Spoliation d heritage ?
Bonjour, A ce jour ma tante est agée de 98 ans , elle vit chez un medecin qui à recuperer celle ci lors d un different familial ! En effet cette ta...
Bonjour, A ce jour ma tante est agée de 98 ans , elle vit chez un medecin qui à recuperer celle ci lors d un different familial ! En effet cette ta...
Bonjour, Je suis sur le point de vendre la maison familiale qui est en indivision entre mon père, actuellement en maison de retraite suite au décès ...
Bonjour, mon pere envisega de se remarie avec sanouvelle compagne . je me pose beaucoup de question surtout une : je suis fille unique de sa prem...
Bonjour, ma cousine germaine veut me faire donation de son appartement d'une valeur de 190000euros elle n'a pas d'enfant elle vie seule (avec une pen...
Bonjour, je souhaite avoir des information sur des droits de successions. Cordialement.
Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime légal de la communauté des biens réduite aux acquêts. Mon père est décédé cette année, et j'ai...
Bonjour, Nous sommes mariés depuis 15 ans,sans contrat de mariage, mais vivons ensemble depuis 26 ans. Nous avons 2 enfants de 13 et 17 ans. Notre m...
Bonjour, Comme chacun sait, au dénouement des contrats d'assurance-vie, chaque bénéficiaire est imposé au-delà d'un abattement de 152500 euros, (s...
Bonjour, mon epouse a herite de son oncle, la succession s'est terminee apres de longs mois, les impots nous envoye un certificat d'acquitement.or, m...
Bonjour, ma famille et moi meme nous retrouvons dans une situation complexe que je vais essayer de vous expliquer brievement. voila, ma mere s es...
Bonjour à tous, J'ai quelques questions concernant la donation (désolé si on a déjà répondu à ce type d'interrogations déjà un paquet de fois, mai...
Bonjour, je voudrait savoir si mes parents peuvent me deseriter si oui il y a t'il un taux obligatoire qu'il doivent nous donner je suis avec une ...
Bonjour, Lorsqu'il avait six ans, j'ai rempli un livret A au nom d'un de mes enfants. Il est maintenant largement majeur et a gardé la totalité du ...
Bonjour, mon mari a acquit un bien avant notre mariage, une fpois mariés nous l'avons agrandi (doubler la maison) et fait bcp de travaux quji font p...
Bonjour, Dans mon testament, je lègue mes avoirs à mes deux frères, mais un de mes frères est décédé. Est-ce que ça veut dire que mon seul frère...
Bonjour, Quel est la différence entre communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant et une donation universelle ...
Bonjour, Je vous explique un peux la situation. Suite a plusieurs problèmes familiaux, mon père a décidé de faire un pied de nez à ma soeur, et ai...
Bonjour, je voudrai avoir un renseignement ,j'ai deux demi soeur et on vas hérite de la maison de notre pére (plus pressisement mon beau pére ) , mais...
Bonjour, notre père à reçu de sa tante un terrain non constructible.Ses cousins ont eu aussi une parcelle dans les meme conditions.La parcelle de mo...
Bonjour, Mes beaux-parents avaient une assurance vie chacun. Mon beau-père est décédé. Est ce qu'on doit déclarer au notaire la somme de son assura...
Bonjour, Nous héritons de la maison de campagne de mon père.Selon son contrat de mariage en séparation de biens et la donation au dernier vivant, ...
Bonjour, Mes parents ont aidé financièrement mon frère plus âgé que moi pour la construction de sa maison il y a environ 20 ans de ça. Aujourd'hui i...
Bonjour, une amie de la famille veut nous faire une donation très généreuse. Par contre, est-il possible de limiter les frais ? Comment se passe les...
Bonjour, quelle est la quotité disponible sur une donation partage
Bonjour, Suite à nos précédents échanges,je continue de m'interroger sur l'application du barème fiscal ou du barème Daubry.Dans la négociation à ve...
