 donnant sur le parking. Ce copropriéta...
Transformer un toit en toit terrasse
Bonjour Nous sommes propriétaires d un appartement au dernier étage d un immeuble 1930 et nous souhaiterions créer un toit terrasse au dessus de celu...
Contrat copropriété
Bonjour, Je suis au CS depuis peu, j'ai demandé au syndic de me fournir tous les contrats de société de la copropriété cela fait 15 j j'en ai eu q...
Refuser de payer ses charges de copropriété
Résolu/FerméBonjour, Peut- on refuser de payer ses charges de copropriété sous prétexte de ne pas les comprendre ? La copropriétaire défaillante ne paye pas s...
Tantiemes
Bonjour Madame, Monsieur, Je voudrais savoir s'il est possible de vérifier les tantiemes, faits à la construction de l'immeuble, d'un appartement. ...
Négociations des charges locatives
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement depuis septembre, et j'ai un problème d'eau chaude sanitaire. En effet, la température de l'eau de la d...
Jardinier copro.
Bonjour, l'ancien jardinier de la copro. avait fini son contrat de 3ans fin Décembre 2017.Entre temps il s'est marié avec la présidente du CS.Il ne vo...
Syndic sans mandat
Bonjour, notre syndic essaye de nous faire approuver lors de notre prochaine AG son mandat du 16/11/2016 au 30/06/2018. En dehors que cela e...
Ménage
Bonjour, la femme de ménage travaille de 7 heures a 13 heures mais part tout les jours a 12 h 15 quoi faire
Construction d'un balcon
RésoluBonjour, Nous habitons dans un appartement au 1er étage d'une copropriété et nous souhaiterions transformer la fenêtre de la cuisine en porte-f...
Vidange systeme de chauffage
Bonjour, J'ai acheté un appartement ou il y a le chauffage collectif et je souhaite changer mes robinet de radiateur en thermostatique. j'aimerai ...
Renseignements copropriété
Bonjour,pouvez vous me renseigner sur un problème de conseil syndical de copropriété,qui nous demande d'enlever nos pots de fleurs posés sur gravier (...
Trappes de visite pour accès aux colonnes d'eau
Bonjour, Dans mon appartement il y a une trappe de visite assez haute qui donne accès au compteur d'eau de ma salle de bains, ainsi qu'aux colonnes d...
Estimation des charges de copro lors d'une vefa
Bonjour, Je me permets de poser cette question ici car nous venons de signer un contrat de réservation pour un achat en VEFA et à ce jour, la gros...
Création de place de parking
RésoluBonjour, Dans une cour intérieure à l'arrière de notre immeuble, il y a officiellement 2 lots affectés en parking. Nous souhaiterions créer 2 plac...
Vente partie communes
bonsoir , je réside dans une copropriété de 100 logements en 4 ilots de 25. Chaque ilot possède un LCR d'environ 30m² dont le statut est partie com...
Quels sont mes droits ?
Bonjour, je suis locataire dans une copropriété gérée par une agence immobilière et un syndic. J'habite au 5eme étage avec un balcon. J'ai deux cha...
Modification de lots
Bonjour, je viens d acheter 3 lots une pièces deux pièces 4 pièces je voudrais modifier les lots une pièces et 4 pièces pour les transformer...
Parking
Bonjour, résident ds une copropriété..nous venons de constater que depuis des années..11 places de stationnement appartenant à la coproprite et ex...
Valeur juridique d'un message du syndic
Bonjour* dans la copropriété dans laquelle je suis, une plaque sur une porte d'entrée indique que les jeux sont interdits dans la cour. Cependant,...
Président asl et syndic identique
Bonjour, j'a reçu la convocation pour la prochaine AG et je remarque qu'il est demander pour voter le président de l'ASL par un contrat de syndic....
Litige de voisinage
Bonjour, J'ai fait une demande au syndic de copropriété pour élaguer raisonnablement deux arbres situés dans l'espace vert de ce lotissement.Ces arb...
Suppression de vide-ordures votée sans devis
Bonjour monsieur, La motion présentée en AG 2016 était formulée ainsi: "Décision à prendre concernant le v-o. Majorité requise, Art.26". (Pas de m...
Appel de charge exceptionnelle.
Bonjour, Copropriétaire dans un immeuble, mon syndic me réclame pour la seconde fois un appel de charge exceptionnelle. Cet appel de charge n'a pas...
Employé d immeuble
Bonjour, Nous habitons en copripriete dans un immeuble où travaille une dame chargée de l entretien ménager. Son contrat indique 8h hebdo c est hist...
Balcon partie commune utilisée
Bonjour, Alors voilà, avec mes parents ça fait plus de 20 ans qu'on habite dans une copropriété d'un immeuble de 4 étages. Nous sommes propriétaire...
Stockage fauteuil roulant dans local a vélo
Bonjour, Je dois me déplacer avec un scoutmobile (petite voiturette electrique) suite a mon handicap. Le local vélo se trouvant juste en face de la ...
Infiltrations dans garage
Bonjour, Je suis propriétaire d'un garage fermé (box) dans une copropriété, situé au 2ème sous-sol. Depuis plusieurs mois il y a des fissures avec...
Tjrs des désordres mais garantie do finie
Bonjour, En début 2017, un appartement de notre immeuble a subi des infiltrations d'eau par une porte-fenêtre. L'assurance Dommages Ouvrage a envo...
Pics anti-pigeon / travaux
Bonjour, Nous avons reçu un courrier nous demandant de laisser passer une entreprise pour installer des pics anti-pigeon sur notre balcon et rebords...
La législation juridique et financière évolue en permanence...