Les discussions

funandsun Donation-Succession

Spoliation d heritage ?

Bonjour, A ce jour ma tante est agée de 98 ans , elle vit chez un medecin qui à recuperer celle ci lors d un different familial ! En effet cette ta...

6 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
istacloc
mourgat Donation-Succession

Signature d'un compromis de vente

Bonjour, Je suis sur le point de vendre la maison familiale qui est en indivision entre mon père, actuellement en maison de retraite suite au décès ...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
jmp59
emilie 77 Donation-Succession

Remariage d un parent

Bonjour, mon pere envisega de se remarie avec sanouvelle compagne . je me pose beaucoup de question surtout une : je suis fille unique de sa prem...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
condorcet
guadeloupe971 Donation-Succession

Donation d'un appartement

 Résolu

Bonjour, ma cousine germaine veut me faire donation de son appartement d'une valeur de 190000euros elle n'a pas d'enfant elle vie seule (avec une pen...

4 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
guadeloupe971
Geriza Donation-Succession

Prise de contact

Bonjour, je souhaite avoir des information sur des droits de successions. Cordialement.

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
rio loco
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Déclar. de succession surestimée, danger ?

Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime légal de la communauté des biens réduite aux acquêts. Mon père est décédé cette année, et j'ai...

2 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
rio loco
lyna75 Donation-Succession

La donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 15 ans,sans contrat de mariage, mais vivons ensemble depuis 26 ans. Nous avons 2 enfants de 13 et 17 ans. Notre m...

5 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
lyna75
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession et assurance-vie ???

Bonjour, Comme chacun sait, au dénouement des contrats d'assurance-vie, chaque bénéficiaire est imposé au-delà d'un abattement de 152500 euros, (s...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
rio loco
aki07 Donation-Succession

Successions famille recomposée

Bonjour, ma famille et moi meme nous retrouvons dans une situation complexe que je vais essayer de vous expliquer brievement. voila, ma mere s es...

7 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
condorcet
MB75 Donation-Succession

Donation ou vente bien immobilier

Bonjour à tous, J'ai quelques questions concernant la donation (désolé si on a déjà répondu à ce type d'interrogations déjà un paquet de fois, mai...

8 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
MB75
franck76510 Donation-Succession

Heritages

Bonjour, je voudrait savoir si mes parents peuvent me deseriter si oui il y a t'il un taux obligatoire qu'il doivent nous donner je suis avec une ...

3 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
noémie
bouby Donation-Succession

Livret a et donation

Bonjour, Lorsqu'il avait six ans, j'ai rempli un livret A au nom d'un de mes enfants. Il est maintenant largement majeur et a gardé la totalité du ...

7 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
domdo76
MANGREGMAR Donation-Succession

Mariage

Bonjour, mon mari a acquit un bien avant notre mariage, une fpois mariés nous l'avons agrandi (doubler la maison) et fait bcp de travaux quji font p...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
condorcet
joclo Donation-Succession

Leg à une personne décédée

Bonjour, Dans mon testament, je lègue mes avoirs à mes deux frères, mais un de mes frères est décédé. Est-ce que ça veut dire que mon seul frère...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
condorcet
Sarsfpdorleans Donation-Succession

Succession... mais .. ?

Bonjour, Je vous explique un peux la situation. Suite a plusieurs problèmes familiaux, mon père a décidé de faire un pied de nez à ma soeur, et ai...

3 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
istacloc
quentin__00 Donation-Succession

Succession

Bonjour, je voudrai avoir un renseignement ,j'ai deux demi soeur et on vas hérite de la maison de notre pére (plus pressisement mon beau pére ) , mais...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
istacloc
coutcha Donation-Succession

Héritiers

Bonjour, notre père à reçu de sa tante un terrain non constructible.Ses cousins ont eu aussi une parcelle dans les meme conditions.La parcelle de mo...

14 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
istacloc
bouvet Donation-Succession

Déclaration au notaire d'une assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mes beaux-parents avaient une assurance vie chacun. Mon beau-père est décédé. Est ce qu'on doit déclarer au notaire la somme de son assura...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
Cfc
monique Donation-Succession

Vente biens après décès

Bonjour, Nous héritons de la maison de campagne de mon père.Selon son contrat de mariage en séparation de biens et la donation au dernier vivant, ...

7 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
sleepy00
bouvet Donation-Succession

Lettre pour justifier une donation

Bonjour, Mes parents ont aidé financièrement mon frère plus âgé que moi pour la construction de sa maison il y a environ 20 ans de ça. Aujourd'hui i...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
BmV
AKJT Donation-Succession

Donnation d'une amie

Bonjour, une amie de la famille veut nous faire une donation très généreuse. Par contre, est-il possible de limiter les frais ? Comment se passe les...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
BmV
Ilion Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, quelle est la quotité disponible sur une donation partage

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
condorcet
dplonguet Donation-Succession

Barème fiscal ou barème daubry ?

Bonjour, Suite à nos précédents échanges,je continue de m'interroger sur l'application du barème fiscal ou du barème Daubry.Dans la négociation à ve...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
rio loco
harley-titi Donation-Succession

Vente résidence secondaire...

