Les discussions

Droits enfant non reconnu

Bonjour, J'ai apris de manière informel il y à environ deux ans que je suis le pére de jumeaux de 54 ans. En effet ces enfants, ne savent pas qu...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2012 par
jmp59

Affaire trés compliqué

Bonjour, mon oncle est decedé il reste que sa femme, elle a une maladie d'hazeimer, tout les bien est partit pour elle aprés une succession chez le no...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
Utilisateur anonyme

Liquidités en succession

Bonjour, Etant usufruitière et choisissant le 1/4 en PP et le 3/4 en U, puis-je demander aux autres héritiers des liquidités pour ma pleine propriét...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
Renée

Succession

Bonjour, ma grand mère est décéder au mois d'octobre sur 4 enfants il lui rester une fille le reste sont des petits enfants (13 petits enfants) ma soe...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2012 par
condorcet

Déshériter son enfant

Bonjour, mon mari et moi sommes mariés depuis 15 ans,sans enfant.Il a un fils de son 1er mariage mais ne veut pas qu'il hérite après son décès.Quant...

4 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
condorcet

Héritage, que se passe t'il ?

Bonjour, Je souhaite avoir des renseignements précis (chiffrés si possible serait le mieux) dans le cadre d'une succession dite "normale". Au décès...

5 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
roger83600

Main levée de curatelle et surendettement

Bonjour, J'ai une amie qui a demandé son placement sous curatelle il y a 6 ans pour se protéger juridiquement suite a des dettes engendrées en soig...

6 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
waria

Indivision ou paiement de soultes

Bonjour, Dans le cadre d'une donation partage et pour faire des parts équitables vaut il mieux diviser un bien immobilier en indivision avec évent...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2012 par
condorcet

Partage entre frere et soeur

Bonjour, Mes parents ont donne a ma soeur un appartement il y a 18 ans, qu'elle a mis en location et qu'elle a vendu il y a 1 an. Entre temps, il ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2012 par
condorcet

Donation au dernier vivant

Bonjour, Nous avons avec ma femme, décédée, signé une donation au dernier vivant. Nous n'avions aucun bienimmobilier, pas plus que des actions ou ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2012 par
JGimenez

Héritage

Bonjour, A cause d' un désaccord familiale grave je ne souhaite pas signer lors du partage chez le notaire sans pour autant renoncer à ma part d'hé...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2012 par
condorcet

Frais d'obsèques

Bonjour, Apres le décés de mon père, j'ai fait une reconciation de succession car celui ci m'a abandonné lorsque j'étais âgé de 8 mois, ne m'a jama...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
cedr2mars

On va au tribunal demain

Bonjour, ma grand mere a donner a ses enfants sont terrain mais les part sont inégales. mon pere a partager sa part entre ses 4 enfents . est ce qu...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
marie

Heritage

Bonjour, etant veuve depuis 17 ans, je ne suis pas remariée et je vis seule,j'ai eu deux filles de mon mari décédé,la mère de mon mari est décédée d...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
nanoue

Succession et plus value

Bonjour, Mon mari a construit de ses mains, sur un terrain acheté? une maison dans l'arrière pays A son décès, il y a deux ans,le bien a été é...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2012 par
condorcet

Capital décès refusé par mgen

Bonjour, J'ai perdu mon unique soeur il y a 6 mois et mes parents sont décédés quelques années auparavant. Ma soeur était célibataire, sans enfant....

6 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
dode

Après 88 ans , donation à ses enfants

 Résolu

Bonjour, Les textes sont peu clairs . J'ai 88 ans passés puis je faire un leg de 156000 € à chacun de mes 3 enfants sans être pénalisé fiscalement et ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
marchauf

Succession en concubinage

 Résolu

Bonjour, mon ami et moi avons une fille de 4 ans et nous ne sommes pas mariés. J'aimerais savoir au cas ou il arriverait quelque chose a moi ou mon am...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
Julia

Frais de succession sans donation

Bonjour, Nos parents sont propriétaire de leur résidence principale,ils possèdent également une résidence secondaire, mon papa à 80 ans ,maman 75, i...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
secretaire

Aide pour une donation fausse

Bonjour, au decés de mon pére j'ai appris que celui-ci avait fait une donation deguisée a mes 6 fréres et que nous les 7 enfants restants ne figurai...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2012 par
noémie

Bien de notre beau père

Bonjour, notre mère c'est remariée, et beau père notre, n'as pas d'enfants il veut que se sont moi et ma soeur qui hérite de c'est bien est ce qu'...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
condorcet

Succession suite à décès de ma maman

Bonjour, Ma maman est décédée en 2004. Aujourd'hui, notre père nous demande d'accepter le vente de la maison qu'il avait avec maman. Apparemment c...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
marie

Donation

Bonjour, le 22/12/2005, mon mari a donné à chacun de nos 2 enfants 20.000 € le 28/09/2007, mon mari a donné à chacun de nos 2 enfants 10.000 € j'a...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2012 par
allo

Vente en viager

Bonjour, peut on faire annuler une vente en viager si le proprietaire à plusieurs enfants et remarier avec une autre femme. sans l'accord des enfa...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2012 par
condorcet

Terrain constructible ou non???

