Les discussions

isbad Donation-Succession

Succesion

Bonjour, 1/ mon père est décédé et ma mère est usufruitière et propriétaire à 50% de la maison 2/ 3 frères et soeurs sont pour le moment propri...

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2014 par
isbad
izzidor Donation-Succession

Succession complexe

 Résolu

Bonjour, J'ai quelques problèmes avec la succession de mon père, je m'explique : Nous sommes 3 enfants et mon père s'est marié deux mois avant ...

14 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
izzidor
ginie59 Donation-Succession

Recel successoral

Bonjour, Si quelqu'un connait les démarche administratives lorsque l on veux mettre un point d honneur a avoir tous les éléments nécessaire pour q...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sassafrass
DREALINE Donation-Succession

Déclaration succession

 Résolu

Bonsoir J'ai fait ma déclaration aux impôts avec l'aide de mon notaire. Il a estimé le bien immobilier entrant dans la succession à la valeur de 200...

12 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
DREALINE
lespiards Donation-Succession

Constuire sur un terrain en indivision

je possède un terrain en indivision avec mes frères et soeurs. je suis indivisaire majoritaire avec 29/48 ième des droits. sur ce terrain j'ai depuis...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sorgin
mooyoote Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, Mon père dont je suis la seule descendante est décédé récemment. Il laisse une voiture qui est pour l'instant stationnée au lieu du déc...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Cfc
TJB81 Donation-Succession

Droits de mutation assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Ma mère est bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie venant de sa soeur qui vient de décéder. Elle a adressé le formulaire 2705A aux servi...

8 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Cfc
samyb Donation-Succession

Refuser la succession?

 Résolu

bonjour, à ce jour je ne sais toujours pas si je dois accepter ou refuser la succession de ma maman qui vient de décéder. Je sais maintenant qu' elle ...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Enka1
Coular48 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Je vous pose une question pour un ami dont sa femme est décédée en août 2013., Son épouse avait une fille de son 1 er mariage. E...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sorgin
attely Donation-Succession

Succession d une grande tante

 Résolu

Bonjour, etant heritier de 1/45 sur la somme de 265.000 euros pourriez vous me dire ce qu il me restera reelement apres les droits regle ? merçi

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
attely
lozi38 Donation-Succession

Acte de partage

Ma soeur et moi sommes héritières de mon père (pas d'immobilier), et compte tenu de donations antérieures que j'ai reçues, je souhaite qu'elle perçoi...

5 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
condorcet
shahindra Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonsoir J'ai prêté 12000 euros a un ami qui m'a signé une reconnaissance de dette avec le montant en lettre seulement pas en chiffre . Est ce que cet...

25 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
sophiag
Bienservida Donation-Succession

Donation de son vivant

Je m'occupe de ma maman (91 ans) elle a accepter de vivre chez moi depuis un an et vient de décider de vendre sa petite maison, afin de nous donner l...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
sacapupuce Donation-Succession

Renonciation et assurance vie

Bonjour à tous J'ouvre un nouveau post car une précédente question est marquée comme résolue. Il m'avait été répondu concernant la coexistence d...

3 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
roudoudou22
NIKOU83 Donation-Succession

Succession par procuration

Bonjour, Suite au décès de mon beau-père, mon époux a signé une procuration pour être représenté à la visite chez le notaire pour la clôture de la ...

5 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
roudoudou22
sand7288 Donation-Succession

Problème sucession

Bonjour, j'aurais une question juridique : nous sommes plusieurs enfants et je suis la seule à restée vivre dans la maison familiale comme aide à dom...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
caribout Donation-Succession

Que vais je devenir?

en 2005 ma belle mère a fait un acte de donation à mon mari devant notaire pour un terrain sur lequel nous avons construit notre maison . le jour de l...

9 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
sosso84 Donation-Succession

Vente d'un bien après donation

Ma grand mère à fait une donation entre mon oncle qui a eu la maison et ma mère l'argent. Tous les deux décédés, la maison revient donc a mes cousines...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
lilyofthevalley Donation-Succession

Succession, enfant mineur et droit d usage

Bonjour, comme le titre l' indique je suis a la recherche de toute information pouvant m'aider. Je suis une maman de deux garçons et suis séparé...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
RoK_Drakkar Donation-Succession

Obligation de payer ?

bonjour Voilà j'expose mon probleme : après le déces de ma belle mère, mon épouse et moi avons refuser la succession, a cause de pas mal de dettes ...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Miloulilou
LOLITA31810 Donation-Succession

Qu'est-il compris dans les meubles meublants ?