Bonsoir, Je suis actuellement nu-propriétaire d'un bien à 50% avec ma soeur et notre mère en a l'usufruit. C'est la maison familiale qui est actue...

4 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
harley-titi
stephbx Donation-Succession

L'usufruitière souhaite vendre le bien

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre père, la succession d'une maison a été répartie comme suit : . Usufruit pour son épouse (âgée à ce jour de 49 a...

11 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
condorcet
nad Donation-Succession

Succession

Bonjour, En 2007, mon père qui vient de décédé a donné a ma soeur 20000, mon frère s'est occupé de la démarche avec mon père mais je ne l'ai su que ...

3 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
bouby
princesse3625 Donation-Succession

Quels sont nos droits ?

Bonjour, ma mère a fait costruire sa maison en tant que mère celibataire avec 2 enfants j aimerai savoir maintenant qu elle a recontré quelqu' un . ...

4 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
princesse3625
alysse2507 Donation-Succession

Droits enfant illégitime

Bonjour, Je cherche depuis des années à rentrer en contact avec mes frères, sans succès, mon père qui ne m'a pas reconnu, est maintenant décédé, s...

17 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
sarah2012
usabi123 Donation-Succession

Testament de ma tante

 Résolu

Bonjour, j'ai ma tante qui est decede il y a 2.5 mois elle avait mis mon pere comme donateur universel avec ses soeurs mais mon pere est deceder il ...

5 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
Toto
willow2012 Donation-Succession

Mon proprietaire est décédé

Bonjour, mon propriétaire est décédé,il n'avait pas de famille,comment cela va ce passer ,pour payer le loyer,et à qui revient la propriété?merci de...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
condorcet
Ricky Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, Ma mère vint de deceder. On à été chez le notaire pourVladimir succession on est 3 enfants mes parents c'était donnés au dernier vivants, ...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
rio loco
cambraig26 Donation-Succession

Refus d'héritage

Bonjour, je voudrai savoir si mes enfants on le droit de demander ma pare d'héritage mon père et décéder de puis 10 ans et je viens d'apprendre que ...

5 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
rio loco
kipling Donation-Succession

Testament

Bonjour, Citoyen français vivant à l'étranger, je souhaiterais savoir de quelle législation je dépends en cas de déces et donc comment s'organiser...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
condorcet
dorian26 Donation-Succession

Règles succession/financement du bien

 Résolu

Bonjour, avec mon conjoint, nous avons acheté notre appartement ensemble, 50-50. Pour financer cet achat, nous avons souscrit au nom des 2 à un prê...

3 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
condorcet
tiotpoif Donation-Succession

Vente voiture

Bonjour, Je suis tuteur de ma maman qui est en maison de retraite, je dois vendre sa voiture qui a été acheter quand mon papa était encore viva...

9 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
australe13
A198 Donation-Succession

Donation aux petits-enfant représentants

Bonjour, Ma mère est décédée il y a dix ans. Mon grand-père, le père de ma mère, est décédé cette année. Mon grand-père avait trois enfants: ma mè...

10 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
sleepy00
immotep Donation-Succession

Donation à un parent

Bonjour, je suis propriétaire en indivision avec ma soeur d'un immeuble d'une valeur de 350000 euros. C'est ma mère qui s'en est toujours occupé et ...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
immotep
wadi Donation-Succession

Pb indivision

Bonjour, suite au décès de mon père,je me retrouve en indivision avec mes 4 frères et soeurs et ma mère.il y a des travaux à faire dans la maison ma...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
sleepy00
paulau Donation-Succession

Pension de reversion et dettes

Bonjour, Mon ex mari est décédé (nous étions divorcé depuis 20 ans) en laissant à nos 2 enfants une multitude de dettes. Chacun d'eux à fait une...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
BARTHOPIPI
Lysi Donation-Succession

Maison de vacances dans sci

Bonjour, Ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis 1 an environ. En effet, nos parents se sont mariés en 1977 sous le régime de l...

4 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
Lysi
apauline70 Donation-Succession

Donation entre grd parent et petit fils

Bonjour, mes grd parents m'ont fait une donation par preciput et hors part de la nu propriete de divers immeuble d'un montant 6300ea la mort de mon ...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
apauline70
78franck Donation-Succession

Succesion d'un oncle

Bonjour, Mon oncle vient de décéder, il possède 33% de l'indivision d'un immeuble, son frère (vivant) lui aussi possède 33% et moi et ma soeur (neve...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
condorcet
mellefanfan64 Donation-Succession

Donation à sa fille

Bonjour, Ma mère âgée de 91 ans souhaite me donner la propriété ainsi que les meubles et tableau d'une valeur sentimental. Je me suis occupée de mes...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
rio loco
angelique-mt Donation-Succession

Fin d'indivision suite donation partage

Bonjour, il y a quelques années mon père a réalisé une donation partage en ma faveur. Il m'a donné une maison et son terrain en se réservant l'u...

9 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
condorcet
seb21 Donation-Succession

Donation terrain non constructible ou si

Bonjour, je voudrais juste savoir si une donation d'un terrain non constructible coûte moins cher ou pas que la donation d'un terrain constructible. ...

4 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2012 par
seb21
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