Forum Donation-Succession

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Les discussions

Omash Donation-Succession

Vente maison - succession "urgent"

Bonjour, Je vous expose les faits. Mon père est décédé. Ma belle-mère à l'usufruit de la maison de mon père. Elle souhaite racheter, à mon frère ...

4 réponses 22 mai 2012 par Omash
pelagi Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, une tante vient de décéder, elle était veuve et sans enfants. ses héritiers sont donc ses neveux et nièces ( les enfants de ses frères et s...

1 réponse 22 mai 2012 par condorcet
faby Donation-Succession

Partage

Bonjour, Ma soeur qui a gardé l'appartement dans lequel notre maman vivait (OPAC) a trouvé comme réponse pour le partage des bibelots et bijoux qu...

6 réponses 22 mai 2012 par condorcet
LOULOU2012 Donation-Succession

Plus value immobilière

Bonjour, j'ai une question sur la plus value immobilière voila j'ai une maison actuellement en location que je souhaiterais vendre , cette maison...

1 réponse 22 mai 2012 par condorcet
pilou3355 Donation-Succession

Succéssion

 Résolu

Bonjour, nous sommes 4 héritiers dont un sous tutelle,trois d'entre nous ont accepté la succession quand au quatrième son tuteur l'accepte au bénéf...

7 réponses 22 mai 2012 par condorcet
Jns Donation-Succession

Information sur succession

 Résolu

Bonjour, Jours comptes, La tante de ma femme 82 ans(c'est la soeur de la mère à ma femme) à une assurance vie depuis 30ans je crois et au décès de...

2 réponses 22 mai 2012 par Jns
line92360 Donation-Succession

Soulte

Bonjour, Pouvez-vous me dire ce qu'est une "soulte" ? Dans le cadre de la succession de sa mère, le beau-père (remariage) de mon ami lui réclame, e...

4 réponses 21 mai 2012 par line92360
frédérique Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon père de 85 ans, veuf depuis 2 ans, qui n'est pas sous tutelle, peut-il donner sa maison (valeur environ 160.000 Euros) à 2 de ses enfan...

1 réponse 21 mai 2012 par JJLGLL
pier13013 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma mere a heriter de la maison de ces parents en 1970 elle a fait donnation au dernier vivant a mon pere decede en fevrier 2012, celle ci...

2 réponses 21 mai 2012 par allo
caroline Donation-Succession

Un scénario classique

Bonjour, est-ce quelqu'un pourrait mettre ici le déroulement des faits en simplifiant au maximum, lors du décès d'une personne svp ? en prenant par ...

1 réponse 21 mai 2012 par allo
Le Secret Donation-Succession

Décés de mon frère .

Bonjour, Je suis de Belgique ainsi que mon frère décédé , ma mère et frère et soeurs . Mon frère décédé habitait chez ma mère qui est veuve. Mon f...

2 réponses 21 mai 2012 par Le Secret
Alain Donation-Succession

Don de sa part

 Résolu

Bonjour, Lorsque on est usufruitier d'un des biens de la succession de son conjoint,et qu'après calcul ce même bien devienne la pleine propriété pou...

7 réponses 21 mai 2012 par Alain
line92360 Donation-Succession

Fermages

 Résolu

Bonjour, A l'occasion d'une exposition en mairie, mon compagnon a vu un affichage concernant des fermages où le nom de sa mère apparaissait. Il n'a ...

3 réponses 21 mai 2012 par line92360
madaleine Donation-Succession

Interdiction d'aliéner

 Résolu

Bonjour, la mere de mon conjoint vient de lui donner un terrain avec interdiction d'aliéner et d'hypothéquer ce terrain. Jusque là je comprend. Mo...

2 réponses 21 mai 2012 par madaleine
tantine974 Donation-Succession

Donation d'un bien à ses parents

Bonjour, J'ai acheté une maison il y a quelques années pour pouvoir permettre à mes parents d'avoir un bien immobilier. Cette maison est à mon nom.A...

1 réponse 21 mai 2012 par condorcet
daly Donation-Succession

Succession impossible

Bonjour, nous avons perdu notre pere en2007.Un notaire nous a contacter car nous avons 16000 euros a nous partager en 7 parts hors sur les 7 enfants...

