Les discussions

LICHOUP59 Donation-Succession

Comment faire pour ce deseriter

Bonjour, TU AS RAISON N ACCEPTE RIEN DE TA MERE,moi j ai vecue la meme chose que toi et si ta mere est pourri elle ne changeras pas pouvez-vous me d...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
LICHOUP59
Maléa-29 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon grand père veuf est décédé récemment, ces enfants sont aussi décédés mais pas leur conjoint(e)s, étant une de ces 6 petits enfants j'héri...

5 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
Maléa-29
castoutou Donation-Succession

Déclassement de terrain agricole

Bonjour, je voudrais savoir à quelle date il y aura des déclassements de terrain agricole à Sainte-Anne en Guadeloupe. Normalement c'était prévu en 20...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
BmV
castoutou Donation-Succession

Partager un terrain

 Résolu

Bonjour, mon mari et 2 de ses frères possèdent chacun une maison sur le terrain de leurs parents et la mère a sa maison aussi puisque le père est décé...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
BmV
MELIMALOU1985 Donation-Succession

Donation maison mere/fille

Bonjour, ma mere etant toute seule nous sommes revenu habiter avec elle (mon conjoint ma fille et moi meme) et comme elle n arrive plu a entretenir l...

5 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
Sorgin
leia58 Donation-Succession

Heritier reservataire

Bonjour, mon frere et moi sommes la descendance directe de ma tante sommes nous ntous les 2 des heritiers reservataire et pourquoi aurait il seul le...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
condorcet
flore57 Donation-Succession

Succession d'un grand oncle

Bonjour, J'ai refusé la succession d'un grand oncle le frère de ma grand mère paternelle) car il était criblé de dettes. J'ai 2 filles , l'une majeu...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
rio loco
edmond78 Donation-Succession

Transmission de biens entre vifs

Bonjour, Ma mère ,88 ans, souhaiterait mettre ses biens immobiliers ( 1 maison et 1 appartement ) en mon nom propre ( fils unique), elle même rest...

11 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
domdo76
poiuytreza64 Donation-Succession

Assurance vie et succession

 Résolu

Bonjour, article trouvé dans le site et concernant les contrats d'assurance vie "depuis la jurisprudence Praslicka (1ere Civ,31 mars 1992),le rap...

6 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
Axa Loic
bridjet06 Donation-Succession

Contestation de donation

Bonjour, Il y a plus ou moins 7 ans ma grand mère à fait donation de sa maison à mon oncle,apparemment ma mère à eu droit à une soulte de 23000 euro...

6 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
aimeraisavoir
psychotique Donation-Succession

Gestion de biens

Bonjour, suite à la vente de la maison,ma soeur et moi meme recevrons notre part.Il y a juste un probleme c'est que ma mere vit en france chez ma so...

4 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2013 par
psychotique
nc_px Donation-Succession

Délais de remise de chèque dépassé

Bonjour, Voici mon problème. Mes parents me donnent un chèque important jeudi 27 décembre que je dois encaisser absolument le lendemain afin que leu...

3 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2013 par
Sorgin
pascarite Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère vend la maison familiale sur laquelle, suite au décès de mon père il y a 18 ans, nous avons mon frère et moi la nue propriété sur l...

6 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2013 par
pascarite
poiuytreza64 Donation-Succession

Communauté universelle

Bonjour, nous envisageons la communauté universelle, mais comment protéger les enfants après le décès d'un des deux conjoint, en cas de remariage, o...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2013 par
condorcet
somps Donation-Succession

Règlement de succession

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir s'il existe des contrats d'assurances qui peuvent couvrir les honoraires d'avocats dans le cadre d'une procédure de justi...

6 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2013 par
somps
kibboutz69670 Donation-Succession

Vente après donation

Bonjour, NOUS AVONS donné un bien avec reserve d'usufruit a nos trois enfants, nous sommes tous d'accord pour vendre ce bien en conservant l'usufruit ...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2013 par
condorcet
palestrina Donation-Succession

Succession et ..."droit local" alsacien !

Bonjour, Je pensais que la succession de mon frère (que j'ai eu la grande tristesse de perdre courant novembre) ne présentait aucune difficulté pa...

11 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2013 par
lenotariatposeproblème
paco44100 Donation-Succession

Succession

Bonjour, bonjour a vous . ma question . mon père finance l,achat d,une maison et la met au nom de ma soeur en 1999. il est dècèdè en 2011. sach...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2013 par
paco44100
Olufsen Donation-Succession

Representation

Bonjour, Question sans réponse pour l'instant je suis héritier à part égales avec mes 2 frères de mes parents dont un est encore en vie nous avons...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2012 par
Olufsen
robe1 Donation-Succession

Donation +80ans /enfant

 Résolu

Bonjour, je vais acheter un appartement (signature fin janvier)et a cette occasion mes parents de 80 et 82 ans vont me faire un don de 30 000€. que...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2012 par
robe1
gondrecourt Donation-Succession

Codevi

Bonjour, ma mère vient de décèder et mon père est décéder il y a dix ans je viens d'apprendre que ma mère posséder un codevi mon frère me demande di...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2012 par
Némésis
marwelle Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma maman est décédé il y a 4 ans la succession est toujours pas réglée par mon beau-père je ne peux pas récupérée les affaires personnel ...

