Les discussions

Droit de succesion / belle fille / veuve

Bonjour, Je m'inscrit sur ce forum pensant trouver une réponse à la question que ma famille se pose. Je m'explique : mon grand père est decéd...

8 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
fanchb29

Droit du conjoint survi vant

 Résolu

Bonjour, Je suis marée sous le régime séparaton de biens et je n'ai pas d'enfant. L'appartement où j'habite avec mon mari est une donnation de se...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
Alice14

Certificat d'iriditer

Bonjour, voilas mon père est dcd le 9 juillet 2011 et j'ai tout vider appart véhicule etc avec l'accord de ma soeur puis il a fallut que je prenne un...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
sleepy00

Donner gratuitement la maison

donner gratuitement la maison e maison pendant notre mariage sous le régime de la communauté, je voudrais savoir s'il est possible de me séparer de la...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
gendy56

Heritage

Bonjour, JE REFORMULE MA QUESTION MA TANTE DÉCÉDER PAS D'ENFANT ET DE MARI IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE , QUEL ORDRE DE DE...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
condorcet

Conseil sur succession

Bonjour, je suis hébergée actuellement par mon grand -oncle dans sa maison secondaire. Ma mère, sa nièce, est l' unique héritière. Je souhaite deve...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
Kayloo

Procuration pour signature acte de vente

 Résolu

Bonjour, ma mère veut me faire une procuration pour signer un acte de vente car elle ne peut pas se déplacer, comment faire ? Merci d'avance pour v...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
jmp59

Arpentage terrain

Bonjour, Mon papa vient de décédé alors qu il était en litige avec certaines de ses soeurs. En effet de son vivant et avec l accord de certaines de se...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
MALOU54

Assurance vie

Bonjour, Comme je l'ai expliqué dans maprésentation, mon ami est gravement malade, ses jours sont comptés. Son assurance-vie est au nom de sa fille...

6 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
besoindinfosss

Dons manuels et donation

Bonjour, Question 1 : Fiscalement parlant qu'elle est la différence entre les dons manuels et les donations ? Question 2 : Lors d'une donation part...

19 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
kasom

Urgent moitié indivise

Bonjour, pour la succession de mon père décédé, nous avons droit à la moitié indivise. j'aimerai savoir que veut dire cette moitié indivise. merc...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
rio loco

Heritage

Bonjour, J'ai hérité d'un maison avec un locataire après 19 ans en jouissance. Qu'elles sont les démarches à suivre pour récuperer le loyer et je ne...

18 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
ai

Tutelle de mineur avec un parent décédé

 Résolu

Bonjour, Ma fille vient de divorcer. Elle ne souhaite pas si elle venait à décéder que ce soit son ex mari (père de sa fille) qui assure la gestion d...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
ddbs

Usufruitière puis je vendre ?

 Résolu

Bonjour, donation au dernier vivant, mariés sous le régime de la communauté, je suis veuve avec 4 enfants avec lesquels je m'entends très bien. Je...

7 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
Maeva

Probleme de sucession avec mon frere

Bonjour, je vous demande de l'aide concernant la sucession de ma mere qui est decedée il y'a 1 an et demi. J'ai 24 ans et je ne travaille que depu...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
montsé

Je ne vois pas le bout de cette succession

Bonjour a tous, Cela fait plus d'un an que ma mere est decedee et je vous assure que cette succession est digne d'un film! (tout aurait du etre si...

6 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
carroussel1

Rdv chez le notaire

Bonjour, Dans quelques jours, j'assisterai à un premier RDV chez le notaire, concernant la succession de mon père. Suis-je en droit de refuser une t...

8 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
Vigilant

Erreur de calcul - succession

Bonjour, Nous venons d'hériter d'une tante et après une procédure assez longue, le notaire vient de nous régler notre part. Quelques jours après il ...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
condorcet

Sucession

Bonjour, MA TANTE EST DÉCÉDÉ SANS ENFANTS ET CONJOINT RESTE UNE DE SES SOEURS VIVANTE QUI HÉRITE EST LES NEVEUX ET NIÈCE ? APRES L'OUVERTURE D...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
condorcet

Succession d'une indivision

Bonjour, Mon mari et sa soeur ont hérité de la maison de leurs parents en indivision.Nous vivons dans cette maison. Mon mari a eu un enfant lors d'...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
condorcet

Héritière par donnation au dernier vivavant

Bonjour, je viens d'apprendre,par le notaire , que je suis héritière ,à mon grand étonnement ,de mon ex-mari décédé le 22 Juillet 2012,!Je pensais que...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
SALADELLE

Obligation de résultats notaire et avocat ?

Bonjour, Nous avons entamé il y a 18 mois une procédure d'adoption "adulte", ma mère ayant été élevée depuis ses 3 ans par le mari de sa mère. Nou...

5 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
orelythomas

Usufruit pour l'un, pas pour l'autre

 Résolu

Bonjour, Nous sommes trois soeurs. Il y a 12 ans, ma mère a nous donné à chacune un appartement dont elle a gardé l'usufruit. Il y a 5 ans elle a lev...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
donia59

Patrimoine

Bonjour, Je vous explique ma situation Mon pere m'a donné de son vivant le chalet mais il est décédé depuis 6 ans et ma mère elle vient de décédé. ...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
condorcet

Heritage belle-mere beau-fils

 Résolu

Bonjour, Mon pere est decede. On me dit que ma belle -mere doit m'adopter pour que je puisse pretendre a l'heritage. quelqu'un a-t-il connu cette si...

