Forum Donation-Succession

Bonjour, Je suis seul propriétaire de ma maison qui est ma résidence principale, cette maison a été en partie financé par mes parents, c'est pour ...

Deux personnes, cousins entre eux, sont légataires universel de leur tante, veuve sans enfants, qui, par ailleurs, lègue par testament un vaste terrai...

Bonjour, comment se passe la succession d'un compte joint entre un fils celibataire sans enfant et sa mere sachant que le defunt a un frere -- ...

bonjour suite à la succession de mon père, ou il avait fait la donation au dernier vivant pour ma mère. seulement voilà depuis ma mère loge gratuite...

Bonjour, J ai achete une maison contenant 2 logement avec ma fille et mon beau fils.ma fille edt decedee l annee derniere.pour permettre a mon beaufi...

mon grand père percevait le fond de solidarité vieillesse, à son décès les sommes à restituer sont demandées à ma grand mère vivant avec lui puis dans...

bonjour suite au décès de notre père en mars 2010 la succession n.ai toujours pas résolue par apport a des terres agricoles .nous somme 6 héritiers...

Bonsoir Je suis légataire particulier m'incombe t-il de payer au prorata du biens que je reçois - Frais d'acte de déclaration de suc...

Bonjour, Mon père est décédé récemment et la banque en a été informée. Ces comptes bancaires sont bloqué à ce jour. J'ai un frère et ma mère e...

Bonjour, pouvez vous me preciser s i y a un delai pour être informés par le notaire en tant que legataire particulier d un testament authentique ...

bonsoir, actuellement, je vis en union libre. Je possède une maison. Il y a 3 enfants de mon côté et un de ma conjointe. Quels seront les droits...

bonjour -Que fait un notaire lorsqu'il a redigé un testament authentique? le garde t il dans son étude? l enregistre t il ? où? - et Lorsque l...

Bonjour, je souhaite savoir dans le cas du décés d"un conjoint laissant un survivant et un enfant. Dans le cas de l'option 100% usufruit, faut il...

Bonjour, J'ai un ami qui vient d'apprendre que lors du décès de sa mère qui vie en Espagne et de nationalité espagnole ,lui et son frère ne pourr...

Bonjour, Suite au decès de mon mari je possède 1/4 en PP et 3/4 en usufruit d'une maison dont m'a belle mère possédait l'usufruit et mes 2 enfants le...

Bonjour Mes beaux parents sont divorcés depuis janvier 2012. Ils avaient achetés ensemble une maison qui n'est pas encore payée totalement. En accor...

Bonjour, Mon papa est décédé le 22 juillet dernier, combien de temps faut il pour que son notaire ouvre la succession et me convoque pour lecture ...

Bonjour, pourriez vous me dire pour un don de somme d'argent 70000 £ donateur mère moins de 80 ans = donataire fille unique plus de 18 ans quel ca...

Bonjour, je suis marié depuis 2007 et nous avons un enfant depuis 2009. Je suis né en 1981 et mon épouse en 1982. Je me posais des questions concer...

Bonjour, Je vais perdre mon fils majeur atteint de grave maladie.Il a recemment fait une cessation d activité il était gérant d un hotel.Il n a aucun ...

nous avons clos la succession et signé chez le notaire l'acte de notoriété. nous recevons encore des factures, commandement, ... correspondant à des ...

Bonjour, je viens vers vous car je viens de perdre mon père et les questions d'héritage arrivent.... J'ai un frère et ma mère est toujours en v...

Bonjour J'ai besoin de vos conseils. Au mois d'avril dernier je reçois le courrier suivant: Madame xxxx était titulaire auprès de notre compagnie d'...

bonjour j' ai 3 enfants de 49/43/42 ans mes 2fillesque je ne voie plus depuis 23ans mon fils vit avec moi et mon nouveau mari depuis plus de 20ans i...

Bonjour, Je viens d'apprendre que la seconde épouse de mon grand père est décédée en 2006. Elle avait l'usufruit sur les immeubles, mais je n'ai p...

Bonjour, Dans une succession familiale (celle de mon frère), mes neveux sont susceptibles de recevoir des parts de patrimoine en nu propriété. Il n'y...

Bonjour, Deux jeunes filles de 20 et 18ans que je connais on perdu leur mère. Le décès est survenu un vendredi matin vers 3h, leur mère été avec u...

bonjour a toutes , la mere de mon mari est decedee , il y a 11 ans et son pere est mort en 2012, quand ce dernier a vendu la maison qu il avait achete...

Bonjour, J'ai eu en donation de ma mère un appartement et j'ai 2 frères et une soeur qui n'ont rien eu Ma mère et toujours en vie Je veux vendre...

Suite à la perte d'un document d'arpentage ,une copie a ete demandée au geometre ,pouvez vous me dire le numero de parcelle reste le meme ? merci

Bonjour, Je vous explique ma situation : mon père, apres avoir divorcé de ma mère s'est remarié avec une autre femme qui n'a pas d'enfants. Mon pèr...

Bonjour, Ma fille a accueilli un petit enfant placé par le juge. Elle voudrait lui permettre d'hériter d'elle a fait un testament dans ce sens. ...

Bonjour, Je suis nu-propriétaire, avec mes 2 soeurs de la propriété de mes parents dont ma mère en a l'usufruit depuis le décès de mon père. L'une de...

Je compte me marié, (aucune date de retenue) je suis fils unique, sans enfants, propriétaire non résidant d'un appartenant, acheté avant le mariage su...

Mon fils est décédé suite a un accident ,il laisse 2 enfants de 6 et 4 ans ,il avait acquis des immeubles a usage locatif ,que nous avions financés en...

ma tante m'as envoyé un courrier ou elle me stipule beneficiaire de son assurance vie;maleureusement elle decede peu apres.est-ce les heritiers direct...

Un homme a des biens par héritage. Il a 2 enfants d'un premier mariage et un autre de son mariage présent. Avec sa deuxième épouse il est marié depui...