Bonjour, Bonjour, j'ai besoin de 2 renseignements au décès de notre père en 2006 nous avons hérité d'un terrain constructible et nous avons payé...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
condorcet

Testament olographe enregistré en 2000

Bonjour, Maman est décédée le 01/04/2012... Avec mon frère ma soeur nous nous sommes occupés de ses obsèques, crémation... Nous avons réglé ses af...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2012 par
Utilisateur anonyme

Succession non réglée

Bonjour, Pouvez-vous me dire si je dois payer les impôts locaux et fonciers, la succession toujours pas réglée depuis le décès (juin 2010). Merci C...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
marie

Donation et pret parent enfant

Bonjour, J'ai 58 ans, marié père de trois enfants.Je souhaiterai au deux plus âgés leur faire une donation (en cheques, virements) de 50000 euros cha...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
marie

Donation

Bonjour, nous avons ma femme et moi 3 enfants nous faire donation de nos biens pour ma part une maison construite sur un terrain venant de mes parents...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
marie

Comment recuperer son argent

Bonjour, est ce que un notaire de famille a le droit depuis 4 ans garder sur les comptes en banques la sommes de 175 000 euros et de ne pas faire le...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
caroline

1 unique enfant du 1er epoux

 Résolu

Bonjour, avec mon époux nous venons d'acheter une maison une question se pose j'ai un fils de mon premier mariage nous souhaiterions faire un testa...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
sadia

Âge limite donation parents/enfants

Bonjour, les dons manuels ont été effectués en 2007 et 2010 le donateur est né en 1924 soit âgé de 83 ans au moment du premier don et 86 ans au mom...

9 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
marie

Vente d'une maison en usufruit

Bonjour, Avec mes soeurs nous avons hérité de la maison de notre père. C'est le 2ème épouse de notre père qui en a actuellement l'usufruit. Elle a...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2012 par
condorcet

Succession vente d'une maison

Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté des biens et suite au décès de mon père, ma mère a décidé de vendre la maison....

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2012 par
condorcet

Indivision - refus de vendre

Bonjour, Au décès de ma mère en 2003, nous avons hérité de la maison familiale. Nous sommes quatre enfants. Ma soeur ainée y habite à titre grac...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2012 par
Caillette041226

Vente suite a une donation

Bonjour, je vous explique mon cas, avec mon frère nous avons reçu la donation d'une maison suite à la séparation de mes parents. A ce jour, nous ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2012 par
condorcet

Construction sur terrain de donnation

Bonjour, Mon conjoint et moi sommes pacsé depuis quelques années avec deux enfants. Il est en cours de "paperasse" suite à une donation obtenu il ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2012 par
condorcet

Quelles parts et à qui ?

Bonjour, Ma mère se demande comment la succession se fera a son décès: Son mari est décédé et par testament il lui a légué tous ses biens. Elle ...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
allo

Délai de réponse généalogiste/notaire

Bonjour, J'ai été contacté en août 2011 par un généalogiste qui m'informait du décès de ma grand-mère. Après avoir retrouvé les autres héritiers, i...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
Olivier3666

Petits enfants et sucession

Bonjour, J'ai été élevé par mes grand-parents et ils m'avaient dit que j'aurais la moitié de leur maison à leurs morts à me partager avec ma mère (u...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
allo

Valdité d'un testament

Bonjour, Si la mention manuscrite d'un testament déposé chez un notaire ne comporte pas : "fait, écrit, daté et signé entièrement de ma main e...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
condorcet

Plus value sur une maison eu en héritage

 Résolu

Bonjour, nous sommes 8 héritiers sur la maison de ma maman qui est décédé. Elle l'avait faite expertisé en 1989 à 1 million de Francs et elle a fai...

8 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
condorcet

Renonciation à succession et notaire

Bonjour, au décès de ma mère, mes deux frères ont renoncé à l'héritage (ils étaient en conflit depuis des années). La succession a été confiée à u...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
condorcet

Donation à ses enfants lorsqu'on a dépassé 80

Bonjour, quelles sont les raisons qui limitent l'âge du donateur à 80 ans lors de legs en faveur de ses enfants .

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
allo

Clause de remploi

Bonjour, Nous venons mon épouse et moi d'acheter un bien immobilier a l'aide d'un prêt classique. J'ai un bien immobilier propre que je vais vend...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
condorcet

Radiation des listes electorales

 Résolu

Je reçois ce jour un courrier du tribunal d'instance me convoquant pour une audition propos de mon inscription sur la liste électorale de mon village...

5 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
Matthieu Blanc

Donation au dernier vivant et enfant mineur

Bonjour, J'ai démarré suite au décès de mon époux une sucession. J'étais mariée un enfant avec une donation au dernier des vivants L'inventaire de...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
elanna

Succession

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, est-il possible, avant partage des biens immobiliers et mobiliers entre 3 héritiers de prétendre à une vent...

8 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
Lassucess

Don manuel non déclaré

Bonjour, si un don manuel a été consenti par un parent en 2002, peut on toujours le déclarer à l'administration sans pénalité ? Dans le cas d'un ...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
condorcet

Procuration française valable en belgique?

Bonjour, une procuration établie en France ( exactement en Martinique) en vue d'une succession en Belgique au nom de mon fils domicilié lui-aussi e...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2012 par
sophiag
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