Les discussions

Jeanguyot Donation-Succession

Economies et décès de mon mari

Bonjour, Mon mari et moi avons un compte joint mr ou mme. Je suis mandataire d'un Livret de Développement Durable, d'un livret A et d'un Codebis...

10 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
CHML
CARO59113 Donation-Succession

Succession

DES BIENS IMMOBILIERS ONT ETE SOUS ESTIMES PAR LE NOTAIRE DE MES PARENTS QUE DOIS JE FAIRE

2 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
choubaka
Doudou7576 Donation-Succession

Quotité disponible et part réservataire

Bonjour, ma grand-mère vient de décéder. Mon père est décédé il y a 2 ans, et était enfant unique. mon grand père est décédé il y a 6 ans. Nous ...

8 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Sorgin
malouiniere Donation-Succession

Succession

Une parente éloignée vient de décéder; plusieurs héritiers qui souhaitent tous que l'argent placé en Suisse revienne en France trés légalement; quelle...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Cfc
Succession31 Donation-Succession

Testament et tuteur

Bonjour à tous, je sollicite vos connaissances et vos avis car je suis un peu perdue et peu au fait concernant les questions juridiques. Ma tante est ...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Succession31
trouverien Donation-Succession

Notaire désigné par le tribunal.

Nous sommes empêtrés dans une succession litigieuse. Un notaire a été désigné en 2004 par le tribunal Civil. Or, maintenant, après 9 ans , il prétend ...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
domdo76
2detension__ Donation-Succession

Achat appartement en succession

 Résolu

Bonjour, Je suis intéressée par l'achat d'un appartement dont la propriétaire célibataire sans enfants vient de décéder en ayant fait un testament e...

12 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
2detension__
maëlinemarie Donation-Succession

Remariage

 Résolu

bonjour Ma maman veuve se remarie avec un homme sans enfant. si il ne font pas de contrat de mariage comment se passe l'héritage pour les enfants de ...

14 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
evannesuzanne3 Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Ma belle mère vient de décéder. Elle a une donnation au dernier des vivants de son mari. Elle possède une maison. Elle a cinq enfants don...

8 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
evannesuzanne3
Beyondthehell Donation-Succession

Rente orphelin allemande

Bonjour, Je suis issus d'une mère française, et d'un père allemand, qui est décédé en Allemagne, 1ans et demi suite a ma naissance, j'avais connaiss...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
rio loco
callune Donation-Succession

Donation hors mariage...

Bonjour à tous et à toutes. Je vis avec un homme depuis deux ans, nous ne sommes ni mariés, ni pacés. Actuellement en location, nous avons pour proje...

11 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
callune
DANOULI Donation-Succession

Testament partage

J'aimerai savoir quels pourraient être les arguments de descendants de co-héritiers pour revendiquer la "prescription" sur l'entier patrimoine de la ...

10 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
Mlleroukine Donation-Succession

Don part appartement sicile

Bonjour, Je possède une part d'un appartement en Sicile, et je souhaiterais faire don de cette part à un membre de ma famille. A qui dois-je m'...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
Mlleroukine
Liboeta Donation-Succession

Heritage qui n'arrive plus

J'ai un demi frere dont le pere est decede en France, et il est le seul heritier.Mon frere habite le venezuela il a la panique des avions, et il n'a j...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
henwi Donation-Succession

Succession

mes parents ont acquis une maison en octobre 1986. ils ont contracté un prêt pour financer cet achat. papa est décédé en décembre 1986 - la successio...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
henwi Donation-Succession

Abus de faiblesse

Bonjour, ma tant vient de constater que sa petite fille a qui elle avait donné procuration sur tous ses comptes lui a détourné les 3/4 de ses économ...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
kaczmarek Donation-Succession

Droits de sucession

BONJOUR Notre mère est décédée et nous sommes 3 enfants pour la maison Nous souhaitons laisser notre jeune frère dans la maison Nous avons...

9 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
chanchan46 Donation-Succession

Donation sous tutelle

Bonjour ma mère agée de 93 ans est sous tutelle depuis 4 ans. elle a eu 7 enfants dont 1 est décédé le 2 avril 2013. ma soeur tutelle envisage de fa...

9 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
ventose
Krikri54 Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour, Notre père est décédé le 18 Décembre dernier, il était veuf depuis 1993 et maman lui avait fait donation de la maison dans laquelle ils habi...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Krikri54
fabe79 Donation-Succession

Intérets sur un héritage de 22 ans

Bonjour, mon beau frére a hérité d'une vieille maison il y a 22 ans, sa valeur 3000 euros; il devait a sa soeur et son frére 1500 euros a chacun, qu'...

3 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
domdo76
Ceels Donation-Succession

Succession et propriétaire

Bonjour, Mon père est décédé en juin 2010, sa soeur beaucoup plus âgée habitait un appartement et est elle même décédé en novembre 2012. Ma tante ...

