Les discussions

ELISABETH 50 Donation-Succession

Famille

Bonjour, ma mère est décédée,il y a dix ans,nous sommes 6 enfants ,je viens d'apprendre que mon pére vient de vendre son bien propre et en a fait pr...

4 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2012 par ELISABETH 50
pascale-charlotte Donation-Succession

Décès

Bonjour, mon mari est décèdé, il a 1 frère nous avons eu 3 enfants, je me suis remarié, qui héritera après de décès de la grand-mère, le grand-père ...

3 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2012 par
condorcet
marachida Donation-Succession

Information ddroits de succession

Bonjour, quels seraient les droits de succession en cas de deces du dernier parent vivant nous avons une petite maison en province d une valeu...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2012 par bouby
bats05 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, comment va se faire l'heritage suivant sachant qu'il n'y a pas de testament. Ma grand mère paternelle (veuve) vient de décéder. Elle avait...

7 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2012 par rio loco
amvlozzi Donation-Succession

Tarif notaire

 Résolu

Bonjour, combien coute une consultation chez un notaire pour avoir juste des renseignements sur une succession conflictuelle avec entre 2 heritieres...

1 réponse Dernière réponse le 2 déc. 2012 par jmp59
pablofr Donation-Succession

Donnation et plus-value

Bonjour, En 2008 j'ai acheté un appartement en indivision avec mon enfant. (donc ce n'est pas ma résidence principale) Il à 20% de l'appartemen...

3 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par pablofr
Babette50 Donation-Succession

Partage suite décés

Bonjour, Suite au décés de notre père, nous essayons de nous mettre d'accord pour le partage des differents lots que constituent la SCI qui avait ét...

2 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par Babette50
84comtadine Donation-Succession

Don grand-parent petit-enfant

Bonjour, maman, veuve, âgée de 82 ans désire faire un don à ses petits enfants, est-ce qu'ils pourront profiter de l'abattement de 31850 €? merci pou...

5 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par Axa loic
mort-icia Donation-Succession

Demi frère décédé

Bonjour, Voilà un petit résumé de ma situation, mes parents son tout les deux décédés, mon père il y a un mois, ma mère il y a 8 ans, nous sommes ...

3 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par mort-icia
dadee Donation-Succession

Succession

Bonjour, ayant deux enfants ma fille a recu une maison avec un terrain du vivant de mon mari quand elle s'est marie etant divorcee maintenant elle a v...

4 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par Sorgin
jules1938 Donation-Succession

Fonation ou legs

Bonjour, ma cousine veut me donner sa maison ,ques ce qui plus interraissant pour moi ,un legs ou une donationt

3 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par jules1938
peder Donation-Succession

Adresse obligatoire ou non

En temps qu'héritier dois-je obligatoirement communiquer mon adresse afin qu'elle figure sur le certificat d'hérédité ou mon nom suffit-il.

2 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2012 par jmp59
0610tartine Donation-Succession

Pension

Bonjour, Dans le cas d'un mariage avec séparation des biens, et ayant chacun eu des enfants d'un précédent lit, savez-vous si je toucherais la pensi...

2 réponses Dernière réponse le 1 déc. 2012 par
condorcet
SYCI Donation-Succession

Don

 Résolu

Bonjour, comment déclarer aux impots un don d'argent] fait à un membre de ma famille (frére) ou un ami?

1 réponse Dernière réponse le 1 déc. 2012 par rio loco
fabiola13 Donation-Succession

Renseignements sur un héritage

Bonjour, je souhaiterai avoir des renseignements sur un héritage. Ma grand-mère est décédée il y a 19 ans, mon père (donc son fils) a laissé l'...

4 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2012 par fabiola13
MARIANNE191 Donation-Succession

Usufruit et toute propriete

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous contrat de mariage et avons acheté une maison en commun. Mon mari à 2 enfants d'une précédente union et ...

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2012 par
condorcet
pascalsime Donation-Succession

Occupation d'un bien au dernier vivant.

Bonjour, Petite question sur l'occupation d'un bien au dernier vivant. Nous avons opté pour un Pacs+testament. Ceci afin d'effectué une donation cr...

6 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2012 par pascalsime
poupou12 Donation-Succession

Donation dernier vivant et heritiers

Bonjour, ma mére est décédée il y a 6 ans.Avec mon pére , ils avaient fais donantion au dernier vivant avec usufruit mais un de mes frére demande sa...