3 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2012 par
Sorgin
Voivas Donation-Succession

Partage amiable refuse

Bonjour, Suite a la sucession de ma mere je suis en indivision avec mon père ( seul enfant j'ai hérité du quart en pleine propriété) Je souhaite ...

3 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2012 par
Voivas
Tatoule Donation-Succession

Donation après 89 ans

Bonjour, Maman peut elle me donner 30000€ , elle a 89 ans Elle souhaite donner le même somme à ms frères et soeurs Doit on faire une déclaration?...

3 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2012 par
condorcet
minicookie Donation-Succession

Succession et frais funéraires

Bonjour, Ma grand mère est décédée en janvier 2012. Sachant que nous avons perdu notre père, nous (mes frère et moi) sommes héritiers directs. Les...

3 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2012 par
condorcet
kate5803 Donation-Succession

Indivision 50/50

Bonjour, Après le décès d'un indivisaire à 50% dont je suis héritière d'une maison et d'un terrain, quelle suite puis-je donner à cet héritage ? ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2012 par
ginto5
MariePJ Donation-Succession

Déclaration de succession non faite

Bonjour, Nous avons perdu mon père, il y a 20 ans, mes parents, étant d'origine étrangère maitrisaient, mal la langue française. Le seul bien que ...

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2012 par
MariePJ
noelle25 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, j'ai 2 enfants d'un premier mariage et mon mari également. il possède une maison avec encore un prêt dessus. Nous nous sommes remariés cet...

3 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2012 par
condorcet
noelle25 Donation-Succession

Reconnaissance de dette ?

 Fermé

Bonjour, merci pour toutes les informatioins données. mais une seule petite chose encore, par rapport à ma dernière question posée antérieurement, ...

Dernière réponse le 28 déc. 2012 par
BmV
edelweiss3 Donation-Succession

Donation d'une maison?

Bonjour, J'aimerais m'informer quant à une possible donation de maison. Ma tante, qui n'a pas d'enfant et ne s'est jamais mariée, aimerait me légu...

2 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2012 par
gege
syner60 Donation-Succession

Saut génération en succession

Bonjour, je dois régler une succession avec un terrain de #3000 m2 encore au nom de mon grand père maternel au cadastre. Ma mère (fille unique) ne...

4 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2012 par
syner60
meli@melo Donation-Succession

Usufruit, pacs?? quelle solution?

 Résolu

Bonjour, Je suis avec mon ami depuis un certain temps et nous avons l'intention de prendre une maison ensemble. Seulement, c'est lui qui va l'achete...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2012 par
meli@melo
any380 Donation-Succession

Déménagement des meubles de la maison

Bonjour, La fille est tutrice ou curatrice de la seconde épouse de mon papa. Celui étant décédé et la succession non finalisée, la fille de ma bel...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2012 par
domdo76
jfcui Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, je suis le nu-propriétaire d'une maison appartenant a mon pére décédé depuis 16 ans ma belle mère a 1/4 en propriété 3/4 en usufruit que devi...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
jfcui
nicole0411 Donation-Succession

Décés d'un des époux avec donation

Bonjour, nous avons fait donation au derniers des vivants, nous avons achété un appartement qui est payé, je voudrais savoir si l'un deux décéde que...

4 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
condorcet
mimi gug 83600 Donation-Succession

Donation

Bonjour, je souhaiterais vous posez deux questions 1 / ma mere qui a 74 ans souhaite me faire donation de la maison familliale et t il vrais...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
condorcet
olympe25 Donation-Succession

Succession entre demie soeurs

Bonjour, Mon pere c 'était remarié, il a eu une fille de cette union, qui est donc ma demie soeur, mon pere, ma belle mère et maintenant ma demie ...

4 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
axa loic  
Henri le Coq Donation-Succession

Paiements droits de succession

Bonjour, Ma mère 91 ans, a hérité de sa soeur de divers biens (3 maisons dont 2 avec locataires) + divers comptes bancaires pour 60 000 € environs ;...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
condorcet
olympe25 Donation-Succession

Suite a ma premiere question

 Fermé

Bonjour, le bien appartenait a ma belle mère, acheté apres la mort de mon pere de cette union est née une fille, qui vient de décédée, la succe...

Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
durock
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation régulière

 Résolu

Bonjour, Le sujet est largement traité sur ce forum mais chaque cas est différent. En 1994 ma mère m'a donné 10 millions d'anciens FF et en 2005,...

2 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2012 par
Utilisateur anonyme
grostiti83 Donation-Succession

Tutelle des majeurs

Bonjour, je me pose la question de savoir, lors du décès d'une personne mise sous tutelle, quels sont les droits, au niveau de l'heritage, du tuteur e...

17 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2012 par
grrrr
guillaume 50 Donation-Succession

Divorce, décès, héritage

Bonsoir, voilà après consultation du notaire familiale, je pense avoir de gros problèmes, je vous explique la situation en quelque ligne; il ...

2 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2012 par
guillaume 50
RTMAX Donation-Succession

Don sarkozy

Bonjour, Les dons dits "SARKOZY", versés en 2005 sont dits "non rapportables" à la succession et pourtant le notaire les faits apparaître sur son ...

1 réponse Dernière réponse le 23 déc. 2012 par
domdo76
jedurom Donation-Succession

Validité testament

Bonjour, Une personne, veuve, sans enfants decede. Elle a institué par testament son époux prédécédé légataire universel à charge de restituer "De...

23 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2012 par
eric
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