Les discussions

chapla Donation-Succession

Refus succession de ma mere endettee

 Résolu

Bonjour, Si je refuse à la succession de ma mere endettée , puis je quand même prétendre à l(héritage de ma grand mère maternelle

10 réponses Dernière réponse le 6 nov. 2012 par
chapla
Neuneuls Donation-Succession

Refus de succession : question

Bonjour, mon beau-père est décédé en août de cette année. Avant son décès, il a contracté un emprunt pour acheter une voiture, mais à cause d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 6 nov. 2012 par
condorcet
32legers Donation-Succession

Infos succession ou donation

Bonjour, ma mère possède une maison d'une valeur d'environ 250.000€. Elle atteint 80 ans début janvier 2013. Elle souhaiterait nous faire donation d...

1 réponse Dernière réponse le 6 nov. 2012 par
condorcet
binaud Donation-Succession

Nu propriete

Bonjour, Je suis nu-propriétaire et mon père est usufruitier. Ce bien (une maison) m'a été transmis par donation par ma mère. Depuis elle est décé...

5 réponses Dernière réponse le 6 nov. 2012 par
Sorgin
zephyr300 Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'ai une soeur et deux frères. Après le décès de ma mère, mon père nous a fait à tous les quatre une donation de son vivant de sa maison, d...

1 réponse Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
Sorgin
longimane Donation-Succession

Division d'heritage

 Résolu

Bonjour, mon grand pere possedait un grand terrain agricole qui fut partage en 5 a sa mort,entre ses enfants.un de ceux ci, mon oncleA vient de deced...

2 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
longimane
GIGgurdjieff Donation-Succession

Revocation testament

Bonjour, Puis-je contester la révocation d'un testament en ma faveur du fait qu'il apparait que la personne a été contrainte par menace de faire cet...

1 réponse Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
BmV
sais peu Donation-Succession

Dons manuels

Bonjour, Don manuel effectué en Décembre 2000, qui aurait pu être renouvelé en décembre 1010. (au bout de 10 ans) Est-il soumis à la nouvelle règ...

7 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
micro
mehrez1953 Donation-Succession

Comment trouver un notaire!

Bonjour, je ne connais pas le notaire qui detient le testament et lui non plus ne connait pas mon adresse comment faire pour le trouver ! et s'il ...

5 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
condorcet
DEMAIN4 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Qu elle serai mes droits de succession lors du décès du père de mon mari, si mon époux venait a disparaitre Je suis mariée depuis 45 a...

9 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
Toto
SYLVIE64170 Donation-Succession

Séparation de corps et de biens succession

 Résolu

Bonjour, Mon pére est décédé en juillet de cette année. Séparé de corps et de biens avec ma mére en 1968. Nous avons été elevés par mon pére. Ma mér...

3 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
gerrycol
chanelle5 Donation-Succession

Creation sci

Bonjour, mes grands parents paternels sont agés de 95 ans et sont propriétaire de 2 maisons avec terrain dont 1 qui est louée par mon père . Je voud...

1 réponse Dernière réponse le 5 nov. 2012 par
condorcet
soleil jaune Donation-Succession

En attente de décision de jugement

Bonjour, a vous .Suite a une procédure aux prêt du tribunal le 23 octobre 2012 avec rendu de décision le 27novenbre 2012 , nous avons a pries,vu et co...

4 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2012 par
soleil jaune
lila13 Donation-Succession

Arrete de péril et relogement

Bonjour, suite à un arretéde péril sur mon immeuble(arreté sur un logement uniquement) ma propriétaire depuis plus de 10mois ne perçoit plus ses ...

1 réponse Dernière réponse le 4 nov. 2012 par
roger83600
lamamy Donation-Succession

Succession équitable

Bonjour, Dans les années 80, J'ai fait construire une maison sur un terrain qui avait été donné a ma fille cadette (et mineure) par son grand père...

1 réponse Dernière réponse le 4 nov. 2012 par
lamamy
labisoute Donation-Succession

Succession la plus avantageuse

Bonjour, Retraité de l'éducation depuis 9 ans -âge actuel 69 ans Sommes mariés sous le régime de la communauté de biens - patrimoine évalué à 400 ...

2 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2012 par
condorcet
PassiondesIsles Donation-Succession

Comment établir une succession ?

 Résolu

Bonjour, Mes parents sont décédés, nous sommes 11 frères et soeurs et nous n'avons aucun titre de propriété, comment établir une succession dans c...