1 réponse 21 mai 2012 par allo
bonhesp Donation-Succession

Refus des succesion

Bonjour, voila je desire refuser une succestion et on m a dis que si je refuser cela irai a mes enfants et qu il faudrait un sujet des tutelle pour ...

1 réponse 21 mai 2012 par condorcet
mauricealexandre62 Donation-Succession

Communauté universelle intégrale

Bonjour, Je souhaite changer de Régime matrimonial. Nous sommes mariés Sans contrat de mariage , en clair sous le régime de la communauté réduite ...

1 réponse 21 mai 2012 par condorcet
cromagnon Donation-Succession

Frais de successionsabusif

Bonjour, je m' occupe de mon oncle de sa maison entretien jardin parcs il veut me faire héritier mais j' ai appris que les frais de successions pouva...

4 réponses 21 mai 2012 par Pseudo
Margo Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous sommes 3 enfants héritiers de notre maman (veuve) décédée. Il n'existe que des biens mobiliers pour une valeur de +/- 65.000€. Un qu...

1 réponse 20 mai 2012 par allo
Laury Donation-Succession

Droit d usage

Bonjour, Nous avons divorces il y a 1 an . Nous avons fait construire une maison sur un terrain que mon père m avais donner ,donc d un commun accor...

4 réponses 20 mai 2012 par Laury
Fred04 Donation-Succession

Part d'héritage

Bonjour, Mes parents peuvent-ils me donner dés maintenant ma part d' héritage alors que leur maison ne sera vendue que dans 5 ans pour m'aider à dev...

1 réponse 20 mai 2012 par allo
ludo Donation-Succession

Co-emprunteur et décès?

Bonjour, Ma mère a fait un crédit avec un co-emprunteur. Elle est décédé et le co-emprunteur est décédé quelques semaine après. Qui doit payé le ...

2 réponses 20 mai 2012 par condorcet
avi Donation-Succession

Avance sur succession

Bonjour, Nous sommes mon frère et moi héritiers, la succession est en cours, puis-je demander une avance sur la succession ?

1 réponse 20 mai 2012 par condorcet
mimi1109 Donation-Succession

Obligation alimentaire

Bonjour, nous sommes 2 soeurs,nos parents nous ont fait donation de leur biens soit 2 maisons de valeur inégale. pour compenser j'ai eu 1 maison en...

1 réponse 20 mai 2012 par condorcet
guess Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour, Est-ce que je peux faire unedonation à mes petits enfants car le fils que j'ai eu avec mon mari est décédé et j'ai une fille d'un autre p...

2 réponses 20 mai 2012 par Cfc
gigi Donation-Succession

Desistement sur un batit

Bonjour, noussomme 4 enfants les 3 ont signe un acte de renonciation concernant un bati sur 50 pas geometrie a la mairie peuvent ils revenir sur leu...

1 réponse 20 mai 2012 par BmV
franzy75 Donation-Succession

Succession d'un oncle

Bonjour, J'ai besoin d'une petite précision. Voici ma situation : mon frère et moi avons perdu mon père quand nous étions enfants, il y a 25...

4 réponses 20 mai 2012 par franzy75
gede Donation-Succession

Succession - maison à vendre

 Résolu

Bonjour, Dans la succession d'une cousine germaine figure un pavillon. Dans la branche maternelle tous les héritiers ont donné leur accord pour ven...

1 réponse 20 mai 2012 par condorcet
pitchounette Donation-Succession

Vendre une maison en usufruit

Bonjour, Nous sommes deux soeurs, moi je suis la cadette, mon père lors de son vivant a acheté une petite maison en 1998, étant atteint d'un cance...

1 réponse 20 mai 2012 par allo
molo Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, après le décès de mon père , nous avions convenu avec mes frères et soeurs et ma mère qu'après le décès de ma maman la maison de mes parent...

2 réponses 20 mai 2012 par Cfc
rg78370 Donation-Succession

Prêt familial et succession

Bonjour, J'envisage l'acquisition d'une maison, ma mère ( veuve ) va me prêter sans intérêts la somme de 58000 €. Nous allons établir un échéancie...

2 réponses 20 mai 2012 par Cfc
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