Les discussions

edidi.62 Donation-Succession

Déshéritage

Bonjour, la grand mère de ma mère est décédés, les enfants de sa grand mère peuvent ils l'a déshériter?

3 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
oreee Donation-Succession

Abandon succession

Bonjour, mon ex mari, remarié, est décédé. Il m'avait fait une donation au dernier vivant en 1985, sur laquelle il n'est pas revenu meme après son ...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
decral Donation-Succession

Succession d oncle a neveux

bonjour, j aimerais connaitre les frais de succession en cas de donnation d un immeuble d habitation que mes deux oncles voudraient nous laisser a m...

9 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Reconnaissance de dette en famille

Bonjour, J'habite sur Suisse, et je suis en reconversion professionnelle. Pour ce faire, j'ai dû emprunter de l'argent à ma maman, qui approche de...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
charli2 Donation-Succession

Penalité au dela de 6mois

Bonjour, si une succession dépasse le délai de 6 mois ,il y a des pénalités qui coute très chères ! pouvez vous me le confirmer !! merçi

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
kezako62 Donation-Succession

Sci

bonjour, je voudrais poser une question très simple mais qui nécéssite une réponse claire. Je vie actuellement avec un homme qui n'est pas divorcé...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
domidom40 Donation-Succession

Terrain agricole

bonjour , je vais hériter d'un terrain agricole . Je souhaiterais savoir ce que je devrais payer . merci par avance de vos réponse .

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
lavalduc Donation-Succession

Location d'une maison en algérie

Ma mère voudrait louer sa maison sise en Algérie, mais pour cela elle doit avoir la procuration de ses enfants lui donnant plein pouvoir (le bien n'es...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
irouini Donation-Succession

Comptes bancaires

Bonsoir, Une petite nouvelle qui arrive sur le forum et j'espère y trouver des renseignements utiles. Merci de m'accueillir!!! Nous voici plongé...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ventose
thoms72 Donation-Succession

Dettes

 Résolu

J'ai la dette d'un monsieur qui est mort depuis 2007, mais n'a pas laissé d'héritier. Un curateur vient d'etre nommé pour ses biens. a t-il (curateur...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
thoms72
francky75020 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mes parents son mariés sous le régime de séparation de biens. C'est ma mère qui dispose, en son nom, du plus gros patrimoine (contrats d'as...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
condorcet
tibert418 Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, J'ai fait un don manuel de 30 000€ en 2008. A ce jour, puis- faire un autre don manuel de 30 000€ sans être indexé merci

5 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
Cfc
berdine Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

Bonjour, Il y a 15 mois ma belle mère décédée. Mon père a suivi à son tour 5 mois plus tard. Remarié sous le régime de la communauté, il a fais const...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
berdine
Zayou91 Donation-Succession

Héritage droit algérien

Bonjour Mes parents décédé mon frère aîné occupe la maison familial 3 appartements et ne veut pas sortir peut on le faire payer un loyer en attendant...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
GrandCaribou
salsa13880 Donation-Succession

Question de calcul

bonjour, après avoir reçu le document CERFA "déclaration de succession", il apparait, dans la rubrique "part taxable de chaque ayant droit et liquidi...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
domdo76
maure8 Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, Mon père vend sa maison dont il a l'usufruit 180 000€ nous sommes 5 enfants. Faut il la signature de nous 5 ou fait il ce qu'il veut ? V...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
BULOU
zoom35 Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

bonjour, ayant herite de ma mere une maison en donation partage que ma grand mere lui a faite ,ma grand mere etant decede je souhaiterai savoir si ...

6 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
zoom35
blazon Donation-Succession

Succession

Bonjour Je suis veuve avec deux enfants .Mon mari ma fait une donation de son vivant, de la maison familiale. IL a eu un enfant de son premier mariag...

10 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
blazon
Spyke257 Donation-Succession

Problème suite à la vente d'un véhicule

Bonjour et merci à toutes les personnes qui seront m'apporter des réponses. Je vous explique mon problème. J'ai il y a 2 jours vendu mon véhicules...

5 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
Nico.Beziers
doudous1 Donation-Succession

Donation tante-nièce

 Résolu

ma tante, la soeur de mon père a fait un testament en ma faveur, lors du décès récent de son époux, son notaire lui aurait dit qu'il n'y avait plus 60...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
condorcet
cloclo1718 Donation-Succession

Decés

MON frère est mort depuis un moi , il était remariée depuis un an , sa femme prêtent ne pas vouloir payer les frais d 'obséques , le mont...

