Les discussions

NOISETTE Donation-Succession

Acquéreur proportion

Bonjour, Avons acheté une maison avant de nous marier, acquéreur dans la proportion 75% pour Madame, 25% pour Monsieur. Madame a 3 enfants. Mons...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2012 par
condorcet
amédée Donation-Succession

Peut-on modifier un acte de propriété

Bonjour, En 2009 mon concubin et moi-même avons acheté 1 maison, j'ai payé tous les frais : notaire, agence immobilière, frais d'ouverture du crédit...

5 réponses Dernière réponse le 17 mai 2012 par
condorcet
Marianne Donation-Succession

Donation immeuble entre père et fille

Bonjour, Mon père voudrait me faire donation d'un immeuble entre 250.000 et 300.000 euros. Es-ce intéressant ou faut-il attendre la succession? Si...

4 réponses Dernière réponse le 17 mai 2012 par
Feuerbach
Imella Donation-Succession

Validité d'un testament non nominatif

Bonjour, Mon père avait rédigé et fait enregistrer un testament stipulant qu'il légait tous ses biens à son épouse, sans la nommer, à l'époque où, a...

12 réponses Dernière réponse le 17 mai 2012 par
Imella
cristof90 Donation-Succession

Donatino à réintéger dans succession

Bonjour, Nous sommes 4 enfants qui avons hérité de notre mère. Une soeur malheureusement freine la succession car nous sommes en froid avec elle. ...

8 réponses Dernière réponse le 17 mai 2012 par
allo
Imella Donation-Succession

Un notaire qui ne fait pas son travail ou mal

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé en juin 2011. J'ai un frère. Mon père avait divorcé et s'est remarié il y a 2 ans. À son décès, sa nouvelle épouse a cont...

2 réponses Dernière réponse le 17 mai 2012 par
Imella
Domi Donation-Succession

Héritage d'orphelin de mère

Bonjour, Aprés le décés de sa mère dont j'avais divorcé et avec laquelle je partageais l'autorité parentale, je deviens l'autorité parentale uniqu...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2012 par
condorcet
reprofec Donation-Succession

Estimation de maison

 Résolu

Bonjour, je suis en indivision avec mon frère, le notaire veut faire évaluer cette maison par trois agences immobilières, est ce normal (je suis fâ...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
reprofec
Gaelle Donation-Succession

Donation d'une amie

Bonjour, Une de mes amies qui est agée souhaite me donner une de ses maisons. Nous n'avons pas de lien de parenté. C'est une petite maison à la camp...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2012 par
condorcet
alex Donation-Succession

Residence secondaire

Bonjour, mon mari a reçu en donation un appartement( résidence secondaire )de ses parents qui en ont garder l'usufruit.Pouvons nous y allez en vacance...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
allo
Ygrid Donation-Succession

Succession et hébergement d'un enfant.

Bonjour, J'ai perdu mon grand père voilà 8 mois, et ma grand mère la semaine dernière. Ma mère a été hébergée plusieurs années dans l'une de leur...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
allo
mic;son Donation-Succession

Imprimé changement de bureau

 Résolu

Bonjour, pouvons avoir par internet l'imprimé pour déclarer le changement de bureau d'une association loi 1901. merci

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
Matthieu Blanc
goarant Donation-Succession

Succession négative

Bonjour, Mon papa est est décédé, il y a bientot 13 ans en nous laissant à mes frères et soeur ainsi qu'à une certaine dette, nous avons tous refusé...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2012 par
condorcet
Grower Donation-Succession

Heritage_vente

Bonjour, Voici mon problème : Ma mère vient de décédée et était mariée à mon père sous le régime de la séparation de bien. Elle avait hérité d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2012 par
condorcet
jeannetrincat Donation-Succession

Donation époux et enfants 1er mariage

Bonjour, Mon père est décédé et s'était remarié. Nous sommes 2 d'un premier mariage et il a un enfant du second. Aujourd'hui le notaire me stipule...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
jeannetrincat
Laurent Donation-Succession

Fin de l'usufruit ?

Bonjour, Ma grand mère paternel a fait donation a mon père de sa maison. Elle en avait l'usufruit. Mon père avait fait antérieurement une donati...

18 réponses Dernière réponse le 16 mai 2012 par
Bernar65
sandrine Donation-Succession

Enfants et parent

Bonjour, Mon beau-père vient de décéder il n'a rien prévu. Il est séparé de corps avec ma belle-mère. Qui paie son enterrement ? leurs enfants et...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
allo
Tim Donation-Succession

Inventaire apres deces

Bonjour pouriez vous m'eclairer sur ce probleme, je doit preter serment sur l'inventaire apres le deces de mon pere, les autres heritiers n'ont pas to...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
allo
boubou Donation-Succession

Droits à succession ?