2 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2012 par
PassiondesIsles
milou18 Donation-Succession

Droit sur heritage

Bonjour, mon épouse et une des ses tante on été respectivementcouché sur un testament,l'histoire est peu banale,car la dame qui a voulu faire que du b...

1 réponse Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
flocroisic
elo51 Donation-Succession

Indivision comment en sortir

Bonjour, Mon cas est assez complexe. Mes grands parents avaient une exploitation viticole. Lorsqu'ils ont pris leur retraite ils ont fait des donat...

7 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
condorcet
Lalymo Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je n'ai pas d'enfant, j'ai une maison quelle est la meilleure solution à mon décès ? Merci

3 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
Lalymo
BLOPP1 Donation-Succession

Abattement parent/enfant

Bonjour, Dans la succession, l'abattement parent/enfant est-il de 100 000 € par enfant pour les deux parents ou par parent ? Merci de me renseign...

4 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
BLOPP1
lisa1 Donation-Succession

Enfant 1er lit et succession (dettes)

Bonjour, mon père vient de déceder, je suis issu d'un premier lit avec ma soeur. Il s'est remarier et a eu 2 enfants avec sa nouvelle femme. Ils...

6 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
lisa1
gribouille1963 Donation-Succession

Propriete

Bonjour, Moi meme et mon compagnon ,nous faisons construire une maison sur le terrain de mon compagnon qu'il a eu en donation par ses parents,je pa...

3 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
condorcet
édeltraute Donation-Succession

Assurances vie

Bonjour, Une parente éloignée nous a fait avec mon mari bénéficiaires de diverses assurances vie.ils ont été passés après ses 7o ans.ces assurances ...

4 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
édeltraute
lorrain88 Donation-Succession

Heritier

 Résolu

Bonjour, une de mes amies cherche a savoir qui pourrais heriter de ses biens , elle est veuve , son mari a eu deux enfants de son 1 mariage et elle...

4 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2012 par
Toto
joyce33 Donation-Succession

Succession et assurance vie

 Résolu

Bonjour, Lorsque maman a souscrit des assurances vies, les banquiers (elle en avait deux) nous ont toujours dit et répété que la transmission se...

4 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2012 par
Joyce
joss Donation-Succession

Abus de faiblesse sur personne âgée

 Résolu

Bonjour, Une personne de ma famille sans enfant vient de décéder, elle avait 90 ans. Sa femme de ménage qu'il connait depuis 3 ans a réussi a le ma...

16 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2012 par
joss
anapath Donation-Succession

Succession

Bonjour, j ai ete contacté par un généalogiste qui recherchait les héritiers d'un cousin germain de mon mari .Malheureusement mon mari est décédé de...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2012 par
condorcet
let it be Donation-Succession

Donation de partage

Bonjour, Pouvez-vous m'éclaire sur ce cas : Une personne de 80 ans se pose la question de faire une donation de partage à ses filles. L'une d'ell...

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
sylvainbg
legalo Donation-Succession

Succession

Bonjour, qu'est ce un usufruit? -- en l'attente d'une réponse, acceptez mes salutations

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
condorcet
legalo Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, suite au décès de mon beau père ,ma belle mère n'ayant ni donation ou succession de son défunt époux se demande comment va se dérouler ...

3 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
Sorgin
youssef Ayoub Donation-Succession

Héritiers

Bonjour, je recherche des heritiers a marseille la moitié du mon terrain au liban elle appartient a quelqu'un qui a né 1866 a marseille apres ma...

6 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
Cfc
Rigadin85 Donation-Succession

Abattement succession

 Résolu

Bonjour, L'abattement parent enfant de 100000€ est-il pour chaque enfant?

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
Sorgin
sisyphe4955 Donation-Succession

Usufruit liquidités.

Bonjour, Merci à ceux qui pourront m'éclairer sur un problème de succession: 1/ A et B sont mariés sous le régime de la communauté légale rédui...

4 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
sisyphe4955
ceem5372 Donation-Succession

Succession assurance vie

 Résolu

Bonjour, aimerais savoir comment est taxee une assurance vie. Mon frere et moi, nous sommes les neveux d une tante décédee en Mai 2012; elles n a ...

11 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
ceem5372
Yoyo455 Donation-Succession

Caf et contrat d'apprentissage

Bonjour, J'ai 20 ans et je vis toujours chez mes parents, en septembre 2012 jai debuté un bts en alternance plus precisement en contrat d'apprent...

5 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
cathochette
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Rendez-vous notaire avant donation?

Bonjour, Est-il nécessaire de programmer un rendez-vous pour faire le point sur le dossier avant la signature de la donation (alors que toutes les p...

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2012 par
condorcet
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