Forum Donation-Succession

Bonjour, a la suite d uhe succession j ai avance toutes les charges et frais detravaux pendant 6 ans pour les heritiers (3 et moi meme pour une peri...

Bonjour, je suis en pleine succession suite au deces de mon frere nous etions en indivission sur une maison soit 50 % a notre beau pere puisque mere ...

Bonjour, Par testament authentique, ma mère m'a léguée sa quotité disponible. Mes 2 frères ne sont pas d'accord avec ce testament. Que peuvent-il...

Bonjour, Mes parents ont fait de leur vivant un testament en me léguant la part réservataire. Sur ce testament fait dans les règles de l'art, mes ...

Bonjour, ma cousine m'a désigné comme bénéficiaire de son assurance vie. mon arrière grand mère et sa mère étaient soeurs. elle était donc la cousi...

Bonjour, Après le décés de ma mère datant d'il y a quelques jours, j'aimerais savoir si mes frères et soeurs peuvent demander la mise sous scéllés...

Bonjour, Je viens aux renseignements, mon père a eu une donation de sa maison par préciput, il y a 40 ans par son père, aujourd'hui mon grand père v...

Bonjour, Je suis en formation en droit (option droit notarial) et je me perds un peu dans les réserves héréditaires, quotité disponible, quotité o...

Bonjour, J'explique donc mon probléme, Mon père et moi avions chacun la moitiée de l'appartement que j'occupe, il a décidé par la suite de me d...

Bonjour, je suis separer mais mon mari viens de deceder je voudrais savoir quels sont mes droits

Bonjour, Mon frère célibataire sans enfant est décédé. j'ai réglé entierement ses frais d'obsèques. Il était au chomage. Puis je prétendre à...

Bonjour, Mon père est décédé fin avril, mes parents étaient mariés sous le régime de communauté des biens, ma mère à reçu une somme liée à la mala...

Bonjour, Enfant Naturel , j'ai été reconnu par le mari de ma mère à l'age de 5 ans. Lors du décés de mon père naturel en 2006, j'ai fait la conna...

Bonjour, Le testament holographe de ma mère laisse des biens immobiliers à ma soeur et à momi. Avec les évaluations je bénéficie presque entièrement...

Bonjour, Ma mère est décédée. Elle avait perdu son livret de famille. Comment peut-on prouver qu'avec mes frères et soeurs nous sommes bien ses seul...

Bonjour, Mon grand père et décédé en 1999 il la 2fils Et moi et mon frère on née le héritier de conpte bancaire Et c bloque parseke il falai 2sig...

Bonjour, Mon oncle veut me donner 800m2 de terrain et je voudrais savoir ce que cela me coûtera chez le notaire.merci de me donner une idée.

Bonjour, Je voudrais avoir une idée du montant des frais de notaires pour modifier un acte notarié.

Bonjour, suite au décès de mon papa nous devons terminer la succession chez le notaire en fin de mois, l'acte de notoriété nous a déjà été remis j...

Bonjour, J'ai fait une dotation sous forme de don d'argent, à mes enfants, après le 17 août 2012. Pour le calcul des droits, le fisc reprends...

Bonjour, Ma mère étant décédée début avril, un de mes frères(avec procuration) a retiré de l'argent sur ses comptes quelques jours avant son décès. ...

Bonjour, Avec mon mari nous sommes mariés sous le régime de la séparation de biens et nous souhaitons acheter une maison. Je vais mettre 85 % ...

Bonjour, je voudrais savoir si il y a un delais suite au deces de notre maman pour savoir nos droits sur l heritage sachant qu il y a q...

Bonjour, Mon père décédé en 1996 a désigné sa 2ème femme légataire universelle. Jamais convoquée chez le notaire, j'ai eu connaissance du testament ...

Bonjour, avec mon mari nous avons fait donation au dernier vivant. La maison que nous avons nous pouvons l'assumer à deux mais au décès de l'un de no...

Bonjour, Je voudrais donner ma maison à mon fils de mon vivant en ayant une autre ou je vis j'ai également une fille avec qui je suis en froid une...

Bonjour, une personne sans heritier direct a fait une liste dont je fais partis pour partager ses biens Que dit la loi, Quelles sont les demarches pou...

Bonjour, suite don except. en 2005 de 23 000 euros combien puis je completer mon montant sans payer de droits ? ...

Bonjour, ma maman et décedé ,mon père a la maison de nos parents qui et normal je pense mais on ai 4 enfants majeur et je voulai savoir si on avais de...

Bonjour, Au décès de mon mari, j'ai hérité d'une maison en indivision avec ma fille: je suis 3/4 usufruitière et 1/4 en pleine propriété, ma fille e...

Bonjour, Mon père vient de décéder et ma belle mère vit dans la maison qu'ils ont acheter ensemble. Ils ont eu 2 enfants pendant leur vie commune ...

Bonjour, au décès de ma mère, mon père a gardé l'usufruit des biens meubles et immeubles. Depuis son départ en maison de retraite, il y a 4 ans jusq...

Bonjour, Avec ma soeur, nous envisageons de vendre la maison de ma mère qui est usufruitière. En vieillissant ma mère ne peut plus rester dans cett...

Bonjour, est ce qu'il y a une loi qui dit que ton père qui vit en concubinage avec une femme peut faire d'elle l'usufruit sur la maison familiale ...

Bonjour, je loue une maison et mon propriétaire na pas d héritier et voudrai me faire une donation avant ou apres son décés que peu t on faire a ton...

Bonjour, Je me suis fait flashe avec la voiture de mon beau père décédé ,si je paye l amende ,au moment du retrait de points que se passera t il ? D...

Bonjour, Un ami à moi ( légèrement amoureux ) m'a offert un sac de marque en cadeau afin de se faire pardonner de quelque chose qui m'avait fortemen...