Les discussions

cycloman53 Donation-Succession

Trouver le notaire pour la succession

Bonjour à toutes et tous, Je viens d'apprendre que ma mère est décédée il y a un mois par la fille du compagnon ( avec qui je ne m'entendais pas trè...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
domdo76
DOMI3031 Donation-Succession

Degre parente

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais connaître le degré de parenté entre mon oncle et la fille du fils de son cousin germain. Merci par avance

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
Sorgin
Z-L Donation-Succession

Concubinage et héritage

Bonjour, mon compagnon et moi sommes en train d'acheter une maison. J'ai un fils d'une première union et mon compagnon n'a pas d'enfant. Il a des frèr...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
Z-L
JULIETTE383 Donation-Succession

Retrait de donation

Bonjour, J'ai reçu en donation de mes parents la nue propriété d'une maison, pour laquelle ils ont conservé l'usufruit. Par le même acte, ma soeur a...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
Sorgin
Thalia Donation-Succession

Demande d'avis

bonjour mon père est décédé, il a laissé un testament qui dit qu'il donne 30% de ses liquidités à 1 fille, 20% à 1 fils d'un lit hors mariage et 15% ...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
Cfc
clochris Donation-Succession

Droit de succession conjoint survivant

 Résolu

Mon mari vient de décéder le 4 avril 2013, nous avions une donation entre époux. Nous étions propriétaires de notre résidence principale, notre seul b...

5 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
john
valphil Donation-Succession

Usufruit ???

Bonjour, Après le décès de ma conjointe, j'ai opté pour l'option 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Que signifie cela si je vends mon bie...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
Sorgin
julugdu Donation-Succession

Décès usufruitier

Bonjour, que touche un enfant issu d' un premier lit, au décès de l usufruitier qui avait bénéficier d'une donation au dernier vivant de la totalité...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2013 par
jmp59
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Bien immobilier occupé et vente aux enchères

Bonjour, et merci pour ce forum. J'habite depuis bientôt 3 ans la maison principale de mes parents décédés dont je suis propriétaire indivisaire à ...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
Utilisateur anonyme
Bahamasbahamas81 Donation-Succession

Droits à payer pour assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon fils ayant hérité de 50% de l'assurance vie de sa grand-mère, et sa part s'élevant à 35000€ versés après les 70 ans de cette grand-mère,...

9 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
edelweiss1559
julugdu Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, mon père s'est séparé de ma mère et s'est remarié. Il a fait une donation au dernier vivant à ma belle-mère. Mon père et ma belle-mère n'on...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
Sorgin
virago61 Donation-Succession

Heritage

lors du deces de sa mere , ma mere a renoncé a la suscession de ses parents .Son fere a donc eu la totalité des biens , celui ci est decedé et à la v...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
sleepy00
Laet87 Donation-Succession

Vehicule

Bonjour, j aimerai avoir une reponse a une question un peu delicate. Mon conjoint a perdu son papa y a 2 ans, les papiers du vehicule etaient a son n...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
dany311
mi46 Donation-Succession

Succession

ma mere avait souscrit un plan d epargne vie apres ses 70 ans les beneficiaires sont ma soeur et moi meme il n y a pas d autre bien lors de la demand...

5 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
mi46
Siraparis Donation-Succession

Obligation d'acheter la part de ma soeur?

 Résolu

Nous avons une propriete actuellement partagee entre ma mere (50%), ma soeur (25%) et moi (25%). Dans l'eventualite du deces de ma mere, si je compren...

3 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
Siraparis
ay Donation-Succession

Viager

Bonjour dans un viager sur 2 tetes une personne est decede l'autre en maison de retraite un tuteur vient d'étre nommer peut-il louer la maison sans ...

7 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
rio loco
le glaude35 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, suite au deces de ma mere ayant ete le seule a m'en occuper de nombreuses annees j aimerais savoir si je suis en droit de reclamer une par...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
rio loco
mijo69 Donation-Succession

Evaluation du bien immobiler

Bonjour, notre père est décédé en 2009 et notre mere en 2006. Nous avons recu l'acte et le compte définitif des droits de succession du notaire fin ma...

3 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
Cfc
Le Bac Donation-Succession

Indivis majoritaire quels droits?

Propriétaire des 2/3 d une maison dont mon frère possède 1/3 suite à indivision successorale.je propose depuis 5 ans à mon frère de racheter sa part c...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
ventose
polisson Donation-Succession

Vente partielle terrain nu-propriété

Bonjour, Je suis nu-propriétaire d'une maison individuelle. Est-ce qu'une partie du terrain peut-être vendu ? Si oui, le barème classique est-il a...

12 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2013 par
ventose
valej Donation-Succession

Achat après vente bien reçu en donation

 Résolu

Bonjour, nous avons reçu en avance de succession une maison que nous avons complètement réhabilitée (95000 de travaux), puis vendue pour 135000, donc ...

4 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
condorcet
DOMI3031 Donation-Succession

Succession neveux

Bonjour, Ma tante par alliance (soeur de ma mère) vient de décéder. Elle n'avait pas d'enfant, seulement un époux (vivant), des neveux et nièces (...

