Les discussions

Math 56 Donation-Succession

Assurance vie

 Fermé

Bonjour, Si un des 4 bénéficiaires d'une assurance vie est décédé avant le souscripteur ses enfants touchent ils la part de leur père . La clause b...

Dernière réponse le 16 mai 2013 par
gerber1
doromaya Donation-Succession

Donation eventuelle

 Résolu

Mon papa est decede sa maman est toujours vivante, nous sommes quatre enfants ma grand mere souhaite me faire donation de sa maison est ce possible da...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
rio loco
64ophelia Donation-Succession

Notaire

 Résolu

je ne suis pas mariée ni pacée que dois je faire pour que mes biens "maison et mobiliers" lui revienne; un testament olographe déposé a un notai...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2013 par
rio loco
lilason19 Donation-Succession

Procuration

 Résolu

Bonjour, je suis une femme de 61 ans et dois m'occuper de ma mère âgée de 85 ans qui commence un peu à "perdre la tête". J'ai aussi 2 frères, mais au...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
lilason19
fonfon13 Donation-Succession

Donation

bonjour, voila j'ai un beau frère ,qui voudrais me faire donation de sa maison ,il n'a aucun enfants ,il lui reste un frère mais il veut rien lui lais...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
fonfon13
caprice95 Donation-Succession

Puis-je changer d'agence immobilière

Bonjour , depuis plus d un an nous avons signé une vente avec une agence immo en exclusivité le bien est toujours a la vente ais je le droit de ...

8 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
caprice95
Flowt Donation-Succession

Divorce et bien immobilier.

Bonjour à tous et d'abord merci car cela fait plusieurs années que ce site me permet de trouver réponses a des questions. Je suis divorcé de mon ex...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
condorcet
lilas13 Donation-Succession

Droit l aliéner

 Résolu

bonjour, je suis propriétaire d une maison et mes parents on un droit d aliéner dessus, mon ex époux me demande la de-solarisation du crédit bancaire ...

10 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
Lilas13
pepitoto Donation-Succession

Help: frais de notaire doublés !

Bonjour à tous. Il ne s'agit pas à proprement d'un probleme de succession mais cela concerne un acte notarié. Ma fille a aujourd'hui un gros problèm...

2 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
pepitoto
GENTLEMINOUCHA Donation-Succession

Succession en france d'algeriens

QUESTION : Selon la succession établie en Algérie par un notaire et en dehors de testament, les filles n'ont pas droit à l'héritage de la tante patern...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
BmV
CHADO174 Donation-Succession

Sucession

bonjour je souhaiterai savoir comment c passe une vente de maison ma soeur et moi ayant que 25% ET MON FRÈRE 50% et lui me veux pas vendre merci pour ...

2 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
chado14
starmania9595 Donation-Succession

Succession

comment savoir qui est le notaire qui s'est occupé, il y a plusieurs decennies, d'une succession qui n'a pas abouti, faute par les enfants d'avoir don...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
rio loco
sinai29 Donation-Succession

Partage

Bonjour , Mon mari est décédé en 2004 des suites d'un cancer dû a l'inhalation de poussières d'amiante . D'un premier mariage il a eu 2 enfants . ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
rio loco
citronnel Donation-Succession

Indemnité d'occupation

Bonjour, Mes parents possédaient un bien de 5 pièces. A la suite de leur decès en 2008 et de mon divorce en 2009, j'ai fait une dépression. Pour...

3 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
citronnel
alanfran Donation-Succession

Addoption simple

 Résolu

bonjour n'ayant pas d'enfant nous nous renseignons pour addopter une ou deux nièces quelles sont les formalités et le cout merci

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
condorcet
recalcit Donation-Succession

Pacte de préférence

je lis partout qu un pacte de préférence à durée indéterminée peut se résilier unilatéralement ; mais personne (bénéficiaire et notaire) ne veut en te...

3 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
rio loco
grauland Donation-Succession

Représentation

Bonjour, Pour une succession provenant d'un cousin germain ,est-ce qu'un arrière petit cousin au 6ème degré de parenté peut faire jouer le princip...

26 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
cracotte
ceretoise Donation-Succession

Crédit a la consommation

Bonjour, J'ai besoin d'aide d'un juriste en matière de succession. Mon mari avant son décès avait contracté 5 crédits chez Sofinco soit disant sans ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
rio loco
nulleendroit Donation-Succession

Droits de mutation

 Résolu

Nous sommes 6. Nous avons hérité de nos parents d'une petite maison. Nous n'avons pas de droits de succession à payer mais le notaire nous parle de dr...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
nulleendroit
pinvalloire Donation-Succession

Indivision

 Résolu

est il possible a partir d'une indivision de 6 héritiers de conserver une indivision a 2 moyennant une soulte verser au 4 autres sans payer pour le...

9 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
condorcet
niquemo Donation-Succession

Renseignement pour héritage

ma soeur est décédée depuis 3 ans, elle avait fait les papiers au dernier vivant pour son mari. Lors du décès de mon beau-frère aurais-je droit à une ...