Bonjour, je viens d'apprendre par personne interposé que mon père serait décédé en octobre dernier je n'ai ni la date ni le lieu. Je n'ai pas revu ...

3 réponses Dernière réponse le 15 mai 2012 par
Feuerbach
clo972 Donation-Succession

Donation d'appartement a un tiers

Bonjour, Je travaille actuellement en cdd ou contrat de qualification prenant fin en 02/2013, mon cami souhaite faire l"acquisition d'un apparteme...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
ninie38
nikita Donation-Succession

Dettes

Bonjour, je me sépare de mon mari et on a des crédits en court?je voulais savoir si il vient à décéder(il est malade),si je devrais payer ses dettes,c...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
ninie38
sharee Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon frere étant décédé dernierement , il n'avait pas de descendance. il n'a fait aucun testament ni lettre, le seul bien de valeur qu'il...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
allo
hectorkalfon Donation-Succession

Trop perçu de la mutuelle

Bonjour, Ma tante est décédée le 8 mars 2010 a l'age de 103 ans. Mon frère et moi nous sommes occupés des obsèques. Nous avons eu affaire a un notai...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2012 par
hectorkalfon
Claude Donation-Succession

Meubles d'une maison en usufruit

 Résolu

Bonjour, La maison de vacances que me laisse mon conjoint (choix100%usufruit) est meublée de meubles sans valeur ou "hérité "de ma tante.Comment p...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
condorcet
paco2a Donation-Succession

Décés d'un parent

Bonjour, mes parents ont divorcé peu après ma naissance. Ils se sont remarié chacun de leur coté, et je n'ai plus jamais eu de nouvelle de la part de ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2012 par
^^Marie^^
Mon père est mort il y a plus de 6 mois Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est mort il y a plus de 6 mois,et étant en mauvais terme avec ma mère et mon frère, ils n'ont pas voulu me dire chez quel notaire ...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
davina95 Donation-Succession

Droit de succession - union libre

Bonjour, Je cherche à obtenir un renseignement... Mon ami et moi venons de faire construire un pavillon. Nous sommes une famille recomposée : Mon ...

5 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
Lalie Donation-Succession

Augmentation loyers

 Résolu

Bonjour, Nous sommes locataire d'une maison et nos propriétaires veulent augmenter tous les ans notre loyer ( déja élevé ). Hors , sur internet...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Lalie
aelita79 Donation-Succession

Refus d'un don financier dit manuel

Bonjour, Je souhaiterai avoir quelques renseignements sur le refus d'un don financier dits manuel. Comment peut on annuler le versement de ce don si...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
manon Donation-Succession

Indivision

Bonjour, indivision depuis 8ans une grand tante décédée dont 8 heritiers ma maman etant décédée avant cet héritage c'est nous ses 4 enfants qui hérit...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
mloyo Donation-Succession

Qui doit payer quoi

Bonjour, qui doit payer quoi comme travaux entre un usufruitier et un nu propriétaire?

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
mloyo Donation-Succession

Qui doit payer des travaux ,

Bonjour, nous habitons dans une maison depuis 1998 que mon mari a eu dans sa part d heritage, nous donnons un loyer mais ma belle mère a gardé l usu...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
mloyo
eolienes Donation-Succession

Indepandant

Bonjour, je suis indepandant je voudrais acheter un batiment pour m agrandir mais cela ne fait que une année que je me suis mis a mon compte alors j...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Feuerbach
jeanne Donation-Succession

Droit de succession sur une maison

Bonjour, je voudrai savoir si mon beaupere venait a deces quel serait mes droits sur la succession de la maison sachant que mon beau pere a 2fils et...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
condorcet
line92360 Donation-Succession

Renoncement à un usufruit

Bonjour, La mère de mon compagnon est décédée et dans le cadre de la succession, ce dernier a appris que sa mère laissait sa maison (acquise avec so...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
condorcet
fanfangui53 Donation-Succession

Donation à plus de 80 ans en 2012

Bonjour, les parents de mon mari ( 86 et 87 ans ) lui donnent une grosse somme d'argent au vu de l'âge y a t-il des abattements avant le calcul de ...

7 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
ED
Gaelle Donation-Succession

Comment céder une part de maison

Bonjour, J'ai acheté, il y a 5 ans, une maison avec mon concubin. Nous nous sommes séparés un an après et j'ai toujours règlé seule les échéances....

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Gaelle
niessetonton Donation-Succession

Dernière de la famille

Bonjour, Ma Mère, prédécédée de son frère célibataire-sans enfants, a eu 3 filles: 2 sont également prédécédées. Je reste donc la seule nièce. y ...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
niessetonton
cirena Donation-Succession

Grand pere décédé grand mere vivante

Bonjour, Mon grand père vient de décédé, ma grand mère est vivante. Il n'y a pas eu de donation au dernier vivant. Mon père lui est décédé et à 2 f...

6 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
durock
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