5 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
just-in21
jofilia Donation-Succession

Succession

Bonjour, je souhaiterais savoir a quelle moment je vais recevoir l argent du livret a de ma mère dècèdèe le 15 mars et qui se trouve bloquè chez le no...

3 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
axa loic  
avril 705 Donation-Succession

Quelle solution pour mon inquiètude

 Résolu/Fermé

j'habite avec ma mère qui est propriétaire de la maison. Au décès de mon père ma mère a fait les partages entre mon frère et moi et je suis devenue nu...

Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
kasom
azertya1234 Donation-Succession

Terrain oublié dans la succession.

Bonjour, mon grand-père avait acheté un terrain en 1945, il a eu trois enfants dont ma mère, ces trois enfants ont donc hérité de ce terrain. Les tro...

8 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
ventose
maya.2 Donation-Succession

Quels sont mes droits

Bonjour, J'aurai aimé savoir quels seront mes droits après le déces de mon père ? Je vous explique un peu la situation : Mon père à rencont...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Cfc
ddany Donation-Succession

Coffre dans un appartement

Bonjour, J'ai cherché partout dans ce forum, je n'ai pa vu ceci : s'il y a un coffre que l'on ne peut ouvrir dans un appartement faisant parti de la...

8 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
ventose
57laure45 Donation-Succession

Banque compte joint

Bonjour, j'avais un compte joint avec un proche, lors de son décès le compte n'a pas été bloqué mais les liquidités disponibles sont passées dans la...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
condorcet
alibabar Donation-Succession

Viager

Bjr un viager peut il etre fait vers le conjoint marie en separation de bien cdt

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
rio loco
Joss0ne Donation-Succession

Héritage insaisissable

 Fermé

Bonjour* Lorsqu'une personne reçois un héritage durant une faillite, doit-elle en informer le syndic même si les biens hérités sont dûment notariés...

Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Joss0ne
cafrinelolo Donation-Succession

Donation et revente

Bonjour, Mes parents nous ont fait une donation en 2004 d'un terrain dont la valeur est de 3400 euros sur l'acte. Ne vivant pas dans le département ...

6 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
cafrinelolo
M.V.G Donation-Succession

Droit de sucession

Ma Mères et veuve depuis 1989, il n'y avait pas de contrat de Mariage entre eux et avait chacun après mariage Hérité de biens immobiliers. Nous som...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
M.V.G
Mimi1961 Donation-Succession

Vente d une maison

 Résolu

maison vendue il y aura 1 an le 3 Mai ,et je n ai toujours pas vu mon argent.....alors que le notaire de la partie adverse ,le jour de la signature de...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Mimi1961
frangine11 Donation-Succession

Recherche contrat assurance vie

Mon père de son vivant avait pris un contrat assurance sur ma personne et comme il est décédé et que son épouse(ma belle-mère) ne veut pas me donner a...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Med
mag1983 Donation-Succession

Heritage d un parent

Bonjour je voulais savoir si quelqu un peu m aider mon pere nous a quitter il y a 3 semaine et je voulais savoir si je n ai pas le nom de famille ...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Sorgin
occultis 63 Donation-Succession

Redressement fiscal

Bonjour, Bonjour à vous pouvez vous me renseigner sur ce point : suite à une vente d'un terrain dans la famille le prix de vente était très bas ...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
occultis 63
rieslingN68 Donation-Succession

Succession

Vivant en couple, Possédant un appartement en sociéte civile immobilére, 50/50 % , et occupant cet appart sans location. Quels sont les scénarios et ...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Axa Loic
rachela5000 Donation-Succession

Calcul de l'usufruit

Bonjour, Quelqu'un pourrait il m'aider à calculer la valeur de l'usufruit car je n y comprends absolument rien ? Mon mari est décédé - mon beau p...

6 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
rachela5000
valfred87 Donation-Succession

Legataire universel

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon a rédigé un testament dans lequel il me lègue ses biens et il précise "pour l'heure et à l'avenir". Il est décédé. Ais-je dro...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
valfred87
Jeremy25300 Donation-Succession

Mon père accumule les dettes

Bonjour, Bonjour à tous, Je me tourne vers vous car je ne trouve pas de réponse à mon problème familial, malgré mes recherches. Mon frère...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
rio loco
remy02100 Donation-Succession

Achat de maison familiale

Bonjour je souhaite acheter la maison deux mes parents , ns sommes deux frères et mon père est décédé . Mon frère est propriétaire moi c'est ma prem...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
remy02100
marcobio Donation-Succession

Résidence principal oui ou non

Je suis propriétaire d'un pavillon sur un terrain en habitation principal et j'ai hérité d'un terrain attenant à cette maison, est ce que ce terrain d...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
castel
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