Les discussions
Ag 21 jours
Bonjour Nous avons fait une AG extraordinaire pour remettre au clair des résolutions dans le cadre de plusieurs litiges avec le syndic et une des 3 ...
Jardin dans copropriété sans r.c, partie commune?
Bonjour, Je possède un appartement dans une copropriété sans règlement de copropriété, sans syndic et sans Quote part des parties communes. Mon...
Absence de syndic, travaux
Bonjour, Nous avons acheté dans une copropriété sans syndic (ni professionnel, ni bénévole). Il s'avère qu'aucune partie n'est réellement commune à ...
Parties communes avec accès partie privative
Bonjour, Je viens vers vous au sujet de travaux qui ont été votés et validés en A.G. Il s'agit du changement d'une colonne d'eaux usées verticale (...
Refus du syndic déclaration sinistre do
Bonjour, Le promoteur et architecte refusèrent d'intervenir. Le syndic, refuse d’adresser une déclaration de sinistre dommage ouvrage, il a estimé ...
Installation d'un psychanaliste
Bonjour, Co-propriétaire dans une petit immeuble sécurisé...interphone sur 1ère porte et code sur seconde porte...nous venons d'apprendre qu'une no...
Loi alur syndic bénévole
Bonjour, Nous sommes une co propriété de 8 villas séparées avec aucune charge commune,en dehors d'une petite assurance pour le chemin privé. Sommes...
Report ou ajournement assemblée générale
Bonjour, Quand quel cas peut-on : - reporter une assemblée générale de syndic de copropriété ? - ajourner une assemblée générale de syndic de copr...
Fonctions dans l'assemblée générale
Bonjour, quel est le rôle du président d'une assemblée générale ? Quel est le rôle du secrétaire d'une assemblée générale ? souvent c'est le syndic m...
Détendeur d'eau
Bonjour à tous, J'ai fait intervenir un plombier à cause de la pression d'eau qui a fortement diminué. C'était un weekend et donc je n'ai pas pu j...
Immeuble en non-copropriété ni syndic
Bonjour, Ma mère (90 ans)habite une grand appartement RDC très ancien (environ 1850)dans un immeuble de 3 étages.Maman a une grand jardin en sortan...
Installation modifiant l'aspect extérieure immeubl
Bonsoir, Mon appartement se trouve dans une copropriété non constituée sans règlement de copropriété. Un des copropriétaire s'est permis d'insta...
Espagne
Bonjour, De combien de procurations au maximum peut disposer un mandataire lors d'une Assemblée Générale de copropriété ? Cordialement
Création d'un syndic bénévole
Bonjour, j'ai organiser une réunion avec tout les copropriétaires , et j aimerais savoir ou je peux trouver des documents officiels et la marche a...
Assemblee generale de copropriete marseille
bonjour, Suite AG récente, le syndic a fait voter une résolution.(article 24) Autorisation au syndic de poursuivre les propriétaires des chambres de...
Litige avec mon syndic
Bonjour* Je paie les charges du compteur d'eau de mon voisin de palier . erreur de la société qui relève les compteurs . Mon appartement est inhabi...
Syndic refuse remboursement
Bonjour, apres un long combat contre des anciens syndics nous avons touche l'équivalent d'un an de charge de notre coproprieté . Maintenant notre ...
Honoraires du syndic suivi sinistre
bonjour, je suis membre du conseil syndical de ma copropriété; ma question concerne les honoraires supplémentaires pris par le syndic Foncia, pour n...
Réunion préparatoire a l’assemblée générale
Bonjour, la prochaine AG est prévue sans qu'il y ait eu de réunion préparatoire entre le syndic et le conseil syndical. L'accès aux comptes est bien a...
Commandement et assignation
Bonjour suite à créance envers mon syndic de copropriété j'ai reçu un commandement de payer. J'ai donc demandé un prêts pour règle se problème mais 2...
Charges non récupérables
Bonjour :Qu'est ce qu'on entend par charges de copropriété non, récupérables ?
Renseignements sur les lots et la loi alur
Bonjour, La loi Alur parle de 10 lots pour les petites copropriétés. S'agit t'il de 10 lots habitables ou faut-il rajouter les places de parking p...
Coût premiere mise en copropriété d'une villa?
Bonjour, Nous sommes en cours de vente de notre maison en 3 lots : la villa étant déjà scindée en 3 appartements distincts (3 compteurs d'eau / 3 ...
Annulation ag
Bonjour, Je reçois le procès verbal de l'AG. Le calcul de tantièmes et du nombre de votants dans plusieurs résolutions sont erronées: supérieurs à ...
Livraison
Bonjour, nous avons acheté 1 appartement en copropriété et il reste juste une petite somme à régler lors de la remise des clefs qui va se faire le 2...
