Les discussions

titinemy Donation-Succession

Probleme succession

bonjour j'ai besoin de votre aide mon papa a hériter d'une maison avec ses 3 soeur il y a déjà 2 ans a la suite du décès de leur parents mon papa a...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2013 par
titinemy
lucapi Donation-Succession

Endettement

Bonsoir, si mes parents était endettés avant de mourir est-ce que je peux refuser la succession ou vu que c'est des dettes je suis obligée de les ac...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2013 par
duncanben
PIWI67 Donation-Succession

Paiement frais de donation par le donateur

 Résolu

Bonjour, ma tante me fait une donation en argent que je vais déclarer sur le formulaire n° 2735 "Déclaration de don manuel". Cependant il n'y a pas de...

12 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
PIWI67
vanille chocolat Donation-Succession

Cherchez l'erreur

ça fait trois fois que le notaire me retourne la procuration pour recueillir une succession au profit de mon frère que j'accepte......... mes trois fo...

5 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
Cfc
miminord2 Donation-Succession

Droit de preemption

Bonjour, J'ai fait une proposition de vente à une mairie, de la maison dont j'hérite (70000€). Ceci a été fait par mail et pour lequel j'ai reçu un a...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
rio loco
DOMI3031 Donation-Succession

Atd succession

Bonjour, Un Avis à Tiers Détenteur ou une opposition administrative peuvent-ils être présentés sur un compte bloqué pour succession ? Merci po...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
rio loco
lili 1954 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour Mon père c'est remarier il y a 45 ans et a construit une maison sur un terrain de sa femme et la maison est donc au nom de sa femme Maint...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
lili 1954
Rey gomma Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous venons de perdre notre papa, puis notre grand père et nous nous retrouvons héritières avec en face la soeur de notre père décédé Notre...

11 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
Cfc
yan1959 Donation-Succession

Emprunts

bonjour, nous avons, ma compagne et moi (cohabitant de fait), contractés 2 prëts assez importants (45000€). Suite a sa maladie et des frais importa...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
Cfc
raven77 Donation-Succession

Casser un usufruit

Bonsoir , il y a un an et demi j'ai hérité de la maison de mon grand-pere , pour etre plus précis j'ai la nue-propriété de l'immeuble et sa veuve ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
duncanben
NADINEAM Donation-Succession

Rente mensuelle avance sur succession

Bonjour, Mon fils de 35 ans arrive difficilement à boucler ses fins de mois, j'envisage de payer son loyer, est-il possible de considérer cette so...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Cfc
alexemm Donation-Succession

Reconnaissance posthume

Bonjour, je ne sais pas trop ou aller pour poser ma question désolé si je me suis trompée. voila j'ai vécu pendant 12ans avec mon compagnon (rien d...

3 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
alexemm
bilou46 Donation-Succession

Vente de terrains

Bonjour, Je suis saisi d'une question à laquelle je ne sais pas répondre avec précision. Serait-il possible de m'aider ? Deux enfants ont reçu des t...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
bilou46
Touko242 Donation-Succession

Micmacs autour de frais d'obsèques

Bonjour à tous, La situation est un peu complexe mais je vais tenter d'être bref. Un de mes oncles est décédé en 1999. Son fils de 14 ans à l'é...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Touko242
beth1 Donation-Succession

Aah et heritage

Bonjour, Je percois l'AAh depuis 5 ans à taux plein(80% handicap) ma mère est decedée en 2005 et aujourd'hui le notaire va faire les partages avec m...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Caitlyne
damlegros Donation-Succession

Conflit entre héritiers (belgique)

Bonjour, la chaudière de la maison de mon père(décédé le 6/09/2011) ne fonctionne plus. Celle-ci fonctionnait encore au moment de la signature du comp...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
domdo76
osianick Donation-Succession

Vente d'un terrain d'agrement

Bonjour, Qui pourrait me donner le barème (frais de notaire) concernant la vente d'un terrain d'agrément de 1800m si le prix de vente était de soit ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
BmV
Vélinou Donation-Succession

Pension de réversion

Bonjour, Peut on cumuler une pension de réversion du public avec sa propre retraite du privé : C'est à dire mon beau père avait une pension de ...

3 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
condorcet
berdine Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonsoir, Pour qu'une donation soit révocable que faut-il Faire? Dans le cas d'un testament rédigé faut-il préciser par écrit la révocation de la DDV...

