Les discussions

guytou2 Donation-Succession

Achat d'un bien en avance sur partage

Bonjour, ma mère m'a donné en avance sur partage un terrain pour construire ma maison, puis-je acheter ce terrain, ce qui ferait des liquidité à m...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2012 par istacloc
jeanyves Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma grand mère est décéder il y a plus d'un ans, nous sommes 4 héritiers et un des héritiers n'as toujours pas envoyer les documents signés e...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2012 par vincent_d
titia1983 Donation-Succession

Je recherche mon papa désespérement

Bonjour, je suis à la recherche de mon papa!! je ne sais pas du tout par ou commencer!!!quel démarches entreprendre?? y a t'il des associations pour c...

15 réponses Dernière réponse le 14 août 2012 par titia1983
HPCG Donation-Succession

Donation enfant

Bonjour, Je suis mariée depuis 7 ans sous le régime de la communeauté, il n'a pas été fait de contrat de mariage; cependant nous avons fait une d...

2 réponses Dernière réponse le 14 août 2012 par HPCG
mimipinson Donation-Succession

Quelles protections au décès du mari ?

Bonjour, Mariés, nous sommes tous les deux retraités mon mari et moi. Mon mari a 15 ans de plus que moi (77 ans), et j'ai très peur de l'avenir. Je...

7 réponses Dernière réponse le 14 août 2012 par mimipinson
jojo Donation-Succession

Donation de ma mère

Bonjour, J'ai hérité avec ma mère d'un bien immobilier de ma soeur, je ne veux pas vendre. Dans l'héritage, il yavait les enfants d'un frère décédé...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2012 par
condorcet
cortes Donation-Succession

Donation entre pacsé

Bonjour, nous souhaitons nous pacser. Je voudrais savoir quelle sont les démarches à faire en cas de décès de l'un d'entre nous pour que l'autre p...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2012 par
condorcet
cathgagne Donation-Succession

Accord entre généalogiste et notaire

Bonjour, J'ai appris en août 2011 que ma grand-mère (dont j'ignorais l'existence) est décédée en mai 2011. Tous les héritiers ont été retrouvé et ...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par Inconnu+
Pierre Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je viens d'être conctacté par un cabinet en recherche en généalogie, car mon cousin germain, qui n'a plus ses parents, est fils unique, est...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par Inconnu+
jacques Donation-Succession

Chemin privé

Bonjour, il ya un chemin privé qui passe sur deux numéros de lot .mais il a un lot qui a été vendu pres de la route rurale et l'autre lot il y a un ch...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par jacques
supermario Donation-Succession

Droit des enfants du defunt

Bonjour, mon papa est décédé en mai dernier.suite au deces de maman il s'est remarié et a acheté un bien avec sa nouvelle epouse.ce bien est donc ma...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par supermario
francepapy Donation-Succession

Iheritage

Bonjour, ma femme a prit en charge sa mére depuis le 1 janvier 2012 car elle ne peut plus marcher et la tete ne marche pas non plus. notre fils no...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
lilou Donation-Succession

Droit conjoint survivant

Bonjour, Que se passe t'il pour la conjointe au déces de son mari lorsque celle ci occupe le logement propriété du mari acquis avant son mariag...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
paco2a Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, le père de mon épouse (qu'elle ne connait pas) est décédé il y a quelques mois. Mon épouse n'a jamais eu de nouvelle jusqu'à l'appel de sa fe...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
gilou Donation-Succession

Suite à la lecture d'un testament

Bonjour, Ma mère vient de décéder ! nous avons été convoqués chez le notaire et à notre grande surprise, nous avons appris qu'elle avait fait un t...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par domdo76
treingil Donation-Succession

Attestation de propriété

Bonjour, veuf depuis 3 ans, sous le régime de la communauté universelle, propriétaire de notre'maison, Je viens de la vendre ,pour l'attestation d...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
corinne Donation-Succession

Testament de mois de trois mois

Bonjour, Au décès de ma mère le notaire m'informe qu'un testament a été déposé dans une autre étude et enregistré au fiichier central mais vu que ce...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
brismon Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Ma mère est héritière d'une cousine germaine. Le clerc de notaire qui est en charge de la succession vient de me faire savoir que pour ren...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
Eleonore76 Donation-Succession

Donation - application de la nouvelle loi

Bonjour, Mes parents m'ont déjà fait plusieurs donations et souhaite en faire une nouvelle. Avec cette nouvelle donation, ils respectent l'ancien ...

