Forum Donation-Succession

ma belle mere ayant ete placee en maison de soins est decedee elle avait deux fils decedes aussi dont mon epoux la sucession a ete remise entre les ma...

Bonjour, nos parents on travailler sur l exploitation agricole des deux grand parents puis de l un de nos grand parent puisque l autre décèdé no...

Bonjour, avec la nouvelles lois sur les successions de 2007 pour limité l indivision et les blocages si je ne me trompe pas il faut que 2/3 des hérit...

Suite au deces de mon mari en1995, j'ai l'usufruit de mon appartement ,et mon fils la nue proprieté je souhaite donner mon usufruit a mes petites fill...

Bonjour, Peut-on se procurer ce guide, quel est son prix et comment procéder. Avec mes remerciements

Bonjour à tous, Pourriez-vous m'éclairer sur la question suivante ? Je comprends mal la notion d'usufruit appliquée à un bien fongible, une somme d...

bonjour maman est decedee il y a 2 mois,papa est toujour avec nous., Il y a quelques annees ils ont signer avec la poste une convention de transmiss...

Bonjour, Le cousin de ma maman vient de décédé. D'après l'ordre il n'y a que ma mère en tant que cousine le plus proche. Il n'était pas marié,pas d...

Bonjour, Ma mère nous a fait donation de biens immobiliers à mes soeurs et moi même, à certaines en donation directe et à d'autres en indivision; ce...

mon pere est decede il ya 8ans il ya une maison maman en a l'usufruit mais elle décide de la vendre ai je le droit de demandé la part de mon pére et...

Bonjour, maman est décédée il y a trois ans , et laisse en actif de succession une maison qui est a vendre. nous sommes cinq enfants dont un décé...

on veut vendre une maison dont ma mère est propriétaire en moitie et l'autre aux enfants elles récupére sa moitié et a t elle le droit d'avoir un pour...

Bonjour, Ayant receptionné une demande de signature de procuration pour receuillir sucession ( acceptation pure et simple ) de la part d'un notaire ...

Bonjour à toutes et tous Venant de recevoir de la part d'un notaire chargé par son concubin de la succession de ma mère dont je suis le seul enfant ,...

Ma tante est sans enfant, elle a 2 soeurs, un frère, et deux demi frères et une demi soeur, l'autre étant décédée. Elle a des dettes et aucun enterr...

Bonjour, je suis mariée sous le régime de la communauté et mon mari est a la fin de sa vie en clinique nous avons des documents au dernier des vivan...

Bonjour, Ma mère est décédé il y a un mois j ai reçu une facture pour impayé pour un livre, dois je la payer ?

Divorcés depuis 2008(et séparés de corps depuis 2004), mon ex habite à la maison que nous avons acheté en 2003(une maison à deux étages, en vrai ce so...

Suite au décès de notre père, nous avons choisi un notaire pour effectuer tous les papiers car nous ne sommes pas de la partie...papa n'a fait aucun p...

bonjour voila ma maman et decedee d'un cancer lannee derniere elle etait remarier mais venez juste de divorce de son ancien mari bref ils avait une ...

Bonjour, mon frére est décédé il y a quelques mois, il était célibataire sans enfants. Mon pére étant décédé, il semble que ma mére hérite au quart e...

Bonjour, je voulais savoir si dans le cas d'une donation entre oncle-tante et neveu, l'oncle pouvait donner 7967 euros à son neveu et la tante égale...

Bonjour, Je voudrais savoir si l'un d'entre vous a des conseils ou des informations complémentaires à me donner car je me sens assez perplexe face ...

Bonjour, Ma soeur est moi ( les 2 héritières) avons perdu notre père le 23 février 2013. Le jour de son décès, sa compagne (non mariés, non passés...

Bonjour, J'aimerais savoir : I) Si les frais d'actes notariés sont de même nature et d'un même pourcentage dans le cas d'une vente immobilière t...

Bonjour, Je viens d'apprendre le décès de ma mère ces derniers jours par un notaire chargé de la succession. Elle vivait avec un homme mais n'était ...

Bonjour, Ma mère âgée aujourd'hui de 95 ans à donner il y a 4 ans environ 20.000 € à mon frère pour acheter sa maison,( moi, je n'ai rien je suis en...

Bonsoir, Nous sommes mariés sous le régime de séparation de biens. Nous avons un enfant commun et mon mari a deux enfants d'un autre lit. Il y a...

Il y a quelques années lorsque j'étais ado mon pere est decede. Il avait un metier tres bien paye, proprietaire d'une maison, un bateau et une voiture...

Nous sommes 6 héritiers d'une maison familiale. 3 des héritiers décident de conserver la maison en indivision et rachètent la part des 3 autres. Aprè...

Bonjour, La vente de la maison des grands parents paternels de mon époux portugais doit se faire début mai au Portugal chez un notaire. Les grands...

bonjour, mon épouse décédeé depuis queleques temps je souhaite vendre ma maison, d'après mon notaire, je dispose de 5/8 èmes en pleine propriété et...

Bonjour, une succession est-elle obligatoire? si oui, combien de temps avons nous pour se décider? En temps que cohabitant de fait, je suppose que j...

Bonjour Je ne suis pas reconnue par mon pere biologique avec lequel ma mére n'a jamais vécu Ma mere s'est Mariée quand j'avais 12 ans avec un autre ...

bonsoir, voila lors d une succession avec mon frère de mon grand père mon père es décédé nous somme donc direct dans la succession il a 70 pour moi e...

BONJOUR SUITE AU DECES DE NOTRE PERE MES DEUX SOEURS ET MOI MEMME NOUS RETROUVONS EN INDIVISION POUR UNE MAISON DONT LES MEUBLES ONT ETES PARTAGES...

j'ai acheté un appartement à mon nom il a 6 ans. Depuis je me suis mariée et j'aimerais que mon mari puisse hérité de l'appartement en partage avec l...

Peut-on prendre un 2ème notaire, si oui comment se déroule la succession? Si nous gardons le 1 er notaire, quand pourr...

Bonjour, Ma belle-mère vient de décéder et a laissé aux héritiers, trois enfants dont deux issus d'un premier mariage, une maison estimée 230.000 eu...