Les discussions

maure8 Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, Mon père vend sa maison dont il a l'usufruit 180 000€ nous sommes 5 enfants. Faut il la signature de nous 5 ou fait il ce qu'il veut ? V...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par BULOU
zoom35 Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

bonjour, ayant herite de ma mere une maison en donation partage que ma grand mere lui a faite ,ma grand mere etant decede je souhaiterai savoir si ...

6 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par zoom35
blazon Donation-Succession

Succession

Bonjour Je suis veuve avec deux enfants .Mon mari ma fait une donation de son vivant, de la maison familiale. IL a eu un enfant de son premier mariag...

10 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par blazon
Spyke257 Donation-Succession

Problème suite à la vente d'un véhicule

Bonjour et merci à toutes les personnes qui seront m'apporter des réponses. Je vous explique mon problème. J'ai il y a 2 jours vendu mon véhicules...

5 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
Nico.Beziers
doudous1 Donation-Succession

Donation tante-nièce

 Résolu

ma tante, la soeur de mon père a fait un testament en ma faveur, lors du décès récent de son époux, son notaire lui aurait dit qu'il n'y avait plus 60...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
condorcet
cloclo1718 Donation-Succession

Decés

MON frère est mort depuis un moi , il était remariée depuis un an , sa femme prêtent ne pas vouloir payer les frais d 'obséques , le mont...

9 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par cloclo1718
gigi 1948 Donation-Succession

Renseignement

mon pere vient de deceder il etait remarie le notaire me fait savoir que sa conjointe aura l usufruit de la maison ce que je comprend nous sommes 4 e...

4 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par domdo76
CGHCGHCGHCGCHCHC Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, Un de mes deux enfants me réclament une aide (de 30000 € ),pour l'achat d'une maison, qui n'aura peut-être lieu que lorsque j'aurai att...

9 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par Sorgin
jenny83340 Donation-Succession

Dettes de mon père

Bonjour, mon père(décédé) avait pris un crédit renouvelable au crédit lyonnais , celui-ci n'était apparemment pas assuré. le crédit lyonnais me demand...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par jenny83340
cunbeaujour Donation-Succession

Vente d un bien en usufruit

ma grand mere a loge ses biens immobiliers dont elle a l USUFRUIT au sein d une SCI gere par son fils or celui ci a vendu un pavillon sans la préve...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par ParcaeConseil
WTX51 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour a tous, j ai ma mere qui viens de décédée et elle avait une assurance vie au crédit mutuel du nord combien de temps la banque doit nous regl...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par ParcaeConseil
nours110965 Donation-Succession

Refus d'heritage

Ma mère venant de décéder elle a 2 freres et ses parents son toujours vivant , je suis fils unique ,son héritage comporte plus de dette que d'avoir , ...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par nours110965
Zapette73 Donation-Succession

Succession

bonjour, mon grand père paternel avait un seul fils qu'il a déshérité pour des raisons personnelles (farfelues) il s'était remarié avec une femme plu...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par rio loco
bmwmiche Donation-Succession

Héritage

bonjours, je suis mariée en communauté de biens 3 enfants avec mon mari , nous avons construit une maison et je viens tout juste d'apprendre qu'il...

8 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par domdo76
ALICE1972 Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, Je suis en couple depuis quelques années avec un Mr .Nous ne sommes ni pacsés ni mariés.Ce Mr a été marié deux fois , il a 3 enfants, issus ...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par benjamincast
tibert418 Donation-Succession

Dons

Bonjour, Je ne comprends pas trés bien la différence entre: Un don manuel (100 000€) et Un don de somme d'argent (31 865 €) Merci de m'éclairer

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par tibert418
manitou130 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je dispose d'une propriété d'une valeur de 700.000 euros. J'ai 90 ans et je n'ai pas fait donation à mes 2 enfants. A combien vont s'éleve...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2013 par Sorgin
joher33 Donation-Succession

Dois-je aller signer chez le notaire

Bonjour, Mon frere souhaite vendre un bien qui lui a été donné par mes parents.Mes parents ont gardé l'usufruit de ce bien mais sont d'accord pour...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par Sorgin
joher33 Donation-Succession

Vente d'un bien avec usufruit

Mon frére souhaite vendre un bien qu'il lui a été donné par mes parents. Mes parents sont d'accord pour la vente mais ayant conserver l'usufruit ,dev...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par joher33
cecharly Donation-Succession

Donation

bonjour, j ai besoin d'un conseil j ai eu en donation 2/3 de la nue propriété de la maison de mes parents, ils ont fait mettre la clause interdi...

