Les discussions

zagomax Donation-Succession

Sucession reponse notaire

Bonjour, Je viens d heriter de la maison de ma mere,c est ma residence aussi,mon frere avait deja eu un terrain ou il habite Il a maintena...

5 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2013 par
nicos
fleur60 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, je viens d'etre informée que j'allais bénéficier d'une assurance vie j'ai également signé des papiers pour les impôts!!! je voudrais savoir ...

16 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2013 par
fleur60
sophiabox Donation-Succession

Renonciation pour un mineur

Bonjour, mon mari va renoncer sans doute à la succession de sa mère, et nous avons plusieurs enfants dont un mineur, les majeurs vont renoncer, mai...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2013 par
rio loco
retraitepm Donation-Succession

Succession sur assurance

 Résolu

Bonjour, Ma mére qui v sur ses 91 ans a souscrit une assurance vie en aout 2012 au bénéfice de ses 6 petits enfants. Actuellement il y un peu plus ...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2013 par
Cfc
pépé3164 Donation-Succession

Donation en nature

Bonjour, Pour l évaluation d une succession ma soeur ayant vécu 20 ans chez notre mère, doit elle remettre dans cette succession le montant des éco...

2 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
Pépé3164
caribou75@alias Donation-Succession

Curatelle renforcée

Bonjour, j ai pris une mesure de curatelle renforcée, qui s avère injustifiée , et je paye des impots environ 1000 euros, alors que pour man...

2 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
LA CURATÉLAIRE  
bernadette55 Donation-Succession

Terrain non constructible

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté un terrain non constructible il y a 25 ans avec mon mari.Celui-ci est décédé depuis plusieurs années et j'ai 2 enfants.je voudr...

4 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
bernadette55
fantic 2699 Donation-Succession

Paiement honoraires généalogiste

Bonjour, J'ai refusé de mandater et de signer le contrat de révélation du généalogiste. Le notaire m'impose et me retiens d'autorité ces frais sur l...

5 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
fantic 2699
titi93600 Donation-Succession

Donation à un petit-enfant mineur

Bonjour, Mes parents souhaitent donner à mes 2 enfants mineurs la somme de 25 000 € chacun. Pouvez vous m'indiquer, svp, la marche à suivre afin d...

5 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2013 par
flocroisic
cemieux Donation-Succession

Héritage par représentation

 Résolu

Bonjour, Depuis le 1er janvier 2007, la part de "l'héritier en ligne directe" renonçant à une succession est recueillie par ses « représentants »,...

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2013 par
cemieux
plumes17 Donation-Succession

Don d'argent en échange part succession

Bonjour, J'ai donné de l'argent à mon frère il y a 17 ans pour qu'il puisse acheter un bien immobilier (qui a pris de la valeur ). En échange m...

4 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2013 par
plumes17
lucky06 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Voila je viens vers vous pour plusieurs renseignements. Ma mere est décédée il y a 2 mois et demi, elle etait mariée a mon pere sous le re...

7 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
lucky06
Gg2027 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Un cousin germain a ma mère est décédé, sans enfant. Ses parents sont décédés. Les héritiers sont ses cousins . Une de ses cousine, soe...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
Sorgin
abracadabrante Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Une donation entre époux au dernier vivant comprend elle aussi les comptes et placements bancaires outre les biens immobiliers ? Merci ...

3 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
domdo76
piek84 Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il a été marié 3 fois. Je suis née du premier mariage. J'ai un demi-frère du second. Quand au 3ème mariage il n...

3 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
condorcet
arkangeraphael76 Donation-Succession

Succession après communauté universelle

 Résolu

Bonjour, j'ai une amie très proche qui a fait, avec son mari, une communauté universelle il y a quelques années, à la suite de très gros problèmes...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
Coco
tjal Donation-Succession

Part sur un bien après succession

Bonjour, Au décès de mon père en 2010, ma mère a opté pour la totalité en usufruit des biens de la succession renonçant ainsi au bénéfice de la dona...

8 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
Coco
plerosier Donation-Succession

Famille recomposée et enfant 1er lit

Bonjour, Bonjour, Mon père, dont je suis la fille unique, a épousé en 2ème mariage une femme avec laquelle il n'a pas eu d'enfants. Il est décédé e...