8 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
nadjal

Héritage pour un enfant dont le père décède

Bonjour, Ma question est un peu complexe . Ma mère est divorcée et mon père parti à ma naissance a été condamné à verser une pension qu'il n'a jamai...

6 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
ETOILEDEMERE

Donations anterieurs et impots

Bonjour, Avec ma grand mere nous nous posons une question dont nous ne trouvons pas de reponse, j'espere que vous pourrez nous aiguiller. Voi...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
senee

Sortir de l indivision

Bonjour, j'ai fait construire une maison avec mon ex concubine (avec un appart de 22000 euros que j'ai financé par un PEE] mais en oubliant de le men...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
sleepy00

Donation et succession

 Résolu

Bonjour, Le grand père de mon mari est décédé. Il était veuf depuis 9 ans. C'est donc sa fille qui hérite. Le grand père vivait dans une maison et...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
RODODINDRON28

Vais-je récupéré ce que l'état me doit?

Bonjour, Je suis une tahitienne ignorante qui ne sait pas pourquoi l'état ne veut pas versé la totalité de mon héritage. voila de cela des année ...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
Maireiti

Assurance vie et communauté universelle

Bonjour, mon fils a adopte la communauté universelle a mon mon décès] mon assurance vie lui restera -t'elle personnelle ou sera versée a la communaut...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
rio loco

Succession

 Résolu

Bonjour, Depuis le décès de mon pére et la liquididation de sa succession ma mére a donné 24000 euros à mon frére Si j'avance ces chiffres c'est que...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
danielou

Succession

Bonjour, Voila nous sommes trois frères et soeurs et nous avons heritiers d une maison. un de mes frères c est proposer de nous acheter nos parts. M...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
delf

Dette

Bonjour, j ai contracte une dette a cause de mon ex concubin ayant profiter de ma faiblesse haujourd hui je suis en situation precaire car mon ex m...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
rio loco

Donation

Bonjour, bien que ma tante puisse avoir la jouissance de ses biens,sur la liquidité sera t elle obligée de donner à ses enfants merci

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
poupette

Héritage

Bonjour, Je voulais quelques renseignements car cela fait maintenant 6 ans que je suis faché avec mon père à cause de sa compagne qui n'est pas corr...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
noémie

Dettes

Bonjour, nous sommes 4 enfants et nous venons de perdre notre dernier parent il y a 15 jours. il n a pas de biens ..il a juste sa retraire sur son ...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
toitoi

Remboursements de dettes et dons d'argent

Bonjour, Nous sommes trois enfants et nos parents après avoir donné par anticipation leur quotité disponible à notre frère (25%) de la valeur de l...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
miss bouture

Prescription trentenaire

Bonjour, Ma Grand-Mère possédait une maison avant son mariage. Elle a toujours caché l'existence de sa fille, à qui elle a donné son nom, par act...

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
condorcet

Erreur notaire apres règlement succession

Bonsoir, Suite au décès d'un membre de ma famille, je rencontre un souci avec le notaire ayant réglé la succession. En effet, celle-ci a été réglé...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
rio loco

Et concernant les impôts?

Bonjour, S'il y a non acceptation de la succession,ou de l'héritage suis-je obligé de payés des impôts,si défois il y en avait à payer? Même pour l'...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
rio loco

Rachat de soulte de mon frere

 Résolu

Bonjour, ma mere compte donner à mon frere et moi une maison de famille , expertisé 180000e. J'aimerai que ma compagne achete la part de mon frere ...

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
jc2510

Peut on desheriter sa mère?

Bonjour, Ayant un fils de 25 ans , je suis divorcée, je voulais savoir si je peux déshériter ma mère au profit de mon fils en faisant un testame...

9 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
condorcet

Prêt financier entre concubins

Bonjour, mon amie et moi vivons ensemble depuis 3 ans sans statut particulier, et nous souhaiterions savoir quelles précautions prendre pour mettre ...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
condorcet

Mon père a réussi à me déshériter

 Résolu

Bonjour, Je pense que mon père, qui a décidé de couper les ponts avec ma soeur et moi-même depuis son remariage avec sa patronne a réussi à nous dé...

5 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
caroline13

Commissaire priseur

 Fermé

Bonjour, combien coute les honoraires du commissaire priseur ?

Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
gerber1

Delais deloquage compte

Bonjour, ma mere est decedee il y a une semaine pas de biens immoiliers juste des comptes et livrets la banque nous a demandé un cerficat de notorié...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
jmp59

Succession

Bonjour, une femme decedee en 2003, qui a 2 freres celibataires, et leur maman decedee cette annee. cette jeune femme a laisse son mari + 2 filles....

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
conheo

Estimation des biens mobilier decede le 31/08

Bonjour, J'ai ma mère qui est decede d'un cancer le 31/08/12 et elle etait locataire et je suis fille unique. J'ai appris qu'il fallait que je fa...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
bouby

Vente de maison et terrain avant le décés...

Bonjour, Je viens de perdre ma grand mère, et à ma grande surprise j'ai constaté le jour de l'enterrement que son terrain a été vendu ( il y a deja ...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
istacloc
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