Succession d'une exploitatio agricole
Bonjour, j'aurais voulu savoir comment se passe la succession d"une exploitation agricole entre un oncle et son neuveu merci d'avance
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Bonjour, en 1980 mes parents ont fait en avancement d'hoirie une maison dans laquelle avaient l'usufruit mes grands parents et parents. mon mari et...
Bonjour, Je voudrai avoir une interprétation de ses 2 articles, si j'ai bien compris, le bien est évalué à l'ouverture de la succession et la vale...
Bonjour, faut il refaire une donation eu dernier vivant faite chez notaire en 1975? inscrit la mention : donation la plus forte quotite disponibl...
Bonjour, Après mon père en 2004 puis ma soeur en 2005, ma mère décéde d'un alzheimer en mai 2011. Ne restent plus que ma nièce e...
Bonjour, Suite au décès de ma mère, le notaire a lu le testament qu'elle avait laissé et nous a indiqué qu'avec mon frère , la succesion était divis...
Bonjour, je voudrai savoir a combien s eleve les droits de succession entre freres
Bonjour, je possède un bien en nue propriété et je souhaiterai le vendre ou le louer. J'aimerai savoir si cela change les droit de l'usufruitier ? Est...
Bonjour, Mon père souhaite me faire une donation de la nue-propriété d'une maison qu'il a reçue en donation-partage de sa mère toujours en vie (88...
Bonjour, Je dois donner la valeur de la propriété de mes parents au notaire pour la succession de mon père.De plus la propriété sera vendue rapid...
Bonjour, suite au décès de mon père, la succession étant validée, je me suis acquitté des Impôts sur le revenu et impôts locaux (ayant reçu l'avis d...
Bonjour, je suis nu-proprietaire d'une maison et ma grand-mere usufruitiere.j'ai cette maison depuismars1974 et comme mes grand parents n'ont jamais...
Bonjour, après avoir logé mon père gratuitement pendant 20ans, lors de la succession comment calculer les indemnités dues par mes frères et soeurs ...
Bonjour, J'envisage la vente de la nue propriété de mon appartement .et conserverai l'usufruit j'ai 66ans.j'ai cru comprendre qu'il ne s'agit pas ...
Bonjour, Je vais racheter la nue propriété d'une maison héritée;je laisse le reste aux autres héritiers. Nous y avons fait des travaux importants...
Bonjour, ça fait presque 2ans que mon père est décédé,et ont n'a pas encore fini la succession car soit disant il manque une signature(nous sommes 8...
Bonjour, ma soeur habite depuis plus de 20 ans un pavillon appartenant à mes parents sans rien payer. Au décès de mon père, en 2008, j'ai demandé le...
Bonjour, Ma grand mère est décédée en janvier 2012, et son appartement a été vidé par ma mère et ma tante en vue de le vendre. Je ne souhaite pas...
Bonjour, Ma mère a 4 enfants. Elle fait une donation partage avec réserve d'usufruit de sa maison à moi même. Estimation du prix de la maison 15...
Bonjour,Pouvez-vous nous renseigner sur le prix d'une donation entre époux chez le notaire. Et la marche à suivre d,une adoption simple ainsi que so...
Bonjour, Le montant de la donation-partage est de 70 000 € pour chancun des 2 enfants, soit au total 140 000 €. Notre souhait est que les 2 enfa...
Bonjour, Je souhaiterai savoir combien coûte un acte de notoriété ? Le notaire nous demande une provision sur frais de l'acte notarié de 300.00 €....
Bonjour, Depuis 1985, ma mère, ma soeur, mon frère et moi-même étions propriétaires d'un bien immobilier suite au décès de mon père qui en était l'e...
Bonjour, voila j ai vecu durant 14 ans avec une personne sans etre marié j ai eu 2 enfants avec cette personne on s est separé et elle s 'est remar...
Bonjour, si je refuse l heritage ces que je peux quand meme toucher l'assurance vie???? merci
Bonjour, j'ai logé gratuitement mon père pendant 20ans, il m'a donné de temps en temps de l'argent par chèque pour dédommagement (somme bien inférie...
