Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère a une.mais9n a son nom et ma tante une autre a son nom qu'ils leur ont étaient léguer à la mort de ma grand mère. Hors ma tante ve...

Bonjour, J aimerai savoir si mes parents touchent l ASPA est ce sue j aurais à rembourser quelque chose à leur mort étant donner que ma mère m'a don...

Bonjour, Si dans un courrier à son notaire on écrit que l'on aura aucune revendication sur un bien au décès de son parent, est il exact que celà p...

Bonjour, on 'ai 5 enfants après le décès des parents les 5 enfants peut gardé la maison si il son tous d'accord

Bonjour, Je désirerais savoir, si dans le passif successoral, on peut déduire les frais de notaire. Certains sites comme CAPITAL disent que oui, d'...

Bonjour, nous sommes quatre héritiers en indivision. je découvre que la maison a été vidées de tout son contenu ainsi que la voiture, sans nous en inf...

Bonjour, après de nombreuse recherche je ne trouve pas de réponse (je pense que je n'ai pas les bon terme) Ma question : Un maison dans un héritage e...

Bonjour, À la lecture du testament de mon beau-père, les enfants se sont rendus compte que 2 des 4 n’avaient que la part réservataire. Parmi les b...

La Caisse d'Epargne a prélevé à la clôture des comptes de mon épouse décédée 676,74 euros. Mariés sous le régime de la communauté universelle, ce prél...

Bonjour, Ma mère est décédée le 15 janvier 2020. La banque m'a adressé, à ma demande, la situation de ses comptes au jour du décès. Elle indique sur...

Bonjour, Bonjour 2 heritiers d 'une meme famille sur 12 refusent de se rendre a l étude du notaire donc le dossier est bloqué que faire?

Bonjour, En tant qu’usufruitier, suis-je dans l’obligation de remettre un double des clefs de mon appartement aux nu-propriétaires ? Qui seraien...

Bonjour Je ne suis pas sûre d'être sur le bon thème. Mon père possédait 1/3 d'un terrain au Portugal. Indivision avec 2 cousins. Il est décédé e...

Bonjour, Sachant que ma situation est très simple. Je suis marié, deux enfants majeurs. J’ai un patrimoine constitué d’un bien immobilier estimé à ...

Bonjour, Mon epoux est décédé il était marié et 5 enfants .Nous étions mariés sur la séparation des biens. Mais nous avions fait une donation entre...

Bonjour, mon père est décédé le 6 janvier 2022 et a ce jour nous n'avons pas de nouvelles du notaire qui s'occupe de sa succession moi et mes sœurs no...

Bonjour, ma question n'a pas eu de réponses. Un article dit bien que pr servirces rendus,il peut y avoir 1 exonération des taxes... ci-joint. Merci.

Bonsoir tout le monde et merci d'avance à ceux qui vont me lire, Dans le cadre d'une succession, le notaire m'informe qu'un testament olographe a é...

Bonjour, Dans le cadre de la vente d' une maison acquise par succession--peut-on déduire du calcul de la plus value immobilière le montant de...

Bonjour, JE SUIS SEUL PROPRIETAITE De mon APPARTEMENT et j'ai un enfant et une épouse. le bien a été acquis avant mon mariage .Comment se passe la ...

Bonjour à tous, Ma grand mère est décédée il y a maintenant 7 ans et a eu 3 enfants. Malheureusement, l'une deux est décédée avant, ce sont donc se...

Bonjour, sur des terres agricoles avec 1 bail, il y a -il des frais de successions et de combien ?

bonjour, ma mère qui est décédé a laisser un crédit a mon père qui est décédé au mois de mars 2022. je voudrais refuser la succession car je ne p...

uccession non taxée pour service rendue quotidiennement svp? Je suis seule héritière. Merci. Nouvelle-Calédonie.

Bonjour, Ma mère vient de décéder laissant mon père de 96 ans, atteint de maladie d'alzheimer. Je suis leur fille unique et habilitée familiale pour m...

Bonjour Mes parents souhaitent vendre leur maison afin de nous aider financièrement ma sœur et moi. il s'agirait alors d'une avance sur notre héri...

Bonjour, Bonjour, peut-on avoir une partie de la succession non taxée pour service rendue quotidiennement svp? Je suis seule héritière. Merci. Nouvel...

Bonjour, Mon père est décédé en décembre 2020. Le 30 juin de l'an dernier, a été ouverte sa succession. Aujourd'hui, nous sommes le 23 mai 2022, il...

Bonjour, Mon père est décédé au Vietnam récemment. J'ai envoyé au tribunal judiciaire le plus proche de mon domicile (Val d'Oise), le formulaire 158...

Bonjour, nous sommes 3 soeurs et avons vendu une sapinière . ce jour on a signé le compromis de vente chez le notaire et j ai vu qu une de mes soe...

Bonjour, je dois faire une procuration pour ma mère. Le bien se trouve en Algérie. Ma mère a pris un notaire en Algérie et il me demande de faire les ...

Bonjour, j'ai réglé pour la succession les factures de maman décedée. dettes qui figurent bien au passif de la succession, au moment du partage ...

Bonjour, Faut-il établir une déclaration des héritiers (ou certificat d'hérédité) alors que les héritiers (frère et soeur) renoncent à la succession...

Bonjour, j'ai une autorisation de construction d'une maison sur le terrain de mon fils, le document a été authentifié et précise que je resterai pro...

Bonjour Ma soeur a complété un document de reconnaissance de dette envers mon père pour une grosse somme d'argent qu'il lui a prété. Mon père exige ...

Bonjour, Un indivisaire avec moins de 33% de part dans un bien immobilier, peut-il empecher la sortie de l'indivision des autres quatre indivisaires

Bonsoir une mamie dont je m'occupe ma fait un chèque de 2000 euros il y a 2 mois ..je ne l'ai pas encore encaissé..elle est en fin de vie. Si je dépos...

Bonjour, le notaire a oublié de payer la Taxe Foncière de ma maman, avant la clôture de la succession, alors qu'il avait reçu une relance au début de...

Bonjour, mon conjoint et moi avons mis de coté une belle épargne sur nos comptes personnels. Nous avons un enfant mineur, nous ne sommes ni mariés, ni...

Bonjour, Ma mère s'est mariée 2 fois avec le même homme. Pendant son 1er mariage il a fait un héritage qu'il a mis sur le compte commun. Au moment...

Bonjour, ma mère est dcd ce mois ci son appartement etait vendu en viager depuis 30 ans je compte renoncer a la succession qui doit vider le peu de ...

Bonjour, j'ai était placé en septembre 1981 a mes 12ans a la Dasse,ma mère rentre en Epads , dois-je payé étant donné qu'elle a était déchu de ces dro...

Bonjour, Je me permets de vous solliciter à nouveau afin d'avoir plus de renseignements à mes problèmes. Je suis légataire de 30% en plein propriété...

Bonjour, Je me permet de demander des informations concernant une donations de biens immobiliers Mon épouse est décédée il y a un an et suite à ...

Bonjour, Mon mari décédé, il a une fille et deux petits enfants d un premier mariage, quels sont leur droits lors de mon décès ? Merci

Bonjour, Les 4 enfants étant insolvables, se sont les petits enfants qui sont obligés de payer l'epadh de leur grand-mère de 96 ans, celle-ci poss...