Les discussions

toy72 Donation-Succession

Droit au logement

bonjour j habite dans la maison familliale avec ma mere qui apartenais a ma grand mere ( mere de mon pere ) la succession est en indivision et mon p...

3 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
condorcet
bravo42 Donation-Succession

Demander sa part d'héritage

Bonjour, mon père est décédé il y a 4 ans et ma mère a l'usufruit de son appartement. Elle possède aussi beaucoup d'argent. Nous sommes 5 enfants. Je ...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
bravo42
A.bertillon Donation-Succession

Terre agricole

Bonjour, Suite au déces de mes parents,je souhaiterai récuper un terrain dans le Morvan, qui avait été mise a disposition gracieusement par mes paren...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2013 par
rio loco
Rital44double4 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je vous éclaire sur ma situation. Ma grand mère de 74 ans avait une maison qu'elle a voulue vendre, ma grande soeur ( donc sa petite f...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
rio loco
eve.79 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon mari a acheté une maison à son nom, il a 1 frère et à encore ses parents. On s'est marié avec contrat de mariage séparation de bien, ...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
eve.79
berdine Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Mon père remarié est décédé quelques mois après sa femme. Elle aurait laissé un testament en faisant son petit neveu légataire universel. N...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
berdine
michelstyl Donation-Succession

Succ.enfants parents?

 Résolu

quid des droits de succ;dans le sens enfants parents ,à l'avance merci

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2013 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Héritage d'une maison

Bonjour, Ma belle-mère (90 ans) est veuve et possède une maison.Pour des problèmes de dépendances ses enfants (8) l'ont mise dans une maison de retra...

7 réponses Dernière réponse le 12 mai 2013 par
domdo76
moumou67 Donation-Succession

Expulsion

Bonjour, Bonjour chers membres. Je suis exploitant agricole et cela fait 5 ans que j utilise des hangar agricole sans bail j y entrepose mes machin...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2013 par
demacon
raymonde1955 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

père décédé rien a hériter , nous renonçons a l'héritage car il n'y a que des dettes.Il habitait dans un appartement d'une HLM.Peut-on quand même donn...

3 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
Raymonde1955
ignorantazerty Donation-Succession

Obligations des notaires

Bonjour, Un notaire désigné par un tribunal pour liquider une succession peut-il avoir l'un des cohéritiers pour client ? merci de vos réponses ...

5 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
ignorantazerty
MAI2013 Donation-Succession

Héritage entre cousins

Bonjour, j'ai encore une question concernant cette cousine âgée de 89 ans : puisque mon père qui était son seul cousin et sa seule famille, est décé...

7 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
Sorgin
MAI2013 Donation-Succession

Légué une maison

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé, avait une cousine toujours vivante, très âgée. Veuve, elle a perdu son seul fils qui ne s"était jamais marié et pas eut d...

6 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
MAI2013
jeanfrancis 43 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lorsque dans une succession une maison n est pas vendu pendant plusieurs annees qui doit regler les taxes et impots afferant a ce bien en ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2013 par
Sorgin
moumou67 Donation-Succession

La loi des trente ans

Bonjour, Bonjour chers membres j espéré que vous pouvez m aider. En 2001,ma grand mère est décédée .Je suis héritière par le biais de mon papa qui ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2013 par
rio loco
jennatou Donation-Succession

Nu propriete

Bonjour, sur un bien qui vient d'être vendu ma mère ayant été placée en maison de retraite (valeur du bien après déduction des frais d'agence 152000€)...

10 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
cafette
tifrise Donation-Succession

Porte fort

bonjour, un héritier porte fort , est-il porte fort toute sa vie ? as-t-il le droit de garder les papiers du défunt sans les montrer aux autres hé...

4 réponses Dernière réponse le 11 mai 2013 par
tifrise
dalmatienne Donation-Succession

Héritiers mineurs et impôts

Bonjour, Ma fille majeure et mon fils mineur héritent d'une maison de ma soeur suite au testament qu'elle avait fait faire chez son notaire. Est ce ...

4 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
dalmatienne
moumou67 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Bonjour j espère que vous pouvez me renseigner. quand il y a un usufruit même qu il soit minime en part , peut on jeter l'usufruitier deho...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
moumou67
alainlegall Donation-Succession

Frais de notaire

Bonjour, Je cherche à connaitre le montant des frais de notaire(acte+imposition)concernant une vente immobliére d'un montant de 130 000 euros sachan...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2013 par
.
nircos Donation-Succession

Sortir de l'usufruit

Bonjour, suite au DC de mon pére , ma mere a choisi pour 1/4 en PP et 3/4 en usufruit , nous sommes 3 enfants nous avon sdécider de vendre la m...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2013 par
Sorgin
alainlegall Donation-Succession

Frais de notaire réduits

Bonjour Ma niéce veut acheter la maison de ma mére défunte,les frais de notaire sont ils aussi réduits lorsque c'est une petite fille qui rachéte car...

