Les discussions

line 64 Donation-Succession

Montant des frais de succession ?

 Résolu

Bonjour, mon mari vient de DCD - nous avions en commun 1 studio acheté 450.000 F évalue à 380.000 € (acheté en 1990 suite à une expropriation il nous ...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2013 par
line 64
sarraza26 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé en 2009 et nous a laissé un petit héritage qui se compose de terrains en tunisie - Aujourd'hui la soeur de mon père nou...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
Sorgin
zigguy65 Donation-Succession

Pacs+testament

Bonjour, je me permets de vous ecrir afin de vous poser une question,voila je suis pasce avec une personne qui m as designer comme legataire general...

4 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
LLANFAIRPWLLGWYNGYLL
jelaujovi Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, ma soeur est logé avec son mari et ses 2 enfants gratuitement depuis 30 ans dans un appartement appartenant à mes parents en Espagne . M...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
Sorgin
nialava Donation-Succession

Le neveu de ma femme

Bonjour, j'aimerai savoir qui est le neveu de ma femme pour moi. pour des droits de succession, merci

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
nialava
psychotique Donation-Succession

Mise sous tutelle

Bonjour, ma mère a vendu sa maison,nous avons droit ma soeur et à notre part mais ma mère vit chez ma soeur en auvergne et elle garde le reste de l...

7 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
psychotique
le meusien Donation-Succession

Achat d'une résidence secondaire

Bonjour, Je compte acheter une résidence secondaire et je voudrais savoir si je peux la mettre au nom de ma fille unique. N'étant pas tout jeune je ...

4 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
dany311
quentine Donation-Succession

Quotité disponible - réserve

Bonjour, J'ai besoin d'un aperçu chiffré pour arriver à déterminer la quotité disponible d'un patrimoine (disons 100€) en présence de 2 enfants ?.....

17 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
quentine
seb 76 Donation-Succession

Quels recours contre une curatelle ?

Bonjour, Bonjour, je souhterait savoir quels recours a mon pere contre le fait que sa belle-mere a fait hériter sa curatel renforcer désigné par le...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
LA CURATÉLAIRE  
Mamie jo Donation-Succession

Additif à l'acte de donation?

 Résolu

Bonjour, La santé de mon fils est vraiment très précaire , sans espoir de guérison. Suite à un conflit avec ma belle fille , elle m'a lancé qu'elle...

10 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
mamie jo
abcs2 Donation-Succession

Avantage en nature et succession

Bonjour, J'ai vécu jusqu'à mes 45 ans chez mes parents, avec eux. A leur décès, mes 2 frères peuvent-ils demander que l'avantage que j'aurai tiré...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
Caroline13
ivan9428 Donation-Succession

Donation à un enfant à l'étranger

Bonjour, Ma femme et moi (mariés sous la communauté de biens réduite aux acquêts) ont l'intention de faire une donation de 150'000 euros à notre fil...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
condorcet
walid33 Donation-Succession

Modification donation

Bonjour, mes parents ont fait donation il y a 5 ans à mes 2 frères et moi-même (en indivision) de leur maison, terrain et dépendance. Ils ont gardé ...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
Bernar65
calourosi Donation-Succession

Testament

Bonjour, J'ai un frère célibataire sans enfants peut-il faire un testament en faveur de sa niece et de ses enfants .Ayant une carte d'invalidité ...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2013 par
LA CURATÉLAIRE  
titi33460 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Nous sommes un couple recomposé, marié depuis août 2008 "avec un contrat". Ma femme, a deux enfants d'un premier mariage, moi aucun enfant...

6 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2013 par
titi33460
brismon Donation-Succession

Abattement spécial droits de succession

 Résolu

Bonjour, L'abattement spécial infirme s'applique-t-il uniquement sur les droits dus par la personne héritière infirme ou sur la globalité des droits...

4 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2013 par
brismon
désolant Donation-Succession

Droits et devoirs de l enfant unique

Bonjour, ma mère est âgée de 83 ans , je suis son seul fils et j ai un seul fils , malheureusement sa tête n est plus tout à fait là et c est pas faci...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2013 par
Sorgin
ia orana Donation-Succession

Succession en cas de décès

Bonjour, Mon mari et moi (âgés de 60 ans) souhaiterions comme beaucoup, que nos trois enfants aient le moins de droits de succession possible à p...

3 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
axa loic  
Mizette50 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Je viens d'apprendre le décès de mon père, survenu voici 2 mois. Mes parents étaient divorcés et mon père remarié. Comment savoir si je p...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
axa loic  
ARCOLA Donation-Succession

Impots de succession

Bonjour, je suis célibataire et j'ai une fille de 22 ans je suis propriétaire d'un pavillon en france Aussi je possède avec mon frère (résid...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
axa loic  
JACKMART Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Depuis près de 20 ans, je m'occupe avec mon épouse d'une petit cousine (cousine de ma mère décédée) et notamment de ses comptes bancaires:...

7 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
axa loic  
citronnelle65 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Paul est décédé et il a quatre enfants qui eux ont refusé l'héritage de Paul, faute de dettes. ma question est : Au décès de la mère de ...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
sleepy00
annemarie64 Donation-Succession

Droit d'usage te d'habtation

Bonjour, Remariée, en séparation de bien ,j'ai laissé un droit d'usage et d'habitation à mon mari sur la maison qui m'appartient et que nous habito...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
rio loco
Marlene Donation-Succession

Les demi-freres

 Résolu

Bonjour, je voudrai savoir quels sont les droits des demi-freres,apres le décès de ma soeur car nous sommes trois frères du premier mariage et trois d...

5 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
Marlene
sylviequintar Donation-Succession

Sucession de ma mere

Bonjour, notre mere (j'ai un frere) est décédée en novembre 2011 et n'avait en tout et pour tout biens 1500 euros sur son compte bancaire. Il n'a p...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
Sorgin
laniçoise Donation-Succession

Suis-je déshéritée ?

Bonjour, Mon père est parti en retraite il y a trois mois et mes frères ont repris sa SA. Je ne sais pas exactement les modalités de l'affaire ma...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
Sorgin
Hélie Donation-Succession

Deshériter avec l'assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Je vais etre la plus clair possible. J'ai 32 ans, j'ai une demi soeur de 17 ans. Mon père est decedé il y a 9 ans. Ma grand mère est su...

11 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
thias2109
SAPHYR41 Donation-Succession

Usufruit d un enfant mineur

 Résolu

Bonjour, MON MARI décéde m'adonne l'usufruit des revenus de dividendes de notre fils mineur. Cet usufruit est à vie. Mais on me dit que lorsque mon...

10 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
SAPHYR41
rouloubleu00 Donation-Succession

Contrat universel

Bonjour, nous avons decides de changer de regime patrimoniale et avons changer pour le contrat unniversel sachant que nous avons 5enfants e ce appropr...

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
condorcet
kalim19 Donation-Succession

Donation conjoint

Bonjour, Je dois déménager pour raisons professionnelles et souhaite acheter un studio.Mon mari resterait dans notre maison.Seulement je ne dispose ...

4 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
kalim19
poissonerie Donation-Succession

Succssion et assurance vie

Bonjour, Ma maman vient de décéder le 25 novembre dernier elle n'avait pas de bien immobilier par contre elle avait une assurance vie la banque vien...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
axa loic  
tibiloulou Donation-Succession

Factures impayées d'un heritier

Bonjour, et merci à tout ceux qui s'intéresseront à mon cas. Mon grand père veuf est décédé à 106 ans en septembre dernier, ses 3 enfants sont égale...

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2013 par
tibiloulou
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