Les discussions

annemarie69 Donation-Succession

Héritage suite déces de ma mère

Bonjour, en 1980 mes parents ont fait en avancement d'hoirie une maison dans laquelle avaient l'usufruit mes grands parents et parents. mon mari et...

3 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
annemarie69
noe197380 Donation-Succession

Date réévaluation donation

Bonjour, Je voudrai avoir une interprétation de ses 2 articles, si j'ai bien compris, le bien est évalué à l'ouverture de la succession et la vale...

8 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
noe197380
loudji Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, faut il refaire une donation eu dernier vivant faite chez notaire en 1975? inscrit la mention : donation la plus forte quotite disponibl...

2 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
condorcet
papounet44 Donation-Succession

Interprétation d'un testament

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère, le notaire a lu le testament qu'elle avait laissé et nous a indiqué qu'avec mon frère , la succesion était divis...

11 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
Valenchantée
caroromain Donation-Succession

Heritage

Bonjour, je voudrai savoir a combien s eleve les droits de succession entre freres

3 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
rio loco
vinssou8 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, je possède un bien en nue propriété et je souhaiterai le vendre ou le louer. J'aimerai savoir si cela change les droit de l'usufruitier ? Est...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
condorcet
matika56 Donation-Succession

Donation de la nue propriété d'une maison

 Résolu

Bonjour, Mon père souhaite me faire une donation de la nue-propriété d'une maison qu'il a reçue en donation-partage de sa mère toujours en vie (88...

4 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
matika56
aventura Donation-Succession

Estimation d'un bien

Bonjour, Je dois donner la valeur de la propriété de mes parents au notaire pour la succession de mon père.De plus la propriété sera vendue rapid...

2 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
aventura
lepere81 Donation-Succession

Coheritier refusant de payer sa part

Bonjour, suite au décès de mon père, la succession étant validée, je me suis acquitté des Impôts sur le revenu et impôts locaux (ayant reçu l'avis d...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
noémie
apauline70 Donation-Succession

Recuperer un usufruit

 Résolu

Bonjour, je suis nu-proprietaire d'une maison et ma grand-mere usufruitiere.j'ai cette maison depuismars1974 et comme mes grand parents n'ont jamais...

10 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
istacloc
dplonguet Donation-Succession

Vente de la nue propriété

Bonjour, J'envisage la vente de la nue propriété de mon appartement .et conserverai l'usufruit j'ai 66ans.j'ai cru comprendre qu'il ne s'agit pas ...

7 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
dplonguet
Pauline Donation-Succession

Cession usufruit nue propriété

 Résolu

Bonjour, Je vais racheter la nue propriété d'une maison héritée;je laisse le reste aux autres héritiers. Nous y avons fait des travaux importants...

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Annie R
samiah Donation-Succession

Succession

Bonjour, ça fait presque 2ans que mon père est décédé,et ont n'a pas encore fini la succession car soit disant il manque une signature(nous sommes 8...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
rio loco
Cyprien34 Donation-Succession

Racheter la maison de ma grand-mère

 Résolu

Bonjour, Ma grand mère est décédée en janvier 2012, et son appartement a été vidé par ma mère et ma tante en vue de le vendre. Je ne souhaite pas...

4 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Cyprien34
Philippe Donation-Succession

Qui paye les frais de notaire (donation)

 Résolu

Bonjour, Ma mère a 4 enfants. Elle fait une donation partage avec réserve d'usufruit de sa maison à moi même. Estimation du prix de la maison 15...

4 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
condorcet
joel Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu/Fermé

Bonjour,Pouvez-vous nous renseigner sur le prix d'une donation entre époux chez le notaire. Et la marche à suivre d,une adoption simple ainsi que so...

Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Matthieu Blanc
Vilda Donation-Succession

Donation-partage prix acte notarial

 Résolu

Bonjour, Le montant de la donation-partage est de 70 000 € pour chancun des 2 enfants, soit au total 140 000 €. Notre souhait est que les 2 enfa...

7 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Matthieu Blanc
JLBCM Donation-Succession

Acte de notoriete

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je souhaiterai savoir combien coûte un acte de notoriété ? Le notaire nous demande une provision sur frais de l'acte notarié de 300.00 €....

Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Matthieu Blanc
MARANT87 Donation-Succession

Succession

Bonjour, voila j ai vecu durant 14 ans avec une personne sans etre marié j ai eu 2 enfants avec cette personne on s est separé et elle s 'est remar...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
condorcet
maethan79 Donation-Succession

Succession complique

Bonjour, j'ai un soucis, nous avons une dette envers notre grand mere qui a ete reconnu dedevant le TGI, notre grand mere viens helas de decédé ...

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
istacloc
sandrinous64 Donation-Succession

Qui paient les frais notariales

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je viens de perdre mon mari !!!!Nous avons une maison et pour la succession il nous faut contacter le notaire !!! Nous avons eu ensemble s...

Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
gerber1
ginlap Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, pour savoir si ce que j'ai écrit est acceptable meci. Moi en ce jour du 17 septembre 12012 désire que Effacée par la Modération soit mon ex...

4 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
ginlap
pepersan Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, Une amie (toujours en vie) m'a laissé une assurance vie, j'ai questionné la banque pour pouvoir en retirer une partie, voici la réponse: ...

6 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
pepersan
huguette97122 Donation-Succession

Droit

Bonjour à tous Mon ami est divorcé depuis 7 ans, la séparation des biens ont été faite lors du divorce aujourd' hui ,et à ce jour sur ces 4 enfants...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
MYRENNA Donation-Succession

Heritage de ma grand mere paternel

Bonjour, J 'AI HERITER DE MA GRAND MERE AU MEME TITRE QUE SES AUTRES PETITS ENFANTS J'AI RECU UNE LETTRE COMME QUOI JE DOIS DONNER PROCURATION A...

3 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
domdo76
maison10 Donation-Succession

Qui paient les frais notariales

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir lors d'une succession quand l'un des 2 héritiers ne peux pas régler sa part des frais notariales se qui se passent!est i...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
maison10
Mazicou Donation-Succession

Quels sont les frais habituels du notaire ?

Bonjour, Mon père est décédé en mars de cette année. Une donation au dernier vivant a été signée entre mes parents. Ma mère est encore vivante et hé...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
Mazicou
edenes Donation-Succession

Habiter dans la maison du pere

Bonjour, mon mari a hérite de la maison familial son père en a l'usufruit il est dans une famille d'accueil et est sous tutelle ayant des souci d...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
edenes
betty 06510 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, j'ai herité en indivis avec mon frere , ma soeur et ma belle mere lié par un pacs a mon pere au moment de son DC et ayant reçu par testamen...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
rio loco
citoyen16000 Donation-Succession

Héritage pays algerie

Bonjour,à tout les membres de se forum. je voudrai bien connaitre mes droits sur l'héritage. voilà la question. au vivant de mes parents j'ai cons...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
Citoyen16000
tiane 491 Donation-Succession

Suite au decès du père

 Résolu

Bonjour, bonjour, ma question est a t'on le droit de retirer de l'argent aussitot un deces, nous sommes 6 enfants dont le père vient de deceder, de...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
tiane 491
mynola Donation-Succession

Demander un loyer en cas de succession

Bonjour, Je suis héritière avec mes deux soeurs (Isabelle et Marie) ainsi que mon frère (Sylvain) de la maison de notre père (à 70%). IL y a auss...

3 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
L. Albert Donation-Succession

Héritier qui décède avant partage

 Résolu

Bonjour, Nous avons appris il y a trois ans que mon père était l'héritier d'un très très lointain cousin, les recherches ont pris plusieurs années ...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
michemenil Donation-Succession

Bien embêté

Bonjour, Je suis actuellement dans une situation un peu compliquée concernant une succession de notre maison parentale. J'ai un frère et une soeur...

6 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
michemenil
bigotine12 Donation-Succession

Argent personnel reçu lors d une vente

Bonjour, mariée sous le régime normal communauté de biens sans contrat de mariage j ai vendu 40 hectares de terre dont j avais herité de mon père.18...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
RLV001 Donation-Succession

Achat communautaire dans succession

Bonjour, au décès de son père, pour sortir de l'indivision, mon mari a acquis un bien immobilier et indemnisé les autres héritiers à partir de resso...

3 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
noe197380 Donation-Succession

Réévaluation donation

Bonjour, mon grand père m'a donné un terrain à bâtir en 2005 par préciput et hors part sans rapport à la succession.Ce terrain était un bien propr...

13 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
noe197380
regvicmax Donation-Succession

Famille recompose et heritage

Bonjour, Je suis maman de 2 enfants issus d une première union et je vais me marier avec un homme qui a 3 enfants d un 1er mariage. Nous avons ...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
rio loco
RODODINDRON28 Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, je voulais savoir si à la suite d'un décès, on doit attendre la fin de la succession pour pouvoir vendre la maison ?

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
VALICOM Donation-Succession

Usufruit a pleine propriete

Bonjour, Mes parents ont fait les partages en 2005 une partie en nue propriéte et une autre en usufruit. A ce jour ceux ci désirent ne plus avoir l'...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
andhei Donation-Succession

Indivi et succession

 Résolu

Bonjour, En 1992, notre famille se composait ainsi: Papa maman et trois enfants (1 garcon, et 2 filles) En 1992, mon père décéde Il est Proprié...

5 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
andhei
madeleine,nouméa Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Une demande de succession va être faite,il y a eu un premier lit et un deuxieme lit,je voudrais savoir si le bien sera partager a part égal...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
christian22 Donation-Succession

Donation au dernier vivant illégale ????

Bonjour, Qui pourrait me dire si je peu signer une donation au dernier vivant avec ma dernière épouse , alors que je n'ais pas soldé la liquidation ...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2012 par
condorcet
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