Qui payera les charges de copropriété
Bonjour, Je dois signer chez le notaire la vente de mon appartement le 29 juin 2018. Pouvez-vous me dire si c'est moi où le nouveau propriétaire q...
Charges d'ascenseur
Bonjour* Je suis propriétaire d'un garage dans un immeuble récent bien sécurisé, avec des ascenseurs qui débarquent sur les paliers et ne peuvent ê...
Constitution du conseil syndical
Bonjour, le règlement de copropriété permet la constitution du conseil syndical avec des titulaires et des suppléants. Pour la prochaine AG, le consei...
Non renouvellement contrat syndic
Bonjour, la copropriété doit changer de syndic suite à la vente de celui-ci lors de la prochaine AG. Or il n'y a qu'une seule proposition de devis de ...
Absence de volontaire pour président de séance ag
Bonjour, Lors de la toute première AG de copropriété (immeuble neuf) que se passe-t-il si aucun copropriétaire n'est volontaire pour être présiden...
Assemblée générale et procédure en référé
Bonjour, j'ai acheté un appartement à un propriétaire professionnel HLM. Nous sommes plusieurs à soupçonner un vice caché à la vente par un profession...
Élection du président du conseil syndical
Bonjour, Lors de l'élection du président du conseil syndical, Est-ce que des pouvoirs sont admis, ou Est-ce seulement les présents à ce conseil ...
Comment créer un syndicat benevole de copropriétaires
RésoluNous venons d'acquérir un appartement dans un immeuble ancien comptant 8 copropriétaires ; il n'y a jamais eu de syndic, ni bénévole, ni professionnel...
Auvent
RésoluBonjour, J'ai fait couvrir ma terrasse (5 m2) d'un auvent comme mon voisin. Je n'ai pas demandé l'autorisation de l'A.G. Cette terrasse donne à l...
Interdire les colocations?
Bonjour, Bonjour Une copropriété peut elle interdire à ses résidents propriétaires de pratiquer la colocation? J'ai acheté il y a 10 ans un ...
Accès pompier déverrouillé par un résident...
Bonjour à tous, Dans notre résidence, un résident s 'est muni d'une clé triangulaire pour déverrouiller l'accès à volonté. Il s'agit d'une réside...
Mandat conseil syndical travaux: qui fait quoi ?
Bonjour, lors de la dernière AG, nous avons donné mandat au Conseil syndical pour des travaux de colonnes électriques. Les contraintes étaient sous r...
Agression verbale
Bonjour, Membre du CS, je viens d'être agressé verbalement par un locataire à qui je demande et ai déja demandé de respecter le règlement de copropri...
Honoraires syndic pour travaux
Bonjour, Notre syndic facture 2% HT pour le suivi financier et 3% HT pour le suivi des travaux, est ce acceptable ? Merci de me répondre
Assemblée générale
Bonjour, Mon syndic peut-il convoquer l'Assemblée générale à son bureau et m'interdire, tant que copropriétaire d'y participer? Pour des raisons pe...
Construction sur partie commune
Bonjour, Petite copropriété de 3 lots. Que se passe t-il si un copropriétaire obtient en AG l'autorisation de construire une terrasse avec pergola s...
Climatiseur sans groupe extérieur
Bonjour, Faut-il une autorisation en AG pour la pose d'un climatiseur sans groupe extérieur dans un appartement en copropriété, sachant qu'il y a seu...
Remise en état bassin
Bonjour, J'ai demandé la remise en état d'un bassin situé dans le jardin de la copropriété. En effet, ce bassin équipé d'un jet d'eau a une margelle...
Vote en réunion de syndic de copropriété.
Bonjour lorsque un couple occupe un logement en lotissement. Lors de la réunion du syndic , si les 2 occupants ne sont pas d'accord sur le vote d'une...
Une question concernant la definition d'une partie
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'un appartement et du jardin d'un immeuble XVIII° en copropriété. Cet appartement dispose d' une terrasse, couvert...
Travaux sur partie privative
Bonjour à tous, Nous souhaitons acheter un appartement dans une petit copro de 3 lots . Celui ci à une terrasse privative et les autres apparts ont...
Calcul part des travaux
RésoluBonjour, Pouvez vous m'expliquer comment se calcul la part à payer sur un montant de 800 000€ sachant que j'ai sur un document tantième de 52/...
Défaut d'information
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente pour un appartement en co-propriété le 13/03/18 sans en avoir pris connaissance auparavant car l'agence ...
Projet de scission dans un co propriete
Bonjour à vous, je suis membre d'un conseil syndical à Chatillon et nous avons un demande de scission d'une parcelle sur laquelle repose un pavillon...
Changement de fenêtre sans accord préalable
Bonjour, Je vous contact car ma voisine a effectué le changement d'une de ces fenêtres sans demande préalable. L'aspect esthétique de l'immeuble a ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...