Forum Donation-Succession

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Les discussions

MELANIE Donation-Succession

Question de droit

Bonjour, mes parents avaient fais une donnation de leurs vivant entre époux pour avoir la jouissance jusqu'a leurs mort, mon père est décèdé aujourd'h...

2 réponses 12 oct. 2017 par condorcet
Pceline22 Donation-Succession

Doit-on refuser la succession?

Bonjour, il y 1 ans et demi mon grand frère décédais on a donc mes parents, ma sœur, mon petit frère et moi hériter de sa maison. en mars denier nou...

1 réponse 12 oct. 2017 par condorcet
François Donation-Succession

Succession parentale

Bonjour, ma mère est décédée et son héritage ne comporte que des liquidités sur des comptes de placement. Ils ont fait fait une donation entre épou...

1 réponse 12 oct. 2017 par condorcet
MELANIE Donation-Succession

Question sur le viager

 Fermé

Excuser moi , oui merci de votre réponse.Autre question peut elle vendre en viager ou pas ? merci

1 réponse 12 oct. 2017 par doris33
Jimmy688 Donation-Succession

Partage judiciaire

Bonjour, Apres le décès de notre mère, mon frère a récupéré la maison familiale il avait acheté la maison en nue propriété et ma mère en avait usu...

1 réponse 12 oct. 2017 par ;;
nircos Donation-Succession

Rachat 3/8 en pleine propriété

 Résolu

Bonjour Mon pére c'est remarié , il a eu 1 enfant avec ma belle mére . mon pére est décédé il y a 10 ans , la succession comprend un bien de 100 KE...

17 réponses 12 oct. 2017 par faraeng
pepette_48 Donation-Succession

Droits heritiers

Bonjour, On vient d’êtres contacter par une assurance vie de mon cousin germain,ce dernier étant décédé en novembre 1989,Qui peut heriter de l'asura...

4 réponses 12 oct. 2017 par pepette_48
Collyne Donation-Succession

Téléphone ? mail?

Bonjour, il s'agit de la succession de ma mère, Cagnes sur Mer, Alpes Maritimes. Je suis résidente à l'étranger, ne peux donc pas me présenter perso...

4 réponses 12 oct. 2017 par condorcet
lavlyne Donation-Succession

Au dernier vivant

Bonjour, Un ami vient de perdre son épouse lors de l achat de leur maison ils ont fait un acte au dernier vivant. Ils n ont pas d'enfants ensemble ma...

2 réponses 11 oct. 2017 par faraeng
fab26 Donation-Succession

Donation et usufruit

Bonjour, Ma mère a l’usufruit d’une maison dont je suis propriétaire suite à donation par partage familial. Elle devrait peut-être aller vivre dan...

1 réponse 11 oct. 2017 par Utilisateur anonyme
enfrux Donation-Succession

Frais à payer

 Fermé

Bonjour, merci pour les réponses j'ai bien compris que celui qui recevait une somme d'argent importante ( fille de la part de sa mère) devait le dé...

2 réponses 11 oct. 2017 par Utilisateur anonyme
enfrux Donation-Succession

Mes devoirs en matiere de fiscalite

 Fermé

Bonjour, je voudrai donner une somme importante à ma fille maintenant plutôt qu'elle attende mon décès pour en hériter dois je déclarer cette somm...

2 réponses 11 oct. 2017 par Utilisateur anonyme
dadoux34290 Donation-Succession

Heritage après refus

Bonjour, mes parents sont mariés sous le regime de la communauté mon père est décédé il y a 20 ans et 'ai refusé l'héritage à cette époque pour det...

2 réponses 11 oct. 2017 par ;;
maprunelle Donation-Succession

Donation à petits-enfants

 Résolu

Bonjour, J'ai 86 ans et je desirerai faire une donation à ma petite fille sans passer par notaire :le montant serait de 30000Euros :Y a-il un impr...

6 réponses 11 oct. 2017 par Gayomi
cl@ra1949 Donation-Succession

Vente de la maison

 Fermé

Bonjour, Puis-je encore user de vos connaissances ... Si nous décidions pour quelque raison que ce soit de vendre notre maison. En ai-je le droit a...

1 réponse 11 oct. 2017 par doris33
Pepone26756 Donation-Succession

Faute du notaire

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée depuis le 1er février 2014 ; la notaire chargée de la succession s'est auto dessaisie de l'affaire faute d'accord ent...

