Forum Donation-Succession

Bonjour, Nous n'avons pas d'enfant. Je sais qu'annuler une adoption simple ce n'est pas de la tarte, au départ nous avons été mal renseigné voir naï...

Bonjour, Le décès de notre frère, vient de nous faire apparaître que son entreprise , mise en faillite et liquidée en 2009 est toujours suivi par le...

Bonjour, Pourquoi y a t il une limite d'age de 80 ans pour une donation, entre oncle et neuve et que se passe t il si le donateur à plus de 80ans ??...

ma belle soeur etant handicape et mon mari le tuteur je voudrais savoir a qui va la succession d argent

Bonjour, mon fils à 7 ans et je viens d'acheter un bien. En cas de décès, le bien ira naturellement à mon fils mais son père sera le gestionnai...

Bonjour, En 2009, suite au décès de ma grand-mère, et n'ayant déjà plus ma mère, je me suis retrouvée héritière d'une partie des biens. Ma tante...

Bonjour,mon papa est décédé voila 8 mois,nous sommes 3(ma soeur ainée,mon frère et moi),nous avons fait passer un expert pour qu'il estime les biens i...

Bonjour, Nous sommes une famille recomposée. Mon mari a un fils du 1er mariage (qu'il n'a jamais vu) moi-même j'ai un fils d'un premier mariage, que...

Mon beau-père issu d'une famille de 9 enfants, a perdu sa mère fin 2012. Elle vivait chez une de ses soeur en Italie, qui s'est apparemment occupé de ...

Bonjour ma mère possède un terrain avec plusieurs héritiers Un des héritiers est décédé et avait plein de dettess] et son fils a refuse la successio...

Bonjour à Tous Ma question est la suivante : Je suis marié depuis 2013 et mes parents m'ont légué en 2012 un bien immobilier et son usufruit (à ...

Comment sortir d une succession quand 3 heritiers bloquent tous pour venfdre le bien familiale et jouissent du bien

Bonjour voila mon fils est heritier de l'argent de sa grand mere qui est deceder ya quelques moi mais on ne lui a rien dit ni appeler par le notaire m...

bonjour la grand mere de mon épouse est décédée en février 2014 , elle a 4 enfants dont un décédé ( mon beau pere ) en 2011 elle a reçu plus de 40...

Bonjour, J'ai récemment vu le notaire avec mon père suite au décès de ma mère. Celui-ci nous a expliquer le fonctionnement du droit de success...

Bonjour, Je vous expose les faits dont je suis qque part victime et voudrais trouver une solution. Ma grand mère est decedee en 1986, celle ci ...

Bonjour, J'ai donné, en octobre 2013, 31000E à une de mes filles, nous avons rempli ensemble l'imprimé 2731-SD qu'elle devait envoyé au centre de dé...

Bonjour, Je suis dans le flou total....Etant fils ainé et gère la partie administrative de mon défunt qui est décédé le 17 décembre 2012 d'un canc...

Bonjour, suite au deces de mon oncle le notaire chargé de la succession , nous informe que tout est bloqué car un de sucesseur ne donne aucune rep...

Bonjour, ma mère m'a donnée en 1996 sa maison en donation partage avec ma soeur, cette maison est vendue ce jour de son vivant, il parait que je dois...

Mon grand père est decedé (ma grand mère également). Il avait 3 enfant, mon onle, ma tante et ma mère (décédée elle aussi). N'ayant plus aucun contact...

Bonjour, Voici en résumé ma situation .. Ma grand mère qui vient de se retrouver veuve récemment souhaiterait faire sa succession dans les prochai...

bonjour Je voudrez savoir a ton le droits de refusez de payez les funeraille d un parent? si oui que faut t il faire. Merci de vo reponse

Bonjour, un notaire dans les Vosges dept 88 recupere les fond ( 220 000 euros) il est charger du dossier. .un testament a été fait chez ...

Bonjour, le notaire departement 88 qui s'occupe de l'heritage fait trainer l'affaire je voudrais prendre celui qui est a coté de mon domicil...

Bonjour à tous, La situation est assez compliqué et je vais essayer d'être le plus clair possible: Mon père a divorcé de ma mère et s'est remarié....

Bonjour, J'ai ouvert un compte joint avec ma mère pour simplifier la gestion bancaire. Elle vient de décéder et je souhaiterais savoir comment pro...

Bonjour, Sans rentré dans les détails , j'aimerais partir de chez moi pour problème familiale mais n'ayant pas les moyens je ne peux pas , et j'ai...

Bjr, A quoi sert la donation entre époux lorsque l'un des conjoints est en maison de retraite médicalisée (un enfant majeur ensemble et un enfant iss...

Bonjour, suite a une liquidation judiciaire en octobre 1996 de l entreprise de papa qui avait une scierie avec 2 maisons une a été racheté par une ...

bonsoir comment mettre une maison en mon nom suite au décès de ma mère après accord de mes frères et soeurs? merci pour vos réponses

nous avons vendue la maison de mes parents, mon père aura 61 ans le 5 juillet 2014 .il posséde la moitié de la maison et l'autre moitié de ma mère.es...

bonjour, ma maman est décédée il y a 4 ans, mon père a l'usufruit d'une maison à l'épine et mes 4 frères et soeur en avont la propriété. je souhaiter...

Bonjour, Mon père a obtenu sa maison par donation de mes grands-parents. Il a deux soeurs et un frère. Il se fait du souci, car au décès de ma g...

Bonjour, d'après mon notaire, même avec un testament, le droit d'usufruit du conjoint pacsé survivant n'est pas le même que pour des conjoints mariés...

nu propriétaire, l'usufruitier veut entreprendre de gros travaux sans autorisation. Comment l'empêcher. Merci

je possède un acte de notoriété rédiger par un notaire depuis plus de 18 ans terrain léguer par testament par ma grnd mère (indivise), précisant néanm...

Bonjour, Avec ma famille nous avions crée une sci dans l'objectif de d'acquérir une petite maison mais cela ne s'est pas fait. La Sci existe toujo...

Bonjour, Pensez vous qu'il pourrait être intéressant de transmettre aux enfants l'usufruit concernant des biens immobiliers suffisants pour pouvoi...

Je suis fille unique, et mon père est décédé il y a 6 ans. Il y a 10 ans ma mère a été chez son notaire pour rédiger son testament avec sa transmissi...

Bonjour, Totalement ignorante fiscalement et juridiquement parlant je tiens à le préciser, soyez indulgents!! nous sommes sur le point de créer ...