Succession d'un cousin germain
anapath
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condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je repose ma question car je ne l'avais peut etre pas formulé clairemennt : j'ai ete contacte par un genealogiste qui recherche les heritiers d'un cousin germain de mon mari . ce cousin n'etait pas marie , n'avait ni frere ni soeur ni enfant.malheureusement mon mari est lui aussi décédé et j'ignore lequel des deux est décédé le premier.
je souhaiterai savoir si notre fils à mon mari et à moi hérite de la part de son père ,
acceptez mes remerciements anticipés
je repose ma question car je ne l'avais peut etre pas formulé clairemennt : j'ai ete contacte par un genealogiste qui recherche les heritiers d'un cousin germain de mon mari . ce cousin n'etait pas marie , n'avait ni frere ni soeur ni enfant.malheureusement mon mari est lui aussi décédé et j'ignore lequel des deux est décédé le premier.
je souhaiterai savoir si notre fils à mon mari et à moi hérite de la part de son père ,
acceptez mes remerciements anticipés
A voir également:
- Succession d'un cousin germain
- Frais de succession entre cousins germains - Guide
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Porte fort succession ✓ - Forum Donation-Succession
2 réponses
Seuls les plus proches cousins vivants au jour du décès du défunt dont on recherche les héritiers sont héritiers. Et ce pour chaque branche (maternelle et paternelle).
Ainsi, s'il existe dans la branche maternelle un cousin germain et un cousin issu de germain (= petit-cousin), seul le cousin germain est héritier. Par contre s'il n'existe pas de cousin germain mais seulement des cousins issus de cousins germains, alors ces petits-cousins sont héritiers.
Ainsi, s'il existe dans la branche maternelle un cousin germain et un cousin issu de germain (= petit-cousin), seul le cousin germain est héritier. Par contre s'il n'existe pas de cousin germain mais seulement des cousins issus de cousins germains, alors ces petits-cousins sont héritiers.
je souhaiterai savoir si notre fils à mon mari et à moi hérite de la part de son père
Si ce cousin germain est décédé en premier lieu, votre mari était détenteur de droits dans la succession de ce cousin.
Dans ces conditions, votre fils hérite, non de ce cousin, mais des droits de son père.
Dans le cas contraire, si le décès de votre mari a précédé celui du cousin, votre fils ne peut hériter, sauf s'il est le plus proce en degré du défunt.
Si ce cousin germain est décédé en premier lieu, votre mari était détenteur de droits dans la succession de ce cousin.
Dans ces conditions, votre fils hérite, non de ce cousin, mais des droits de son père.
Dans le cas contraire, si le décès de votre mari a précédé celui du cousin, votre fils ne peut hériter, sauf s'il est le plus proce en degré du défunt.
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