Forum Donation-Succession

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Les discussions

patrikou78 Donation-Succession

Succession avec legataire

oncle veuf sans enfant avec plusieurs neveux a désigné un légataire (belle-soeur par mariage). Qui héritera ?

1 réponse 27 janv. 2014 par Uldrich
oreee Donation-Succession

Chambre des notaires

 Fermé

Bonjour, suite au refus de la succession de mon père, dont ma belle mère a ouvert la succession avec son notaire, et devant le silence de cette no...

1 réponse 27 janv. 2014 par oreee
Pedros26 Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour nouveau sur ce forum j'ai un gros soucis j explique Mon grand père est décédé ma grand mère en vit il on une maison il y a un an ma grand m...

1 réponse 27 janv. 2014 par roudoudou22
helliot82 Donation-Succession

Maison par usufruit

Bonjour ma grand mere m a acheté une maison 197000 la maison porte mon nom et le sien , elle est usufruitiere , une somme de 117000 euros en ma faveur...

1 réponse 27 janv. 2014 par Sorgin
titus7981 Donation-Succession

Usufruit d'un bien immobilier

Bonjour à tous, Juste une petite question pour m'éclairer. Mes parents ont été mariés sous le régime de la communauté de biens meubles et acquêt...

8 réponses 26 janv. 2014 par titus7981
green62 Donation-Succession

Fond de solidarité et héritage

Bonjour, ma belle soeur vient de décédér ,donc ma belle mère âgée de 95 ans qui bénéficie du fond de solidarité depuis 38 ans son allocation se...

1 réponse 26 janv. 2014 par rosieres1
poleemploi14 Donation-Succession

Dettes et successions

 Résolu

bonjour, quelqu'un a t'il une idée de la réponse ... suite à une procédure judiciaire qui s'est terminée en ma faveur, un monsieur a été condamné...

1 réponse 26 janv. 2014 par Cfc
Kefaire Donation-Succession

Comment s'opposer à une adoption?

Bonjour, J'ai 30 ans, je suis fille unique et depuis quelques mois mon père travaille avec une jeune africaine en situation difficile. En effet, cet...

1 réponse 26 janv. 2014 par Sorgin
cloeti Donation-Succession

Remboursement?

 Résolu

Bonjour, J'ai payé une facture du centre de gériatrie avant le décès de ma mère celle ci etant en difficultés financière. J'ai fourni la facture au...

2 réponses 25 janv. 2014 par cloeti
Siazic Donation-Succession

Héritage d'un oncle par alliance

Bonjour, J'ai bien compris qu'en l'absence d'un testament en faveur des neveux et nièces de son épouse décédée, la succession se fait en faveur des ...

3 réponses 25 janv. 2014 par Sorgin
jojocmoa Donation-Succession

Rachat part usufruit

Bonjour, Ma situation : Mon conjoint est décédé. Nous étions mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, et fait une donation entre ...

2 réponses 25 janv. 2014 par jojocmoa
Lyham1109 Donation-Succession

Succesion difficile

Bonjour je me permet de vous expliquer ma situation ... mon père est décédé le 22 janvier 2013 qui était marié avec sont épouse nous somme les enfant ...

1 réponse 25 janv. 2014 par Sorgin
fanch448356 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je sollicite les conseils de juristes concernant la situation suivante ; ma soeur récemment décédée avait fait un testament olographe dans l...

1 réponse 24 janv. 2014 par fanch448356
Bidouche1969 Donation-Succession

Biens mobilier

Combien coût les frais estimation de mobilier pour un partage entre plusieurs enfants

1 réponse 24 janv. 2014 par jmp59
abigor40 Donation-Succession

Avance sur heritage d un terrain

Bonjour à tous , Ma femme et moi voudrions construire notre maison sur un terrain qui appartient a ses parents. J ai entendu dire que ses parents po...

4 réponses 24 janv. 2014 par abigor40
Sté Agathe Donation-Succession

Succession tante

Comment puisje faire pour connaître le notaire qui c'est occupé de la succession de ma tante dont je suis avec mon frère la seule héritière. Je ne pa...

1 réponse 24 janv. 2014 par Sorgin
patrice1540 Donation-Succession

Ve nte viagere

Bonjour a quel age peut on mettre une maison en vente viager je precise ai pas enfant et habite une villa et ai pas de sucession

1 réponse 24 janv. 2014 par Sorgin
bous03a Donation-Succession

Terrain oublié dans une succession

Bonjour, Voici mon cas : Je voudrai acheté un terrain qui a été oublié dans une succession et dont le propriétaire sur selon le registre foncier es...

24 réponses 24 janv. 2014 par avocatsuccession
delaville Donation-Succession

Succession suite à contact généalogie

 Résolu

Mon père (décédé entre temps,en2013) avait reçu appel et courrier d'un office de généalogie,pour une succession En cas d'insucces ,...frais à leurs ch...