8 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
rio loco
Jeanguyot Donation-Succession

Economies et décès de mon mari

Bonjour, Mon mari et moi avons un compte joint mr ou mme. Je suis mandataire d'un Livret de Développement Durable, d'un livret A et d'un Codebis...

10 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
CHML
CARO59113 Donation-Succession

Succession

DES BIENS IMMOBILIERS ONT ETE SOUS ESTIMES PAR LE NOTAIRE DE MES PARENTS QUE DOIS JE FAIRE

2 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
choubaka
Doudou7576 Donation-Succession

Quotité disponible et part réservataire

Bonjour, ma grand-mère vient de décéder. Mon père est décédé il y a 2 ans, et était enfant unique. mon grand père est décédé il y a 6 ans. Nous ...

8 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Sorgin
malouiniere Donation-Succession

Succession

Une parente éloignée vient de décéder; plusieurs héritiers qui souhaitent tous que l'argent placé en Suisse revienne en France trés légalement; quelle...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Cfc
Succession31 Donation-Succession

Testament et tuteur

Bonjour à tous, je sollicite vos connaissances et vos avis car je suis un peu perdue et peu au fait concernant les questions juridiques. Ma tante est ...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Succession31
trouverien Donation-Succession

Notaire désigné par le tribunal.

Nous sommes empêtrés dans une succession litigieuse. Un notaire a été désigné en 2004 par le tribunal Civil. Or, maintenant, après 9 ans , il prétend ...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
domdo76
2detension__ Donation-Succession

Achat appartement en succession

 Résolu

Bonjour, Je suis intéressée par l'achat d'un appartement dont la propriétaire célibataire sans enfants vient de décéder en ayant fait un testament e...

12 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
2detension__
maëlinemarie Donation-Succession

Remariage

 Résolu

bonjour Ma maman veuve se remarie avec un homme sans enfant. si il ne font pas de contrat de mariage comment se passe l'héritage pour les enfants de ...

14 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
evannesuzanne3 Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Ma belle mère vient de décéder. Elle a une donnation au dernier des vivants de son mari. Elle possède une maison. Elle a cinq enfants don...

8 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
evannesuzanne3
Beyondthehell Donation-Succession

Rente orphelin allemande

Bonjour, Je suis issus d'une mère française, et d'un père allemand, qui est décédé en Allemagne, 1ans et demi suite a ma naissance, j'avais connaiss...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
rio loco
callune Donation-Succession

Donation hors mariage...

Bonjour à tous et à toutes. Je vis avec un homme depuis deux ans, nous ne sommes ni mariés, ni pacés. Actuellement en location, nous avons pour proje...

11 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
callune
DANOULI Donation-Succession

Testament partage

J'aimerai savoir quels pourraient être les arguments de descendants de co-héritiers pour revendiquer la "prescription" sur l'entier patrimoine de la ...

10 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
Mlleroukine Donation-Succession

Don part appartement sicile

Bonjour, Je possède une part d'un appartement en Sicile, et je souhaiterais faire don de cette part à un membre de ma famille. A qui dois-je m'...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Mlleroukine
Liboeta Donation-Succession

Heritage qui n'arrive plus

J'ai un demi frere dont le pere est decede en France, et il est le seul heritier.Mon frere habite le venezuela il a la panique des avions, et il n'a j...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
henwi Donation-Succession

Succession

mes parents ont acquis une maison en octobre 1986. ils ont contracté un prêt pour financer cet achat. papa est décédé en décembre 1986 - la successio...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
henwi Donation-Succession

Abus de faiblesse

Bonjour, ma tant vient de constater que sa petite fille a qui elle avait donné procuration sur tous ses comptes lui a détourné les 3/4 de ses économ...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
kaczmarek Donation-Succession

Droits de sucession

BONJOUR Notre mère est décédée et nous sommes 3 enfants pour la maison Nous souhaitons laisser notre jeune frère dans la maison Nous avons...

9 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
chanchan46 Donation-Succession

Donation sous tutelle

Bonjour ma mère agée de 93 ans est sous tutelle depuis 4 ans. elle a eu 7 enfants dont 1 est décédé le 2 avril 2013. ma soeur tutelle envisage de fa...

9 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
Krikri54 Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour, Notre père est décédé le 18 Décembre dernier, il était veuf depuis 1993 et maman lui avait fait donation de la maison dans laquelle ils habi...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Krikri54
fabe79 Donation-Succession

Intérets sur un héritage de 22 ans

Bonjour, mon beau frére a hérité d'une vieille maison il y a 22 ans, sa valeur 3000 euros; il devait a sa soeur et son frére 1500 euros a chacun, qu'...

3 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
domdo76
Ceels Donation-Succession

Succession et propriétaire

Bonjour, Mon père est décédé en juin 2010, sa soeur beaucoup plus âgée habitait un appartement et est elle même décédé en novembre 2012. Ma tante ...

5 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
just-in21
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