9 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
alainlegall
marthabeauvoir Donation-Succession

Frais de succession

 Résolu

bonjour, je suis cohéritière avec mon frère et ma soeur de notre père.Nous avons du payer des frais de succession au fisc.J ai règle mon du dans sa...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
marthabeauvoir
julien.bld Donation-Succession

Notaire : conflit de procédure?

 Résolu

Bonjour, voici les faits: Je succède de ma mère qui est décédée juste après ma grand-mère (sa mère). La succession n'ayant pas encore été f...

7 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
julien.bld
pacisfistee Donation-Succession

Usufruit

bonjour, Je ne sais pas si je suis sur le bon forum. Je suis dans l'impasse, mon beau-père (le copain de ma mère) est décédé il y a de cela 2jours. ...

17 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
pacisfistee
Sefran Donation-Succession

Signature chez le notaire,

 Résolu

Nous sommes 4 héritiers ,mon père est décédé fin décembre.Ily a une ouverture de sucession. J'ai une demande de RV pour le 30 Mai a son étude a 300km...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
Sefran
vrp2433 Donation-Succession

Donation

je suis divorcée depuis 23ans mon ex époux veut me faire une donation d'argent ;. quelle sommes peut il me donnée sens que cela soit imposable ? et de...

3 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
Sorgin
sucession Donation-Succession

Résiliation (canada)

ma mere est déceder en novembre 2012 et a donner ces bien dans son vivant un notaire dit que je suis obliger d aller résilier en cas de dette et el...

4 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
Sorcière Carabosse
moumou67 Donation-Succession

Droit

Bonjour Quand il y a un usufruit meme qu il soit minime en part peut on jeter l usufruitier dehors. Ou faut il son accord qu importe le problème?

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
BmV
cyrano18 Donation-Succession

Contester une succession

Bonjour, Maman est décédée il y a 3 ans (février 2010) et nous laisse un pavillon qui est en vente (compromis de vente signé) le notaire de famil...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
cyrano18
POUTY77 Donation-Succession

Vente d'un véhicule

Bonjour, Je vais vendre le véhicule de mon père décédé (- de 3 mois de la date du décès). Avec le certificat d'hérédité à quel nom dois-je rédiger ...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
POUTY77
matthis35 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Ma mère peut elle me desheriter ou me donner un héritage minimum et lequel ? Merci pour votre réponse

3 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
condorcet
pirette Donation-Succession

Testament olographe

 Résolu

Bonjour à tous Je reviens vers vous,je récapitule mon histoire,ma mère décéde en 1992,mon père se remarie en 1999(communauté réduite aux acquets)et r...

2 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
pirette
chilii Donation-Succession

Héritage

bonjour en ce moment nous esseyons de demeler l'heritage de mon mari qui est deceder il y a 4ans, mon mari est née a paris de mére f...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
condorcet
347982 Donation-Succession

Biens mobiliers

Bonjour je souhaite léguer des objets personnels à une personne étrangère à ma famille ,comment puis je procéder ,merci .

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
Sorgin
J.A.M 66 Donation-Succession

Problème de chèque

Bonjour, quelqu'un pourrait-il me renseigner sur un problème de chèque fait par mon père à lui même pour un montant de 120 000 euros à 84 ans. Il est ...

5 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
domdo76
trafic17 Donation-Succession

Article 4 tarif des notaires

 Résolu

Lors d'une régularisation d'une donation d'un terrain par avance d'hoirie faite par mes parents à ma soeur en 1995, le notaire a effectué un additif e...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
rio loco
italjuve Donation-Succession

Heritage apres décès accidentel

Bonjour,j'ai une question importante qui concerne donc l'héritage de la maison de ma mère suite à son décès par meurtre.Ma mère était mariée à mon pèr...

2 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
italjuve
Caroju Donation-Succession

Renonciation de succession

 Résolu

Bonjour, Voici mes interrogations concernant une succession : Je dois hériter de mes grands-parents décédés récemment. Étant donné que ma mère est...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
Caroju
Ernestoagualonga Donation-Succession

Plus value héritage saisie succession

Bonjour, Aidez moi c très urgent! Ma tante était propriétaire d une maison au Portugal ( son ami de l époque avait mis sa maison a son nom car...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
domdo76
lotus75 Donation-Succession

Sommation a opter par notaire

bonsoir je n ai pas trouve de reponse a ce sujet . Dans quel cas de fugure cette sommation peut avoir lieu.??????? Intervient elle apres celle des c...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
condorcet
lotus75 Donation-Succession

Sommation a opter par les coheritiers

bonsoir mon pere decede en fevrier un de mes freres se fait un devoir de bloquer la succession alors qu il a xemande x piecew au notaire nous avons d...

1 réponse Dernière réponse le 8 mai 2013 par
Sorgin
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