5 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par Eleonore76
Lilas Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, Mon père est décédé il y a 4 mois, il avait fait un testament contre moi , ma soeur à commander un caveau auquel je ne veux pas participer,...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par istacloc
stem1997 Donation-Succession

Assurance vie qui passera en priorite ???

Bonjour, Bonjour, ma grand mere a laisse une assurance vie en 2005 c'etait mon pere le seul bénéficiaire, elle a demande le changement de bénéfici...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par istacloc
jolamoto Donation-Succession

Donation de bien entre époux

Bonjour, Pourriez vous me dire si une nouvelle loi est paru depuis que j'ai contractée en 1986 sur une donation entre époux. Merci de me répondr...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
jolamoto Donation-Succession

Héritage aprés divorses

Bonjour, Je suis divorsé depuis plusieurs années et mon nouveaux compagnons ou je suis pacsée avec lui vas être héritier de plusieurs milliers d'eur...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2012 par istacloc
Ulysse1957 Donation-Succession

Un héritier refuse de signer

Bonjour, Suite au décès de ma mère, un des héritiers(4) refuse de déploquer l'argent qui se trouve sur un compte , que faire?

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par wass1300
naturel Donation-Succession

Succession testamentaire de ma tante

 Résolu

Bonjour, MA TANTE MATERNELLE DECEDEE ( VEUVE SANS ENFANT) AVAIT UNE NIECE (FILLE DE SON FRERE) AINSI QUE DES COUSINS ET COUSINES JE VOUDRAI SAVO...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
brismon Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère a été informée il y a quelques mois qu'elle était héritière d'une cousine. Cette succession comporte 5 héritiers dont un sous tute...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par brismon
dranem Donation-Succession

Communauté universel

Bonjour, je voudrais savoir si un neveu peut hérité d'une communauté universel merci d'avance

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
jevv Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, j ai déclaré au fisc un don manuel 12000e en 2004 et 30000€ en 2010. est ce qu il s agit de 6 ou 10 ans. et avec cet argent je le mets p...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2012 par JJLGLL
cafou Donation-Succession

Plus values

Bonjour, mes parents avaient fait une donation partage de leur maison au profit de ma soeur et moi en1995 en se réservant l'usufruit ,au déces du de...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
julievanborre Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, nous venons de perdre le père de mon ami qui possédait une assurance vie, sa mere buté dit que l'argent ne revient qu'a elle et ne veux rien ...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par julievanborre
janis95 Donation-Succession

Droits de ma belle mere et les miens

Bonjour, j ai perdu mon père il y a 7 ans il s'est suicide a la suite de l adultère de sa femme (ma belle mère) ils ont eu 2 enfants ils étaient marie...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par janis95
jasons34170 Donation-Succession

Recherche cas de jurisprudence héritage

bonjour tout le monde. J'ai gardé ma mère, atteint de la maladie d'Alzheimer, pendant plus de 10 années. Je voudrais savoir, si j'ai le droit (dans ...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par domdo76
miminne15 Donation-Succession

Vente d'un appartement

Bonjour, ma mère est veuve depuis plus de 20 ans ,j'ai 4 frères elle veux vendre son appartement je voudrais savoir quelle part nous reviens à chac...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par miminne15
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation ou vente ? nouvelles lois.

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison (loué actuellement) à la campagne que j'ai maintenue presque à perte jusqu'à la majorité de mes enfants ...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
Felix56 Donation-Succession

Vente part en usufruit

Bonjour, Je possède une maison en indivision avec mes enfants et mon frere(65ans)qui n'a gardé qu'1/12en usufruit .J'ai pour ma part l'usufruit des ...

5 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
pekinois05 Donation-Succession

Avec les impots je ne m'en sors pas

 Fermé

bonjour je m'appelle Michèle- je suis invalide, à la retraite et j'habite en montagne Que dire de plus je suis mariée depuis + de 33 ans, et je viens ...

Dernière réponse le 11 août 2012 par
00lina00
Teej Donation-Succession

Donner procuration à un généalogiste

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier d'un généalogiste me demandant de signer une procuration à effet de lui donner tous pouvoirs afin de régl...

3 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par bouby
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