Bonsoir, Je suis actuellement nu-propriétaire d'un bien à 50% avec ma soeur et notre mère en a l'usufruit. C'est la maison familiale qui est actue...
Bonjour, Suite au décès de notre père, la succession d'une maison a été répartie comme suit : . Usufruit pour son épouse (âgée à ce jour de 49 a...
Bonjour, En 2007, mon père qui vient de décédé a donné a ma soeur 20000, mon frère s'est occupé de la démarche avec mon père mais je ne l'ai su que ...
Bonjour, ma mère a fait costruire sa maison en tant que mère celibataire avec 2 enfants j aimerai savoir maintenant qu elle a recontré quelqu' un . ...
Bonjour, Je cherche depuis des années à rentrer en contact avec mes frères, sans succès, mon père qui ne m'a pas reconnu, est maintenant décédé, s...
Bonjour, j'ai ma tante qui est decede il y a 2.5 mois elle avait mis mon pere comme donateur universel avec ses soeurs mais mon pere est deceder il ...
Bonjour, mon propriétaire est décédé,il n'avait pas de famille,comment cela va ce passer ,pour payer le loyer,et à qui revient la propriété?merci de...
Bonjour, Suite au décès de notre père, la succession d'une maison (acheté par lui seul) a été répartie comme suit : . Usufruit pour son épouse (...
Bonjour, Ma mère vint de deceder. On à été chez le notaire pourVladimir succession on est 3 enfants mes parents c'était donnés au dernier vivants, ...
Bonjour, je voudrai savoir si mes enfants on le droit de demander ma pare d'héritage mon père et décéder de puis 10 ans et je viens d'apprendre que ...
Bonjour, Citoyen français vivant à l'étranger, je souhaiterais savoir de quelle législation je dépends en cas de déces et donc comment s'organiser...
Bonjour, avec mon conjoint, nous avons acheté notre appartement ensemble, 50-50. Pour financer cet achat, nous avons souscrit au nom des 2 à un prê...
Bonjour, Si une donation au dernier vivant a ete effectuée, peut on intéger une donation déguisée ou dons manuels lors du décès du premier pare...
Bonjour, Je suis tuteur de ma maman qui est en maison de retraite, je dois vendre sa voiture qui a été acheter quand mon papa était encore viva...
Bonjour, Ma mère est décédée il y a dix ans. Mon grand-père, le père de ma mère, est décédé cette année. Mon grand-père avait trois enfants: ma mè...
Bonjour, Je vous prie de trouver, ci-après l'exposé du problème qui nous préoccupe : ...
Bonjour, je suis propriétaire en indivision avec ma soeur d'un immeuble d'une valeur de 350000 euros. C'est ma mère qui s'en est toujours occupé et ...
Bonjour, suite au décès de mon père,je me retrouve en indivision avec mes 4 frères et soeurs et ma mère.il y a des travaux à faire dans la maison ma...
Bonjour, Mon ex mari est décédé (nous étions divorcé depuis 20 ans) en laissant à nos 2 enfants une multitude de dettes. Chacun d'eux à fait une...
Bonjour, Ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis 1 an environ. En effet, nos parents se sont mariés en 1977 sous le régime de l...
Bonjour, mes grd parents m'ont fait une donation par preciput et hors part de la nu propriete de divers immeuble d'un montant 6300ea la mort de mon ...
Bonjour, Mon oncle vient de décéder, il possède 33% de l'indivision d'un immeuble, son frère (vivant) lui aussi possède 33% et moi et ma soeur (neve...
Bonjour, Ma mère âgée de 91 ans souhaite me donner la propriété ainsi que les meubles et tableau d'une valeur sentimental. Je me suis occupée de mes...
Bonjour, il y a quelques années mon père a réalisé une donation partage en ma faveur. Il m'a donné une maison et son terrain en se réservant l'u...
Bonjour, je voudrais juste savoir si une donation d'un terrain non constructible coûte moins cher ou pas que la donation d'un terrain constructible. ...
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