Forum Donation-Succession

Bonjour, Mes parent se sont mariés en 1964 sans faire de contrat de mariage et ont construit une maison il y a 37 ans. Ma mère est décédée en 1998. ...

Bonjour, Mons cousin germain est décédé, sans enfant. Ses parents sont décédés. il ne reste plus que ma maman sa tante par aliance, la femme de son...

Bonjour, qui est amené a désigner un administrateur provisoir lors d une succession difficile. puis je m y opposer merci

Bonjour, Lorsque qu un bien immobilier est donné par des parents de leur vivant à l'un de leurs enfants et que ce même bien d'une valeur moindre( a...

Bonjour, Je vous explique ma situation. Je viens de quitter la maison familiale il n'y a pas si longtemps en apprenant que ma mère me prélevait une ...

Bonjour, mon pere possede un appartement depuis son divorce d'avec ma mère décédée depuis. mon père est remarié sous contrat a son décés, sa fem...

Bonjour, Voilà nous sommes deux enfants une fille un garçon, après le décès de notre père en 1983, nous n avons pas fait le partage des bien, nous a...

Bonjour, A vient de décéder célibataire sans enfant elle avait 1 frère B prédécédé 1enfant,et un autre C prédécédé 4 enfants dont 1 est décédé av...

Bonjour, ma question va paraître étrange, mais je serais très reconnaissant à toute personne qui pourrait m'aider. J'aimerais savoir quel est le "cir...

Bonjour, Voilà mon père est décédé il y a un an, ma mère vient de décéder, nous sommes 4 enfants et ma mère avait 2 assurances vie. Elle les a mise ...

Bonjour, Je suis héritier direct, fils unique, ma mère est décédée et a fait mes enfants testamentaires ; mes enfants et ex-conjoint ont détourné l'...

Bonjour, J'ai une donation entre vifs,une maison.Dans le partage de l'héritage est-qu'on peut me demander de l'agent si ma part est plus important q...

Bonjour, j'ai toujours habité avec ma mére jusqu'a l'age de 19 ans, je suis mariée j'ai deux enfants et je ne manque de rien, ma mere a fait la con...

Bonjour, Ma grand- mère qui a eu 2 enfants (mon oncle et mon père qui est décédé) est partie en maison de retraite. Elle fait donnation de sa mais...

Bonjour, je suis père de deux enfants en bas age qui vivent avec leur mère. Je compte les jours qui me restent à vivre. Dans l'hypothèse ou mes ...

Bonjour, Je suis veuve ,un oncle de mon mari célibataire sans enfant vient de décéder ,il avait un frère (père de mon mari) et une soeur tous les d...

Bonjour, je suis d'une fratrie de 2 enfants. il y'a 6 ans mes parents ont vendus un appartement qu'il possedait à ma soeur. Cette vente s'est fait...

Bonjour, mon pére est deceder avec mes freres et soeur nous allons renoncer a la succession nos enfants tous majeurs aussi , mais qu en est il de n...

Bonjour, Notre Oncle, frère de ma mère décédé, est lui même décédé dans sa maison de retraite où, bien que n'ayant que des contacts épistolaires, n...

Bonjour, notre maman et décédé nous somme 14 enfants et 3 ne veule pas signés pour la vente de la maison ; le notaire nous a répondu que les 3 enfa...

Bonjour, Mme Y a plusieurs enfants. Si M. X, fils de Mme Y, est nue propriétaire d'un bien immobilier. Et que Mme Y en est l'usufruitière. Et q...

Bonjour, je voudrais savoir quelle est la marche à suivre pour connaitre les opérations d'argent sur les comptes de mes parents après le décès de mo...

Bonjour, par testament mon père m'a donné 2/3 et le reste ira à mon frère avec qui je suis faché, mais il y a au moins 30 ans mon pète avait donné 1...

Bonjour, Mon oncle celibataire sans enfant vient de décéder il avait un frère (mon pere)et une soeur décédés tous les deux sa soeur avait deux enfan...

Bonjour, Mon père est décédé mais il était remarié et n'a pas eu d'enfant de cette union, il a laissé à sa veuve une assurance vie (que je ne contes...

Bonjour, la maison familiale a ete vendue ma soeur et moi avons recu 40000 E CHACUNE Nous avons decide de laisse cette somme donc 80000 E a notre me...

Bonjour, Le Trésor public a perdu le chèque que la banque lui a adressé directement en règlement de droits de succession, et me demande de contacter...

Bonjour, Nous sommes 3 enfants, suite au décé de mon père, ma mère a vendu la propriété familiale. Nous n'étions pas présents à la signature du com...

Bonjour, mon père, décédé le 22 mars dernier (lendemain de mon 28e anniversaire) , je souhaiterais savoir comment je peux m'informé s'il avait des...

Bonjour, L'assurance décés peut elle rentrer dans une succession ? Si le bénéficiaire n'est pas l'enfant, celui ci peut il contester pour non respe...

Bonjour, Ma mére vient de décéder et avait 2 filles, en 2008 voulant me déshériter , elle a déposé chez un notaire un testament instituant ma soeur ...

Bonjour, Je voudrais savoir si avec une donation d'une maison il y a 26 ans,la personne qui a fait cette donation vient de mourir, Est ce-que dans c...

Bonjour, En juin 2002, lors du décès de mon papa je reçois en héritage son appartement. A la question de mon notaire "souhaitez vous vendre ou ga...

Bonjour, mon mari est décédé le 20/12/2011 il a 3 filles d un precedent mariage .. j ai l usufruit de la maison et un testament olographe déposé che...

Bonjour, M Sarkozy à dit que non touchera aux plus values de la residence principale.OK Mais en cas de vente d'une residence secondaire DE PLUS D...

Bonjour, Ma mère est décédée en juillet 2011 nous sommes 4 enfants elle nous a fait un don manuel en juin 2008 65000 euros me concernant 20000 eur...

Bonjour à tous, Suite à décision de juin 2009 du TGI, le partage de la propriété de ma mère (décédée en 1995) et où réside mon père (usufrutier) a ...