9 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
cloclo1718
gigi 1948 Donation-Succession

Renseignement

mon pere vient de deceder il etait remarie le notaire me fait savoir que sa conjointe aura l usufruit de la maison ce que je comprend nous sommes 4 e...

4 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
domdo76
CGHCGHCGHCGCHCHC Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, Un de mes deux enfants me réclament une aide (de 30000 € ),pour l'achat d'une maison, qui n'aura peut-être lieu que lorsque j'aurai att...

9 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
Sorgin
jenny83340 Donation-Succession

Dettes de mon père

Bonjour, mon père(décédé) avait pris un crédit renouvelable au crédit lyonnais , celui-ci n'était apparemment pas assuré. le crédit lyonnais me demand...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
jenny83340
cunbeaujour Donation-Succession

Vente d un bien en usufruit

ma grand mere a loge ses biens immobiliers dont elle a l USUFRUIT au sein d une SCI gere par son fils or celui ci a vendu un pavillon sans la préve...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
ParcaeConseil
WTX51 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour a tous, j ai ma mere qui viens de décédée et elle avait une assurance vie au crédit mutuel du nord combien de temps la banque doit nous regl...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
ParcaeConseil
nours110965 Donation-Succession

Refus d'heritage

Ma mère venant de décéder elle a 2 freres et ses parents son toujours vivant , je suis fils unique ,son héritage comporte plus de dette que d'avoir , ...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
nours110965
Zapette73 Donation-Succession

Succession

bonjour, mon grand père paternel avait un seul fils qu'il a déshérité pour des raisons personnelles (farfelues) il s'était remarié avec une femme plu...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
rio loco
bmwmiche Donation-Succession

Héritage

bonjours, je suis mariée en communauté de biens 3 enfants avec mon mari , nous avons construit une maison et je viens tout juste d'apprendre qu'il...

8 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
domdo76
ALICE1972 Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, Je suis en couple depuis quelques années avec un Mr .Nous ne sommes ni pacsés ni mariés.Ce Mr a été marié deux fois , il a 3 enfants, issus ...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
benjamincast
tibert418 Donation-Succession

Dons

Bonjour, Je ne comprends pas trés bien la différence entre: Un don manuel (100 000€) et Un don de somme d'argent (31 865 €) Merci de m'éclairer

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
tibert418
manitou130 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je dispose d'une propriété d'une valeur de 700.000 euros. J'ai 90 ans et je n'ai pas fait donation à mes 2 enfants. A combien vont s'éleve...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
Sorgin
joher33 Donation-Succession

Dois-je aller signer chez le notaire

Bonjour, Mon frere souhaite vendre un bien qui lui a été donné par mes parents.Mes parents ont gardé l'usufruit de ce bien mais sont d'accord pour...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
Sorgin
joher33 Donation-Succession

Vente d'un bien avec usufruit

Mon frére souhaite vendre un bien qu'il lui a été donné par mes parents. Mes parents sont d'accord pour la vente mais ayant conserver l'usufruit ,dev...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
joher33
cecharly Donation-Succession

Donation

bonjour, j ai besoin d'un conseil j ai eu en donation 2/3 de la nue propriété de la maison de mes parents, ils ont fait mettre la clause interdi...

6 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
jumelle46 Donation-Succession

Après le décès de mon mari

bonjour, mon mari et moi étions propriétaires de notre maison mais il vient de décéder. Nous n'avons aucun descendant, ni l'un ni l'autre. Est-il i...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
jeperdspied Donation-Succession

Carte grise, succession et indivision

mon compagnon avait acheté une voiture et avait fait établir la carte grise à nos 2 noms. Nous nous sommes ensuite séparés. La carte grise n'a pas été...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
jeperdspied
kako29 Donation-Succession

Frais de notaire suite cession terrain

Bonjour, Nous possédons un terrain en indivision (bien familial). Notre famille va nous céder 2 lots de terrain, le 1er de 14m2 et le second de 1...

6 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
ventose
demimms Donation-Succession

Usufruit et vente

bonjour, mon grand pere decédé en 2007 a fait don de l'usufruit de sa maison a sa seconde epouse tout en laissant la propriété a ses 3 enfants. cet...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
chriloo Donation-Succession

Rsa/rmi remboursement en cas donation

Bonjour, merci pour votre aide! Notre famille été dans le régime RMI. Au moin 4 ans nous somme plus dedans et mon épouse travaille. Moi, je suis en A...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
joyheaven
modo22 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, je dois toucher l'assrance vie d'une cousine DCD le 15 janvier 2013 j'ai transmis tous les papiers à la banque postale qui eux meme les ont...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
rio loco
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