5 réponses 24 janv. 2014 par avocatsuccession
sowahida Donation-Succession

Declaration de succession

Bonjour, apres signature de la succession je n'ai encore rien reçu ni acte de proprieté ni un papier pour faire les cartes grises pour les nouveaux ...

2 réponses 24 janv. 2014 par sowahida
castagnet Donation-Succession

Pret

Prêt d' argent entre mère de plus de 80 ans et fils, remboursable sans interets

1 réponse 24 janv. 2014 par jmp59
TIOPEQUEUX Donation-Succession

Leg

 Résolu

Bonjour, J'ai appris que ma belle mère , veuve de mon père, sans enfants ensemble, m'avait fait légataire universel.Elle n'a aucun patrimoine imm...

6 réponses 23 janv. 2014 par Bernar65
Marytria Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Mon mari est moi avons acheté une maison y a 2 ans si l'un d'entre nous décède je préfère nous couvrir J'ai demandé chez un notaire 390...

7 réponses 23 janv. 2014 par marytria
pelletant Donation-Succession

Succession

Bonjour, Une dame vient de perdre son mari qui avait 2 enfants avec une autre femme. Son mari avait reçu une donation en espèces de ses parents que...

1 réponse 23 janv. 2014 par Sorgin
sugar2714 Donation-Succession

Héritage

Je souhaiterais obtenir un renseignement Je souhaiterais savoir s'il possible de renoncer à ma part d'héritage avant de le toucher et de le donner à...

3 réponses 23 janv. 2014 par Bernar65
DIXROUES1978 Donation-Succession

Placer un testament

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si pour mettre un testament olographe dans un coffre a la banque esqu-il faut passer par un notaire ou pas pouvez v...

2 réponses 23 janv. 2014 par DIXROUES1978
marithe1950 Donation-Succession

Usufruit et donation

Bonjour, Mes beaux parent ont donnés en partage à leurs 2 enfants une maison en gardant l'usufruit d'occupation de celle-ci pour le dernier vivant. ...

1 réponse 23 janv. 2014 par doris33
xipiroi Donation-Succession

Succession entre frere et soeur

bonjour voici la situation, mes grands parents qui sont décédé avait fait une donation de leur vivant de leur maison .Mon oncle a garder la maison et...

9 réponses 23 janv. 2014 par Bernar65
serjus34 Donation-Succession

Contenu d'une maison heritée

Bonjour. De leur vivant mes beaux parents avaient fait une donation partage pour leurs trois enfants.Suite au deces du dernier vivant mon epouse heri...

2 réponses 23 janv. 2014 par serjus34
flac Donation-Succession

Passer en communauté universelle

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 13 ans. J'ai eu quatre enfants (majeurs ) d'une première union et mon époux un seul (majeur ). Pour raisons affect...

2 réponses 22 janv. 2014 par inquiry
carlottacarnevali Donation-Succession

Comment renoncer à un preciput hors part

En 1997, ma mère (qui est toujours vivante) et ma soeur (nous sommes 2 soeurs et 2 frères) ont signé chez le notaire un préciput hors part par erreur....

1 réponse 22 janv. 2014 par carlottacarnevali
mariabelanger Donation-Succession

Partage nue propriété

Bonjour, mon père est décédé, ma mère a donc choisi l'usufruit de ses biens en totalité. Par contre je m'apercois que seul mon frère est nue propr...

3 réponses 22 janv. 2014 par mariabelanger
mikada Donation-Succession

Don à un oncle

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé, laisse des biens dont un bureau qu'il louait à mon oncle ,frère de ma mère. Ce bureau en valeur correspondrait au quart ...

8 réponses 22 janv. 2014 par Sorgin
ursule1951 Donation-Succession

Succession

Bonjour, je ne suis pas d'accord avec le notaire sur la succession de ma belle mere. le notaire m'annonce que s'il n'y avait pas d'accord entre he...

2 réponses 22 janv. 2014 par ursule1951
beauvallonetoile Donation-Succession

Heritage

mes parents sont décédés, un frère sous tutelles habite leur maison, il veut l'acheter, tous les héritiers ( 13) sont d'accords, il dispose de l'arge...

2 réponses 22 janv. 2014 par beauvallonetoile
Courtel75 Donation-Succession

Non paiement de la soulte

 Résolu

Bonjour, afin de vendre à mon frère un important bien immobilier, mon père a opté pour une donation du bien à mon frère qui devait s'acquitter d'une...

4 réponses 22 janv. 2014 par Courtel75
constant leon Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mes grands parents sont tous decede et. Mon pere egalement A savoir mes parents etaient orphelins assez jeune,et ne sachant ni lire ni ecr...

3 réponses 22 janv. 2014 par domdo76
Krot72 Donation-Succession

Radiation listes électorales

Bonjour, Je vis dans une petite ville de province, et mon fils de 30 ans travaille et habite en région parisienne, à 2 heures de train (il y paie ses...

1 réponse 22 janv. 2014 par jmp59
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