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2012 par
condorcet
Optimiste2012 Donation-Succession

Droits succession usufruit

Bonjour, Concubins, nous avons acheté un bien à deux. Y avons ajouté un testament pour un usufruit au survivant. (la part réservataire des enfants...

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2012 par Axa loic
Monique 79 Donation-Succession

Calcul de la succession

 Résolu

Bonjour, Nous venons vers vous afin d'être renseigné sur ce qui est Le mieux, fiscalement parlent , dans le droit de la succession- Mon mari et mo...

2 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par Monique 79
penturette Donation-Succession

Evaluation des biens mobiliers

Bonjour, Ma mère habitait un pavillon et louait des petits meublés. L'évaluation de ses biens mobiliers concerne-t-elle que la maison où ell...

31 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par
Valenchantée
Crevoux Donation-Succession

Fiscalisation d'un capital assurance vie

Bonjour, Nous venons d'apprendre par courrier l'existence à notre bénéfice d'un capital assurance vie. Cette information nous parvient cependant 7...

2 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par Crevoux
fabien488 Donation-Succession

Succession sur donnation grand-oncle ?

Bonjour, Mon grand oncle (vieux garçon sans enfant),qui a un frère et une soeur, souhaite me donner un terrain, je sais que je devrais payer 55% de ...

2 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par fabien488
mmidu67 Donation-Succession

Certificat d'hérédité

Bonjour, Merci d'avance pour toutes vos réponses. Suite au décés de mon père la banque me réclame un certificat d'hérédité établie par un notaire....

5 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par
condorcet
nana 20 Donation-Succession

Donation enfants

 Résolu

Bonjour, je désire faire un don manuel (une somme d'argent) à un de mes enfants,et en contre partie donner un bien immobilier évalué à la meme valeur ...

2 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par
condorcet
pachiderme Donation-Succession

Licitation et affectation

Bonjour, Nous avons acquis avec mon frère, suite à licitation, la maison de nos parents pour une valeur de 150 000 €. Nous n'avons payé que la par...

2 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2012 par pachiderme
birdy86 Donation-Succession

Succession

Bonjour, j ai une amie qui viens de perdre son mari ayant fait une donation universelle elle va chez son notaire qui lui dit qu'elle doit payer une pl...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2012 par Valacta
roro144 Donation-Succession

Donation à une tierce personne

Bonjour, recherche pour une amie ! en attente de rdv notaire!! couple non marie non pacsé vivant ensemble depuis 20 ans sous le meme toit la ma...

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2012 par
condorcet
mamylène2 Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison avec mon concubin à 60 % pour moi. Nous ne sommes pas mariés ni pacsés. Nous avons 58 ans et 56 ans. P...

2 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2012 par
condorcet
Cyprien95 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Comment se passe une succession qui comprends des biens immobiliers et des placements financiers lors du décès du 1er conjoint ? (Pas de co...

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2012 par
condorcet
nicolasjeanlouis Donation-Succession

Donation nicolas

Bonjour, Ayant reçu une donation en 2006 de mes parents, ils veulent me redonner maintenant des biens immobiliers. A combien ai je droit? Merci

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2012 par
condorcet
Fatdid Donation-Succession

Annulation donation

Bonjour, Dans le dossier consacré au patrimoine, il est écrit qu'une donation faite avant 2007 est automatiquement annulée si le donateur effectue...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2012 par Fatdid
CARAMEL67130 Donation-Succession

Succession et vente maison familliale

Bonjour, Notre mère est décédée début d'année et mon père vient lui aussi de décéder. La succession était au dernier vivant. Le notaire nous dit q...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2012 par CARAMEL67130
Nelio36 Donation-Succession

Quelqu'un empêche la vente

Bonjour, Ma mère et ses frères et soeurs ont un problème. Depuis pas mal de semaines, voir des mois (je ne sais pas exactement), Ma famille déci...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2012 par dany311
cyssouG Donation-Succession

Succession enfant unique

Bonjour, Mes parents sont divorcés. Aucun d'eux ne s'est remarié, ni eu d'enfants. Il ne me reste que ma grand-mère maternelle. Je suis fils uniqu...

6 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2012 par cyssouG
PLAN45 Donation-Succession

Erreur du notaire

Bonjour, dans le cadre d'une petite succession de 2009 , le notaire s'est trompé dans les taux , car les héritiers étaient d'une même souche, les im...

11 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2012 par laquitaine2
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