5 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
Sorgin
fanfan28 Donation-Succession

Succession

Bonjour, je voudrai savoir si un des conjoint decede comment cela se passe pour la succesion des biens en ayant fait au dernier vivant merci

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
condorcet
mazoute1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, quesqu'un compte actifs la succession d'un comptes actifs

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
rio loco
rogerpierrelebon Donation-Succession

Transmission compte bancaire prescription

Bonjour, Transmission d'un compte bancaire non déclaré du père à son fils. Le père réside en France et le fils réside en Allemagne. Le compte a...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
rio loco
BERENICE570 Donation-Succession

Heritage a probleme

 Résolu

Bonjour, nous avons hérité de la maison de nos parents.Nous sommes 2 et je désire vendre mais ma soeur s'y oppose, je souhaite savoir comment trouve...

11 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
berenice570
ptitroty50 Donation-Succession

Salaire différé

Bonjour, Mon beau-frère fait valoir dans la succession de sa mère, exploitante agricole décédée, son droit a se faire payer sur la liquidation de l...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
rio loco
mis télé Donation-Succession

Héritage

Bonjour, EXISTE T,IL UN MOYEN POUR SAVOIR SI ON A HÉRITER D,UNE PERSONNE ,IL SAGIT D,UNE PERSONNE DE QUI J,AI PRIS SOIN ET QUI M,AVAIT LAISSER ENTENDR...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2013 par
Sorgin
elodiajo Donation-Succession

Nue propriété et usufruit

Bonjour, Mon frère a acheté en nue propriété la maison de notre mère en lui laissant l'usufruit de certaines pièces (cuisine, chambre, salle de ...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
elodiajo
caspalou Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, Je vous contacte pour une succession concernant mon compagnon. Voilà plusieurs années que ma belle-mère est décédée et dernièrement, la...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
guido
yvette40 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, En indivision avec mon frère sur une petite propriété et une maison ancienne qu'il occupait jusqu'à présent, à titre gratuit, quelles sont ...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
yvette40
renobis Donation-Succession

Date pour cacul frais de notaire succession

Bonjour, J'ai déjà contacté votre site concernant une succession et j'aimerais avoir de nouveau vos précieux conseils . Mon père avait en commun av...

22 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
roudoudou22
catlema Donation-Succession

Restitution

Bonjour, Qu'elle est la signification juridique de la restitution d'une somme à l'actif successoral ? Est ce la même chose qu'un rapport de donation...

13 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
catlema
Liele69 Donation-Succession

Succession petite fille

Bonjour, je me suis trompée de rubrique, je me permet donc un doublon.. Je viens de perdre mon grand-père, et à ma grande surprise, et au grand dés...

9 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2013 par
sleepy00
math29 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je vis actuellement avec ma mère et mon beau-père. Mon père étant décédé nous vivons dans la maison de ma mère et de mon père décédé et l...

17 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
Sorgin
mila3495 Donation-Succession

Heritage de dettes

Bonjour, mon frère est décédé ces jours ci .Il était locataire d un studio meublé et ne possédait aucuns biens ni argent mais il semblerait qu il av...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
mila3495
maxsnoopy Donation-Succession

Identification d'un notaire

Bonjour, Dans un testament authentique fait chez un notaire Il doit etre signé par le notaire principal et soit par 2 témoins ou un 2eme notair...

7 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
maxsnoopy
figrica Donation-Succession

Attestation notaire pour modification

Bonjour, Je viens de lire sur ce forum qu'un notaire peut établir une attestation , lorsque des souscripteurs de plus de 80 ans voudraient modifie...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
ginto5
madahi Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé le 23 mai dernier. Nous avions fait une donation avec usufruit, je suis donc protégée au niveau de notre habitation pri...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
condorcet
mala9 Donation-Succession

Peut on redonner un bien en donation ?

Bonjour, il y a eu donation entre le père et la fille unique, et seule héritière d'un très gros patrimoine, là, la fille condamné en correctionnelle...

10 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
mala9
lolla 94 Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma tante etant decedee depuis 2 ans(pas mariée pas d'enfants) en italie, mon pere et 3 autres personnes ont hérités la succession a été f...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
lolla 94
bess3160 Donation-Succession

Droits de successions

 Résolu

Bonjour, à ce jour,28/01/2013,quels sont les droits de successions devant être payés par l'épouse après décè du mari ? ( pas de contrat de maiage ...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
domdo76
succession33 Donation-Succession

Demande frais convention honoraires notaires

Bonjour, je vous pose la question car je suis dubitatif : - suite au décès de ma mère, en décembre 2011, un notaire a été choisi par mon frère et ma ...

10 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
rio loco
Maximus59 Donation-Succession

Succession assez complexe

Bonjour, alors voila mes parents ont divorcé depuis plus de 20 ans. ma mere à laissé l usufruit à mon père qui lui a continué de payer seul...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2013 par
condorcet
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