6 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
jumelle46 Donation-Succession

Après le décès de mon mari

bonjour, mon mari et moi étions propriétaires de notre maison mais il vient de décéder. Nous n'avons aucun descendant, ni l'un ni l'autre. Est-il i...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
jeperdspied Donation-Succession

Carte grise, succession et indivision

mon compagnon avait acheté une voiture et avait fait établir la carte grise à nos 2 noms. Nous nous sommes ensuite séparés. La carte grise n'a pas été...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par jeperdspied
kako29 Donation-Succession

Frais de notaire suite cession terrain

Bonjour, Nous possédons un terrain en indivision (bien familial). Notre famille va nous céder 2 lots de terrain, le 1er de 14m2 et le second de 1...

6 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par ventose
demimms Donation-Succession

Usufruit et vente

bonjour, mon grand pere decédé en 2007 a fait don de l'usufruit de sa maison a sa seconde epouse tout en laissant la propriété a ses 3 enfants. cet...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
chriloo Donation-Succession

Rsa/rmi remboursement en cas donation

Bonjour, merci pour votre aide! Notre famille été dans le régime RMI. Au moin 4 ans nous somme plus dedans et mon épouse travaille. Moi, je suis en A...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par joyheaven
modo22 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, je dois toucher l'assrance vie d'une cousine DCD le 15 janvier 2013 j'ai transmis tous les papiers à la banque postale qui eux meme les ont...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par rio loco
claudie50 Donation-Succession

Frais notaire

Bonjour, mon papa vient de decede ,ma maman est vivante et je suis fille unique . ils avaient fait un donation au dernier vivant . mon pere et ma me...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par domdo76
annaickN Donation-Succession

Don a mon petit fils

Je suis proprietaire d un voilier et je voudrais le donner a mon petit-fils de 11 ans qui habite en espagne . Comment dois je proceder? merci de m'aid...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
zombiedu66
samya benhallak Donation-Succession

Comment récuperer document de mon défunt père

 Résolu

mon père décédé le 19.02.2013 à aix en provence (***Adresse supprimée par la modération***) et enterré à aix en provence , tout ses documents ont été...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
zombiedu66
manocos Donation-Succession

Taxe d'habitation

Bonjour, Lors de la succession il s'est avéré que le propriétaire (décédé en 2012) payait à tort la taxe d'habitation sur une maison non habitable ...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
manocos Donation-Succession

Défaut de conseil du notaire

Bonjour, Dans le cadre d'une succession où l'actif était important mais le mobilier de très faible valeur, le notaire, bien qu'ayant fait visiter la ...

4 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
condorcet
Rodney62 Donation-Succession

Succession d'une grand tante

Bonjour, Voila ma situation ; j'ai une grand tante veuve qui est décédé en décembre 2012, elle n'a pas eu d'enfant. Elle avait un frère (mon grand...

4 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par Cfc
isabelajo Donation-Succession

Droit de jouissance

Mon père s'est remarié et a laissé à sa seconde épouse un droit de jouissance sur sa maison. Cette maison est revendue à une tierce personne, le parta...

2 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par isabelajo
101159 Donation-Succession

Renseignement droits

 Résolu

Bonsoir Mon beau pére âgé de 90 ans souhaite faire des donations à ses petits enfants. Qu'elles sont ses possibilités légales SVP Merci M.ml

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2013 par Sorgin
LISA76400 Donation-Succession

Vente d'un appartement en indivision

Bonjour, Ma maman qui a 82 ans souhaite vendre son appartement qui est en indivision. Nous sommes 4 enfants. Plusieurs fois, l'agence avait trouv...

2 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par LISA76400
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Fin d'une indivision

Bonjour, Pour mettre fin à une indivision pour un appartement pour lequel ma belle mère (61 ans)a opté pour 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufru...

4 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par Utilisateur anonyme
Niketa Donation-Succession

Donation manuelle ou donation partage

 Résolu

Bonjour J'ai plusieurs questions concernant un don que nous voulons faire à nos enfants: Nous voulons donner 50000€ à notre fils qui vit et trav...

5 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par Niketa
-Duff Donation-Succession

Taxe habitation suite décès

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en octobre 2012. Sa maison est donc depuis en vente chez un notaire. Récemment, j'ai reçu une mise en demeure me dis...

3 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2013 par rio loco
Jo34150 Donation-Succession

Problème de succession en indivision .

Bonjour, suite au décès de ma grand mère sa maison fait donc l'objet d'une succession . Mon père et mes deux tantes en sont les bénéficiaires . Les dé...

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2013 par Sorgin
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