Les discussions

sivirasa Donation-Succession

Legs petits enfants

 Résolu

Bonjour, Les legs fait aux petits enfants sont-ils pris en compte et déduisible lors de l'héritage après le décès de l'aïeul Cdlt

11 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
domdo76
onéteté Donation-Succession

Donation

Bonjour nous sommes 3 freres et soeur désirant faire chacun une donation a notre frere soit 10000 euros chacun quel est est le montant des impots p...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
Sorgin
catlema Donation-Succession

Acte de partage

 Résolu

Bonjour, Lors de la succession de ma grand-mère il n'a pas été établi d'acte de partage authentique. Il a été établi par l'étude seulement un détail ...

6 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
catlema
flonic2502 Donation-Succession

Demande de ma part

Bonjour, je vais vous expliquer ma situation , mon pére nous a quitté mes soeur en février 2008, ma mére est toujour de nos jours et habite dans la ...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
roudoudou22
isatan Donation-Succession

Imposition des plus-values

Bonjour, mon frère et moi-même avons recu en donation avec réserve d'usufruit la résidence principale de notre tante dans laquelle elle résidait dep...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
roudoudou22
renobis Donation-Succession

Succession et plus-value immo

 Résolu

Bonjour, On m'a demandé de m'adresser à ce forum sur mon cas qui est particulier . Mes parents possédaient sous le régime de la communauté une mais...

6 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
renobis
UtopianManue Donation-Succession

Fiscalité donation parts de sci

Bonjour, concernant la fiscalité s'appliquant à la donation de parts de SCI je voudrais savoir qu'est-ce qui va changer si un des associés est loc...

2 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
UtopianManue
Cerise134 Donation-Succession

Donation caduc au bout de combien de temps

 Résolu

Bonjour, Voila mes parents m ont fait une donation il y a 4 ans J aurais voulu savoir si lors de leurs dece Je serais redevable de ma donation a m...

13 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
Cerise134
benfifrelin Donation-Succession

Succession

Bonjour, En temps que co-héritier, puis-je demander à bénéficier de mes parts d'argent provenant de divers comptes ( hors assurance vie) quand bien...

3 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
condorcet
alouette Donation-Succession

Une tontine est elle saisissable ?

Bonjour, j'ai placé des fonds sur une tontine; est ce que ce placement est assimilé à de l'assurance vie et est "insaisissable" svp ? autre questi...

7 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
apolloj
caro0237 Donation-Succession

Vente en viager sans l accord des enfants

 Résolu

Bonjour, Il y à 1 an ma grand mère à dûe être hospitalisé. Il y à quelque mois elle m a donné son accord pour que j acheté sa maison en viager. Elle...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
caro0237
SYSSI77 Donation-Succession

Viager

Bonjour, Ma tante veuve et sans enfant, désire que nous fassions un viager sur sa maison. Doit-elle demander l'accord de ses soeurs et frères ? ai...

15 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
domdo76
Miero Donation-Succession

La tontine

 Résolu

Bonjour, Y a t'il quelqu'un qui connaisse bien le contrat "tontine" .....

8 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Miero
REVERDY Donation-Succession

Loi méhaignerie et impôt sur plus-value

Bonjour, Notre père avait acheté dans les années 80 un appartement sous conventionnement Méhaignerie qui oblige à louer à qq qui reçoit des aides ...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
rio loco
edpy Donation-Succession

Donation: frais

Bonjour, Nous avons fait une petite donation à nos enfants, qui nous a coûté 15 500 euros. Nous sommes au dessous des abattements fiscaux, donc , pa...

8 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
edpy
Soluce1988 Donation-Succession

Succession avec enfants d'un premier lit

Bonjour, Voilà, je vous explique ma situation. j'ai 24 ans et je suis en couple avec un homme de 28 ans qui a eu un enfant. Nous envisageons de n...

4 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
DomiAla Donation-Succession

Donation en numéraires

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de sa maison, mon père âgé de 89 ans souhaite nous faire une donation en numéraires à mon frère et à moi. Cette donation...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
DomiAla
181246 Donation-Succession

Plus value

Bonjour, mon pére est décédé 06.1988. Nous sommes 5 enfants toujours en indivision sur une propriété de 82 hectares; Ma mére a 90 ans est l'usufruit...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Sorgin
boutte627 Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, je voudrais savoir si ma grand-mére peu me déssérité ma maman est décédé et je suis avec mes fréres et soeur héritiéres de la part de ma ma...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
occultis 63 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Bonjour à vous , je dois passer chez le notaire ( mon père étant décédé )avec oncle et tante pour la succession d'une tante décédé il y à q...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
boutte627
Youl33 Donation-Succession

Vendre part de maison héritée

 Résolu

Bonjour, Au décé de mon père en 2004, la maison familliale a était divisée comme suit : 1/4 pleine propriété pour ma mère et le 3/4 restants divisés...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
condorcet
persotiti Donation-Succession

