Forum Donation-Succession

Bonjours Voila j explique mon soucis , ma grand mère paternel décède en mars 2011 , et son fils qui est mon père décède en mai 2011 . Un notaire me ...

Bonjour, Voila une autre question dsl de vous ennuyer mais je suis perdu . Mon père contract un Credit pour acheter une voiture a mon frère . 6 moi...

Bonjour, j'ai ma grand mere qui est décédé il y a maintenant 6 mois, (elle avait 3 enfants) la succession est en cours, (j'apparais dans la succession...

Bonjour, j espere avoir la chance de trouver ma reponse sur ce site, voila, on nous dit qu on peut faire un testament, en laissant tout nos biens,que ...

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère est usufruitière et moi nu propriétaire du logement qu'elle occupe. Ma mère souhaite vendre ce logemen...

Au décès de notre père, nous avons hérité d'un bien immobilier en indivision avec ma mère et mes soeurs Ma mère est usufruitière de ce bien et une d...

Bonjour Si un indivisaire achète les parts de ses frères d'une maison obtenue en indivision par héritage pour un prix au dessous du marcher et la r...

Bonjour, voila mon beau-pére est décédé depuis décembre 2011 et nous sommes toujours avec le probléme de succession . Ils 10 enfants et leur maman est...

Bonjour Ma tante récemment décédée malheureusement était sans ascendants vivants ni frères et soeurs. Seuls demeurent moi même et mes frères et soeur...

Bonjour, j'ai besoin d'une réponse sur la situation suivante. J'achète une maison à une dame veuve (elle est marié depuis plus de 20 ans sous la co...

Bonjour, tout le monde s'il vous plait j'ai flou sur une situation je ne sais pas comment faire alors j'explique je suis marocain agée de 29an...

Bonjour, Nous sommes 3 enfants a avoir hérité a part égale la maison de notre père lors de son décés. Notre père était en litige avec deux de n...

Bonjour, j'ai posté en reponse à Bibou au lieu de question pardon

Bonjour, Je suis divorcée depuis 1988. J'ai conservé d'excellentes relations avec mon ex-conjoint. Nous avons 3 enfants. Il veut me léguer l'usufrui...

Bonjour, Je suis artiste indépendant. Plutôt que d'obligé les visiteurs de mon site à acheter mes morceaux, je souhaiterais les mettre en télécha...

le notaire de ma tante m'a dit que j'étais exclu du testament car j'avais reçu une somme d'argent en 2004 qui n'a pas été déclaré aux impots cette som...

Bonjour zéro impôts, c'est possible selon les affirmations d'un ami ayant effectué ses donations en nue propriété à ses enfants à zéro frais sauf h...

bonjour je suis proprietaire d une maison je vais me mariee je souhaiterai faire un contrat universel pour que ci mon futur mari me survie il soi...

bonjour Comment faut-t-il s'y prendre pour avoir une réponse de la CNP prévoyance d'Angers qui dit ne pas recevoir mes courriers (recommandé signé ...

apres le deces de mon oncle ma tante a quitter la maison dont elle avait l'usufruit les heritiers etant 4enfants du frere de son defunt mari elle a...

Bonjour/Hello, (original English is below) Ma mère est morte en 2009. Sa politique d'assurance-vie est tenue à l'assurance de Cardif/BNP luttent ...

Séparée par le tribunal en 1983 je vivais en concubinage avec mon compagnon lui meme divorcé, sa séparation de biens n'ayant pas ete faite la maison e...

Bonjour, Bonsoir, N'ayant aucune source ou connaissance pouvant m'aiguillé sur le sujet, j'ai décidé de présenter ma question directement sur un f...

bonjour voila je vien de perdre mon grand pere qui etait retraiter de la sncf n ayant plus mon pere c est moi qui le represente pouvez vous me dire ...

Bonjour J'ai dit à mon père que après sa mort l'appartement me reviendra mais lui a dit que c'est tous le monde qui a des droits sur l'apparteme...

Bonjour, Pouvez-vous m'expliquer ce que signifie actif net successoral (ce qu'il comprend exactement) et dans le cadre d'une donation ; est ce qu...

Bonjour, En suisse quand un époux décède les enfants hérite en premier, sauf le couple marié fait un contrat de mariage qui donne prioriter aux époux ...

je dois heriter de mon frere ainsi que mes 3 freres et soeursje n'ai jamais rien fait por mon frere decede ce sont les autres qui se sont occupe de lu...

Ma question donation à un enfant d'un terrain viabilisé en 1966 vendu en 1982 pour raison de divorce, il y eu certainement l'accord des parents d...

Bonjour, Voila je voudrais savoir, si le capital déces du par une mutuelle,fait parti d'un héritage? J'ai perdu mon frére, et ses 2 filles min...

M. Martin décide de vendre son bien à un de ses enfants Pierre. Un autre des enfants, Paul est lui malheureusement décédé, mais lui même il a eu 3 enf...

Bonjour, Je souhaite avoir des réponses à 2 questions Mon oncle est décédé en 2003 mon père faisait parti des héritier or ce dernier est décédé en 2...

bonjour si 2/3 DES INDIVISAIRES S OPPOSENT A LA VENTE D UNE MAISON LA TROISIEME PERSONNE PEUT ELLE LE FAIRE SANS L ACCORD DES DEUX AUTRES PAR AVANCE...

Bonjour, j'ai crée mon entreprise l'année dernière. Pour m'aider à financer celle-ci, ma mère, âgée de 85 ans, m'a aidé financièrement à hauteur d'env...

j'ai un terrain de 12000m2,je voudrais borné 3 lots de 2000m2pour donner à mes 3 enfants qui aimeraient construire, mais voila il y avait 4000m2 de co...

bonjour, mon grand père est décédé le 10 mars, il avait environ 13000e sur son compte , durant le mois de fevrier il avait donné 6000e à mes parents e...

Bonjour, je suis dans indivision avec ma tante pour la maison de mes grands parents, nous venons de vendre un bout du terrain, nous etions daccord...

Mon mari est décédé me laissant par testament l'usufruit de la maison. Il est décédé en 2010 et le bien a été mis en vente, j'avais 59 ans. Il est a...

Bonjour, Je suis un nouveau sur vote site. Nous avons un problème avec ma femme. Ma femme à un bien qu'elle désire vendre. (héritage sur une ma...

Bonjour, Le décès d'une personne a donné lieu à rédaction d'une attestation de propriété par le notaire qui précise : usufruit à sa veuve et prop...