Forum Donation-Succession

Bonjour, Un cousin germain a ma mère est décédé, sans enfant. Ses parents sont décédés. Les héritiers sont ses cousins . Une de ses cousine, soe...

Bonjour, Une donation entre époux au dernier vivant comprend elle aussi les comptes et placements bancaires outre les biens immobiliers ? Merci ...

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il a été marié 3 fois. Je suis née du premier mariage. J'ai un demi-frère du second. Quand au 3ème mariage il n...

Bonjour, Mes parents ont fait une donation au dernier conjoint survivant en 2001, après le décès de mon père à 82 ans, à la succession, elle a ch...

Bonjour, Au décès de mon père en 2010, ma mère a opté pour la totalité en usufruit des biens de la succession renonçant ainsi au bénéfice de la dona...

Bonjour, Bonjour, Mon père, dont je suis la fille unique, a épousé en 2ème mariage une femme avec laquelle il n'a pas eu d'enfants. Il est décédé e...

Bonjour, je voudrai savoir si un des conjoint decede comment cela se passe pour la succesion des biens en ayant fait au dernier vivant merci

Bonjour, quesqu'un compte actifs la succession d'un comptes actifs

Bonjour, Transmission d'un compte bancaire non déclaré du père à son fils. Le père réside en France et le fils réside en Allemagne. Le compte a...

Bonjour, Mon beau-frère fait valoir dans la succession de sa mère, exploitante agricole décédée, son droit a se faire payer sur la liquidation de l...

Bonjour, ma grand mere est decede apres son fils.Elle lui avait fait donation d'un terrain sur lequel il a construit sa maison, qui a son deces a et...

Bonjour, EXISTE T,IL UN MOYEN POUR SAVOIR SI ON A HÉRITER D,UNE PERSONNE ,IL SAGIT D,UNE PERSONNE DE QUI J,AI PRIS SOIN ET QUI M,AVAIT LAISSER ENTENDR...

Bonjour, Mon frère a acheté en nue propriété la maison de notre mère en lui laissant l'usufruit de certaines pièces (cuisine, chambre, salle de ...

Bonjour, Je vous contacte pour une succession concernant mon compagnon. Voilà plusieurs années que ma belle-mère est décédée et dernièrement, la...

Bonjour, En indivision avec mon frère sur une petite propriété et une maison ancienne qu'il occupait jusqu'à présent, à titre gratuit, quelles sont ...

Bonjour, J'ai déjà contacté votre site concernant une succession et j'aimerais avoir de nouveau vos précieux conseils . Mon père avait en commun av...

Bonjour, Qu'elle est la signification juridique de la restitution d'une somme à l'actif successoral ? Est ce la même chose qu'un rapport de donation...

Bonjour, je me suis trompée de rubrique, je me permet donc un doublon.. Je viens de perdre mon grand-père, et à ma grande surprise, et au grand dés...

Bonjour, Je vis actuellement avec ma mère et mon beau-père. Mon père étant décédé nous vivons dans la maison de ma mère et de mon père décédé et l...

Bonjour, mon frère est décédé ces jours ci .Il était locataire d un studio meublé et ne possédait aucuns biens ni argent mais il semblerait qu il av...

Bonjour, Dans un testament authentique fait chez un notaire Il doit etre signé par le notaire principal et soit par 2 témoins ou un 2eme notair...

Bonjour, Je viens de lire sur ce forum qu'un notaire peut établir une attestation , lorsque des souscripteurs de plus de 80 ans voudraient modifie...

Bonjour, Mon mari est décédé le 23 mai dernier. Nous avions fait une donation avec usufruit, je suis donc protégée au niveau de notre habitation pri...

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère, nous sommes 3 héritiers. (détail des parts 1 à 50% et 2 à 25%) 1 mois avant son décès mon oncle lui a f...

Bonjour, il y a eu donation entre le père et la fille unique, et seule héritière d'un très gros patrimoine, là, la fille condamné en correctionnelle...

Bonjour, Le mari de ma mère est décédé en août 2012. Il a 2 enfants, 3 petits-enfants et 3 arrières petits-enfants. Il m'a élevée à partir de l'âge ...

Bonjour, ma tante etant decedee depuis 2 ans(pas mariée pas d'enfants) en italie, mon pere et 3 autres personnes ont hérités la succession a été f...

Bonjour, je vous pose la question car je suis dubitatif : - suite au décès de ma mère, en décembre 2011, un notaire a été choisi par mon frère et ma ...

Bonjour, alors voila mes parents ont divorcé depuis plus de 20 ans. ma mere à laissé l usufruit à mon père qui lui a continué de payer seul...

Bonjour, Mes grands-parents ont fait une donation à leurs enfants. Après cette donation, mon grand-père puis mon père donc son fil sont décédés. Lor...

Bonjour, Je souhaiterais avoir plusieurs avis concernant cette situation. Ma mère qui vient de décéder vivait avec mon père dans une maison q...

Bonjour, je viens de recevoir le compte de succession de ma mère par le notaire qui me demande de lui retourné signé afin de clore le dossier , dans l...

Bonjour, Mes parents âgés de 88 et 83 ans veulent me faire la donation, en conservant l'usufruit, de leur maison évaluée à 300000 euros. Pourriez...

Bonjour voila je vous explique mon cas mon marie a acheté avant notre mariage une maison .nous sommes a present maries nous penssions qu il fallait a...

Bonjour , J'ai actuellement 52 ans , la sucession de mes grands parents Corse ( terrains et maisons ) ne peut aboutir. Les biens doivent être...

Bonjour, Ma cousine avait souscrit une assurance vie il y a une vingtaine d'année. Elle m'avait désigné comme bénéficiaire et elle n'a cessé de me l...

Bonjour, j'ai recu de la part de mes parents en donation simple, un terrain , valeur 10 000 euros , il y a 12 ans. avec mon mari, nous avons fait co...

Bonjour, ma grand mère décédé il y a un mois avait des dettes, ses 3 enfants ont refusés l'héritage, seulement ma grand mère devait 16000€ au trésor p...

Bonjour, alors je vous explique mon problème, mon mari et moi avons construit notre maison sur le terrain de sa mère, qui elle l'avait reçu de son p...

Bonjour, Je souhaite vendre le bien immobilier que j'ai reçu de mon père en nue-propriété en 2009 et dont mon père (qui aura bientôt 80 ans) est tou...

Bonjour, en étant fils unique mes parents ont ils la possibilité de designer d'autres héritiers sans rien me léguer ni maison ni compte ? merci

Bonjour, Je voudrai savoir ma mère ma confier de gérer sont argent elle ne veux pas que l'orsque elle sera décédée que ma soeur ne possède aucun argen...

Bonjour, ma soeur refuse de payer les droit de succession....moi j ai payer pour elle ..alors que l on va vendre un terrain d une valeur 100000 eu...

Bonjour, Mon père (veuf) est décédé en juillet 2007. Nous sommes 5 frères et soeurs. Notre héritage se compose d'une maison que nous avons mis...