9 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
condorcet
calimero32150 Donation-Succession

Indivision et donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, J'ai divorcé en juillet 2011. Nous avions une maison en commun. La convention d'indivision stipule qu'elle devait être vendue dans les 5 an...

10 réponses Dernière réponse le 15 mai 2013 par
calimero32150
martclaud Donation-Succession

Information d'un contrat assurance vie

Bonjour, Maman a été légataire universelle de son compagnon décédé en 2002 ; elle est décédée en 2011, sa succession a été réglée en 2012 et nous ven...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2013 par
Cfc
belsa Donation-Succession

Charges de famille

Bonjour, J ai vu que lors d une succession on pouvait déduire une certaine somme pour charge de famille, lorsque l'on a 3 enfants en charge ou pas M...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2013 par
Cfc
GRATER Donation-Succession

Frais d une lever d usufruit

bonjour ,j'ai fait une donation partage de 3 terrains dont un avec usufruit a mes enfants .je voudrais lever l'usufruit sachant que mon fils a constru...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2013 par
condorcet
villhp Donation-Succession

Modification de donation

Peut-on modifier une donation (maison) au bénéfice de son enfant majeur et la transformer en donation partage ? Merci !

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2013 par
Sorgin
CHARLESGILBERT Donation-Succession

Donation

Bonjour, En instance de divorce, âgée de 64 ans mariée sous le régime séparation de bien, j'occupe le domicile conjugal et bénéficie d'une pension ...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2013 par
condorcet
imica Donation-Succession

Usufruitier atteint d'alzheimer.

Après le décès de mon grand-père, ma grand-mère a effectué une donation de l'appartement qu'elle occupait à ses trois enfants en 2007. Elle est usufr...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2013 par
axa loic  
floriana04 Donation-Succession

Retraits et procuration

Bonjour, Suite au décès de mon père et après rendez vous chez le notaire , j'ai découvert que de nombreux retraits très important d'argent ont été ...

6 réponses Dernière réponse le 14 mai 2013 par
cracotte
jb55 Donation-Succession

Créance sur succession

Bonjour, J'essai d'aider une amie pour recouvrer une pension alimentaire. Le père de sa fille n'a payé aucune pension en 14 ans (il est d'ailleurs d...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2013 par
cracotte
Naurika Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, Voilà j'en ai un peu marre de tout cela, j'espère trouver une personne qui me donnera des réponses ici... Mon papa est décédé il y a p...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
Naurika
Lilized Donation-Succession

Donation et héritage

Bonjour Mes grands parents ont fait une donation à leurs 4 enfants il y a 25 ans. Ils ont donné le même montant à chacun, mais à 2 dans une entrepri...

6 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
Lilized
grauland Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, donc dans ce cas de succession qui hérite et de quoi ? dans le branche paternelle, subsiste 1 cousin germain au 4ème degré dans la branc...

3 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
Sorgin
giens Donation-Succession

Usufruit

Notre mère étant divorcée en 1976 ,possédant une maison mais ayant perdue son droit de jouissance en 1981 (majoritée de ma denière soeur) mon père éta...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
giens
magasinage Donation-Succession

Interdiction d'aliener

Bonjour, MERCI POUR TOUTES VOS REPONSES. je ne peux helas pas resoudre mon probleme pour le moment, je suis alle chez le notaire qui me conse...

5 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
lilas13
Crimich Donation-Succession

Frais dossier succession

Mon père est décédé en mars 2013. Il possédait à la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin une assurance vie et pas d'autre compte. En revanche possède un...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2013 par
rio loco
CRIS6975 Donation-Succession

Montant des frais pour une donation

Bonjour, Ma femme et moi envisageons de donner en pleinne proprieté à chacun de nos deux enfants, un bien immobilier d'une valeur de 243 000€. Nous...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2013 par
CRIS6975
petrole57 Donation-Succession

Succession

bonjours mon mari est mord depuis 3 ans il ma laisse une maison c est un mariage de deuxième couche il ma fait un testament j ai un beau fils ( sous ...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
petrole57
gtofma35 Donation-Succession

Succession demi frère

Voici la situation. Mon ami et son frère ont perdu leur père alors qu'il était en instance de divorce avec sa femme, leur mère. Quelques années plus ...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
domdo76
cricri26drôme Donation-Succession

Comptes bancaires dissimulés

Bonjour Madame, Monsieur, pour les comptes bancaires dissimulés, lors de la procédure en partage judiciaire et demande de "la mort de l'héritier" ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2013 par
rio loco
Stek Donation-Succession

Héritage famille recomposée

 Résolu

Bonjour, Je suis marié sans contrat de mariage (donc régime de la communauté réduite aux acquêts). Ni ma femme ni moi n'avions de bien avant le mar...

14 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
Stek
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Charges en indivision

Lors d'une succession lorsque la maison familiale est mise en vente et qu'un seul des héritiers paient les différentes charges, en obtient-il le rembo...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2013 par
rio loco
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