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon est décédé, nous étions pacsés et mon compagnon a fait un testament devant notaire, me laissant la jouissance de la maison e...

9 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
fille du compagnon
ma-choute Donation-Succession

Légataire universelle

Bonjour, une personne décédée il y a 7 mois, avait déposé un testament m'instituant son légataire universel. Si elle avait des actifs en Suisse com...

8 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Enka1
patvachon Donation-Succession

Testament

Lorsque ma mère est décédé,son dernier souhait étais de partager a part égal tout ses biens avec mon demi frère qui est l'aîné.Mon demi frère était le...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
mauve1933 Donation-Succession

Que faire face à la mauvaise foi ?

 Résolu

Bonjour, depuis 2011 je désire vendre ma maison dont je suis l'usufruitière , j'ai 4 filles dont 3 sont d'accord, l'ainée ne veut pas signer ,j'ai tou...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
mauve1933
petipato14 Donation-Succession

Droits de succession sur assurance vie

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir si on peut régler les droits en plusieurs fois dans le cas d'une transmission contrat vie après décès compte tenu de l...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
cydral Donation-Succession

Déshiritation

 Résolu

Bonjour, J'ai une maison avec mon concubin a part égale nous avons deux enfants et mon concubin a un enfant d'un premier mariage. Est-ce que mon...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
cydral
momodan Donation-Succession

Donation

qu est ce qu une donnation partage en usufruit que mon pere aurait fait a sa 2eme epouse?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
JAM00 Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Je souhaite savoir si c'est possible de transmettre de son vivant l'intégralité de son patrimoine à son épouse acquis avant et après maria...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
toymacul Donation-Succession

Imposition

 Résolu

Bonjour Je suis canadien de naissance et j'ai obtenu ma nationalité française par le mariage. Mon épouse et moi désirons s'installer en France pou...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
toymacul
jeanpierre38600 Donation-Succession

Donation du vivant (italie)

Bonjour, Mon oncle et ma mère possèdent un terrain en Sardaigne, et tous deux souhaitent me le donner. Quelles sont les démarches à effectuer Me...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
Francelarroque Donation-Succession

Donation et succession

Je suis père de quatre enfants dont un est décédé. Ce dernier a trois enfants de deux mariages. De mon vivant je voudrais régler ma succession afin de...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
tiesira Donation-Succession

Annulation d'une donation-partage

Bonjour, En 2000, j'ai reçu de ma maman, mon papa étant décédé en 1995, un bien immobilier en donation-partage, en nue-propriété. Ma maman âgée ...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Sorgin
oreee Donation-Succession

Plainte au procureur

Bonjour, selon les conseils de ma notaire, j'ai pris un avocat pour demander à la chambre des notaires qu'elle demande des documents à la notaire en...

6 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
avocatsuccession
orobanche Donation-Succession

Emprunt familial

 Résolu

Je souhaite emprunter à ma mère et ne pourrai rembourser avant héritage. Comment va être traitée cette dette ( évolution de sa valeur ?) lors de la su...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
apa523 Donation-Succession

Succession de mon père

 Résolu

Bonjour, mon père décédé il y a 4 ans , a fait donation par testament à un des deux fils de mon frère décédé il a 25 ans , d'une maison à la campagne ...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
apa523
denos Donation-Succession

Plus-values immobilières

 Résolu

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté, nous possédions une résidence secondaire. Au décès de mon Mari en 2006, la maison est restée dan...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
Cfc
belarabiimane Donation-Succession

Demande de rensignement

mon père est déséde en 25 mai 2011 il a un conpte au sein de banc postale a Brive EN FRANCE il m'en demander des documents mais il me reste un seul c...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
condorcet
11fanou Donation-Succession

Donation remise

 Résolu

Bonjour, Le père de mon mari décédé il y a 5 ans a fait un testament dans lequel il a donné à son fils une remise qui lui reviendra au décès de sa...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
11fanou
ritathos Donation-Succession

Taxes foncière et habitation après décès

 Résolu

Bonjour, Maman est décédée en début d'année et nous allons vendre sa maison. Je crois que la taxe d'habitation se règle en novembre mais la maison n...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
ritathos
Colmie Donation-Succession

Renonciation a succession

bonjour je viens d apprendre que ma nièce (disparue depuis 20 ans) a renoncer a la succession de sa mère, ( ma soeur ) ..décédé il y a un an . -...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
condorcet
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