Les discussions

AS info Donation-Succession

Leg en usufruit

 Résolu

Bonjour, une de mes soeur a reçu de ma mère un leg de la totalité des biens la maison d'habitation et tout son contnue en usufruit pour dix ans on ...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
tigressesfox Donation-Succession

Donation maison frere soeur

Bonjour, nous avons après le décès de mes parents hériter de leur maison depuis le 5 décembre 2012 nous somme trois frère et soeurs et voudrions don...

3 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par Cfc
pounette4433 Donation-Succession

Héritage et sci

Bonjour, Mon père vient de décéder. Nous sommes 3 enfants. Peu importe le contexte familial. Ceux-ci ont fait le choix depuis quelques années de ne ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par pounette4433
albertine79 Donation-Succession

Vente d'une maison après donation

Bonjour, ma soeur et moi avons vendu, la maison de nos parents vivants,dont ils nous avaient fait donation en1995.La vente a eu lieu le 3-01-2013. S...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par rio loco
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Succession : convention france-italie

Bonjour, Mon "ami" non pacsé de nationalitée italienne et résident en France . Divorsé , 1 enfant , 75 ans. Son patrimoine en Italie : 0 . Son patr...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par rio loco
plumedetoile Donation-Succession

Donation

Bonjour, Si je recois une donation de ma grand mere (ma mere est decedé et je suis fille unique) un bout de maison (le reste revenant a ma tante) ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
muratello Donation-Succession

Impossible d'avancer avec la cnp

Bonjour, La cnp ne répond pas aux courriers recommandés AR, j'ai suivi vos conseils mais rien n'y fait à chaque fois que je les ai au téléphone ils ...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par figrica
yiyi42 Donation-Succession

Décès conjoint non marié. qui paye ??

Bonjour, Maman vient de perdre son conjoint d'un cancer qui s'est généralisé et elle est perdue. Ils avaient 16 année de vie commune mais n'étaient p...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par fanfan 27
Scort74 Donation-Succession

Assurance vie et nue propriété

Bonjour, Mon grand pere est décédé a 94 ans. Il laisse 300k euros d'assurance vie. Ma grand mère a l'usufruit et nous sommes 2 frères a se parta...

6 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par Scort74
charlopo Donation-Succession

Donation a mon fils mineur

Bonjour, aujourd hui divorcé , je souhaite donner a mon fils de 12 ans un bien immobilier dont je suis propriétaire afin que quoi qu'il arrive dans vi...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
cloclomilaaaron Donation-Succession

Succession testamentaire

Bonjour, Mon père vient de décédé. Il avait 2 enfants d'un 1er mariage. Du second pas d'enfts. Par testament il a légué sa propriété de 180 000 € a ...

16 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par Sorgin
nenech24 Donation-Succession

Plan cadastral

Bonjour, Mon frere et moi avons herite d'un ensemble immobilier avec parcelles il y a 20 ans definie sur le plan cadastral de l'epoque. Depuis mon ...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
moriez Donation-Succession

Suite à un décès d'un frère

Bonjour Mon oncle âgé de 80 ans vient de décéder sans que personne de sa famille directe n'ait été prévenu! Veuf depuis des années et sans enfants. ...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
soso Donation-Succession

Dettes des parents en cas de décès

Bonjour, je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila, mon père a beaucoup de dettes de l'Etat, de plus beaucoup d'huissiers, nous appel. J'a...

10 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par photo
catlema Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'aurais besoin d'aide pour calculer la somme que le notaire va me régler dans une succession. Voici quelques éléments : défunt : X - h...

15 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par catlema
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Droits successoraux

Bonjour, J'aimerai m'adresser à un notaire pour poser une question assez complexe concernant les droits successoraux . Voici la question : Je possè...