7 réponses 11 oct. 2017 par adios
cl@ra1949 Donation-Succession

Donation au dernier vivant en france

 Résolu

Bonjour, Je viens de discuter avec une amie et je me suis proposée de l'aider par votre intermédiaire. Sa mère s'est trouvée veuve et a vu venir 15 ...

2 réponses 11 oct. 2017 par cl@ra1949
epinal__ Donation-Succession

Désaccord pour la succession.

Bonjour, Un peu d'explication à mon problème: 3 sur 5 sont nommés au testament du décès dont le 6 ème est décédé avant le défunt ( mais pas nommé ...

6 réponses 11 oct. 2017 par Vosges88
enfrux Donation-Succession

Impots

bonjour, dois je déclarer la somme que je donne à ma fille en avance de ses droits de succession sera t elle imposable sur cette somme merci

3 réponses 11 oct. 2017 par condorcet
123jayden Donation-Succession

Démembrement de mon bien

Bonjour, Si je vais chez le notaire pour effectuer un démembrement de mon bien avec mes deux enfants, je suis veuve, pourrais je vendre quand même...

5 réponses 11 oct. 2017 par ;;
zaboo33 Donation-Succession

Contrat de révélation

Bonjour, Je viens d'être contactée par un cabinet de généalogie. Il y a plusieurs questions sur le sujet mais je ne trouve pas de réponse claires....

1 réponse 11 oct. 2017 par simuro
Dimitrie51 Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

 Fermé

Bonjour, Faire une donation à mes enfants en conservant l'usufruit d'un bien mobilier ne me pose aucun problème. Mais ce n'était pas la question. ...

3 réponses 11 oct. 2017 par condorcet
Nieres Donation-Succession

Donation residence secondaire

Bonjour, je desire acheter une résidence secondaire et d'en faire une donation de mon vivant à ma fille. Est-il mieux fiscalement parlant: -de la ...

1 réponse 11 oct. 2017 par condorcet
huguette54 Donation-Succession

Dons manuels, quand les récupérer ?

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une fratrie de trois, notre père depuis de nombreuses années émet des chèques et fait des virements à l'un de mes frères et m...

2 réponses 10 oct. 2017 par huguette54
Nat09290 Donation-Succession

Donation partage inégale sans soulte

Bonjour, je souhaiterais savoir, si, dans le cas d'une donation partage inégale de parents à leurs 3 enfants (3 terrains de valeur différente), et dan...

2 réponses 10 oct. 2017 par condorcet
Clkaisa Donation-Succession

Succession non déclarée.

Bonjour Mes beaux sont décédés en 2011 et 2013 et avait 5%sur la maison de mon mari. Les droits de successions n’ont jamais été réglé combien cela c...

3 réponses 10 oct. 2017 par condorcet
catlou1 Donation-Succession

Convention universelle

Bonjour, Suite à un divorce mon père s'est remarié avec une femme qui a d'un premier mariage 3 filles. Lui même à aussi 3 filles d une première un...

8 réponses 10 oct. 2017 par kasom
Karen Donation-Succession

Refus

Bonjour, Ma question est simple Comment dois-je faire pour un REFUS DE SUCCESSION? Ou et à qui je m'adresse je suis à Quebec Merci

1 réponse 10 oct. 2017 par condorcet
colibri Donation-Succession

Succession suite à décès .

bonjour, suite au décès de mon père survenu le 06 octobre 2015 à 13h30 à Morne a l'eau (guadeloupe ) et rencontrant des problemes avec le notaire si...

1 réponse 10 oct. 2017 par condorcet
Vanz Donation-Succession

Crédit dans passif de succession

Bonjour, Si un crédit est déclaré dans le passif de succession et que finalement l'assurance le prend en charge, faut-il déposer une correction de d...

1 réponse 10 oct. 2017 par condorcet
leboss Donation-Succession

Marché obligataire

Bonjour, marié sous separation de bien j'ai fais un testament donnant jouissance de tout a mon epouse j'ai dans ces bien un placement sur le marché ...

1 réponse 10 oct. 2017 par condorcet
jeep71 Donation-Succession

Heritage sur territoire francais

Bonjour, la maison de mes beaux parents decedes , va se vendre , , ais je droit a la part de mon mari decedé ?? il avait 3 autres freres encore vivan...

1 réponse 10 oct. 2017 par doris33
Severine Donation-Succession

Régler une succession

Bonjour , j aimerai savoir comment faire car notre succession est bloque car une nièce héritière veut que son notaire s occupé de la succession mais ...

1 réponse 10 oct. 2017 par condorcet
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