10 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
berdine
veropapa Donation-Succession

Regelements des droits???

 Résolu

Bonjour, lors du décés de ma grand mere, mon pere a réglé des droits de successions, en 2003 lui vient de deceder, dois je repayer des droits sur le...

10 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
ventose
tatimone Donation-Succession

Heritage

étant mariée sous le régime de la communoté, lorsque j'ai touché un héritage d'argent, je l'ai mis dans la communoté, après 42 ans de mariage mon mari...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
condorcet
asslane Donation-Succession

Recherche testament de ma grand mere

en retrouvant an acte notarié j ai appris que ma grand mère avait fait u testament en 1947 testament authentique dicté chez un notaire; ce ...

7 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
rio loco
solpauale Donation-Succession

Crémation et dispersion des cendres

Bonjour, Je désire me faire incinérer. J'aimerais ensuite que mes cendres soient dispersées. Mon entourage est prévenu mais je voudrais savoir si j'...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
aloes
lechatnoir21 Donation-Succession

L'usufruit

Bonjour, Mon grand père à reconnu ma mère lorsqu'elle avait 4 ans (en se mariant avec ma grand-mère) ; il s'est remarié, à la mort de sa premiè...

6 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
dfhenry Donation-Succession

Donation sous seing privé?

 Résolu

Ma mère est atteinte d'alzeimer à un stade léger et est placée en maison de retraite définitivement, car je ne pouvais plus m'occuper d'elle en habita...

6 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
rio loco
berdine Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, En Corse, la Loi Miot prévoit l'exonération des frais de succession. Est-ce pour tous les degrés de parenté ou bien que pour les héritiers...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
roger19 Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'ai problème de succession qui reste en suspend depuis plus une dizaine d'années, malgré que tous les conditions ont été réunis, de plus...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
roger19
reinadelsur123 Donation-Succession

Donner de son vivant

bonsoir quelqu'un peut il donner des biens de notre vivant , et ceci sans en parler à sa conjointe... s.ils ont accepté les conditions du patri...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
Fannette84000 Donation-Succession

Impôts sur succession ?

J'ai perçu ma part de la vente d'une maison de famille en indivision, soit 25.000 € Dois-je déclarer cette somme aux impôts ? Merci de votre réponse...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
natofo Donation-Succession

Donation succession usufruit

bonjour j ai l intention d acheter le bien de mes parents en donation partage avec usufruit le bien vaut env 100000 euro.Mes parents ont respectiveme...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
berdine Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Mon père remarié sous le régime de la communauté fait construire une maison avec la vente de son appartement sur un terrain qui appartient à...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
berdine
niphiloup Donation-Succession

Donnation partage

 Résolu

bonjour, ma grand mère a fait antérieurement une donation partage entre ses enfants avec réserve d'usufruit sur chaque bien. Mon oncle peut bénéfic...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2013 par
Sorgin
ordi62 Donation-Succession

Frais succession

Bonjour, Nous sommes des neveux et nièces héritier par testaments d'une tante Il y a de l'argent liquide en banque . Certains payent des frais (...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
Sorgin
berdine Donation-Succession

Testament olographe

 Résolu

Bonsoir, Merci de me donner quelques informations concernant le testament olographe. Est - ce la date doit être écrite en chiffres et en lettres ? ...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
berdine
trumpet10 Donation-Succession

Exonération après 80 ans

 Résolu

Ma mère (agée désormais de 80 ans révolus) voudrait me donner 60 000 euros à l'occasion d'un achat immobilier me concernant. D'autre part, elle voudr...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
Sorgin
voyageur66 Donation-Succession

Enfant décédé - cohabitation - succession

 Résolu

Bonjour, Le moment est venu de régler la succession de mon fils (40 ans célibataire sans enfant) laissant pour héritiers sa mère (d'avec laquelle je ...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
voyageur66
Domsuc Donation-Succession

Donation et succession bloquée

Une succession est bloquée du fait d'un héritier (mon frère) qui ne veut pas payer le partage aux autres, ne veut pas non plus que les biens soient lo...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
Domsuc
mm53 Donation-Succession

Heritage d'une assurance vie

j'ai 80 ans, je viens d'hériter d'une assurance vie souscrite en 2001 par mon beau-frére, ;mon beau-frére est décés en 2013 à l'age de 90 ans. Quels...

8 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
mm53
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