6 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par sleepy00
prune Donation-Succession

Tarif du fermage de terres agricoles

 Fermé

Bonjour, je voudrais connaitre les tarifs de fermage que je dois appliquer pour louer des terres agricoles en Aveyron Merci de votre réponse

Dernière réponse le 18 janv. 2013 par Cathy
grancrau Donation-Succession

Frais notaire aprés un décès

Bonjour, ma mére est décèdée recement , le notaire nous demande plus de 4000 euros pour mettre à jour la succession,il reste mon pére + mon frere, b...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2013 par Sorgin
cris1011 Donation-Succession

Signer pour la succession

Bonjour Je suis née d'un premier mariage, mon père s'est remarié et a eu deux autres enfants avec sa femme actuelle, hors il est décédé ma belle mèr...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par Sorgin
vivioraison Donation-Succession

Donation par testament

Bonjour, quels sont les montants des frais et taxes sur donation par testament avec personne n'ayant aucun lien de parenté ?

8 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par Sorgin
batana7373 Donation-Succession

Donation oncle à neveu ou niece

bonjour , agé de 84 ans avec une certaine somme d'argent à disposition y a t'il un intérêt à faire une donation avant le décès ? l'abattement de 79...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par Cfc
couturat Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir s'il est possible de me procurer une copie de dons manuels dont les déclarations ont été faites aux impôts de ma commune ...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2013 par Cfc
adutalloir Donation-Succession

Procuration

 Résolu

Bonjour, ma mère étant chez ma soeur depuis 6 mois, elle lui prenait 400 € par mois pour la garde de sa mère. Ma mère touchait une bonne retraite, (...

4 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par adutalloir
sausau13 Donation-Succession

Don terrain agricole

Bonjour, ma mère possède un terrain agricole de 5000 m2 environ, peut-elle nous en faire don à mon frère et moi même, sans passé par les complications...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
condorcet
matteo05 Donation-Succession

Donation

Bonjour, suite au décès de mon père en juillet 2011, et à des problèmes avec ma belle mère , je me pose plusieurs questions , mon père s'est marié u...

9 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par matteo05
REGNIM Donation-Succession

Usufruit au dernier vivant

Bonjour, J'achète avec mon compagnon un appartement à hauteur de 50/50. il a 2 enfants de son premier mariage , et de mon côté j'ai une fille ,...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par REGNIM
melistrac33 Donation-Succession

Heritiere "oubliée"

Bonjour, après plusieurs mois de recherche j'ai appris que mon grand père paternel était décédé en 2007( son fils, mon père est décédé en 1991 et ma ...

9 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
melistrac33
mitch62390 Donation-Succession

Contestation testament

Bonjour, J'ai la casi certitude que mon oncle dans son testament olographe pour lequel il a mis trois personnes, qu'il s'est trompé de nom pour l'un...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2013 par Toto
adutalloir Donation-Succession

Frais d'obseque

Bonjour, j'aimerai savoir si les frais d'obseque peuvent etre réglé au notaire en meme temps que les frais de succession. Merci de votre répons...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
condorcet
phantomette Donation-Succession

Location bien en indivision

 Résolu

Bonjour, Ma soeur et moi sommes propriétaires d'un bien en indivision 50/50.Elle souhaite le louer et moi,non.Comment puis-je l'en empêcher? Cordia...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par phantomette
mitch62390 Donation-Succession

Don par chèques

Bonjour, J ai reçu de mon oncle une somme ne dépassant pas plus de trente mille euros par chèque juste avant sa mort, je ne fais pas parti des hérit...

6 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par Utilisateur anonyme
VANE71 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si une assurance vie,dans le cas où les héritiers en sont les bénéficiaires ,entre dans la succession(surtout si celle-ci...

7 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par VANE71
Récépissé Donation-Succession

Renonciation à succesion

Bonjour, Mon frère est décédé en novembre 2012 , célibataire sans enfant. Il laisse des dettes sociales. J'ai renoncé à la succession (via dossier ...

4 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par Cfc
phoenix12466 Donation-Succession

Interdiction d'aliéné

Bonjour, voici ma question(je sais pas si je suis sur le bon forum)mon papa est décédé en mai 2011,j'ai hérité en pleine propriétée d'une exploitati...

4 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par phoenix12466
bambooloba Donation-Succession

% droits de succession

Bonjour, ma marrainne m'a fait donation, en tant que filleulle je suis taxée a 55%. ma mére non décédée soeur de ma marraine n'a pas été menti...

3 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par Sorgin
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