Bonjour, j'ai un soucis, nous avons une dette envers notre grand mere qui a ete reconnu dedevant le TGI, notre grand mere viens helas de decédé ...
Bonjour, Je viens de perdre mon mari !!!!Nous avons une maison et pour la succession il nous faut contacter le notaire !!! Nous avons eu ensemble s...
Bonjour, pour savoir si ce que j'ai écrit est acceptable meci. Moi en ce jour du 17 septembre 12012 désire que Effacée par la Modération soit mon ex...
Bonjour, Une amie (toujours en vie) m'a laissé une assurance vie, j'ai questionné la banque pour pouvoir en retirer une partie, voici la réponse: ...
Bonjour à tous Mon ami est divorcé depuis 7 ans, la séparation des biens ont été faite lors du divorce aujourd' hui ,et à ce jour sur ces 4 enfants...
Bonjour, J 'AI HERITER DE MA GRAND MERE AU MEME TITRE QUE SES AUTRES PETITS ENFANTS J'AI RECU UNE LETTRE COMME QUOI JE DOIS DONNER PROCURATION A...
Bonjour, je voudrais savoir lors d'une succession quand l'un des 2 héritiers ne peux pas régler sa part des frais notariales se qui se passent!est i...
Bonjour, Mon père est décédé en mars de cette année. Une donation au dernier vivant a été signée entre mes parents. Ma mère est encore vivante et hé...
Bonjour, mon mari a hérite de la maison familial son père en a l'usufruit il est dans une famille d'accueil et est sous tutelle ayant des souci d...
Bonjour, j'ai herité en indivis avec mon frere , ma soeur et ma belle mere lié par un pacs a mon pere au moment de son DC et ayant reçu par testamen...
Bonjour,à tout les membres de se forum. je voudrai bien connaitre mes droits sur l'héritage. voilà la question. au vivant de mes parents j'ai cons...
Bonjour, bonjour, ma question est a t'on le droit de retirer de l'argent aussitot un deces, nous sommes 6 enfants dont le père vient de deceder, de...
Bonjour, Je suis héritière avec mes deux soeurs (Isabelle et Marie) ainsi que mon frère (Sylvain) de la maison de notre père (à 70%). IL y a auss...
Bonjour, Nous avons appris il y a trois ans que mon père était l'héritier d'un très très lointain cousin, les recherches ont pris plusieurs années ...
Bonjour, Je suis actuellement dans une situation un peu compliquée concernant une succession de notre maison parentale. J'ai un frère et une soeur...
Bonjour, mariée sous le régime normal communauté de biens sans contrat de mariage j ai vendu 40 hectares de terre dont j avais herité de mon père.18...
Bonjour, au décès de son père, pour sortir de l'indivision, mon mari a acquis un bien immobilier et indemnisé les autres héritiers à partir de resso...
Bonjour, mon grand père m'a donné un terrain à bâtir en 2005 par préciput et hors part sans rapport à la succession.Ce terrain était un bien propr...
Bonjour, Je suis maman de 2 enfants issus d une première union et je vais me marier avec un homme qui a 3 enfants d un 1er mariage. Nous avons ...
Bonjour, je voulais savoir si à la suite d'un décès, on doit attendre la fin de la succession pour pouvoir vendre la maison ?
Bonjour, Mes parents ont fait les partages en 2005 une partie en nue propriéte et une autre en usufruit. A ce jour ceux ci désirent ne plus avoir l'...
Bonjour, En 1992, notre famille se composait ainsi: Papa maman et trois enfants (1 garcon, et 2 filles) En 1992, mon père décéde Il est Proprié...
Bonjour, Une demande de succession va être faite,il y a eu un premier lit et un deuxieme lit,je voudrais savoir si le bien sera partager a part égal...
Bonjour, Qui pourrait me dire si je peu signer une donation au dernier vivant avec ma dernière épouse , alors que je n'ais pas soldé la liquidation ...
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