Acceptation à concurrence de l'actif net

Bonjour, Au décès de mon père (ayant laissé de lourdes dettes), j'ai accepté pour des raisons personnelles la succession à concurrence de l'actif ...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
persotiti
estelle ferrari Donation-Succession

Un seul des heritiers veut vendre

Bonjour, je viens d'heriter de mes grands parents avec ma tante , nous sommes deux heritieres, je souhaite vendre leur maison et ma tante souhaite...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
estelle ferrari
jachao Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, J'ai fait donation à mes neveux d'une maison et d'un terrain en conservant la jouissance de ces biens. J'ai l'occasion de construire une...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Sorgin
moriez Donation-Succession

Honoraires de notaire

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir le montant des honoraires du notaire pour un conseil et pour s'occuper d'une succession? Merci

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Moriez
bosstanous Donation-Succession

Donation

Bonjour, je vous explique mon cas voila actuellement je vis avec mon oncle , ma tante et ma mére qui est deceder en 2002 , mon oncle et ma tante n ont...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
bosstanous
epitout25 Donation-Succession

Succession 6 eme degrés

Bonjour, je vais essayé d'etre clair nous somme heritiés (4 cousins )de notre cousine ,notre cousine a ete adopté(adoption simple) par l'epouse de ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
jeanmichel13266 Donation-Succession

Délai de vente d'une maison héritée

Bonjour, Avec ma soeur, nous avons hérité la maison de notre maman décédée fin août 2012. Avec les terrains agricoles, + un don manuel, le montant t...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
condorcet
Elianed Donation-Succession

Donation, usufruit et taxe foncière

Bonsoir, Suite à donation partage en octobre 2006 de la part de mes parents de la maison familiale, occupée par ma mère actuellement comme résiden...

5 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
cocolle
AS info Donation-Succession

Leg en usufruit

 Résolu

Bonjour, une de mes soeur a reçu de ma mère un leg de la totalité des biens la maison d'habitation et tout son contnue en usufruit pour dix ans on ...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
tigressesfox Donation-Succession

Donation maison frere soeur

Bonjour, nous avons après le décès de mes parents hériter de leur maison depuis le 5 décembre 2012 nous somme trois frère et soeurs et voudrions don...

3 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Cfc
pounette4433 Donation-Succession

Héritage et sci

Bonjour, Mon père vient de décéder. Nous sommes 3 enfants. Peu importe le contexte familial. Ceux-ci ont fait le choix depuis quelques années de ne ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
pounette4433
albertine79 Donation-Succession

Vente d'une maison après donation

Bonjour, ma soeur et moi avons vendu, la maison de nos parents vivants,dont ils nous avaient fait donation en1995.La vente a eu lieu le 3-01-2013. S...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
Piero-Giuseppe Donation-Succession

Succession : convention france-italie

Bonjour, Mon "ami" non pacsé de nationalitée italienne et résident en France . Divorsé , 1 enfant , 75 ans. Son patrimoine en Italie : 0 . Son patr...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco
plumedetoile Donation-Succession

Donation

Bonjour, Si je recois une donation de ma grand mere (ma mere est decedé et je suis fille unique) un bout de maison (le reste revenant a ma tante) ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
condorcet
muratello Donation-Succession

Impossible d'avancer avec la cnp

Bonjour, La cnp ne répond pas aux courriers recommandés AR, j'ai suivi vos conseils mais rien n'y fait à chaque fois que je les ai au téléphone ils ...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
figrica
yiyi42 Donation-Succession

Décès conjoint non marié. qui paye ??

Bonjour, Maman vient de perdre son conjoint d'un cancer qui s'est généralisé et elle est perdue. Ils avaient 16 année de vie commune mais n'étaient p...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
fanfan 27
Scort74 Donation-Succession

Assurance vie et nue propriété

Bonjour, Mon grand pere est décédé a 94 ans. Il laisse 300k euros d'assurance vie. Ma grand mère a l'usufruit et nous sommes 2 frères a se parta...

6 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
Scort74
charlopo Donation-Succession

Donation a mon fils mineur

Bonjour, aujourd hui divorcé , je souhaite donner a mon fils de 12 ans un bien immobilier dont je suis propriétaire afin que quoi qu'il arrive dans vi...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
cloclomilaaaron Donation-Succession

Succession testamentaire

Bonjour, Mon père vient de décédé. Il avait 2 enfants d'un 1er mariage. Du second pas d'enfts. Par testament il a légué sa propriété de 180 000 € a ...

16 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
Sorgin
nenech24 Donation-Succession

Plan cadastral

Bonjour, Mon frere et moi avons herite d'un ensemble immobilier avec parcelles il y a 20 ans definie sur le plan cadastral de l'epoque. Depuis mon ...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
condorcet
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